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Service HYGIENE & SECURITE     ObjetCequeditlaréglementationPceornscoenrnneélDuréestageParPériodicitérégRléefméreenntcaeire« Une formation pratique et appropriée en A renouveler en cas de : matière d’hygiène et sécurité est organisée ' Changement de fonction Art. 6 et 7 lors de l’entrée en fonction des agents. Non défini ' Accident grave (mort ou Elle a pour objet d’instruire l’agent des Formation précautions à prendre pour assurer sa propre Tout le incapacité) ou répété du décret 85-sécurité à sécurité et celle des autres (conditions de personnel (y Formation assurée ' Demande du médecin du 603 du l’embauche cisrceculoautriso,ndsisurpolesiltiiefsuddeeptrravtailt,ioisnseutesdedesacisoomnpnriiesr)Non défini supeédnreigeléuanrgéherianéltrpeatra/crohuliequet r F a o v r ai m l ation initiale doit 1 10d/eu0At6rctR/.o84d5R1e44m1d1o4-ud21.-o ec secours, consignes en cas d’accident…) » l’ACMO être réalisée dans le mois travail Deslivretsdaccueilpeuventêtrequlisuitltaàffseocntaptioosntededistribués à cette occasion agen Nota : Dans la mesure où l’agent doit être formé aux risques et aux mesures de protection correspondantes avant de réaliser une activité dangereuse, la quasi-totalité des formations obligatoires (équipements de travail, EPI, risque chimique, bruit…) doit être incluse dans la formation sécurité à l’embauche , d’autant plus que la plupart d’entre elles peut être réalisée en intra par une personne compétente.
    
  ()*+,-($. Service HYGIENE & SECURIT ObjetCequeditlaréglementationPersonnelconcernéDuréestageParPériodicitérégRléefméreenntcaiereFormation initiale : 3 jours Art. 4-2 du ACMO 1 «Uneformationpréalableàlaprisede2jFoourrsmlatiaonnnéceonstuiinvuaent:laétaCblNisFsPeTmeonutsaupturbelsics1anddéucr1et0/o80d56-/68053fonction et une formation continue sont ACMO dispensées aux ACMO » nis par le statut m . prise de fonction puis 1 défi Arrêté du jour par an les années 03/05/02 suivantes Amiante : ' Activités et Travailleurs réalisant des Employeur ou Art. R4412-interventions « formation à la sécurité […] doit porter activités et interventions organisme de 87 et R4412-sur des notamment sur : sur des matériaux ou formation 98 à R4412-de Le CNFPT matériaux 1° les produits et dispositifs susceptibles appareils susceptibles 100 du code amiantés de contenir de l’amiante contenir de l’amiante propose un stage du travail 2° Les modalités de travail Non défini « L’amiante dans les Non défini recommandées bâtiments » (3 jours) 3° Le rôle et l’utilisation des Confinement Organismes certifiés ' équipements de protection collectifs et Travailleurs réalisant des 1 36Arett.RR44441122--et retrait individuels » opérations de par des organismes d’amiante confinement et de retrait accrédités à cet effet 137 du code d’amiante du travail « l’autorisation de port d’une arme de la Formation préalable : 4 ème ou de la 7 ème catégorie […] ne peut 78 heures Moniteurs titulaires être délivrée Décret eforqumaatuxagreénatsayantvalidéins2000-276du«[]ausntreintsàsiuoinvrpelaiboldei»Formationcontinue: Non certifio2Ausémanoces24/03/2000Armes à feu unentraînementaumanipeérmentqdueecmetetnetmuAnigceipntasledaeuptoolriicséesàddéfainuim(moianissrt5i0rarcomabrelitsgouàatcfoheiersedmau ( nn o i r e g m a e n n is tc a d t a i ets o p n a r e um t r elsedentraînementarme » porter une arme à feu patrypaen«proeuvolvers»etuattestdatuioCnNàFlPaTc)h arge par an 03A/r0r8êt/é07du4 ca ch Nota:Lestageréglementairecomprendarmretsotuypee«spflaarshabnapllou»)run module sur le maniement du tonfa 1 ACMO = Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et sécurité  !   
  ()*+,-($.
