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Comprendre la responsabilité sociétale de l'entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000.

De
184 pages
Cet ouvrage propose une synthèse des principaux éléments de la responsabilité sociale des organisations tels que décrits dans la norme ISO 26000. Après une présentation de cas concrets d'entreprises du monde francophone ayant mis en place des mesures favorisant les pratiques responsables, il propose un ensemble d'outils permettant la mise en oeuvre de la norme dans l'entreprise : grilles d'analyse, listes aide-mémoire, questionnaires, etc.
Allard (Mc), Desrochers (T), Hanquez (M), Langelier (L), Tirilly (M), Turcotte (Mf). Québec. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0071189
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Points de rePère 18
Comprendre la
Responsabilité sociétale
de l’entreprise et AGIR
sur les bases de
la norme ISO 26000
Auteurs : Marie-France Turcotte, Louis Langelier, Marie Hanquez et Marie-Claude Allard,
Thérèse Desrochers, Mickaël Tirilly
Liste des collaborateurs : Kadia Georges Aka, Joseph Attoungbré, Juliette Biao, Pierre Biélande,
Isabelle Blaes, Jean Cadieux, Maria Charaf, Serge De Backer, Thérèse Desroches, Didier Gauthier,
Amparo Jiménez, François Labelle, Annie Lachance, Mathieu Larocque, Mario Roy
Les publications de l’IEPFComprendre la
Responsabilité sociétale
de l’entreprise et AGIR
sur les bases de
la norme ISO 26000Conception et infographie : Perfection Design Inc.
Révision linguistique : Marie-Andrée Lallier
Correction d’épreuves : Judy Quinn
ISBN : 978-2-9812836-0-3
Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases
de la norme ISO 26000 (version imprimée)
ISBN : 978-2-9812836-1-0
Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases
de la norme ISO 26000 (pdf)
© Marie-France Turcotte, Louis Langelier, Marie Hanquez, Marie-Claude Allard,
Thérèse Desrochers et Mickaël Tirilly, 2011
©Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie, 2011
IEPF
e56, rue Saint-Pierre, 3 étage
Québec (Québec) G1K 4A1 Canada
Téléphone : 418 692-5727
Télécopie : 418 692-5644
Couriel : iepf@iepf.org
Site internet : www.iepf.org
Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011 al - Bibue et Archives Canada, 2011
Cette publication a été imprimée avec des encres végétales sur du papier recyclé.
Québec, Canada 2011.
Imprimé au Canada/Printed in CanadaPréface
La responsabilité sociétale des organisations (RSO) n’est pas qu’un
concept théorique à imprimer sur de jolies brochures ni une expression
en vogue à inscrire inconsidérément lorsqu’on présente son organisa-
tion dans des demandes de fnancement. C’est d’abord une orientation
stratégique et un ensemble de pratiques qu’une organisation décide
d’adopt er pour accomplir de manière effcace sa mission : il n’est pas
possible d’obtenir le droit d’exercer ses activités sans le consentement
des principales parties prenantes; il n’est pas possible de développer ses
marchés sans une réputation d’organisation responsable et sans faire la
preuve que cette réputation est fondée; il n’est pas possible d’obtenir de
fnancement sans res pect er les principes de bonne gouvernance. Dans ce
contexte, agir confor mément aux principes de la RSO devient une
nécessité pour toute organisation. Pour les organisations, il s’agit non
seulement d’un moyen de contribuer au projet général de développe-
ment durable, mais aussi d’une façon de s’assurer une place enviable
dans leur champ économique.
Si auparavant nous pouvions trouver ici et là des exemples de prati-
ques relatives à la RSO, des propositions particulières de défnitions et
de formulation de principes, depuis la publication de la norme ISO 26000
sur la RSO, nous avons à notre disposition une défnition validée par des
centaines d’experts de partout dans le monde et un ensemble cohérent
et formalisé de lignes directrices destinées à aider les organisations à
assumer la responsabilité des effets de leurs décisions et de leurs acti-
vités. Il reste maintenant aux organisations à mettre en œuvre des prati-
ques et, certes, ce n’est pas une mince affaire. À cet égard, Comprendre
la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme
ISO 26000 arrive à point. Cet ouvrage propose une synthèse des princi-
paux éléments de la RSO, tels que décrits dans la norme ISO 26000; de
plus, il présente des exemples d’entreprises de la francophonie qui ont
mis en place des mesures favorisant les pratiques responsables, et il
suggère des outils pour y arriver.
