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Pesticides Les pesticides regroupent à la fois lesproduits phytosanitaires (appelés de plus en plus phytopharmaceutiques) qui sont un ensemble de substances chimiques destinées à protéger les végétaux contre les organismes nuisibles et à détruire les végétaux indésirables lesproduits biocidesdont les usages sont très variés. Nombreux sont ceux utilisés en milieux professionnels, très variés, certains sont aussi utilisés par chacun d’entre nous danles la vie quotidienne. Dans le langage courant (grand public) terme pesticide est généralement associé à un usage agricole de ces substances.Les pollutions de l’air et du sol en pesticides contribuent à la pollution de l’eau.Voir le rapport 2009 « les pesticides dans les eaux» du service de l’observation et des statistiques de l’environnement analysant les résultats de mesures réalisées en 2006.http://www.ifen.fr/donnees-essentielles/eau/les-pesticides-dans-les-eaux.html?print= La présence de pesticides est généralisée dans les eaux superficielles et souterraines sur l’ensemble du territoire: elle est mise en évidence pour 90 % des points de mesure des cours d’eau et pour 53 % des points de mesure des eaux souterraines. (source: Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat). L’exposition de la population générale aux pesticidesn’est pas liée principalement à la manipulation de ces produits mais passe essentiellement parl’exposition aux résidus de l’usage de ces produits dans l’alimentation, l’eau et l’air.Bien évidemment s’ajoute l’exposition due au jardinage et à l’utilisation intensive, voire abusive, de certains produits dans l’espace du logement.
Le suivi sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine comprend le contrôle sanitaire des eaux exercé par les services de l’Etat et la surveillance réalisée par les responsables de la distribution d’eau. Depuis la fin de l’année 2003, ce programme de contrôle a été renforcé pour les pesticides. Ils sont ainsi recherchés dans les ressources en eau destinées à la production d’eau potable et àla sortie des installations de production d’eau potable. Les fréquences de contrôle dépendent de l’importance du débit d’eau distribuée et de la population desservie. Les prélèvements sont réalisés soit par des agents desservices de l’Etatou des servicescommunaux d’hygiène et de santé, soit par des agents des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour le contrôle sanitaire des eaux d’alimentation. Les analyses sont réalisées dans des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé.
S’il l’estime nécessaire, le préfet peut modifier par arrêté préfectoral le programme d’analyses du contrôle sanitaire au vu notamment des conditions de protection des captages d’eau ou de fonctionnement des installations de production. Ainsi, dans denombreux départements, les DDASS ont adapté le contrôle sanitaire pour mieux évaluer la qualité de l’eau, en particulier la présence de pesticides au niveau des captages d’eau. L’ensemble des résultats d’analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire alimente la base nationale de données SISE-Eaux (Système d’Information en Santé-
Environnement sur les Eaux) du ministère chargé de la santé. Ce dispositif informatique permet d’exploiter, aux échelons départemental, régional et national, l’ensemble desdonnées relatives à la qualité des eaux. Compte tenu du nombre élevé de pesticides utilisés et du coût des analyses, il est nécessaire de cibler les recherches de pesticides dans les eaux potables. Le choix des pesticides à rechercher a été donc adapté par les DDASS en fonction notamment des activités agricoles locales, des surfaces cultivées et des quantités de pesticides vendus. En 1995, afin d’orienter ce choix, la DGS a recommandé aux DDASS d’utiliser, à l’échelon régional, la méthode « SIRIS » (Système d’intégration des risques par interaction des scores) permettant de hiérarchiser les pesticides à rechercher dans les ressources en eau. La méthode SIRIS concernait en 2009 458 substances. Ainsi, dans chaque région, la méthode SIRIS a été utilisée par les DDASS en liaison avec les Services régionaux de la protection des végétaux (SRPV) disposant de données locales d’utilisation des pesticides. Ces listes régionales sont également prises en compte par les laboratoires de contrôle des eaux pour optimiser leurs techniques analytiques.
