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Repenser le calcul économique public.

De
21 pages
S'appuyant sur une rétrospective d'après-guerre de la doctrine française du taux d'actualisation, considéré alors comme l'élément central du calcul économique public, l'auteur présente l'évolution des idées et les apports théoriques et appliqués récents pour proposer, chiffres à l'appui, les éléments qui, selon lui, doivent fonder le calcul économique à l'aube du vingt et unième siècle.
Bernard (A). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0070380
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Repenser le calcul économique public Alain BERNARD Conseil Général des Ponts et ChausséesTour Pascal B 92055 Paris La Défense Cedex 04  France alain.bernard@equipement.gouv.frAvril 2004 Résumé  Créé par un français, lIngénieur des Ponts et Chaussées Jules Dupuit, le calcul économique public ne sest jamais véritablement et totalement acclimaté en France, malgré lapport renouvelé dune école française brillante illustrée entre autres après-guerre par les ingénieurs-économistes Massé, Boiteux, Malinvaud, Abraham, Kolm, Lévy-Lambert, Stoléru- et une période qui a dailleurs coïncidé avec les trente glorieuses- où il est apparu avoir droit de cité. Les manifestations de rejet affleurent constamment, quand elles ne se manifestent pas violemment, mettant en cause de prétendues insuffisances pour en dénier toute validité. Des rapports se succèdent pour déplorer le déclin de la capacité dexpertise économique de ladministration sans pour autant contribuer à infléchir la tendance.  Particulièrement significative est labsence, depuis plus de vingt ans, de toute réflexion nationale denvergure sur les fondements et les méthodes du calcul économique public. La dernière évaluation du taux dactualisation date de 1980, et le taux de 8% fixé à lépoque est resté la référence, alors que tout démontre quil est trop élevé.  La recherche académique dans ce domaine est restée vivante, plus dans les pays anglo-saxons quen France, et a intégré des aspects nouveaux jusque-là négligés, tels en particulier lenvironnement, les contraintes liées aux finances publiques et léquité. Elle a influencé, directement et indirectement, les administrations de ces pays qui nont jamais cessé par ailleurs de considérer lanalyse coût-bénéfice comme un outil déclairage irremplaçable des décisions publiques.  Sappuyant sur une rétrospective daprès-guerre de la doctrine française du taux dactualisation considéré alors comme lélément central du calcul économique public-, larticle présente lévolution des idées et les apports théoriques et appliqués récents pour proposer, chiffres à lappui, les éléments qui selon lui doivent fonder le calcul économique à laube du XXIème siècle. Mots-clé: analyse coût bénéfice, analyse coût-efficacité, taux dactualisation, coût marginal des fonds publics, coût de distorsion fiscale, coût marginal denvironnement, équité. Classification JEL: B4, C6, D6, H3
Pour le profane, le titre peut apparaître un peu ésotérique, et même un brin provocant. Comment une science sociale, comme lest ou est censé lêtre léconomique, peut-elle donner lieu à des calculs  sordides toujours-, qui plus est dans la sphère publique, plus habituée en France à lexpression dun discours vague et rassurant par son paternalisme quà la rigueur des chiffres ? Cest sans doute un des éléments de lhorreur économique dénoncée par Madame Viviane Forrester, et lon sait bien dailleurs quelon ne tombe pas amoureux dun taux de croissance, quoique par les temps qui courent personne ne se plaindrait dune croissance un peu plus vigoureuse. Les beaux esprits se récrieront même que, soumettre à des calculs des décisions ou des choix publics, nest-ce pas remplacer par une mécanique  aveugle comme il se doit- tout ce quil y a de profondément humain et généreux dans laction de nos gouvernants,sagesde toute la connaissance nécessaire et animéscomme il se doit cest-à-dire disposant de la plus grande bienveillance à légard de leurs concitoyens-administrés. Or le calcul est partout, implicite ou explicite, et beaucoup plus explicite dans les sociétés démocratiques telles quen donne limage le monde anglo-saxon que dans les pays de culture latine comme le nôtre, et quand il nest pas explicite ne cacherait-il pas des réalités que lon ne veut pas voir ou peut-être pas exposer publiquement ?
Si le calcul économique (public) passe à juste titre pour avoir été inventé par un français, ingénieur de formation et fonctionnaire, lIngénieur des Ponts et Chaussées Jules Arsène Dupuit et premier de la grande lignée des ingénieurs-économistes français dont tous les économistes reconnaissent la grande contribution quils ont constamment apportée à la science économique1, il semble bien que son message ait été largement oublié dans son pays dorigine. Même dans les administrations les plus techniques et en particulier celle à laquelle Jules Dupuit a appartenu, à quelques exceptions près dont celle de la Direction des Routes qui a su maintenir la tradition et renouveler constamment des outils de prévision et dévaluation, le calcul économique tend à faire lobjet dun large rejet. Selon plusieurs rapports dexpertise établis à la demande de cette administration ce rejet apparaît lié à une perte générale de culture des agents dans les techniques de lévaluation économique lon devrait dire même, et plus fondamentalement, dans la compréhension de sa signification, de son apport possible et de ses limites.
Warwick MacKibbin, économiste australien mais également chercheur à la célèbre institution américaine Brookings, et son collègue américain Peter Wilcoxen, tous deux grands spécialistes de léconomie du changement climatique, rappellent souvent en préambule de leurs exposés que lorsquon présente un projet ou une politique nouvelle au Congrès américain, les parlementaires posent une première question : pouvez-vous démontrer que les avantages de cette politique sont supérieurs aux coûts ? Sil apparaît que les avantages ne sont pas aisés à mesurer mais que les risques de linaction sont importants, vient alors la seconde question : pouvez-vous au moins démontrer que les coûts ne vont pas devenir incontrôlables ?
Si lon ajoute à cela lextrême légalisme des américains, qui se refusent à prendre un engagement sans être sûrs de pouvoir le tenir2comprendre les raisons fondamentales de leur refus, il nest pas difficile de de ratifier le protocole de Kyoto, que lon tend à imputer au Président actuel mais dont le principal tort est dexprimer, en termes peu diplomatiques, la position quasi-unanime de son pays.
On peut opposer à cette attitude de respect vis-à-vis du calcul économique un jugement que lon a pu voir émettre selon lequelle calcul économique est mort, vive le débat public!. Comme si le débat public ne devait pas se nourrir de tous les éléments dinformation, des analyses et même plus prosaïquement des vulgaires opérations mathématiques qui constituent les ingrédients du calcul économique ?
1. LA PLACE DU CALCUL ECONOMIQUE DANS LA SOCIETE MODERNE
Dans une société développée et donc marchande, reposant sur la spécialisation du travail, le calcul économique est partout : dans lentreprise, qui prend constamment des décisions comportant des risques 1de 1964 larticle de Jacques Drèze,Voir en particulier dans le supplément spécial de lAmerican Economic Review Some Postwar Contributions of French Economists to Theory and Public Policy. 2En particulier, il est quasiment impossible de faire participer des équipes universitaires américaines à une soumission dappel doffres français ou communautaire car leurslawyersposent des conditionnalités auxquelles nous ne sommes pas habitués afin de se couvrir à légard de risques quils nauraient pas perçus.
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