Rapport d'Etude U235+ à Brennilis - travaux 2005-06

Antoine Et Gilbert (Pour L'Instant)

Description

Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest Association loi 1901 SIRET : 950 369 868 00027 APE : 7120B 138 rue de l’Eglise – 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR Tél. : [phone] Fax : [phone] Email : [e-mail] www.acro.eu.org Examen de prescriptions techniques encadrant les prélèvements d’eau et de rejets d’effluents en perspective du démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis, appelée également Site des Monts d’Arrée (SMA). Travail engagé à l’initiative de la CLI de Brennilis dans le cadre de sa consultation par l’ASN rrr Version du 18 janvier 2011 synthèse rap CLI, v01 Synthèse de l’analyse des projets de prescriptions techniques 2010 – INB 162 Page 2 sur 7 1 Synthèse Observation(s) : Contexte et cadre du travail Dans la perspective de poursuivre les opérations de démantèlement de la centrale de ASN : Autorité de Sûrêté Nucléaire. C’est une autorité Brennilis, ce qui implique d’abord d’assainir l’ancienne Station de Traitement des Effuents administrative indépendante en radioactifs (STE) et ses environs mais également d’éliminer les échangeurs de chaleurs, des charge de la régulation des activités nucléaires. exigences techniques doivent être préalablement prescrites. AIEA : Agence Internationale de Ainsi, il appartient à l’autorité de régulation (ASN) ...

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Association ourle Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest Association loi 1901APE : 7120BSIRET : 950 369 868 00027 138 rue de l’Eglise –14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR Tél. : [phone]Fax : [phone] Email :[e-mail] www.acro.eu.org

Examen de prescriptions techniques encadrant les prélèvements d’eau et de rejets d’effluents en perspective du démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis, appelée également Site des Monts d’Arrée (SMA).

Travail engagé à l’initiativede laCLI de Brennilis dansle cadre de sa consultation par l’ASN

