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Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 : 2011_1

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60 pages
La Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020 est la déclinaison française des engagements internationaux de la conférence de Nagoya d'octobre 2010. En vingt objectifs, elle a vocation à modifier en profondeur le rapport à la nature en proposant des modèles de développement qui prennent systématiquement en compte le volet diversité.
Le document d'étape présente la démarche développée pour doter la SNB d'indicateurs robustes, élaborés en concertation, compréhensibles par le plus grand nombre et utilisés pour orienter l'action en faveur de la biodiversité. Ces indicateurs constituent une première liste pour la métropole et une étape pour l'Observatoire national de la biodiversité en charge de leur élaboration.
Bilan 2004-2010
La France adopte en 2004 sa stratégie nationale pour la biodiversité, un volet de la stratégie nationale de développement durable, pour faire entrer la biodiversité dans toutes les politiques publiques. Structurée en quatre orientations - mobiliser tous les acteurs, reconnaître sa valeur au vivant, développer l'observation scientifique, agir dans les territoires - la SNB se décline en dix plans d'actions sectoriels. Ils ont été révisés en 2009 pour intégrer les engagements du Grenelle.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0068106
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Stratégie nationaleé pour ladiiorSvetib 02-200211
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Introduction
Une vision pour agir
Une ambition commune
Agir ensemble
La biodiversité en France
Les 20 objectifs de la S rientation stratégiue  Susciter l’envie d’agir pour la biodiversité
rientation stratégiue  Préserver le vivant et sa capacité à évoluer
rientation stratégiue  Investir dans un bien commun, le capital écologique
rientation stratégiue  Assurer un usage durable et équitable de la biodiversité rientation stratégiue  Assurer la cohérence des politiques et l’eficacité de l’action rientation stratégiue  évelopper, partager et valoriser les connaissances
ouvernance, suivi et évaluation
Les annees
Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020
12 L S  
15 LS 20 S  L S
44 LS S
4
ntroduction
 n 2010, nnée internationale de la biodiversité, la rane a entaé le proessus de révision de la preière stratégie nationale pour la biodiversité1adoptée en février 2004.
nsments internationaux, Ueunreorpéépeons eeaisrançt fauenx gega
La stratégie nationale pour la biodiversité SNB est la onrétisation de l’engageent français au titre de la onvention sur la diversité biologiue B, ratifiée par la rane en 14. Le i nistère argé de l’nvironneent avait alors été argé de présenter une stratégie ui puisse être délinée au sein de l’enseble des servies de l’État, ave un but préis, stopper la perte de biodiversité d’ii 2010, oe s’ étaient engagés tous les pas de l’nion européenne. ette finalité a été délinée dans la SNB pour aune des oposantes essentielles du vivant  les gènes, les espèes, les abitats, les éosstèes et leur tradution dans une trae éolo  giue. La SNB 20042010 était 
 structurée en quatre orientations transversales obiliser tous les ateurs, reonnaître sa valeur au vivant, aéliorer la prise en opte par les politiues publiues et développer la onnaissane sientifiue et l’observation   déclinée en dix plans d’action sectoriels2élaborés pour la plupart entre 200 et 200, ils ont été réatualisés en 200 pour intégrer les engageents du renelle nvironneent. Le but assigné était abitieux. ore est de onstater u’il n’a pas été atteint, tant au niveau français u’européen  les ations n’ont pas été d’une apleur suffisante pour faire fae aux pressions ui s’exerent sur la biodiversité.
dUen  lian stmroubmileisnatt imoan enuatr inolae
La SNB 20042010 n’en deeure pas oins un instruent ajeur de la obilisation nationale, onforté par les lois renelle, en faveur de la protetion et la valorisation de la biodiversité en étropole et outreer ainsi ue dans les espaes arins sous souveraineté nationale. lle onstitue le volet biodiversité de la stratégie nationale de développeent durable4. Les défis ue la SNB a tenté de relever en 20042010 restent d’atualité 
1. Stratégie française pour la biodiversité, enjeux, finalités, orientations, février 2004. 2. La SNB 20042010 se déline en dix plans d’ation aniés et is en œuvre par les départeents inistériels onernés  patrioine naturel, agriulture, international, urbanise, infrastrutures de transports terrestres, er, forêt, outreer, reere, tourise. Le plan d’ation outreer oprend un plan d’ation transversal et dix plans d’ation loaux, ’estàdire un par départeent et olletivité d’outreer. . La ise en œuvre législative du renelle nvironneent repose sur la loi de prograation relative à la ise en œuvre du renelle de l’environneent, dite loi renelle 1, août 200 f. notaent artiles 1 et 2 et sur la loi portant engageent national pour l’environneent, dite loi renelle 2, juillet 2010. 4. éfi n°  de la SN 2010201 intitulé onservation et gestion durable de la biodiversité et des ressoures naturelles.
Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020
 renforcer notre capacité à agir ensemblepour la biodiversité, aux différents niveaux territoriaux   mobiliser et utiliser les données,inforations relatives à la biodiversité afin de les rendre aessibles au plus grand nobre   faire face à l’émergence de questions nouvelles,notaent relatives au angeent liatiue et aux servies rendus par lesécosystèmes*.
