Comptabilité Générale Le système comptable financier et les normes IFRS

Moussa Hammam

Description

Manuel d'initiation à la comptabilité qui intègre pleinement les nouvelles normes comptables internationales (les normes IFRS), cet ouvrage permettra aux lecteurs de comprendre les principes fondamentaux de la comptabilité financière.
En 8 parties, tous les thèmes nécessaires à la préparation, la présentation et la compréhension des états financiers en IFRS sont abordés : Introduction à la comptabilité, Règles de fonctionnement des comptes du SCF, La Normalisation comptable, Les Opérations courantes, Le Système centralisateur, Normes traitant les situations particulières, Les travaux de fin d’exercice, Les états financiers en tome 1. Le livre ne requiert pas de connaissance comptable particulière. L'ouvrage est très richement illustré. Chaque notion, quelle que soit sa complexité est accompagnée des applications numériques et une série d'exercices clôt chaque chapitre en tome 2.
C’est un ouvrage complet, cours et exercices

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• Publié par: H.Moussa
• Publié le: 14 juillet 2012
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• Langue: Français

Extrait

Les Stocks

1- Définition : Les stocks correspondent à des actifs : - détenus par l’entreprise et destinés à être vendus dans le cadre de l’exploitation courante.  - encours de production en vue d’une telle vente: correspondant à des matières premières ou fournitures devant être consommées au cours du processus de production ou de prestation de service.  - dans le cadre d’une opération de prestation de service, les stocks correspondent aux coûts des services pour lequel l’entreprise n’a pas encore comptabilisé les produits correspondants.  Le classement d’un actif en stock (actif courant ou actif non courant) s’effectue non pas sur la base de la nature de l’actif mais en fonction de sa destination ou de son usage dans le cadre de l’activité de l’entreprise. Les stocks englobent les biens achetés et détenus pour la revente y compris, par exemple, les marchandises achetées par un détaillant et détenues pour la revente, ou des terrains ou d’autres biens immobiliers détenus pour la revente. Les stocks englobent également les biens finis produits, ou en cours de production, par l’entité et comprennent les matières premières et fournitures en attente d’utilisation dans le processus de production. Dans le cas d’un prestataire de services, les stocks incluent les coûts du service. 2 – Typologie des stocks :    Au niveau comptable, on retient la distinction entre : Compte 30 :   Les marchandises achetées en vue d'être revendues en l'état. Compte 31 :   Les matières premières et fournitures  achetées pour être transformés, Compte 32 : Les autres approvisionnements , dont les matières consommables (321), les fournitures consommables (compte 322), les emballages (compte 326), qui sont les substances et objets qui concourent au traitement, à la fabrication ou à l'exploitation sans entrer dans la composition des produits traités ou fabriqués. Compte 33 :   Les en cours de production de biens. Compte 34 :   Les en-cours de production de services. Compte 35 : Les produits fabriqués par l'entreprise dont : produits intermédiaires (compte 351), produits finis (compte 355), produits résiduels ou matières de récupération (compte 358), Compte 36 : Les stocks provenant d'immobilisations  qui comprennent les éléments démontés ou récupérés des immobilisations corporelles (ce compte est débité par le crédit du compte d'immobilisation concerné). Compte 37 :   Les stocks en dépôt ou en consignation , stocks en cours de route. Contrôlés par l'entreprise mais non détenus physiquement à la clôture de l'exercice.

3 -évaluation au coût d’entrée a l’actif: Les coûts des stocks doit comprendre tous les coûts d’acquisition, coût de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état ou ils se trouvent. Ne sont pas inclus dans les coûts des stocks:  - les montants anormaux de déchets de fabrication.  les coûts de stockage, à moins que ces coûts soient nécessaire au processus de production. -  - les frais généraux administratifs qui ne contribuent pas à mettre les à l’endroit et dans l’état ou ils se trouvent. - les frais de commercialisation.          3-1 : Coût d’acquisition : Les coûts d’acquisition des stocks comprennent le prix d’achat, les droits de douane et autres taxes (autres que les taxes ultérieurement récupérables par l’entité auprès des administrations fiscales), ainsi que les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services. Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d’acquisition.  Autres cout du stock    Les autres coûts ne sont inclus dans le cout des stocks que dans la mesure ou ils sont encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état ou il se trouve.     * cout incorporables supplémentaires:  

 Frais généraux autres que ceux de production, exemple les coûts encourus pour concevoir des produits a l’usage de clients spécifiques.

