Réponse à l'Avis de l'Autorité Environnementale du 17/10/2011

phewyag - Géraldine Rieucau

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cours - matière potentielle : eau

Réponse à l'Avis de l'Autorité Environnementale du 17/10/2011

boisements hygrophiles du vallon de la valmasque
création de la zac des clausonnes
aménagement de la zac des clausonnes
taillis de hauteur médiocre
croissance des espèces héliophiles patrimoniales
clairière des taillis et dans les zones
consommation d'espaces naturels
zone
zones

Sujets

Réponse à l ’Avis
de l ’Autorité Environnementale
du 17/10/2011

REPONSE A L’AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE DU 17 OCTOBRE 2011

PREAMBULE

La commune de Sophia Antipolis souhaite réaliser un projet d’aménagement de
Zone d’Aménagement Concerté, sur le site des Clausonnes, localisé à l’entrée Sud
du Parc d’activités de Sophia Antipolis.

Ce site représente un enjeu économique majeur à l’échelle départementale.

Le projet s’inscrit dans le programme d’aménagement Incluant l’aménagement des
voiries RD 103 et 35, ainsi que l’aménagement du chemin des Trois Moulins et la
mise en place d’un TCSP, Transport en Commun en Site Propre sur le territoire de
la Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis.

Le présent dossier, établi par la commune de Valbonne Sophia Antipolis, a pour
objet de répondre aux remarques établies par l’autorité environnementale dans son
avis STELAC-UPT-RF-2011 en date du 17 octobre 2011.

Il sera joint au dossier de création de la ZAC des Clausonnes.

Création de la ZAC des Clausonnes – Commune de Valbonne Sophia Antipolis Novembre 2011
Dossier de création de ZAC Page 1 sur 16 REPONSE A L’AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE DU 17 OCTOBRE 2011

RESUME NON TECHNIQUE

2.1.3. Analyse des effets du programme sur l’environnement
Les effets négatifs du programme :
- le programme d’aménagement modifie la topographie du site : d’importants
terrassements seront réalisés et des murs de soutènement seront créés ;
- la consommation d’espaces naturels est importante, cependant, les espaces
touchés ne sont pas les plus patrimonialement intéressants ;
- l’augmentation du trafic sera importante (près de 3000 véh/jour
supplémentaires). Cependant, les aménagements routiers projetés induiront
un report de trafic et permettront de limiter les risques d’accident et les
remontées de queues dues à ce trafic supplémentaire ;
- l’aménagement de la ZAC des Clausonnes sera source d’émissions
lumineuses.

Les effets positifs du programme :
- la qualité de l’air dans le secteur d’étude sera améliorée par la mise en place
d’un TCSP et l’amélioration générale de la circulation dans l’aire d’étude ;
- les eaux de ruissellement qui proviendront des nouvelles surfaces
imperméabilisées du site de la ZAC des Clausonnes seront stockées et
traitées par des bassins de décantation. Ce dispositif améliorera la qualité des
eaux souterraines et la protection des eaux de la Valmasque, exutoire naturel
des eaux de ruissellement ;
- l’impact du programme est positif sur les activités, les déplacements de la
population (modes doux) ;
- si l’impact du programme sur le paysage est fort, l’intégration paysagère
envisagée atténuera ces impacts.

APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME

Aucune remarque de la DREAL concernant la partie relative à l’appréciation des
impacts du programme.

Création de la ZAC des Clausonnes – Commune de Valbonne Sophia Antipolis Novembre 2011
Dossier de création de ZAC Page 2 sur 16 REPONSE A L’AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE DU 17 OCTOBRE 2011

ETAT INITIAL

4.3.2. Faune et flore présentes sur le site
Dans le cadre de l’étude de faisabilité de l’aménagement du carrefour
RD 35/RD 103 et accès ZAC des Clausonnes, des inventaires floristiques et
faunistiques ont été mis en œuvre par les Bureaux d’étude Hervé Gomila consultant
et Endemys en périphérie du projet de ZAC. Le présent diagnostic s’appuie en
grande partie sur les résultats obtenus au cours de cette étude. En complément de
ces inventaires, une prospection de terrain réalisée au mois d’octobre 2009 a permis
de percevoir le projet in situ, d’évaluer les niveaux d’enjeux de conservation, et de
les pondérer par rapport au contexte. Trois campagnes de terrain ont été réalisées
par Endemys et M. Bottin au mois d’avril 2010, mai 2011 et octobre 2011 afin de
s’assurer de l’éventuelle présence d’espèces patrimoniales remarquables sur le site.