Le code de la santé publique édicte les dispositions réglementaires en matière d’eau potable, en application des directives européennes 98/83/CE et 75/440/CEE. Pour les pesticides, des limites de qualité sont fixées dans les eaux brutes et dans l’eau au robinet du consommateur :
dans les ressources en eauau robinet du consommateur0,10 µg/L pour chaque pesticide 2 µg/L pour chaque pesticide (à l'exception de l'aldrine, la dieldrine, l'heptachlore e de l’heptachloroépoxyde: 0,03 µg/L) 5 µg/L pour le total des substances mesurées 0,50 µg/L pour le total des substances mesurées Au-delà de ces valeurs, l’eau brute ne peut pas être utilisée pour produire de l’eau potable, sauf autorisation exceptionnelle délivrée par le préfet après avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF).Avis de la Commission d’Orientation pour le PNSE (Plan national santé environnement) 1 Dans son rapport final (12/02/2004), la Commissiond’orientation pour le PNSE 1 précise : «L’Europe a choisi d’édicter une norme unique sur les pesticides quelle que soit leur toxicité et si depuis quelques années le profil des polluants majeurs évolue, il reste globalement un mélange complexe et significatif de molécules dans les ressources. I l convient donc, comme pour l’alimentation, de pouvoir évaluer le risque d’exposition aux traces de ces mélanges pouvant subsister dans les eaux potables et de leurs éventuels métabolites générés par les traitements de potabilisation.». De plus, la Commission d’orientation pour le PNSE souligne également le fait que peu d’études épidémiologiques renseignent les effets sanitaires des pesticides en population générale. Le nombre de produits et la variabilité des modes d’utilisation n’autorisent pas l’extrapolation des résultats de ces travaux, au demeurant parfois contradictoires. Les travaux sur les effets chroniques dans les populations professionnellement exposées (en er 1 lieu, les agriculteurs) ne permettent que de proposer des hypothèses sur les impact s d’une exposition à faible dose, sur le long terme, en population générale. L’exposition aux pesticides pourrait être la cause de l’augmentation du risque de certains cancers (en particulier des lymphomes non hodgkiniens), de troubles de la reproduction et des effets endocriniens adverses (en particulier infertilité masculine et malformations congénitales de l’appareil génital masculin), ainsi que des troubles neurologiques. Aucune de ces hypothèses n’a aujourd’hui reçu de preuves irréfutables.
Toxicité des produits Il faut distinguer toxicité aigue immédiate et toxicité chronique. Bien évidemment dans le cas de pesticides dans l’eau il s’agit de toxicité chronique.
La toxicité à doses répétées d’une substance chimique est évaluée de façon normalisée par expérimentation sur des animaux de laboratoire (on parle de tests in-vivo). Le potentiel cancérogène ainsi que les effets sur la reproduction (études sur la fertilité et sur le développement) sont ainsi évalués. Le développement de méthodes faisant app el aux techniques de biologie moléculaire , a permis de s’affranchir de certaines expérimentations animales. On peut ainsi déterminer, en première approche, le potentiel mutagène d’une substance par un test in vitro ; de la même façon plusieurs tests in vitro permettant de mesurer le pouvoir « oestrogénique » d’une substance ont récemment été mis au point. Au terme de ces études, une dose sans effet observable (NOAEL) peut être fixée. Elle correspond à la dose maximale n'entraînant pas d'effet adverse statistiquement significatif par rapport au groupe témoin chez les espèces testées (au moins deux mammifères). Afin de transposer ces valeurs à l’homme des facteurs de sécurité sont appliqués aux valeurs obtenues expérimentalement, en divisant la NOAEL, selon le cas, par 1 ou plusieurs facteurs 10. Pour les effets très sévères (par exemple, les risques de cancers) on applique un facteur pouvant aller jusqu’à 1000. L’ensemble des tests réalisés permet de fixer la Dose Journalière Admissible ou Acceptable (DJA) qu i indique la quantité de produit qu’un être humain peut ingérer quotidiennement pendant sa vie entière sans danger pour sa santé.