 * cout de stockage:    La production du fromage implique son stockage dans des caves avant de l’emballer. Ce cout de stockage doit être inclus dans le calcul du cout de production.

Exemple Reçu facture d’achat de marchandises du fournisseur ATLAS libellé comme suit, réglé le même jour par caisse : Montant brut 200000 DA, rabais 5 %, escompte 1 %, frais de transport 18000 DA, frais de manutention 7000 DA.

Calcul du coût d’achat Montant brut………………………………………….. 200000 Rabais 5%..................................................................      -   10000 Net commercial…………………………………. 190000 Escompte 2%......................................................           -      1900 Net financier………………………………………….. 188100 Transport ………………………………………………. + 18000 Manutention …………………………………………. + 7000 Net à payer…………………………………………. 213100 L’entré en stock des marchandises achetées est comptabilisé au coût d’achat qui se monte à 213100 DA.

3-2 : Coût de transformation  Les coûts de transformation des stocks comprennent les coûts directement liés aux unités produites, tels que la main d’œuvre directe. Ils comprennent également l’affectation systématique des frais généraux de production fixes et variables qui sont encourus pour transformer les matières premières en produits finis. Les frais généraux de production fixes sont les coûts indirects de production qui demeurent relativement constants indépendamment du volume de production, tels que l’amortissement et l’entretien des bâtiments et de l’équipement industriels, et les frais de gestion et d’administration de l’usine.  Les frais généraux de production variables sont les coûts indirects de production qui varient directement, ou presque directement, en fonction du volume de production, tels que les matières premières indirectes et la main- d’œuvre indirecte.  L’affectation des frais généraux fixes de production aux coûts de transformation est fondée sur la capacité normale des installations de production. La capacité normale est la production moyenne que l’on s’attend à réaliser sur un certain nombre de périodes ou de saisons dans des circonstances normales, en tenant compte de la perte de capacité résultant d’un entretien planifié. Il est possible de retenir le niveau réel de production s’il est proche de la capacité de production normale. Le montant des frais généraux fixes affecté à chaque unité produite n’est pas augmenté par suite d’une baisse de production ou d’un outil de production inutilisé. Les frais généraux non affectés sont comptabilisés comme une charge de la période au cours de laquelle ils sont encourus. Dans des périodes de production anormalement élevée, le montant des frais généraux fixes affectés à chaque unité produite est diminué de telle sorte que les stocks ne soient pas évalués au-dessus du coût. Les frais généraux variables de production sont affectés à chaque unité produite sur la base de l’utilisation effective des installations de production.

Exemple Une entreprise industrielle fabrique deux produits X et Y , les opérations de fabrication du mois de juillet peuvent se résumé comme suit :   *Achat de matière première

16000 kg de matières premières M à 38 DA le kg 11000 kg de matières premières N à 32 DA le kg *Production de produits finis : -le produit X, à nécessité 9000 kg de M et 4000 kg de N - le produit Y, à nécessité 5000 kg de M et 6000 kg de N L’entreprise à fabriqué : 5000 unités de X et 4000 unités de Y. *Charges directes -Sur achat : 50000 DA, répartis proportionnellement sur les quantités achetées. -Sur production : - pour le produit X, 410 heures à 75 DA l’heure. - pour le produit Y, 315 heures à 50 DA l’heure. *Charges indirectes -Sur achat : 12000 DA, répartis proportionnellement sue les prix d’achat globaux. -Sur production : 45000 DA, répartis proportionnellement sur les quantités des produits fabriqués. Calcul du coût d’achat de matières premières :

 Désignation  Prix d’achat :  16000 x 38  11000 x 32 Charges directes :  50000 x 16000 / 27000  50000 x 11000 / 27000  Charges indirectes :  12000 x 608000 / 960000  12000 x 352000 / 960000    Coût d’achat global  Quantité

