Ifrs et harmonisation comptable (1)

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• Publié par: jonnisbo
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 IFRS ET HARMONISATION COMPTABLE

Plan

Plan Introduction générale 1 Chapitre Premier : Que sont les normes IAS/IFRS 2 Section 1 : L’IASC Création et fonctionnement de 1973 à 2001 2  § 1 : Création de l’IAS 2  § 2 : La philosophie de l'IASC 2  § 3 : Les objectifs de l'IASC 3  § 4 : Conseil de l’IASC 3 Section 2 : IASB réalisations et projets en cours 3  § 1 : Réalisations de l’IASC 3  § 2 : Les dossiers examinés par l’ IASB 4 Section 3 : De l’IAS à l’FRS 7  § 1 : Le passage de l’IAS à l’IFRS 7  § 2 : Les principaux impacts d’un passage aux IAS/IFRS 9 Chapitre 2 : IFRS 1 Première adoption des IFRS  Section 1 : Présentation générale de la norme IFRS 1 11  § 1 : Raison d'être de la norme IFRS 1 11  § 2 : Champ d'application de la norme IFRS 1 12  § 3 : Principes de base de la norme IFRS 1 12 Section 2 : Modalités pratiques de mise en œuvre des dispositions de première 13 application. 13  § 1 : Point de départ : établissement d'un bilan d'ouverture IFRS 14  § 2 : Méthodes comptables applicables dans les premiers états financiers IFRS 15 Section 3 : Informations à fournir dans les premiers états financiers IFRS 15  § 1 : Informations à fournir dans les premiers états financiers IFRS annuels 16  § 2 : Autres informations :

Conclusion générale Bibliographie.

Page 1

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 IFRS ET HARMONISATION COMPTABLE

Introduction :

La mondialisation se traduit par le décloisonnement des marchés économiques et financiers et la libre circulation des capitaux et de l'information. Elle suppose, ou impose, la cohérence des systèmes comptables et la visibilité des situations et des stratégies. Dans cet environnement l'harmonisation comptable internationale apparaît aujourd'hui comme une nécessité pour les grands groupes européens ou étrangers qui ont recours aux marchés financiers internationaux et qui souhaitent faire bénéficier tous les acteurs économiques et financiers d'une information cohérente et crédible. En réponse à ces exigences économique et politique l’adoption d’un langage comptable unique constitue un enjeu essentiel de la vie des entreprises. Si on imaginait des normes comptables internationales qui reprendraient les meilleures pratiques de chaque pays ? L'idée se concrétise par la création de l'IASC (International Accounting Standards Committee). Pour l'IASC, l'harmonisation des principes comptables était nécessaire dans un monde où certains pays ont élaboré des principes différents sur certains sujets et d'autres commençaient à y réfléchir. Pour cela, elle espérait faciliter une approche internationale commune. Les normes comptables édictées par l’IASB ont récemment bénéficié d’une reconnaissance officielle par l’Union européenne, et deviennent à partir du 1er janvier 2005 le langage comptable de référence pour les comptes consolidés des entreprises cotées en Europe. La question d’utiliser des seules normes IFRS pour les besoins d’une publication financière aux Etats-Unis demeure en suspens, la SEC continue d’exiger des tableaux de réconciliation avec les USA GAAP et des notes annexes complémentaires pour les sociétés qui n’appliquent pas ce référentiel. Signalons toutefois qu’au travers d’une déclaration commune de convergence, les deux normalisateurs internationaux FASB et IASB, se sont engagés à réduire au maximum les divergences résiduelles entre leurs deux référentiels Ce rapport s’insère dans ce contexte de convergence de d’harmonisation internationale l’objectif est de : - Connaître et maîtriser le nouveau référentiel (ses objectifs et principes de base, réalisations, nouveautés, niveau d’adhésion et de consensus dans le monde. - Étudier l’impact de passage aux IFRS sur la politique et les méthodes comptables ainsi que sur l’organisation et le système d’information.

Page 2