Version du 18 janvier 2011

synthèse rap CLI, v01

Synthèse de l’analyse des projets de prescriptions techniques 2010–INB 162

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1Synthèse Observation(s) : Contexte et cadre du travail Dans la perspective de poursuivre les opérations de démantèlementla centrale de de N: Autorité de Sûrêté Nucléaire. C’est une autorité Brennilis, ce qui impliqued’abord d’assainir l’ancienne Station de Traitement des Effuents administrative indépendante en charge de la régulation des radioactifs (STE) et ses environs mais également d’éliminer les échangeurs de chaleurs,des activités nucléaires. exigences techniques doivent être préalablement prescrites. EA: Agence Internationale de Ainsi,il appartient à l’autorité de régulation (ASN) d’encadrer les modalités de prélèvements d’eau l’Energie Nucléaire. Organisation (rabattement des nappes), de rejets d’effluents radioactifsou non, de contrôle de ces mêmes intergouvernementale créée en 1957 qui fait partie de l’ONU et effluents et de surveillance de l’environnement. Il lui appartient également de fixer des limites dont le rôle est de favoriser pour les rejets d’effluents liquides et gazeux, radioactifs ou non, qui seront effectués. Deux projets l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire. de décisions répondent à ce double objectif. Après homologation par les ministres chargés de la sûreté nucléaire, ces décisions ne seront pas Phase 3(d’après l’AIEA): vise à nécessairement révisées dans le futur, comme parexemple à l’issue de la nouvelle enquête atteindre une libération totale et inconditionnelle du site, les publique au cours de laquelle sera abordéle démantèlement complet de l’installation (retrait du matériaux ou équipements de réacteur), ditephase 3selon l’AIEA. radioactivité significative ayant été enlevés, la contamination Dans l’attente, «l’inactivité industrielle» sur le site n’en demeure pas moins encadrée. résiduelle étant en dessous du seuil nécessitant des précautions articulières. Le déroulement de la dite procédure inclut la consultationde la Commission Locale d’Information (CLI) et duCODERST surces projets de décisions.Laquelle doit se définir comme un processus CODERST: Conseil par lequel les décideurs demandent l'avis [d’une tierce partie] afin de connaître son opinion, ses départemental de l’environnement et des risques attentes et ses besoins, à un stade de l'avancement d'un projet.La consultation n’implique donc sanitaires et technologiques pas que les observations formulées soient prises en compte dans la décision finale, néanmoins l’existence d’échanges à un stade précoce -comme c’est le casne peut que favoriser leur - Consultation:la définition rapportée est celle qui en est intégration. te par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP). Pour formuler son avis la CLI a souhaité être accompagnée etbénéficier au préalable d’une analyse de ces projets deprescriptions techniques. C’est l’objectif du travail détaillé dans le de la CLI: rapporteffectué par l’Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest (ACRO) qui est is de la CLI sur la centrale de er Brennilis du 1décembre 2009 un acteur (non institutionnel) du débat public sur les questions du nucléaire depuis bientôt 25 ans. suite à l’enquête publiquequi s’est déroulée du 27 octobre au 11 décembre 2009 L’approche retenue a été d’examiner les projets de prescriptions en regard des items détaillés dans l’avis de la CLIdans le cadre de l’enquête publique.Pour des questions de Rapport d’accompagnement: cohérence, seuls les aspects véritablement en rapport avec les prescriptions techniques visées ont CODEP-CAE-2010-054225 rapport de synthèse sur l’instruction de été discutéscomme par exemple l’information, la prévention des conséquences sur la demande d’autorisationde rélèvements d’eau et de rejets l’environnement ou encore la surveillance… de la centrale nucléaire de Brennilis ; rapport ASN du 1er octobre 2010. Soulignons en conclusion de ce volet un fait nouveau, l’existence d’unrapport «d’accompagnement»rédigé par l’ASN qui participe à une meilleure compréhension des enjeux us : associés aux règles techniques proposées et répond à de nouvelles obligations, notamment nées Convention internationale relative à l'accès à l'information, de la convention internationaleAarhusratifiée par la France. la participation du public au rocessus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement

Edité le 24/01/2011 15:50:00 Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest

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CREATION D’UN RAPPORT

Voir arrêté des ministres de la santé, de l’industrie et de l’environnement du26 novembre 1999fixant les prescriptions techniques générales relatives aux limites et aux modalités des prélèvements et des rejets soumis à autorisation, effectués par les installations nucléaires de base.

PERENNITE

AGREMENT–PLURALITE DES MESURES

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Information et qualité des mesures En réponse à la demande de laCLI de disposer d’une information de qualité, en quantité, particulièrement sur la question des conséquences des activités sur l’environnement,l’ASN formule la proposition de prescrire à l’exploitant la rédaction d’un nouveau rapport annuelloi relative à la. A la différence de celui qui découle des obligations de la loi dite « transparence et la sécurité en matière de nucléaire »,l’ambition est de caractériser l’impact et les effets des activitésmenées sur la santé et l’environnement,de relater l’ensemble des contrôles etde la surveillance prescrits,de décrire les efforts réalisés en faveur de la protection de l’environnement. La pierre angulaire tient dans la référence faite explicitement à l’article 26 de l’26 novembre 1999arrêté duqui en fixe le contenu dans ce sens. Une telle proposition constitue un bénéfice sur le plan de l’information, qui devrait s’avérer très utile au fil des années pour maintenir un bon niveau de connaissance chez les intéressés et permettre à la CLI d’exercer au mieux ses missions. Une période d’ajustement du contenu de ce rapport, sous la forme d’échanges entre l’exploitant et la CLI, en amont de toute production, pourrait constituer une démarche intéressante. L’un des enjeux devrait être de tenir compte du fait que la CLI aura à émettre un avis lors du processus de déclassement du site, donc de rassembler et de synthétiser au fil du temps des informations jugées utiles dans cette perspective, comme celles relatives à l’assainissement du site par exemple.  Pourdesquestions de compréhension, l’objet de ce nouveau rapport tel que défini dans les projets de décisions pourrait être modifié et faire plus explicitement référence au contenu. Dans l’optique de conserver le bénéfice de cette proposition,il serait toutà fait indiqué d’obtenir de l’ASN soit un complément d’information, soit un aménagement des prescriptions afin de s’assurer que la future abrogation de l’arrêté quiprescrit le contenu du rapport, donc son existence, n’aura pas de conséquence. ***** Concernant la qualité des contrôles, il est important de rappeler que la décision à caractère général ASN n°2008-DC-0099, prise en application du code de la santé publique, impose que la totalité des mesures radiologiques faites au titre de la surveillance réglementaire de l’environnement soit effectuéepar des laboratoires agréés. C’est pourquoi, cet aspect n’est pas détaillé dans les prescriptions. Soulignons enfin que seule la complémentarité des approches conduit à construire une information indispensable à une bonne appréciation des enjeux et le rôle joué par la CLI est important.