 Coût d’achat unitaire

 M N

608000 352000 20370 29630 4400 7600 645230 376770  16000 11000

 40,3268 34,2518

Calcul du coût de production de produits finis :  Désignation Produit X Produit Y  Matières premières utilisées  M : 9000 x 40,3268  5000 x 40,3268  N : 4000 x 34,2518  6000 x 34,2518 Charges directes :  410 x 75  315 x 50

362941 201634 137007 205551 30750

 Charges indirectes : 15750  45000 x 5000 / 9000  45000 x 4000 / 9000 25000 20000

  Coût de production global 555698 442935  Quantité 5000 4000  Coût de production unitaire 111,1396 110,7337

3-3 : Coût de stock d’un prestataire de service Dans la mesure où des prestataires de services ont des stocks, ils les évaluent à leur coût de production. Ces coûts se composent essentiellement de la main-d’œuvre et des autres frais de personnel directement engagés pour fournir le service, y compris le personnel d’encadrement, et les frais généraux attribuables. La main- d’œuvre et les autres coûts relatifs aux ventes et au personnel administratif général ne sont pas inclus mais sont Comptabilisés en charges de la période au cours de laquelle ils sont encourus. Le coût des stocks d’un prestataire de services ne comprend pas les marges bénéficiaires ou les frais généraux non attribuables qui sont souvent incorporés dans les prix facturés par les prestataires de services.

4 : La notion d’inventaire permanent et intermittent 4-1 : L’inventaire permanent : L’inventaire permanent en quantités permet de connaitre à tout moment les quantités en stock. Donc celles qui sont disponibles pour la fabrication ou pour la vente.  L’inventaire permanent exige une organisation, des moyens, du temps, mais évite à la fois les ruptures de stock et les stocks pléthoriques et donc les surcoûts induits.  Pour les produits de valeur unitaire élevée ou dont la rupture de stock serait dangereuse l’inventaire permanent en quantités s’impose.  Les sorties de stocks sont valorisées systématiquement, le stock mathématique ou théorique est donc connu en permanence en quantité et en valeur.  Il faut rapprocher périodiquement le stock théorique et le stock physique en raison de l’existence possible d’écarts dus à des incidents de type accident, vol, détérioration par mauvais stockage …… etc.    4-1-1 : Enregistrement des approvisionnements et marchandises consommées :  * Au cours de la période:

 - les comptes 38 achats stockés sont débités du montant des achats et des frais accessoires d’achat par le crédit d’un compte de fournisseurs ou d’un compte de trésorerie comme dans le cadre d’un inventaire intermittent. - les comptes de stocks : 30. 31. 32 fonctionnent comme des comptes de magasins : Ils sont débités des entrés en magasin par   le crédit du compte 38 achat. Et ils sont crédités des sorties par le débit des comptes 60 achats consommés.  * En fin de période :  Après analyse, les écarts éventuels entre le stock physique évalué de façon extra- comptable et le stock figurant au débit des comptes 30. 31. 32. 35 sont enregistrés afin de porter le montant de ces derniers à la valeur constatée dans l’inventaire physique.  Les écarts justifiés et considérés comme normaux sont constatés en contrepartie des comptes 60 ou 72, les autres écarts sont enregistrés aux comptes 657 charges exceptionnelles de gestion courante, ou 757 produits exceptionnels sur opérations de gestion.

4-1-2 : Enregistrement des produits fabriqués ou en cours de fabrication :          * Au cours de la période:  Les comptes de stocks 33. 34. 35 fonctionnent comme les comptes de magasin, ils sont débités des entrés en magasin par le crédit des comptes 72 productions stockés ou déstockés.   Et en cas de sortie les comptes 33 .34 .35 sont crédités par le débit des comptes 72 production stockée ou déstockée.  * En fin de période :       Après analyse, les écarts éventuels entre le stock physique et le stock comptable, ces boni et mali d’inventaire sont généralement enregistrés en compte 72 production stockée ou déstockée. 4-2 : L’inventaire intermittent   Dans l’inventaire intermittent les stocks sont valorisés une fois par an à la suite de l’inventaire physique. Le stock est d’abord déterminé en quantité puis valorisé au coût d’achat ou au coût de production adéquat Valeur globale des entrées = Valeur globale des sorties + Valeur du stock final    4-2-1 : Enregistrement des approvisionnements et marchandises consommées  *   Au cours de la période :    Le compte 38 achat stockés, est débité du montant des achats et des frais accessoires d’achat par le crédit d’un compte de fournisseurs ou d’un compte de trésorerie. Le compte 38 est subdivisé selon le même schéma que les comptes 60 achats consommés et que les autres les autres comptes de stocks 380, 381, 382. * A la clôture de la période:          Après avoir procédé à un inventaire extra- comptable, Il convient : - de procéder à l’annulation des stocks existants en début de période, crédit des comptes : 30, 31, 32. Par le débit des comptes 60 correspondant. - de solder les comptes 38 achats stockés par le débit des comptes 60 achats consommés.