Service HYGIENE & SECURIT ObjetCequeditlaréglementationPersonnelconcernéDuréestageParPériodicitérégRléefémreenntcaiereAtmosphères «sLeofrosrqumeerd[esa]tfmoorsmpahtèiroensdeexsptlroasviavielslepuersuveenntTravdaeillseeutrrsosuuvsecreeptniblesNon défini Non défini Non défini d ucAortd.eRd4u2t2ra7-v4ai9lexplosives matière de protection contre les explosions » atmosphère explosive Décret 77-1177 Baignade :  du 20/10/77 ' BSB 1  « Le BSB […] confère à ses titulaires le droit Surveillant en centre de Non défini Fédération Française de 5 ans Arrêté du d’assurer la surveillance des baignades en centre vacances ou de loisirs Sauvetage et de Secourisme 20/06/03 de vacances et de loisirs (sous contrôle de la DDJS) Circulaire du » 26/04/79 mod. ' BNSSA 2  « Le diplôme […] permettant la surveillance des Surveillant de baignades Non défini Services publics, associations 5 ans Arrêté du baignades ouvertes gratuitement au public, gratuites (ou payantes et organismes agréés par arrêté 26/06/91 aménagées et réglementairement autorisées, est par dérogation du Ministère de l’Intérieur et Arrêté du le BNSSA » préfectorale) du Ministre de la Jeunesse, des 23/01/79 Sports et des Loisirs ' BEESAN 3 « La surveillance des baignades d’accès payant Surveillance de tous Stage de Structures de formation agréées 5 ans Arrêté du (= MNS 4 ) doit être assurée […] par du personnel titulaire lieux de baignade préformation : par le Directeur Régional de la (CAEP 20/09/89 du diplôme d’Etat de MNS » autorisés 70 heures Jeunesse et des Sports MNS) « La formation spécifique du BEESAN […] Formation : confère, en outre, à son titulaire le titre de 445 heures MNS » ' CAEP « Le titulaire du diplôme d’Etat de MNS doit Titulaire du BEESAN 3 journées Directeur Départemental ou 5 ans MNS 5 obtenir un CAEP MNS durant la 5 ème année Régional du temps libre, de la civile suivant l’obtention du diplôme » Jeunesse et des Sports en collaboration avec la fédération sportive ou organisation professionnelle concernée
1 BSB : Brevet de Surveillant de Baignade 2 BNSSA : Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique 3 BEESAN : Brevet d’Etat d’Educateur Sportif des Activités de Natation 4 MNS : Maître Nageur Sauveteur 5 CAEPMNS : Certificat d’Aptitude à l’Exercice de la Profession de MNS
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Arrêté du 26/05/83
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Service HYGIENE & SECURIT ObjetCequeditlaréglementationPersonnelconcernéDstuargéeeé concernant a) Travailleurs exerçant une Non bRiioslqougeiquepr«esfcorrliempstairtoiisnoqsnueàenslapmsoaétucirèulrraietsdanhtyégeitènlees[]»activitéimpliquantuncontactdéfini avec des agents biologiques formations et une formation en Travailleurs exposés à un ni Bruit r«apdpeosritnaveclesrésultatsdel'évaluationnivqevuaeouatuiddseioepnnrnoereses>ido8ne0xadcpooBsu A isttioiouqnuedNéfoinnides risques et avec le concours du service de santé au travail. » de crête > 135 dB C
Périodicité Référence réglementaire Art. R4425-Non défini 6 du code du travail Art. R4436-Non défini 1 du code du travail
Par Non défini Non défini Non défini Possibilité de la réaliser en intra par le fournisseur de produits, le « une formation et des informations médecin du travail, l’ACMO… quant aux précautions à prendre pour Le CNFPT propose un stage « La cRhiisqmuiqeueassurerlaeuutrrepsrtortaevcatiilolneuertsc»ellesdesToudteapgreondtamenéàseservirNon pr(é2vejontuirosn).dDueripslquuselcshismtique»Non défini 3 8Adrut.coRd4e41d2u- uits chimiques défini «Hygièneetsécurit,éedutraagveasil:travail (notamment sur les mesures d’hygiène et entretien des locaux » (4 jours) ainsi le port des EPI) que « Espaces Verts : protection phytosanitaire – Niveau 1 et 2 » (2 et 3 jours) incluent un volet santé / sécurité lié à l’utilisation des produits
« formation à la sécurité […] concerne CMR 1 notammentlesrisquespotentielspourlaTravailelxepurosséssusacuexptCibMleRsdêtredNéfoinnisanté »
1 CMR = Produits Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction
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Non défini
Régulière en fonction de Art. R4412 -l’évolution des 87 et R4412-88 larisqaruietisoentdeducodedupptravailrisques nouveaux
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Service HYGIENE & SECURIT la tati Personnel ObjetCequeditréglconcernéDuréestageParPériodicitérégRléefméreenntcaiereemen on Formation initiale : Coordonnateur 15 jours (niveau 1) ou Art. R4532-25 nive Estréétente[]laboSâptPiéSrmaeptinootunrosuleddse125jojourusrs ( (niveaauu23) ) ou aOgrrgéaénsispmaresardrêetféocromnajtoiionntR45R3425-3327-d3u0càodee du travail SCPooSr 1 donnateur per«sonnepphutyésicqouempquijustifie[]mationcontinue:tdreasvamilineitstdreeslcahgarircguélstudrue5ans dunefcooromradtioonnnastpeéucrif»iquederagsésneiemcbilvinltF5ojrours(niveau 1) ou  (dispensés d’agrément : Art. 7 et 16 de pluieurasOPPBTPouCRAM)larrêtédus07/03/95entreprises5jours(niveau 2) ou 3 jour (niveau 3) Formation : Non défini Art. R4323-55 Le CNFPT propose un à R4323-57 d stage « Formation à la «Chaquefoiscodedutravaiulconduite en sécurité des que é ssaire » équipements de travail n ce Arrêté d mobaiplepsaraeuiltsodmeotleevuarsgeet»des02/12/98u(5 jours, stage réservé aux collectivités < 50 agents) CACES : 10 ans (engins de Recommandations Organisme agréé (liste sur le chantier) ou CNAMTS R372, site Internet www.inrs.fr ) 5 ans (engins de R377, R386, R383, levage ) R389 et R390 Préparation aux examens : Art. 1 et 5 du bateaux écoles déclarés décret 92-1166 du CarteetpermidsémpaerrtedélitéaslNon 21/10/92 mod. parDirecteurmevnr défini Art. 18 de ou interdépartemental des l’arrêté du affaires maritimes 23/12/92 mod.
Conduite Tout a e d’engins de «Laconduitedeséitsdeamengéàntchantier / de travailmobilesauqtoumpoetmeuernsetutiliserunlevage équipements de travail servant au engin de levage est réservée aux travailleurs chantier ou de qui ont reçu une formation levage à adéquate » conducteur + CACES 2 pour porté les engins soumis à autorisation de conduite La conduite des navires de « Conduite de plaisance français à moteur […] est bateaux subordonnée à la possession d’un des Conducteur de +TitrededLeaucxatritteremsedre[co]ndbu)itLeespuivamnitssm:ea)bateauxer r conduite […] soit le permis mer côtier […] soit le permis mer hauturier » 1 SPS = Sécurité et Protection de la Santé 2 CACES = Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité
Non défini
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