La base de données Agritox donne des informations sur les propriétés physiques, chimiques, la toxicité, l’écotoxicité, etc.Liste des fiches d'information disponibles : http://www.dive.afssa.fr/agritox/php/fiches.phpDonnées essentielles pour l'évaluation des substances actives : http://www.dive.afssa.fr/agritox/php/donnees-essentielles.phpEffets sur la santé Les effets sur la santé sont connus pour les fortes intoxications lors d’une absorption accidentelle et se manifestent par destroubles nerveux, digestifs, respiratoires,…Les effets d’expositions répétées de faibles doses, pendant plusieurs années, sont mal connus. Il est probable que ces faibles doses s’accumulent dans l’organisme et peuvent engendrer à terme un risque. La plupart des connaissances épidémiologiques sont issues de comparaisons entre les agriculteurs et les autres catégories socio-professionnelles. Les travaux les plus nombreux concernent les cancers, mais les épidémiologistes travaillent également sur des liens possibles entre les pesticides et les troubles de la reproduction ou entre les pesticides et les troubles neurologiques. Il existe plusieurs raisons aux difficultés à cerner les effets des pesticides sur la santé. Le nombre de produits concerné est considérable. En effet, il ne s'agit pas d'un produit unique mais d'un ensemble constitué de plus de 500 substances (peut être même 1000 si l’on considère les 30 dernières années). Le terme générique "pesticides" regroupe ainsi un grand nombre de composés aux usages variés et de familles chimiques très différentes qui conduisent à des effets toxicologiques différents. Par ailleurs les produits ajoutés à la substance active pour en améliorer l'efficacité, peuvent également être à l'origine d'effets sur la santé. Ai nsi, l’interaction de plusieurs composés entre eux est encore mal documentée, et l’on ne sait pas aujourd’hui quels peuvent être les effets de tels « cocktails ».Les pathologies évoquées (comme le cancer) sont à causalité multifactorielle (plusieurs causes possibles).
Lamultiplicité des voies d'exposition (alimentaire, dermique, aérienne…) et des faibles niveaux de contamination observés rendent difficile la quantification de l'exposition de la population. De plus la seule exposition actuelle est source d’erreur, il faut aussicaractériser une exposition passée, compte tenu des effets retardés des pesticides. Les retombées positives du Grenelle de l’environnementA la suite du Grenelle de l’environnement, le Gouvernement a décidé de réduire de moitié l’usage des pesticides, si possible dans un délai de dix ans.Pour en savoir plus sur le plan Ecophyto 2018 http://agriculture.gouv.fr/ECOPHYTO-2018Des programmes pour la protection des captagesdestinés à la production d’eau potable devront être établis localementd’ici 2012 (article 27 de la loi du 3 août 2009 de programmation relativeà la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement) pour les 500 captages les plus menacés (loi Grenelle 2). Ces programmes pourront notamment faire appel au dispositif réglementaire des « zones soumises à contraintes environnementales (ZSCE) décrit dans lacirculaire du 30 mai 2008 relative à l’application du décret n° 2007-882 du 14 mai 2007 relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifié sous les articles R. 114-1 à R. 114-10 Le PNSE 2 (Plan national santé environnement) L’action 6 concerne les pesticides.
Améliorer les connaissances sur les expositions aux pesticides (phytosanitaires et biocides) Pilote de l’action: Comité de pilotage de l’ORPDévelopper les connaissances sur la contamination globale de la population par les pesticides en particulier en réalisant un bilan des expositions, et mieux connaître la contamination des sols et du compartiment aérien par les pesticides(dissémination de pesticides dans l’air) en adoptant et mettant en œuvre le plan d’action 2009-2011 de l’ORP,Evaluer les contributions respectives des différentes voies d’exposition aux pesticides (air, eau de boisson, aliments) (action prévue dans le plan d’action 2009-2011 de l’ORP (en cours de validation)); Assurer le suivi dans le temps et l’espace des contaminations dans l’air et les sols (en complément du suivi existant sur l’alimentation)(action prévue dans le plan d’action 2009-2011 de l’ORP (en cours de validation)); Pilotes administratifs : Comité de pilotage del’ORPPilote technique : ORP (AFSSET) Partenaires : AFSSA INERIS, MSA, INVS, services déconcentrés du MAP en charge du plan Ecophyto 2018, AASQA (contamination de l’air), DGEC,Outils: Analyse des données de mesure des pesticides dans l’air et organisation de la surveillance des pesticides dans l’air; plan d’action 2009-2011 de l’ORPCalendrier : 2009-2011 Indicateur de moyens: bilan du plan d’action 2009-2011 de l’ORP, disponibilité des données de surveillance dans l’airPour en savoir plus Les effets indésirables des pesticides sur la santé et l’environnement par Jean Marie Pelt● Documents téléchargeables: « Effets chroniques des pesticides sur la santé : état actuel sur la santé », ORS Bretagne, 2001