4-2-2 : Enregistrement des produits fabriqués ou en cours de fabrication :       *   En cours de période : Aucune écriture n’est enregistrée en classe 3 (les éléments nécessaires à la production sont enregistrés dans les comptes de charges par nature)

 *  En fin de période : Après avoir procédé à un inventaire extra- comptable, il convient comme pour l’enregistrement des approvisionnements et marchandises consommées; - de procéder à l’annulation du stock de début de période: crédit des comptes : 33, 34, 35. Par le débit des comptes 72 productions stockée ou déstockée - de constater le stock de fin de période par le débit des comptes et le crédit des comptes 72 correspondants 5 : évaluation des sorties : 5-1 : Méthode premier entré, premier sorti (FIFO): Les sorties sont valorisées au coût de l’article le plus ancien dans les stocks. En conséquence les stocks sont évalués aux coûts d’acquisition ou de production les plus récents.  Lors de plusieurs achats d’une même matière avec différends prix unitaire, la méthode consiste à faire évaluer les sorties jusqu’à l’épuisement du premier lot, ensuite le second et ainsi de suite…………

5-2 : Méthode de cout moyen unitaire pondéré (CMUP) : Selon la méthode du coût moyen pondéré, le coût de chaque élément est déterminé à partir de la moyenne pondérée du coût d’éléments similaires au début d’une période et du coût d’éléments similaires achetés ou produits au cours de la période. Cette moyenne peut être calculée périodiquement ou lors de la réception de chaque nouvelle livraison, selon la situation particulière de l’entité.   CMUP= valeur du S.I + valeur des entrées / quantité du S.I + quantité des entrées Application : Exemple 1 : Méthode premier entré, premier sorti (FIFO):  01.01 Stock initial 6000 unités à 100 DA/ l’une  05.01 Entré 1500 unités à 90 DA/ l’une  07.01 Sortie 3800 unités  08.01 Sortie 2700 unités  09.01 Entré 9500 unités à 105 DA/ l’une  10.01 Sorti 8200 unités

Fiche de stock : Date Libellé Entrées Sorties Stock final Q C.U Mt Q C.U Mt Q C.U Montant 01.01 SI 6000 100 600000 05.01 BE 1500 90 135000 6000 100 600000 1500 90 135000 07.01 BS 3800 100 380000 2200 100 220000 1500 90 135000 08.01 BS 2200 100 220000 1000 90 90000 500 90 45000 09.01 BE 9500 105 997500 1000 90 90000 9500 105 997500 10.01 BS 1000 90 90000 2300 105 241500 7200 105 756000

Exemple 2 : Méthode de cout moyen unitaire pondéré (CMUP) :     

 CMUP= valeur du S.I + valeur des entrées / quantité du S.I + quantité des entrées * Chaque entrée CMUP 1 = 600000 + 135000 / 6000 + 1500 = 98     CMUP 2 = 98000 + 997500 / 1000 + 9500 = 104,3 Fiche de stock : Date Libellé Entrées Sorties Stock final Q C.U Mt Q C.U Mt Q C.U Montant 01.01 S I 6000 100 600000 05.01 B E 1500 90 135000 7500 98 735000 07.01 B S 3800 98 372400 3700 98 362600 08.01 B S 2700 98 264600 1000 98 98000 09.01 B E 9500 105 997500 10500 104,33 1095500 10.01 B S 8800 104,33 855506 2300 104,33 239994