L’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie
(IEPF) s’emploie depuis longtemps à promouvoir les questions de déve-
loppement durable. Cela constitue un de ses domaines principaux
V
Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000d’intervention. L’IEPF s’est donc aussi engagé à diffuser les connaissances
sur la RSO, celle-ci étant le moyen par excellence pour les organisations
de contribuer au développement durable. Plusieurs livres ont déjà été
publiés sur ce sujet dans la collection « Points de repère », notamme nt :
Responsabilité sociétale – Inventaire d’outils (2007) et Responsabilité
sociétale – Terminologie en français de la R.S. pour le développement
durable (2007). Nous sommes fers de nous associer au présent ouvrage
et de le rendre le plus largement accessible. Nous espérons qu’il vous
inspirera au quotidien dans les démarches que vous menez pour inté-
grer la responsabilité sociétale dans vos organisations.
Fatimata DIA Touré, directrice,
Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF)
VI
Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000Avant-propos et remerciements
La responsabilité sociétale des organisations (RSO) n’est pas un concept
totalement nouveau. Dans certains milieux, on parle de responsabilité
sociale d’entreprises depuis plus d’une cinquantaine d’années, tandis
que, de tout temps, plusieurs entreprises et organisations de tous genres
ont appliqué avant la lettre des principes de la RSO. La publication de la
norme ISO 26000 sur la RSO apporte toutefois quelque chose de très
neuf. En effet, la norme donne une défnition de ce qu’est la RSO validée
par des experts venant de tout type d’organisations et d’entreprises de
partout dans le monde, et formalise ce qui est attendu de la part des
organisations en ce qui concerne les pratiques responsables.
L’idée de concevoir le présent ouvrage est venue lorsque j’ai assisté
comme observatrice à des réunions d’élaboration de la norme ISO 26000.
Je me souviens qu’au cours de la première réunion de travail à laquelle
1j’ai eu l’occasion de participer, Boufeldja Benabdallah m’a remis
quelques publications de l’Institut de l’énergie et de l’environnement de
la Francophonie (IEPF) portant sur la RSO. Je me suis alors dit qu’il
faudrait produire un nouvel ouvrage dans la collection « Points de
repère » à l’issue de l’élaboration de la norme ISO 26000. L’objectif de ce
livre serait de synthétiser les principaux éléments de la RSO, tels que
défnis dans la norme ISO 26000, et de les illustrer avec des cas concrets
d’entreprises du monde francophone. C’est ce que propose Comprendre
la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme
ISO 26000.
L’élaboration de la norme est le fruit de la participation de plus de
500 experts à de nombreuses rencontres qui se sont déroulées de 2005
à 2010. Toute mon admiration va à ces personnes qui se sont investies
dans ce projet bien au-delà de ce qui est normalement attendu et qui ont
travaillé sans relâche, souvent à titre bénévole. Bien que les participants
aient parfois émis des opinions divergentes au cours de ces réunions,
l’enthousiasme au sujet de l’importance du projet d’offrir un guide sur
la RSO valable pour l’ensemble des organisations du monde entier y
était palpable.
1. Ancien responsable de projet de l’IEPF, actuellement secrétaire au Programme de déploiement
de la norme ISO 26000, Réseau Normalisation et Francophonie (RNF).