http://www.observatoire-pesticides.gouv.fr/upload/bibliotheque/771429144835921363383833009925/orsb_ja nv_2001.pdfCes travaux ont été actualisés en 2009 : http://www.observatoire-pesticides.gouv.fr/upload/bibliotheque/309774557732301436398349489670/ORS_Br etagne_PESTICIDES_ET_SANTE_2009.pdf«Risques sanitaires liés à l’utilisation des produits phytosanitaires » - Comité de la prévention et de la précaution2002 http://www.observatoire-pesticides.fr/upload/bibliotheque/184493445910691251369914015061/200202-recomm-cpp-phytosan.pdf «Conséquences sanitaires de la présence de lindane dans l’eau de distribution de la commune de Belgentier », INVS, mars 2005 http://www.invs.sante.fr/publications/2005/lindane_230305/index.html
Le CGDD (service de l’observatoire des statistiques) a publié, le 29 juillet2010, une étudesur les pesticides dans les milieux aquatiques. Le document révèle qu’en 2007, les pesticides étaient présents dans 91 % des points suivis dans les cours d’eau et dans 59 % des points en eaux souterraines. Si les teneurs mesurées sont parfois faibles, elles traduisent très clairement une dispersion quasi-généralisée des pesticides dans les milieux aquatiques.
« Traitements phytosanitaires et qualité de l'eau. Enjeux et bonnes pratiques en Midi-Pyrénées » Voir la vidéo de cette conférence du 25 mars 2011 http://www.maison-environnement-midipyrenees.fr/activite/Petits_dejeuners___debats/Traitements_phytosanitaires_et_qualite _de_l_eau._Enj eux_et_bonnes_pratiques_en_Midi-Pyrenees./270/
Bien qu’interdit d’utilisation depuis quelques années, l’atrazine reste le pesticide le plus présent dans les eaux en France. Or, cette substance active représente une réelle menace, plus particulièrement pour les femmes enceintes, si l’on en croit une récente étude scientifique française. http://www.univers-nature.com/inf/inf_actualite1.cgi?id=4598http://www.enviro2b.com/2011/03/07/les-pesticides-dans-leau-potable-freinent-la-croissance-des-foetus/Professeur Jean-Marie PELT Président de l’Institut européen d’écologieLes effets indésirables des pesticides sur la santé et l’environnement31 mai 2001Colloque de Metz 77 I. INTRODUCTION J’ai été frappé par le chiffre qui a été donné de 3,4 millions d’enfants qui meurent chaque année de diarrhée,faisant de l’eau le véhicule le plus important des pollutions, fait souvent méconnu, de même que les deux à trois millions de décès par an que cause le paludisme. Comme cela a été dit par Monsieur Baudot ce matin, les pesticides ne sont probablement pas le principal danger concernant l’eau puisqu’ils nous atteignent surtout par les eaux de pluie, par l’épandage et par l’alimentation.Certes, les pesticides présentent trois types d’effets indésirables : des effets sur l’immunité, des effets oestrogen likeet des effets cancérogènes. Cependant, ce champ
de connaissance reste très mal connu. Les normes, lorsqu’elles existent, sont souvent purement administratives. On connaît mal l’efficacité de chaque molécule. Il est ainsi frappant d’apprendre que moins de 1% des molécules produites à plus de 1 000 tonnes par an a fait l’objet d’essais ou d’expérimentations. Les protocoles expérimentaux, de surcroît, sont rarement satisfaisants et sont encore au stade de l’élaboration pour les effets oestrogen like. Les certitudes fortes sont donc rares dans ce domaine, contrairement à d’autres domaines comme la bactériologie.Cela me semble important car cela permet la diffusion de campagnes de désinformation sur le sujet. Ainsi, par exemple, les lecteurs du principal périodique scientifique français auront sans doute noté la présence d’un article du Professeur AMES, connu pour le test qui porte son nom, lequel affirme avec une assurance surprenante que les pesticides n’ont aucun effet sur la santé. Ce même périodique mène par ailleurs une guerre acharnée contre l’agriculture biologique, dont notre Président a pourtant démontré la qualité nutritionnelle des aliments qu’elle produit, comparés à l’agriculture conventionnelle. Si nous devons raison garder, nous devons à mes yeux nous méfier des effets à court et surtout à long terme de ces produits toxiques souvent rémanents durant des périodes très longues et qui peuvent s’accumuler.Ils s’accumulent, en particulier, dans les êtres vivants qui