* Fin du mois CMUP = 600000 + (135000 + 997500) / 6000 + (1500 + 9500) = 101,91 Fiche de stock : Date Libellé Entrées Sorties Stock final Q C.U Mt Q C.U Mt Q C.U Montant 01.01 S I 6000 100 600000 05.01 B E 1500 90 135000 7500 98 735000 07.01 B S 3800 101,91 387258 3700 93,98 347742 08.01 B S 2700 101,91 275157 1000 72,59 72585 09.01 B E 9500 105 997500 10500 101,91 1070085 10.01 B S 8800 101,91 835662 2300 101,91 234423

Les opérations commerciales et industrielles Les achats : les achats représentent l'ensemble des biens (marchandises, matières et fournitures) et services de production acquis par l'entreprise en vue de la vente, après transformation ou non, ou l'emploi comme matières consommables ou fournitures utilisées dans le cours des activités normales de l'entreprise.

Les ventes : les ventes représentent l'ensemble des affaires réalisées par une entreprise avec ses clients dans l'exercice de ses activités professionnelles. Les ventes comprennent les produits fabriqués par l'entreprise (activités industrielles) ainsi que les produits achetés auprès des tiers et revendus en l'état, on parlera dans ce cas de revente (activités commerciales).

Les prestations de services réalisées à titre onéreux dans le cadre des activités principales ou centrales de l'entreprise sont aussi classées en vente du point de vue comptable.

Les achats et les ventes sont matérialisés par des factures. La facture de vente établie par le vendeur constitue pour l'acheteur une facture d'achat. Elle constitue de ce fait une pièce justificative.

Les achats non stockables : Sont considérés comme achats non stockables :

- l'eau ; - l'électricité et le gaz ; - les carburants : essence et gasoil ; - les fournitures d'atelier et d'usine ; - les fournitures de bureau ; - le petit outillage ; - les produits d'entretien ; - les fournitures de magasin ; le fuel pour le chauffage ; - - les fournitures informatiques ;   - les huiles pour atelier et usine ; - les huiles et fournitures pour matériel de transport ; - les imprimés administratifs ; - les pièces de rechange ; - les vêtements de travail ;

Les frais accessoires sur achats : Sont considérés comme frais sur achats : Droits de douanes ; - - Transports sur achats ; - Les primes d'assurance : - Les commissions sur achats ; - Les honoraires de transit : - Les frais de manutention.

1 – Les opérations d’achats, ventes dans une entité commerciale : 1-1 : Les achats : Les achats représentent l'ensemble des biens (marchandises, matières et fournitures) et services de production acquis par l'entreprise en vue de la vente, ou l'emploi comme matières consommables ou fournitures utilisées dans le cours des activités normales de l'entreprise.   1-1-1 : Achat de marchandises sans frais accessoires. Exemple : Le 01.05.2011, achat de 150000 DA de marchandises à crédit (facture n° 01/11). (M/ses et facture reçu le même jour Bon d’entré n° 01/11). 380 M/ses stockés 150000 401 Fours de stocks 150000 Facture n° 01/11 30 Stock de M/ses 150000 380 M/ses stockés 150000 Bon d’entré n° 01/11

1-1-2 : Achat de marchandises avec frais d’achat identifiable. Exemple : Le 01.05.2011, achat de 150000 DA de M/ses, frais de transport 15000 DA, frais de manutention 5000 DA, réglé ar caisse P.C n° 60 . M ses re u le même our. 380 M/ses stockés 170000 53 Caisse 170000 P.C n° 60 30 Stock de M/ses 170000 380 M/ses stockés 170000 Bon d’entré n° 01/11

1-1-3 : Achat de marchandises avec frais d’achat non identifiable. Exemple : Le 01.05.2011, achat de 150000 DA de M/ses A et 85000 DA de M/ses B , frais de transport 15000 DA, frais de manutention 5000 DA, réglé par caisse (P.C n° 60). M/ses reçu le même jour. 380 M/ses stockés 235000 608 Frais accessoires d’achat 20000 53 Caisse 255000 P.C n° 60 300 Stock de M/ses A 150000

