FONDS COMMUNS MANUVIE NOTICE ANNUELLE

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• cours - matière potentielle : calculé
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FONDS COMMUNS MANUVIE NOTICE ANNUELLE 22 novembre 2011 (OFFRANT DES TITRES DE SÉRIE I) FONDS D'OBLIGATIONS À LONG TERME MANUVIE Aucune autorité en valeurs mobilières ne s'est prononcée sur la qualité de ces titres et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Ni les titres décrits dans le présent document ni le Fonds ne sont inscrits auprès de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (U.S.

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• Financière Manuvie

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Extrait

FONDS COMMUNS MANUVIE

NOTICE ANNUELLE
22 novembre 2011
(OFFRANT DES TITRES DE SÉRIE I)
FONDS D'OBLIGATIONS À LONG TERME MANUVIE

















Aucune autorité en valeurs mobilières ne s’est prononcée sur la qualité de ces titres et
toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. Ni les titres
décrits dans le présent document ni le Fonds ne sont inscrits auprès de la Commission des
valeurs mobilières des États-Unis (U.S. Securities and Exchange Commission). Certains
titres du Fonds pourraient être offerts à la vente aux États-Unis aux termes d’une dispense
d'inscription.

Table des matières
Désignation, constitution et genèse du Fonds..................................................................... 1 
Restrictions en matière de placement et dispense............................................................... 2 
Description des titres offerts par le Fonds .......................................................................... 6 
Calcul de la valeur liquidative ............................................................................................ 8 
Évaluation des titres en portefeuille.................................................................................... 9 
La souscription de titres.................................................................................................... 14 
La substitution de titres..................................................................................................... 15 
Le rachat de titres.............................................................................................................. 16 
Responsabilité des activités des Fonds ............................................................................. 17 
Gestionnaire .................................................................................................................. 17 
Comité d'examen indépendant ...................................................................................... 21 
Conseiller en valeurs 21 
Ententes de courtage 22 
Placeur principal ........................................................................................................... 23 
Fiduciaire du Fonds....................................................................................................... 23 
Dépositaire .................................................................................................................... 24 
Auditeurs.......................................................................................................................24 
Agent chargé de la tenue des registres.......................................................................... 24 
Autres prestataires de services 24 
Conflits d’intérêts.............................................................................................................. 25 
Entités membres du groupe........................................................................................... 26 
Gouvernance des Fonds .................................................................................................... 28 
Frais................................................................................................................................... 35 
Incidences fiscales 35 
Rémunération des administrateurs, dirigeants et fiduciaires ............................................ 41 
Contrats importants........................................................................................................... 41 
Poursuites judiciaires ........................................................................................................ 42 
Consentement des auditeurs.............................................................................................. 43 
Attestation au nom du Fonds et du gestionnaire et promoteur du Fonds.......................... 44 
Attestation du placeur principal du Fonds ........................................................................ 45 

- 1 -
Désignation, constitution et genèse du Fonds
Dans le présent document, selon le contexte :
■ catégorie ou catégories s’entend d’une ou plusieurs catégories de société Manuvie
■ courtier s’entend à la fois de la firme de courtage et du représentant inscrit dans votre
province ou territoire qui vous conseille sur vos placements
■ Fonds s'entend du Fonds d'obligations à long terme Manuvie offert aux termes du
prospectus simplifié qui accompagne la présente notice annuelle
■ GAML s'entend de Gestion d'actifs Manuvie limitée
■ Manuvie s'entend de la Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers
■ Banque Manuvie s'entend de la Banque Manuvie du Canada
■ catégorie de société Manuvie ou catégories de société Manuvie s'entend d'un ou plusieurs
OPC gérés par GAML qui sont individuellement des catégories d'actions d'organismes de
placement collectif de Société de Fonds MIX, chacun étant offert aux termes du prospectus
simplifié daté du 19 août 2011
■ Financière Manuvie s'entend de la Société Financière Manuvie
■ fonds Manuvie s'entend d'un ou plusieurs OPC (y compris le Fonds) gérés par GAML à
titre de fiduciaire, chacun (à l'exception du Fonds offert dans le présent document) étant
offert aux termes du prospectus simplifié daté du 19 août 2011
■ solution gérée Manuvie ou solutions gérées Manuvie s’entend d’un ou plusieurs fonds de
répartition d’actif, c’est-à- dire le Portefeuille Sécuritaire Simplicité Manuvie, le Portefeuille
Modéré Simplicité Manuvie, le Portefeuille Équilibré Simplicité Manuvie, le Portefeuille
Équilibré mondial Simplicité Manuvie, le Portefeuille Croissance Simplicité Manuvie, le
Portefeuille Audacieux Simplicité Manuvie, le Portefeuille de revenu équilibré Leaders
Manuvie, le Portefeuille de croissance équilibrée Leaders Manuvie et le Portefeuille
d’occasions Leaders Manuvie, la Catégorie de revenu équilibré Leaders Manuvie, la
Catégorie de croissance équilibrée Leaders Manuvie et la Catégorie d’occasions Leaders
Manuvie, chacun étant offert aux termes du prospectus simplifié daté du 19 août 2011
■ Fonds communs Manuvie, FCM, nous et ses dérivés, et gestionnaire s’entendent de Fonds
communs Manuvie, une division de GAML
■ Société de Fonds MIX, s’entend la Société de fonds de placement échangeables Manuvie,
une société de placement à capital variable
■ Règlement 81-102 s’entend du Règlement 81-102 sur les organismes de placement collectif
■ Règlement 81-106 s'entend du Règlement 81-106 sur l'information continue des fonds
d'investissement
■ Règlement 81-107 s’entend du Règlement 81-107 sur le comité d’examen indépendant des
fonds d’investissement
■ régime enregistré s’entend de REEE, de REER (y compris les CRI, les REERI et les
REIR), de FERR (y compris les FRV, les FRRI, les FRV restreints et les FERRP), de RPDB,
de REEI et de CELI, qui sont tous définis à la rubrique Admissibilité aux régimes enregistrés
(collectivement, les régimes enregistrés)
■ titres du Fonds s'entend des parts du Fonds
■ porteurs de titres du Fonds s'entend des porteurs de parts du Fonds
■ série s'entend des catégories de parts d'un fonds Manuvie
■ série I s'entend de la série I des titres du Fonds
- 2 -
Fonds d’obligations à long terme Manuvie
Le Fonds d'obligations à long terme Manuvie décrit dans la présente notice annuelle est une
fiducie de fonds commun de placement à capital variable créée et régie sous le régime des
lois de l’Ontario aux termes d’une déclaration de fiducie principale modifiée et mise à jour
oen date du 20 août 2007, en sa version modifiée par la Modification n 1 datée du
o er30 mars 2009, et par la Modification n 2 datée du 1 août 2011, et d'un règlement daté du
18 novembre 2011 pour le Fonds. Les modifications importantes apportées à la déclaration
de fiducie principale ont été effectuées pour faire en sorte que l'entente se conforme aux
exigences des lois canadiennes en matière de valeurs mobilières régissant les OPC, faciliter
les fusions proposées pour certains des fonds Manuvie, établir le comité d’examen
indépendant, permettre à chaque fonds Manuvie qu’elle régit d’émettre des titres dans plus
d’une série de titres et de faciliter l’administration de certains fonds Manuvie.
GAML est le