Les objetifs dits d’ii du plan stratégiue de la B, adoptés au apon en otobre 2010 dé  rits en annexe, l’objetif défini en 2010 par l’nion européenneainsi ue le adre d’ation proposé par la oission européenne pour la biodiversité à l’ééane 2020 donnent une ipulsion forte à la stratégie nationale pour la biodiversité 20112020. Les objetifs d’ii ont alienté et struturé les travaux du oité de révision de la SNB.
L b  L rgi unuir n fvjuri fd d L bidivri
La commcato e a ommsso eoéee   ma      otat s a statée e ’u e matèe e oesté à ’oo  aee ’motace e a oesté et es seces e es écosystèmes eet o attee es oects e a statée u  o a cossace et ’emo e écoome s eficace as ’tsato es essoces  e écoome s ésstate a caemet cmate et e écoome soe e caoe  eae e matèe e ecece et ’oato  oees cométeces oea emos
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Un cadre coérentpour une stratégie pour et par les acteurs 
onsiente de ses responsabilités, la rane doit faire preuve d’un volontarise aru dans un ontexte où la biodiversité ontinue de se dégrader, en dépit des engageents pris par l’nion européenne et par la ounauté internationale. n partiulier, la plupart des itoens et des ateurs éonoiues et soiaux éonnaissent les objetifs de la preière stratégie et de ses plans d’ation, ais aussi et surtout e u’est la biodiversité. La stratégie 20112020 vise don à être ise en œuvre non seuleent par l’ État ais aussi par les olletivités loales et les différents ateurs de la soiété ivile. La SNB est oérente ave les différentes stratégies nationales et les différents plans d’ation existants. euxi seront poursuivis et oplétés par de nouveaux engageents, ave le soui d’aéliorer leur artiulation et de leur donner une eilleure effiaité.
. bjetif prinipal adopté par le onseil de l’ en ars 2010 « enrayer la perte de biodiversité et la dégradation des services écosystémiques dans l’UE d’ici à 2020, à assurer leur rétablissement autant que faire se peut, tout en renforçant la contribution de l’UE dans la prévention de la perte de biodiversité à l’écelle de la planète ». . La stratégie nationale pour la biodiversité  bilan et perspetives, juin 2010, rapport onjoint du onseil général de l’alientation, de l’agriulture et des espaes ruraux et du onseil général de l’environneent et du développeent durable.
Voir glossaire page 56
Une vision  pour agir
da udni vmerosnitdée,ontiluvo éent an caérisracte iv vse euqitlleitnes nt ains foivs revavieêts el tu s,stnnod l  a ted.e errou lus  oinsb alt elberèapsoiis tle, aniv vsu s deesènal ,et ed p albleenser lt suvnaed  no nudioutoléve guon lal ed sruo uano snaegnaet se à des onditioitaf n partie, forent ense épéères, les individus naissent, se repro  pèes différentes se sont relaées, assurant duisent et eurent. insi ils se relaient, en le renouvelleent des proessus éologiues. une dnaiue ui assure tant les liens entre u fil du teps, des relations s’établissent les espèes u’entre ellesi et leurs ilieux. entre êtres vivants, entre éosstèes, entre la biospère et les oposants non vivants Le onde vivant est divers  diversité des in de la planète. L’énergie irule, des atières dividus et de leurs gènes au sein de aue organiues diverses sont produites, déo espèe, u’elle soit irobienne, végétale ou posées et relées, l’oxgène, le arbone, aniale, diversité des éosstèes et des l’aote et bien d’autres éléents iiues pasages, diversité biologiue et ulturelle s’éangent, le le de l’eau est régulé. e des uains. n ot pour exprier ette fontionneent éologiue, fondé sur l’in aratéristiue essentielle du vivant  lao terdépendane des espèes, assure une pro esté* finie de ressoures indispensables à dution, ou diversité biologiue. l’existene de aune  l reste beauoup à faire pour ieux onnaître l’espèe uaine s’est insrite tout rée la biodiversité dans ses ultiples diensions. ent ette dnaiue, partiipant au dans ais déjà les sienes de la nature nous ap  fontionneent éologiue de la planète en prennent trois oses fondaentales  êe teps u’elle en dépend, oe  la vie s’est aintenue sur erre pare ue toutes les autres espèes. iversifiant ses le onde vivant est, depuis son origine, a tissé de ultiples liens, aussiultures, elle apable de se diversifier, de produire des bien atériels u’iatériels, ave ses envi individus, des espèes, des ounautés ronneents, u’elle a de plus en plus rapide  d’espèes aant différentes apaités d’adap  ent odelés.
traensspfèocremautrmicaei ndee,  la biospère unaurdaujoest ité  iuajeeur es ur dcà aun teoumrenatnst . reio bèsp dinlae  as,seu olg elabelate sions, lointeratvleel s eedn uosses an snséor suon te senirade sa jeune istoire  elle est devenue un at aétaes* fore d’ates loaux dont les auteurs n’ia. oujours plus nobreux, nous À prenons de plus en plus de plae, nous ex  ginent pas foréent les effets uulés, à ploitons davantage les ressoures terrestres et fore de déisions politiues et éonoiues,
. L’apparition de notre espèeomo sapiensest datée d’environ 200 000 ans, e ui est très réent au regard des preières fores de vie onnues des batéries, apparues il  a , illiards d’années, et des preiers organises ultiellulaires, il  a environ 00 illions d’années.
Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020
Voir glossaire page 56
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