Edité le 24/01/2011 15:50:00 Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest

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La sensibilité des mesures est traitée par le biais du concept deseuil de décision, lequel ne peut s’interpréter que dans le domaine de la métrologie (mesure) des rayonnements ionisants selon la définition qui en est faite dans la norme internationale ISO 11929:2010. La norme ISO 11929 a pour objet la « Détermination des limites caractéristiques (seuil de décision, limite de détection et limites d'intervalle de confiance) pour mesurages de rayonnements ionisants - Principes fondamentaux et applications

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Contrôle des eaux rabattues et pluviales, limite de rejets, action corrective En réponse aux débats qui ont eu lieu durantl’enquête publique concernant le cas des eaux souterraines rabattues dans le lac etl’intérêt d’introduire un seuil d’alerte qui déclencherait une action corrective, l’ASN formule plusieurs propositions. En résumé, celles-ci visentd’abord à demander à l’exploitant de s’assurer de la qualité radiologique des eaux rejetées, qu’il s’agisse d’eau rabattue ou pluviale. Puis, l’ASN proposedans le cas particulier des eaux de nappes rabattues que celles-ci ne soient plus rejetées si elles ne répondent pas à certains critères, mais gérées selon les modalités prévues dans un plan de traitement de la pollution (sans plus de précision). De notre point de vue, les propositions formulées ne sont pas sans poser des difficultés d’application et l’approche retenuedoit être discutée car elle tend seulement à agirs’il existe un facteur de perturbation du lac Saint-Michel. D’un point de vue de la gestion, deux visions sontsouvent en concurrences : maîtriser les sources de pollution et limiter incidemment les transferts ou maîtriser les impacts sur les milieux récepteurs comme le lac Saint-Michel dans notre cas. A notre sens, la seconde ne devrait pas se faire au détriment de la première, particulièrementdans le cas de Brennilis car il n’y a pas de contrainte forte qui le justifie. Les eaux souterraines et pluviales constituent des voies de transferts des pollutions mais aussi, dans le premier cas, un milieu vunérable qu’il convient de protéger; les eaux souterraines sont partie intégrante de l’environnement, de surcroît un patrimoine commun. C’est pourquoi, nousinvitons la CLI à défendre une approche basée sur la prévention des pollutions. En conséquence,seuil d’alerte et action corrective devraient d’abord être organisés de manière à supprimer ou maîtriser les sources de pollutions, donc à juguler les transferts, au stade le plus précoce, et à défaut, à maîtriser les impacts. D’autant plus que c’est finalement la seule réponse possible en regard d’aspects pratiques. Une telle approche ne peut que participer à une amélioration continuelle des milieux. Dans cette perspective, nous invitons la CLI à demander l’introductiondevaleurs seuils d’alerte obligeantd’abord, au titre des actions correctives en cas de dépassement,tant pour les eaux souterraines que les eaux pluviales:  à s’interroger sur les causes dudépassement,  à prendre toutes dispositions organisationnelles et techniques utiles pour limiter (voire stopper) les transferts de pollution,  Et, autant que de besoin, à adapter le plan de surveillance/contrôle (fréquence, lieu, nature) pour cerner les conséquences, aider à la prise de décision sur le plan des opérations en cours. Ce dernier point peut signifier un échantillonnage beaucoup plus fréquent.  Età comptabiliser les activités transférées au milieu récepteur En prolongement,le contrôle et les dispositions assorties devraient rester exclusivement organisés au niveau des groupes de pompage dans le cas des eaux souterraines.La sensibilité des mesures (intitulée «seuils de décision») ne devrait plus être utilisée comme seuils d’alerte déclenchant une action corrective.L’emploi du paramètre bêta global comme seuil d’alerte (en complément du paramètre tritium) pourrait être revisitée pour tenir compte des conséquences (au sens large) des activités conduites sur le site de Brennilis.