301 Stock de M/ses B  85000 380 M/ses stockés 235000 Bon d’entré n° 01/11

*Les frais accessoires d’achat ont été identifiés, 60% concernant la marchandise A, le reste concerne la marchandise B. -M/ses A : 20000 x 60% = 12000 DA -M/ses B : 20000 x 40% = 8000 DA 380 M/ses stockés 20000 608 Frais accessoires d’achat 20000 Pour solde de compte crédité 300 Stock de M/ses A 12000 301 Stock de M/ses B  8000 380 M/ses stockés 20000 Bon d’entré n° 01/11

1-1-4 Achat de marchandises avec réductions commerciales Exemple : Le 01.05.2011, achat de marchandises par chèque bancaire, la facture est libellée comme suit : Montant brut 150000 DA, remise 4%, frais de transport 15000 DA, frais de manutention 5000 DA. (M/ses et Facture reçu et réglé le même jour par chèque n° 175/11). Facture du 01.05.2011 Mt. Brut………………………………… 150000 Remise 4% (150000 x 0.04)……… - 6000 Net commercial……………………… 144000 Transport ……………………………… + 15000 Manutention………………………….. + 5000 Net à payer……………………………… 164000 Comptabilisation 380 M/ses stockés 164000 512 Banque 164000 Chèque n 175/11 ° 30 Stock de M/ses 164000 380 M/ses stockés 164000 Bon d’entré n° 01 /11

1-1-5 : Achat de marchandises avec réduction financière Exemple : Le 01.05.2011, achat de marchandises par chèque bancaire, la facture est libellée comme suit : Montant brut 150000 DA, escompte 1%, frais de transport 15000 DA, frais de manutention 5000 DA. (M/ses et Facture reçu et réglé le même jour par chèque n° 175/11). Facture du 01.05.2011 Mt. Brut………………………………… 150000 Escompte 1% (150000 x 0.01)… - 1500 Net financier…...……………………… 148500 Transport ……………………………… + 15000 Manutention………………………….. + 5000 Net à payer……………………………… 168500 Comptabilisation 380 M/ses stockés 168500 512 Banque 168500 Chèque n° 175/11 30 Stock de M/ses 168500 380 M/ses stockés 168500

Bon d’entré n 01 /11 °

1-1-6 : Achat de marchandises avec réduction commerciale et financière Exemple : Le 01.05.2011, achat de marchandises par chèque bancaire, la facture est libellée comme suit : Montant brut 150000 DA, rabais 3 % escompte 2%, frais de transport 15000 DA, frais de manutention 5000 DA. (M/ses et Facture reçu et réglé le même jour par chèque n° 01/11). Facture n° 01/11 du 01.05.2011 Mt. Brut………………………………… 150000 Rabais 3% (150000 x 0.03)… - 4500 Net commercial……………………….. 145500 Escompte 2% (145500 x 0.02)… - 2910          Net financier…...……………………… 142590 Transport ……………………………… + 15000 Manutention………………………….. + 5000 Net à payer……………………………… 162590

Comptabilisation 380 M/ses stockés 162590 512 Banque 162590 Chèque n° 175/11 30 Stock de M/ses 162590 380 M/ses stockés 162590 Bon d’entré n° 01 /11

1-1-7 : Achat sur avance : Exemple :  Le 01.04.2011 : versé une avance de 40000 DA en espèces au fournisseur KALEM pour commande de 150000 DA de M/ses. Le 01.05.2011 : reçu les M/ses commandée ainsi que la facture n° 01/11 libellée comme suit : Montant brut 150000 DA, rabais 3%, escompte 1 %, frais de transport 15000 DA, manutention 5000 DA. Le reliquat sera par banque.

Comptabilisation du 03.02 409. Fours débiteur, avance versée 53 Caisse P.C n°……..

Facture du 01.05.2011 Mt. Brut………………………………… 150000 Rabais 3% (150000 x 0.03)… 4500 - Net financier……………………………. 145500 Escompte 2% (145500 x 0.02)… - 2910 Net commercial……………………… 142590 Transport ……………………………… + 15000 Manutention………………………….. + 5000 Avance…………………………………... - 40000 Net à payer……………………………… 122590

40000  40000