se trouvent en fin de chaîne alimentaire comme nous le sommes et qui vivent vieux, comme nous. Le danger nous guette donc particulièrement, par comparaison avec d’autres animaux ou végétaux, quant au risque de bio-accumulation sur des temps longs. Le risque apparaît au niveau du foetus. Il a ainsi été maintes fois démontré que des dérèglements de l’évolution naturelle du foetus, ordonnée par des hormones particulières et désordonnée par le rôle de “pseudo-hormones” que peuvent jouer les pesticides, entraîne des conséquences génétiques clairement mises en évidence, de même que le risque, dans certains cas, de passage dans le lait maternel de ces substances, constituant un risque important pour le nourrisson. Le problème des cancers, notamment de la prostate, du sein ou du testicule, fut également évoqué à juste titre ce matin. La fréquence de ces trois types de cancers est en effet en augmentation, probablement en relation avec ces produits chimiques. Les problèmes d’immunité ont été peu évoqués mais ils jouent certainement un rôle. En effet, ces produits contribuent aussi à une diminution de l’immunité, nous rendant plus sensibles aux maladies infectieuses. Nous ne sommes d’ailleurs pas les seuls touchés : les phoques le sont aussi. Certains se souviennent peut-être de la mort collective de 18 000 phoques en Mer du Nord, soit près de la moitié de leur population, il y a une dizaine d’années. Il s’était avéré que ces animaux étaient atteints d’infectionsbanales qu’ils auraient dû vaincre. Mais ils présentaient également des teneurs en pesticides extrêmement élevées dans les tissus adipeux, ayant entraîné une chute de leur immunité. Ces animaux présentent la même caractéristique que nous : ils vivent vieux et peuvent accumuler des éléments car ils sont en fin de chaîne alimentaire. Cela doit nous inviter à réfléchir quant à l’éventualité de catastrophes analogues parmi la population humaine si nous manquions de vigilance. En ce qui concerne les effets oestrogen like, on peut ajouter aux exemples cités ce matin de nombreux autres exemples. Les belugas, grands dauphins du Golfe du Saint-Laurent, sont ainsi atteints collectivementd’hermaphrodisme et sont dotés à la fois d’organesgénitaux mâles et femelles fonctionnels. Un sujet n’a pas été évoqué aujourd’hui : les médicamentsleur devenir dans et l’environnement. Deschiffres surprenants ont été publiés en 1994 à propos de la Tamise. Les chercheurs anglais avaient en effet mis en évidence de très nombreux cas d’hermaphrodisme de poissons, qui ne se manifestaientqu’en aval des stations d’épuration de Londres. Lesquantités d’hormones ingérées en tant que médicaments“post-ménopause” chez la femme ou en tantpilules contraceptives et rejetées dans que
la Tamisefurent alors soupçonnées d’être responsables de ce phénomène. La question reste aujourd’hui posée. Il faut aussi évoquer les organo-étains produits utilisés comme fongicides dans les peintures marines qui comportent un puissant effet de masculinisation, notamment sur les oiseaux marins femelles qui, à leur contact, deviennent hermaphrodites. Enfin, une constatation d’un autre ordre peut être faite. Chacun aura sans doute remarqué en effet que les générations sont de plus en plus grandes, en taille. Ainsi, le fils du Roi d’Espagne mesure 15 centimètres de plus que son père et un constat similaire pourrait être fait concernant le Prince William dAngleterre,pour ne retenir que d’illustres exemples. Mais il est également frappant de constater que, très souvent, ces jeunes générations sont par ailleurs minces de constitution et,d’un point deimmunitaire, vue fragiles. Très récemment, le responsable du syndicat du bâtiment et des travaux publics de la région Lorraine me faisait d’ailleurspart de la difficulté de cette profession à trouver de jeunes apprentis, notamment en raison de leur moins grande résistance aux travaux physiques.L’anecdote paraît amusante mais elle ne doit pasmanquer d’inquiéter ou, à tout le moins, d’intriguer,la mesure où les réponses aux questions posées par ces dans constats n’ont pas encore été établies.Toutes ces constatations posent évidemment,d’unefaçon plus générale, la question des types de rapports que nous entretenons avec la nature. Nous soumettons celle-ci à de rudes épreuves et nous finissons par nous en faire une ennemie. Pourtant, la préservation et ledéveloppement d’un environnementqualité augmenterait de considérablement nos chances de survie et notre qualité de vie alors que si nous faisons le choix d’un environnement dégradé, celui-ci se révèle aussi, bien souvent, dégradant pour l’homme. Je vousinvite donc tous àcontinuer d’œuvrerdans ce domaine. Les produits phytosanitaires ou produits phytopharmaceutiques Il en existe principalement trois catégories: les herbicides (pour lutter contre les mauvaises herbes), les fongicides (pour lutter contre les champignons) et les insecticides (pour lutter contre les insectes).D’autres produits existent ayant une action sur les rongeurs (rodonticides), sur les escargots et les limaces (molluscicides)…Depuis l’arrêté du 23 décembre 1999, les produitsutilisés pour le jardinage sont vendus séparément des produits à usages professionnels, étiquetés “ emploi autorisé dans les jardins”http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000385412&fastPos =1&fastReqId=1518876362&categorieLien=id&oldAction=rechTexteLa directive européenne 91/414/CE du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytosanitaires, http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31991L0414:FR:HTMLhttp://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31991L0414R%2801%29:FR:HTMLles définit comme : « Les substances actives et les préparations contenant une ou plusieurs substances actives qui sont présentées sous la forme dans laquelle elles sont livrées à l'utilisateur et qui sont destinées à : protéger les végétaux ou les produits végétaux contre tous les organismes nuisibles ou à prévenir leur action, exercer une action sur les processus vitaux des végétaux, pour autant qu'il ne s'agisse pas de substances nutritives (il s’agit par exemple des régulateurs de croissance),
assurer la conservation des produits végétaux, pour autant que ces substances ou produits ne fassent pas l'objet de dispositions particulières du Conseil ou de la Commission concernant les agents conservateurs, détruire les végétaux indésirables, détruire les parties de végétaux, freiner ou prévenir une croissance indésirable des végétaux. » Les produits biocides La directive européenne 98/8/CE du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides, http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31998L0098:FR:HTMLhttp://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31998L0098R%2801%29:FR:HTMLles définit comme: « Les substances actives et les préparations contenant une ou plusieurs substances actives qui sont présentées sous la forme dans laquelle elles sont livrées à l'utilisateur, qui sont destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, à en prévenir l'action ou à les combattre de toute autre manière, par une action chimique ou biologique. » Une liste exhaustive des vingt-trois types de produits biocides a été établie, on peut les classer en 4 catégories : les désinfectants et les produits biocides généraux. Ils comprennent les produits biocides destinés à l'hygiène humaine, les désinfectants utilisés dans le domaine privé et dans le domaine de la santé publique et autres produits biocides, les produits utilisés pour désinfecter l'air, les surfaces, les matériaux, les équipements et le mobilier et qui ne sont pas utilisés en contact direct avec les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux dans les lieux privés, publics et industriels, y compris les hôpitaux, ainsi que produits algicides, les produits biocides destinés à l'hygiène vétérinaire, les désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, les désinfectants pour eau de boisson (destinée aux hommes et aux animaux). les produits de protection. Ils comprennent les produits de protection utilisés à l'intérieur des conteneurs, les produits de protection pour les pellicules, les produits de protection du bois, les produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés, les produits de protection des ouvrages de maçonnerie, les produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication, les produits antimoisissures, les produits de protection des fluides utilisés dans la transformation des métaux. les produits antiparasitaires. Ils comprennent les rodenticides utilisés pour lutter contre les souris, les rats ou autres rongeurs, les avicides pour lutter contre les oiseaux, les molluscicides utilisés pour lutter contre les mollusques, les piscicides utilisés pour lutter contre les poissons; les insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes, les répulsifs et appâts. les autres produits biocides. Ils comprennent les produits de protection pour les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, les produits antisalissure, les fluides utilisés pour l'embaumement et la taxidermie, les produits utilisés pour désinfecter et préserver la totalité ou certaines parties de cadavres humains ou animaux et les produits pour lutter contre la vermine.
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