VII
Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000L’IEPF a dès le départ compris la nécessité d’assurer la présence
francophone au processus d’élaboration des lignes directrices énoncées
dans la norme et à cet effet a soutenu la formation d’un groupe de travail
composé de francophones, le French-speaking Task Force, l’un des regrou-
pements qui ont été reconnus par la norme ISO 26000. Un des apports
de ce groupe de travail a été d’insister pour établir le lien fondamental
entre la RSO et le projet général de développement durable. Participer
au French-speaking Task Force a été pour moi une occasion unique de
rencontrer des personnes qui travaillent à faire avancer les mesures favo-
risant la RSO et sont une véritable source d’inspiration. Je les remercie
toutes pour leur ouverture, leur aide et leur amitié. Quelques-unes
d’entre elles ont pu accepter l’invitation à contribuer à cet ouvrage.
Mon apport principal à ce guide a sans doute été de pouvoir rassem-
bler des auteurs et des collaborateurs passionnés et de talent, de même
que des moyens pour assurer la mise en œuvre de cet ouvrage. Je remercie
les cinq autres auteurs qui se sont engagés avec moi dans l’équipe de
rédaction. Je remercie les collaborateurs d’avoir accepté de témoigner de
leur expérience ou de nous avoir fait part d’exemples illustrant concrè-
tement divers aspects de la RSO. Je remercie le Conseil de recherches en
sciences humaines du Canada (CRSH) pour le soutien fnancier sans
lequel nous n’aurions pu préparer ce livre. Le soutien du Fonds Shei-
toyan de la Fondation de l’UQAM a aussi été très apprécié et fort utile
pour terminer le travail. Je remercie en outre l’IEPF pour le soutien
fnancier qui a permis la publication de l’ouvrage et sa diffusion.
C’est aussi l’IEPF (par l’intermédiaire de Boufeldja Benabdallah,
responsable de ce projet pour la Francophonie) qui m’avait invitée à
Marrakech en 2005 au Séminaire international sur la RSO et ensuite
pour participer pour la première fois aux travaux de l’ISO 26000, et je
l’en remercie vivement. Ma présence à d’autres réunions, de même que
celle de Marie-Claude Allard et de Marie Hanquez, ont été possibles
grâce à la collaboration, notamment, du Bureau de normalisation du
Québec, du Réseau international de recherche sur les organisations et le
développement durable, de la Confédération des syndicats nationaux
(Québec, Canada) et de la délégation de la Belgique. Nous leur expri-
mons notre reconnaissance.
Marie-France Turcotte, Ph.D.
Professeure titulaire, École des sciences de la gestion,
Université du Québec à Montréal
VIII
Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000 Table des ma Tières
Introduction ISO 9000, ISO 14000 et maintenant... ISO 26000!............. 1
Du rêve à la réalité........................................................................................................ 2
Un objet différent .......................................................................................................... 3
Comprendre et agir ....................................................................................................... 4
Des bénéfces nombreux .............................................................................................. 5
Comment lire ce livre? ................................................................................................. 6
1. La responsabilité sociétale : un mouvement mondial ......................... 11
L’investissement responsable, une nouvelle réalité .................................................. 12
Défnitions ...................................................................................................................... 14
Présentation de la démarche ....................................................................................... 15
Tableau 1 : Questions centrales et domaines d’action de la norme ISO 26000...................... 17
2. Comprendre les questions centrales et les domaines d’action
qui leur sont associés ...................................................................................... 21
I. Gouvernance de l’organisation et principes de responsabilité
sociétale.................................................................................................................. 21
CAS : Avec Plaisirs........................................................................................................... 21
Tableau 2 : Principes de la responsabilité sociétale ............................................................. 26
Outil – Gouvernance locale .......................................................................................... 27
Outil – Gouvernance.................................................................................................... 28
Gouvernance : Comment s’y prennent-ils? ................................................................ 29
II. Droits de l’homme ................................................................................................ 30
CAS : Deve Network – Pour une équité professionnelle mesurable.................................. 30
1. Obligation de vigilance............................................................................................ 39
Outil – Auto-évaluation 39
2. Situations présentant un risque pour les droits de l’homme ............................... 40
3. Prévention de la complicité .................................................................................... 41
Outil – Liste de vérifcation .......................................................................................... 41
4. Résolution des griefs............................................................................................... 42
IX
Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000

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