Les circonscriptions judiciaires de l'Italie, de Marc-Aurèle à Aurélien - article ; n°2 ; vol.85, pg 609-690

Corbier Mireille

Description

Mélanges de l'Ecole française de Rome. Antiquité - Année 1973 - Volume 85 - Numéro 2 - Pages 609-690
Mireilles Corbier, ~~ Les circonscriptions judiciaires de l'Italie~~, de Marc-Aurèle à Aurélien, p. 609-690. L'étude prosopographique des~~ iuridici ~~italiens de la fin du IIe siècle permet de mettre en évidence les réformes successives du système juridictionnel et de cartographier les épreuves de la « provincialisation » de l'Italie. Une évolution se dessine à la fois dans la répartition géographique des districts et dans le choix des fonctionnaires.
82 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

Informations

• Publié par: MELANGES_DE_L-ECOLE_FRANCAISE_DE_ROME
• Publié le: 01 janvier 1973
• Nombre de lectures: 20
• Langue: Français
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Extrait

Mireille Corbier
Les circonscriptions judiciaires de l'Italie, de Marc-Aurèle à
Aurélien
In: Mélanges de l'Ecole française de Rome. Antiquité T. 85, N°2. 1973. pp. 609-690.
Résumé
Mireilles Corbier, Les circonscriptions judiciaires de l'Italie, de Marc-Aurèle à Aurélien, p. 609-690.
L'étude prosopographique des iuridici italiens de la fin du IIe siècle permet de mettre en évidence les réformes successives du
système juridictionnel et de cartographier les épreuves de la « provincialisation » de l'Italie. Une évolution se dessine à la fois
dans la répartition géographique des districts et dans le choix des fonctionnaires.
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Corbier Mireille. Les circonscriptions judiciaires de l'Italie, de Marc-Aurèle à Aurélien. In: Mélanges de l'Ecole française de
Rome. Antiquité T. 85, N°2. 1973. pp. 609-690.
doi : 10.3406/mefr.1973.959
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/mefr_0223-5102_1973_num_85_2_959LES CIRCONSCRIPTIONS JUDICIAIRES DE L'ITALIE
DE MARC-AURÈLE À AURÉLIEN
PAR
Mireille Corbier
Membre de l'Ecole
L'introduction des iuridici en Italie sous le règne de Marc-Aurèle et
l'étendue des circonscriptions judiciaires aux IIe et IIIe siècles ont déjà
attiré l'attention des historiens. Ainsi Mommsen a rédigé sur ce sujet
quelques pages du « Droit public romain » x. Camille Jullian a longuement
examiné la question dans un chapitre de l'ouvrage qu'il a consacré aux
transformations politiques de l'Italie sous l'Empire 2. La Beal-Ency-
clopädie a réservé aux « iuridici in Italien » un article rédigé par Eosen-
berg 3. De Euggiero a recensé les « iuridici in Italia » qu'il connaissait 4.
Enfin E. Thomsen a repris la question dans un livre important qui reste
la mise au point la plus récente concernant la géographie administrative
de l'Italie à l'époque impériale 5.
1 Th. Mommsen, Le droit public romain, t. V du Manuel des Antiquités
romaines, trad. G. Girard, Paris, 1896, p. 391-393.
2 C. Jullian, Les transformations politiques de Vltalie sous les empereurs
romains (43 av. J.-C.-330 ap. J.-C), Paris, 1883, p. 118-135: «les juges de
régions ».
3 Rosenberg, BE, Χ, 1, 1917, col. 1147-1151, iuridicus.
4 De Ruggiero et G. Samonati, Dizionario epigrafico, IV, fase. 9, 1941,
p. 264-265.
5 R. Thomsen, The Italie Regions from Augustus to the Lombard invasion,
Copenhague, 1947 (réimpr. anast. Rome, 1966), p. 147-178. 610 MIREILLE CORBIEIi
Mon propos n'est pas de réexaminer les motifs qui ont présidé à la
réforme judiciaire accomplie par étapes au IIe siècle l. Il n'est pas non
plus de revenir sur les attributions des nouveaux juges 2; si j'ai dû me
pencher un instant sur cet aspect, c'est qu'il est essentiel pour l'inte
rprétation de deux documents particulièrement importants pour l'angle
de vue sous lequel je me suis placée.
De fait, cette étude se présente comme une contribution à la géo
graphie administrative de l'Italie sous l'Empire; elle vise à mettre en
évidence les réformes successives du système judiciaire et à cartographier
les résultats obtenus.
Le recensement des iuridici italiens atteste l'existence de titulatures
très différentes qui témoignent des variations notables qu'ont subies
les districts juridictionnels. A l'heure actuelle, on peut énumérer les
groupements de régions suivants:
1 - Transpadane
2 - Transpadane-Flaminie
3 - Emilie-Ligurie
4 - Emilie-Ligurie-Tuscie
5 - Emilie-Flaminie
6 - Tuscie-Picenum
7 - Flaminie- Ombrie
8 - Flaminie-Ombrie-Picenum