Situation et état général du site
Le site étudié se trouve en secteur forestier et anciennement cultivé dans la zone à
l’Est du Parc forestier de la Valmasque. Cette zone a manifestement subi une
anthropisation très agressive non seulement par les aménagements, mais aussi par
des rejets de toutes natures. Il a été constaté que les zones épargnées ont été
soumises à forte parcellisation et sont déjà fortement dégradées.

La zone d’étude est constituée d’une roche mère superficielle de type calcaire
dolomitique donnant un sol pauvre en calcium actif qui a permis l’installation de
végétaux caractéristiques des sols siliceux ou décalcifiés tel que la Bruyère à balai,
la Bruyère arborescente, le Myrte et le Calycotome.

1.1.1. La flore et les habitats naturels
Description des peuplements végétaux
Le site est caractérisé par la prédominance des peuplements forestiers. Les
boisements sont principalement représentés par des taillis de Chêne vert (Quercus
ilex), en partie enrésinés par le Pin d’Alep (Pinus halepensis). En bordure du vallon
de la Valmasque, les boisements sont nettement mésophiles et s’enrichissent en
espèces hygrophiles. Les zones plus ouvertes (zones rocailleuses, bandes
débroussaillées en bord de piste ou de routes, zone débroussaillée sous la ligne
THT) accueillent des mosaïques de garrigues sclérophylles. Dans ces trames
ligneuses, les peuplements herbacés occupent des stations morcelées : pelouses
sèches sur rocailles, prairies sur anciennes restanques, friches nitrophiles dans les
stations les plus perturbées.
Création de la ZAC des Clausonnes – Commune de Valbonne Sophia Antipolis Novembre 2011
Dossier de création de ZAC Page 3 sur 16 REPONSE A L’AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE DU 17 OCTOBRE 2011

Les boisements xérophiles des pentes et plateau
Le Chêne vert (Quercus ilex) et le Pin d’Alep (Pinus halepensis) constituent les
essences forestières dominantes dans les versants boisés. Quelques Chênes
pubescents (Quercus pubescens),
Frênes à feuilles étroites (Fraxinus
oxyphylla) et Sorbiers
domestiques (Sorbus domestica)
participent localement à la
diversité du peuplement. Ces taillis
de hauteur médiocre sont souvent
très denses et floristiquement très
pauvres. Les relevés ont livré les
cortèges floristiques classiques
des chênaies vertes provençales
sur calcaire, avec le Lierre
(Hedera helix), la Salsepareille
(Smilax aspera), la Garance
voyageuse (Rubia peregrina), l’Arum d’Italie (Arum italicum), le Gouet à capuchon
(Arisarum vulgare), l’Asperge à feuilles aigues (Asparagus acutifolius), le Géranium
de Robert (Geranium robertianum), l’Epipactis à petites feuilles (Epipactis
microphylla), la Germandrée petit-chêne (Teucrium chamaedrys), la Laîche de
Haller (Carex halleriana), le Fragon petit-houx (Ruscus aculeatus), le Pistachier
lentisque (Pistacia lentiscus), la Filaire à feuilles larges (Phillyrea latifolia), la Grande
coronille (Hippocrepis emerus) et l’Eglantier (Rosa canina).

Les espaces boisés denses situés à l’Est de la RD 35 sont majoritairement des
zones fermées embroussaillées (matorrals hétérogènes plus ou moins arborés) ou à
sous-bois sombres sous Chênes verts, peu favorables à la croissance des espèces
héliophiles patrimoniales recherchées. Cette bande boisée a un relief vallonné
irrégulier et comporte des parties hautes et basses très distinctes.

Aucun Ophrys n’a pu être observé, seules quelques orchidées banales de zones
boisées ont pu être identifiées.

Certaines parcelles minoritaires présentent des pinèdes très éclaircies alternant
avec des pinèdes sur matorral (formation entre une garrigue haute et un « maquis
ouvert ») comme le reste du site. Ces milieux présentent de nombreuses ouvertures
pouvant receler des espèces des milieux antérieurs (pelouses et garrigues) dont
certaines orchidées signalées dans le Parc de la Valmasque et de la Brague : tel
qu’Ophrys bombyliflora Link protég&#