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Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller sur le marché des quotas de CO2 et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières.
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Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller sur le marché des quotas de CO2 et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières.
35 pages
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Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
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Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
183 pages
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Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_1
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Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_1
92 pages
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L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.
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200 pages
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L'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.
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L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 2
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L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 2
296 pages
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Rapport d'information sur les pôles de compétitivité.
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Le financement des infrastructures à l'horizon 2020.
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Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_2
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Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_2
102 pages
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Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : Senat
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Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : Senat
42 pages
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Les collectivités territoriales et les transports. Rapport d'information.
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92 pages
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Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.
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260 pages
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Etat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.
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Etat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.
30 pages
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Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : AN
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146 pages
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La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux Rapport d'information.
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73 pages
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La politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local.
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97 pages
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L'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.
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46 pages
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Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_3
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80 pages
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Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.
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416 pages
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Rapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
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89 pages
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Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?
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216 pages
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L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 1
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291 pages
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Les apports de la science et de la technologie au développement durable. : Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.
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204 pages
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Rio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".
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114 pages
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Structuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.
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149 pages
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Electricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique. : 1
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464 pages
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Définition et les implications du concept de voiture propre.
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383 pages
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L'immobilier, pilier de la croissance ou épée de Damoclès. Bulle immobilière, causes et conséquences macro-économiques d'un retournement du marché immobilier.
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71 pages
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Les apports de la science et de la technologie au développement durable. : Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?
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192 pages
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