9 - Flaminie-Picenum
10 - Picenum-Apulie
11 - Apulie
12 - Apulie-Calabre
13 - Apulie-Calabre-Lucanie
14 - Apulie-Calabre-Lucanie-Bruttium
15 - Calabre-Lucanie-Bruttium
* * *
1 Sur ce sujet, voir surtout C. Jullian, Transformations, p. 124-129 et
p. 133-135.
2 Voir C. Jullian, op. cit., p. 121-123: «attributions des juges» et Kosen-
berg, art. cité, col. 1148-1149, ainsi que W. Simshauser, Juridici und Municipal-
gerichtsbarkeit, Münchner Beiträge zur Papyrusforschung und antihen Rechts
geschichte, n° 61, Munich, 1972. CIRCONSCRIPTIONS JUDICIAIRES DE L'ITALIE DE MARC-AURÈLE À AURÉLIEN 611
Frappé par l'existence de combinaisons territoriales incompatibles
les unes avec les autres, Mommsen avait conclu que les circonscriptions
judiciaires n'avaient pas de limites définitives; selon lui, elles étaient
constituées à l'occasion de l'entrée en fonction de chaque nouveau titu
laire; de ce fait, le nombre même des juges itinérants n'aurait pas été
arrêté à l'avance x.
C. Jullian, influencé par l'existence des quatre consulares, ancêtres
des iuridici, qu'Hadrien avait chargés de rendre la justice dans toute
l'Italie, reconnaissait quatre territoires juridictionnels 2:
1 - la Transpadane
2 - l'Emilie et la Ligurie
3 - l'Ombrie et la Flaminie
4 - le sud de la péninsule enfin.
Mais il admettait — rejoignant Mommsen sur ce point — que les deux
districts centraux avaient varié « suivant les nécessités du moment ou
les désirs des magistrats » 3.
Rosenberg a systématisé la théorie de Jullian au point de reconnaître,
avec la documentation dont il disposait à son époque, quatre circons
criptions permanentes 4:
1 - regio Transpadana
2 - Apulia- Calabria- Lucania- Bruttii
3 - Flaminia- Umbria- Picenum
4 - Aemilia- Liguria- Τ uscia.
A la date où il écrivait, trois titulatures ne pouvaient trouver place
dans ce cadre; c'étaient les regroupements du Picenum et de l'Apulie 5,
1 Th. Mommsen, op. cit., p. 392, note 9.
2 C. Jullian, Transformations, p. 133: «ce qui nous paraît résulter d'une
façon certaine des inscriptions que nous possédons, c'est que. . . le nombre
des iuridici n'a point varié et qu'il demeura égal à celui des consulaires établis
par Hadrien ».
3 Id., ibid., p. 133.
4 Eosenberg, art. cité, col. 1150.
5 CIL, VI, 1511-1512; voir la notice n° 26. 612 MIREILLE CORBIER
de l'Emilie et de la Plaminie 1, de l'Etrurie et du Picenum 2. Bosenberg
reconnaissait en ces trois cas de simples exceptions à la règle.
E. Thomsen — il l'a d'ailleurs souligné — est le premier historien
qui ait envisagé une étude chronologique des circonscriptions juridic
tionnelles: il a reconnu, dans les formes multiples que peut prendre la
titulature des juges affectés en apparence au même territoire, un change
ment des limites du district; il a pu mettre en évidence une succession
de réformes de la géographie administrative italienne 3. Le résultat de
ces recherches a été synthétisé par des croquis qui présentent à la fin
de son ouvrage un « outline » des états successifs qu'il a identifiés 4.
E. Thomsen constate que la mise en place du nouveau système judi
ciaire sous le règne de Marc-Aurèle s'est faite par étapes. Les frontières
des premiers districts semblent avoir changé, sans que l'auteur puisse
reproduire ces variations sur un croquis. Vers la fin du règne, les limites
se seraient fixées: pour les questions judiciaires, l'Italie aurait donc été
divisée en cinq territoires (Fig. a):
— d'une part le diocèse urbain, dans un rayon de cent milles autour
de la capitale, où la juridiction incombait toujours aux magistrats
romains ;
— d'autre part les quatre districts confiés aux iuridici:
1 - la Transpadane
2 - l'Emilie, la Ligurie et la Flaminie
3 - l'Etrurie, l'Ombrie et le Picenum
4 - l'Apulie, la Calabre, la Lucanie et le Bruttium.
Ces limites seraient restées inchangées jusqu'à la fin du règne de Septime-
Sévère.
Dans la deuxième partie du règne de Septime-Sévère, une réforme
aurait introduit un nouveau système juridictionnel qui aurait duré
jusqu'au milieu du IIIe siècle, au moins jusqu'en 240. Une nouvelle sub-
1 CIL, VIII, 5354 = ILS, 1084; voir la notice n° 9.
2XI, 2106 = ILS, 1138; voir la notice n° 6.
3 R. Thomsen, Italie regions, p. 164-178.
4 Id., ifttd., p. 333; p. 334; p. 335. JUDICIAIRES DE L'ITALIE DE MARC-AURÈLE À AURÉLIEN 613 CIRCONSCRIPTIONS
(D'après R. Thomsen, The Italie régions, p. 333)
Fig. a - Le premier système juridictionnel.
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