Avec près de 900 000 accidents du travail par an, la santé et la sécurité au travail représentent des enjeux économiques et sociaux considérables. Grâce à cette nouvelle édition, le lecteur dispose de tous les éléments nécessaires pour réussir la mise en place d'un système de management de la santé et de la sécurité au travail et appréhender au mieux les exigences du futur référentiel ISO 45001. Après avoir rappelé les concepts, les principes généraux et les principaux référentiels des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail, les auteurs explicitent les exigences de l’OHSAS 18001. Ils décrivent ensuite les étapes nécessaires à sa mise en œuvre et à son intégration dans un système QSE. Ils proposent également des outils pratiques et présentent des exemples concrets issus du terrain. Enfin, à partir d’études sur des entreprises certifiées OHSAS 18001 en France, les auteurs livrent leur analyse et tirent un bilan de l’impact de la certification. Cet ouvrage, rédigé par deux ingénieurs conseil de la CRAM, permettra au lecteur de disposer de tous les éléments nécessaires pour réussir la mise en place et l’intégration d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail.
Daniel Courdeauest ingénieur chimiste, spécialiste de la prévention des risques professionnels et expert pour Eurogip.
Il est auditeur sécurité certiïé et auteur de l’article VI-20-20 « Indicateurset tableau de bord d’un système de management de la S & ST »dans l’ouvrage à feuillets mobilesPiloter les processus de management – Manager la qualité, la sécurité, l’environnement(AFNOR Éditions, 2007).
Il est également vice-président de l’ADQSE (Association pour le Dévelop-pement du management Qualité, Sécurité, Environnement).
Jean-Marc Geya quittés en septembre 2013 à la suite d’une grave nous maladie. Sa compétence et sa capacité à tisser des liens furent essentielles à l’élaboration de cet ouvrage.
Il est co-auteur des ouvragesQualité, Sécurité, Environnement – Construire un système de management intégré(avec Bernard Froman et Fabrice Bonnifet, AFNOR Éditions, 2009 – Mention spéciale du jury du prix QualitéPerformance 2002) etManagement intégrédans la collection « 100 questions pour comprendre et agir » (avec Bernard Froman, Fabrice Bonnifet et StéphaneMathieu, AFNOR Éditions, 2005).
Introduction.......................................................................................... XIII
1 Les concepts et principes généraux relatifs aux systèmes de management S & ST...............................................................1.1 Les principaux concepts de sécurité.............................................. 1.2 Les aspects économiques de la S & ST et les incitations ïnancières...........................................................1.3 Management ou gestion ?.............................................................. 1.4 Déïnir le « management » S & ST................................................. 1.5 La notion de « système de management »appliquée à la sécurité ................................................................... 1.6 Référentiels de management S & ST............................................. 1.7 Les différents référentiels SMS ...................................................... 1.8 Qu’apporte le concept de management ? ...................................... 1.9 Une méthodologie empruntée aux concepts et démarches qualité ...................................................................... 1.10 Les bénéïces attendus, les craintes et les freins.......................... 1.11 La reconnaissance externe............................................................
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V
Le management de la santé et de la sécurité au travail
2 L’OHSAS 18001, la BS 8800 et l’ILO-OSH 2001.........................2.1 La série OHSAS 18000.................................................................. 2.2 La BS 8800, une norme complémentaire à l’OHSAS 18001......... 2.3 L’ILO-OSH 2001, le référentiel légitime..........................................
I
3 Analyse des principales exigences de l’OHSAS 18001...........3.1 Avant-propos et introduction .......................................................... 3.2 Domaine d’application (§ 1) ............................................................ 3.3 Publications de référence (§ 2) ...................................................... 3.4 Termes et déïnitions (§ 3)..............................................................3.5 Exigences en matière de système de management (§ 4)..............
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4 La mise en place et l’intégration de l’OHSAS 18001 dans le management................................................................... 153 4.1 La mise en place du système de management S & ST................. 154 4.2 Les outils et les moyens pour répondre aux exigencesde l’OHSAS 18001 ......................................................................... 164 4.3 Les valeurs essentielles et les bonnes pratiques de prévention .... 172 4.4 L’intégration dans un système global QSE..................................... 178
5 La certiIcation OHSAS 18001.................................................... 191 5.1 Statistiques sur la certiïcation OHSAS 18001................191............... 5.2 Le fonctionnement de la certiïcation OHSAS 1800195.....................15.3 Questionnaire destiné aux entreprises certiïées OHSAS 18001.. 197
Annexe Le texte intégral OHSAS 18001............................................. 217
Gérer un risque, c’est l’assumer en toute connaissance de cause,et ne pas confondre imprévisible et imprévoyance. Professeur Jean Dausset (Prix Nobel de médecine, 1980)