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Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Contrôle des placements de régimes de retraite complémentaire obligatoires (rapport de synthèse)
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Analyses et études sectorielles
Contrôle des placements de régimes de retraite complémentaire obligatoires (rapport de synthèse)
153 pages
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Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française
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Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française
68 pages
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Le programme allemand de retour à l'emploi des seniors au chômage de longue durée : Perspektive 50 plus
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Le programme allemand de retour à l'emploi des seniors au chômage de longue durée : Perspektive 50 plus
36 pages
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Retour à l'emploi des seniors au chômage - Rapport d'évaluation
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Retour à l'emploi des seniors au chômage - Rapport d'évaluation
295 pages
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Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Allemagne
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Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Allemagne
35 pages
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Evaluation du cumul emploi retraite
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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles
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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles
87 pages
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Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Suède
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Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Suède
46 pages
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Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne
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Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne
68 pages
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Evaluation des conditions de prise en charge médicale et sociale des personnes trans et du transsexualisme
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Evaluation des conditions de prise en charge médicale et sociale des personnes trans et du transsexualisme
107 pages
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L'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et familiales dans le monde du travail
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L'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et familiales dans le monde du travail
231 pages
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Bilan du fonctionnement et du rôle des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
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Bilan du fonctionnement et du rôle des Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
57 pages
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Référentiel de missions du service civique volontaire
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Etat des lieux relatif à la composition des coûts mis à la charge des résidentsdes établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
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Etat des lieux relatif à la composition des coûts mis à la charge des résidentsdes établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
144 pages
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La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri
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Autres
La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri
165 pages
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Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises
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Autres
Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises
157 pages
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Recensement et analyse des bonnes pratiques en matière de signalement, dans le cadre de la politique de protection de l'enfance
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Autres
Recensement et analyse des bonnes pratiques en matière de signalement, dans le cadre de la politique de protection de l'enfance
195 pages
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Evaluation des modalités de recouvrement et de contrôle de la contribution supplémentaire à l'apprentissage dans le cadre de la mise en oeuvre du bonus-malus
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Fiscalité
Evaluation des modalités de recouvrement et de contrôle de la contribution supplémentaire à l'apprentissage dans le cadre de la mise en oeuvre du bonus-malus
119 pages
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La compensation du handicap en Italie
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Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe
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Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe
89 pages
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Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
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Autres
Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
158 pages
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La compensation du handicap en Suède
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Prostitutions : les enjeux sanitaires
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Configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger
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Autres
Configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger
260 pages
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Le statut des conseillères conjugales et familiales
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Droit et juridique
Le statut des conseillères conjugales et familiales
158 pages
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Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant
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Droit et juridique
Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant
149 pages
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Evaluation partenariale de la politique de formation professionnelle des demandeurs d'emploi (Modernisation de l'action publique)
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Evaluation partenariale de la politique de formation professionnelle des demandeurs d'emploi (Modernisation de l'action publique)
360 pages
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Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)
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Droit et juridique
Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)
128 pages
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Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux
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Droit et juridique
Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux
181 pages
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La gestion financière des organismes paritaires collecteurs agréés et du fonds unique de péréquation
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Education
La gestion financière des organismes paritaires collecteurs agréés et du fonds unique de péréquation
238 pages
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