Edité le 24/01/2011 15:50:00 Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest

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MAINTIEN PIEZOMETRES

SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES

BASSIN DE DECANTATION

ANCIEN CHENAL

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Maintien des moyens d’investigationdes eaux souterraines et surveillance En réponse à la demande de la CLI et de la CLE de conserver durant le chantier les forages pour permettre d’investiguer et de caractériser l’état de la nappe, l’ASN n’émet pas d’opposition sur le principe. Néanmoins le souci de préserver la qualité des eaux souterraines contre toute pollution est une limite compréhensible qui doit amener à prescrire l’obturation des forages en l’absence de garantie et en cas de cessation d’utilisation de ceux-ci,ce que fait l’ASN. Une position médiane doit donc être trouvée pour une meilleure lisibilité par le public. Tenant compte de la création en 1996 d’un nouveau réseau de forages (piézomètres) composé de 9 ouvrages offrant toutes les garanties de protection sur le long terme, mais aussi d’un point « zéro » obtenu avec ceux-ci avant que ne débute les opérations d’assainissement, il pourrait être envisagé de limiter le maintien à ces 9 ouvrages et d’y faire explicitement référence. **** Par ailleurs, la surveillance réglementaire régulière de la qualité radiologique des eaux souterraines pourrait être étendue à 2 autres foragesdans le but de suivre l’évolution des pollutions : 1.l’ouvrage PZ9 situé à proximité de la STE, dans le quart sud-est. 2.l’ouvrage PZ4 situé à l’Est de l’enceinte réacteur à proximité de la base de vie. Cette proposition est motivée par l’existence en 1997, à ces 2 endroits, d’une contamination des 137 eaux par leCs jusqu’à au moins 10 mètres de profondeur (limite des sondages)et dont il conviendraitde préciser l’évolution liée aux rabattements de la nappe et après l’arrêt de ceux-ci lorsque les eaux auront repris leur écoulement naturel. Modalités de rejets des eaux pluviales et surveillance des conséquences Initialement, la CLI et la CLE avaient estimé que le traitement des eaux pluviales devait être amélioré par la création d’un bassin de décantation dans le but de limiterles pollutions en direction de l’Ellez. En réponse,EdF ne souhaite pas installer une telle solutionavant la démolition de l’enceinte réacteur. Quant à l’ASN, elle n’exprime pas de position particulière sur ce point. Si EdF s’engage à construire un tel ouvrage, au moins pour la démolition de l’enceinte, c’est que rien ne s’y oppose techniquement et financièrement. Alors pourquoi attendre ? Cet ouvrage doit être perçu comme un élément structurant d’une politique demaîtrise des impacts qui ne peut être que bénéfique sur le plan de la perception par le public du processus engagé. C’est pourquoi, nous nepouvons qu’inciterCLI à solliciter un réexamen de cet aspect au titre la des modalités de rejets. **** La question de l’ancien chenal de rejets des effluents radioactifs, a minima son assèchement et obturation pour éviter tout transfert de pollution en direction de l’Ellez, ne trouve pas d’écho.La CLI pourrait solliciter un complémentauprès de l’ASN pour une meilleure compréhension, d’autant plus que ce sujet faisait partie des conclusions de la commission d’enquête. ****

Edité le 24/01/2011 15:50:00 Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest

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PCB & METAUX LOURDS

SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE

REJETS GAZEUX TRITIUM

REJETS GAZEUX ALPHA

SURVEILLANCE DE L’AIR

SURVEILLANCE TERRESTRE

Synthèse de l’analyse des projets de prescriptions techniques 2010–INB 162

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En réponse à la demande de la CLI et de la CLE de tenir compte des métaux lourds et polychlorobiphényles (PCB) dans les eaux de surfaces, l’ASN propose de prescrire à l’exploitantdes investigations ponctuelles après avoir établi un point « zéro ». En prolongement, la CLI pourrait émettre le souhait de disposer d’informations sur les niveaux dans les sédiments et, pour des raisons sanitaires, dans les poissons « fouisseurs » de l’espèce des brochets ou des silures qui sont l’objet d’une consommation. Tenant compte des pratiques de pêche, le réservoir Saint-Herbot devrait faire l’objet d’une attention particulière. Dans les projets de prescriptions, l’ASN proposeégalementde prescrire à l’exploitant une surveillance radiologiquedes eaux de surface comportant l’analysed’eau, de poissons, de sédiments et de végétaux aquatiques. En prolongement, la CLI pourrait solliciter une révision de l’articulation des contrôles le long de l’Ellez pour donner l’alerte plutôt en cas de problème etpour interroger, à intervalle de temps régulier, la pertinence du suivi et de la connaissance au fur-et-à-mesure de l’avancement des travaux. Dans cette dernière perspective, des radionucléides présents en grande quantité sur le site comme les isotopes du plutonium, le carbone-14, le tritium organiquement lié, le nickel-63 et le fer-55 devraient fairel’objet d’une analyseobligatoirement fréquente). (pasD’autres suggestions pourraient être faites à partir des éléments plus détaillés qui figurent dans le corps du rapport en annexe. Rejets d’effluents gazeux et surveillance des conséquences Par rapport à l’autorisation existante, l’ASN apporte desmodifications notables dans les projets de décision.La principale d’entre elles concerne le rejet d’hydrogène radioactif (tritium) dont l’emission est limité à 0,7 TBq par an contre 12 TBq initialement, soit une diminution de 95%. Néanmoins, il convient d’observer qu’unetellelimite pour une installation à l’arrêt(et normalement purgée)n’est pas anodine par rapport à ce qui est accordé àun réacteur en fonctionnement. 25ans après l’arrêt, le tritiumrestel’un des problèmesde l’installation deBrennilis. En réponse à la demande de la CLI de justifier les raisons pour lesquelles l’impact sanitaire des rejets alpha (plutonium par exemple) avait été jugé négligeable, EdF a présenté un résultat obtenu selon des critères majorants qui montre effectivement un impact desplus faible. Quant à l’absence d’une comptabilité de ce genre de rejets, elle n’implique pas une absence de contrôle. L’ASN propose que l’exploitant s’assure continuellement du caractère non décelable de ces radionucléides dans les aérosols rejetés par les cheminées. **** Les conséquences de ces rejets seront d’abord mesurées dans l’air,dans le bourg de Brennilis en raison de la densité de population et de la direction des vents. La concentration ne devra pas 3 dépasser certaines valeurs, comme 50 Bq/men moyenne hebdomadaire pour le tritium. Sur ce point, la CLI pourrait demander quelles sont les principales formes physico-chimiques du tritium dont il faut tenir compte sous l’intitulé «tritium atmosphérique» (objet du contrôle) car les résultats communiqués tendraient à ne faire état que d’une seule forme qui n’est pas obligatoirement prépondérante. Dans les projets de prescriptions,l’ASN propose de prescrire à l’exploitant une surveillance radiologiquede l’environnement terrestre comportant l’analyse du lait, de productions agricoles, de sols et de végétaux comme l’herbe.En rapport avec la problématique tritium, la CLI pourrait solliciter que ce radionucléide soit systématiquement dosé dans le lait, étant mobile et

Edité le 24/01/2011 15:50:00 Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest