Droits d'auteur et propriété intellectuelle
3 pages
Français

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne
En savoir plus
3 pages
Français
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne
En savoir plus

Description

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Sujets

Informations

Publié par
Nombre de lectures 44
Langue Français

Extrait

MENTIONS LEGALES SITE « BIVI »
www.bivi.fonctions-documentaires.afnor.org
Identification
Le présent site
www.bivi.fonctions-documentaires.afnor.org
est édité par :
AFNOR
SIRET : 775 724 818 00015
RCS Bobigny
Code NAF : 8413Z
11 rue Francis de Pressensé
93571 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX FRANCE
Tél. : +33 (0)1 41 62 80 00
Directeur de publication :
Olivier PEYRAT (Directeur Général)
L'hébergement de ce site est assuré par :
AFNOR, 11 rue Francis de Pressensé - 93571 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX FRANCE.
Tél. : +33 (0)1 41 62 80 00.
Pour
toute
remarque
ou
suggestion
sur
le
site
:
www.bivi.fonctions-
documentaires.afnor.org
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Avertissement
Données personnelles
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Toutes les informations et documents mis à votre disposition sur le site
www.bivi.fonctions-documentaires.afnor.org
(à l’exception des livres blancs) ainsi que
tous les éléments créés pour le site sont la propriété d’AFNOR de ses filiales et entités
affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises
à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce
site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage
strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est
conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des
documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage
personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres
fins est expressément interdite.
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques
cités dans ce site web sont la propriété d’AFNOR. Leur mention n’accorde en aucune
manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne
peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit d’AFNOR.
Dernière mise à jour le : 28.07.2009
  • Univers Univers
  • Ebooks Ebooks
  • Livres audio Livres audio
  • Presse Presse
  • Podcasts Podcasts
  • BD BD
  • Documents Documents