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• Publié par: jonnisbo
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• Langue: Français
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Compilation des normes IAS/IFRS et des interprétations SIC/IFRIC Avertissement Ces résumés non officiels des normes et des interprétations n'abordent que les points estimés les plus significatifs. Ils ne se substituent en aucun cas à la lecture des documents originaux et ne présentent pas un caractère suffisamment exhaustif pour permettre l'établissement ou la validation d'états financiers. Ces résumés sont à jour au 14 août 2006. * * * Page 1 sur 186Best IFRS : TABLEAU SOMMAIRE Page 1 sur 5 Date Maj : 20/07/2006 TABLEAU SOMMAIRE Cliquer sur le numéro de la norme ou de l'interprétation, l'intitulé du projet de norme ou d'interprétation, ou encore leur libellé pour accéder directement à l'article correspondant. N° Norme Libellé Observations IAS 1 Présentation des états Adoptée UE financiers Amendement IAS 1 Informations sur le capital Adopté UE IAS 2 Stocks Adoptée UE IAS 7 Tableaux des flux de trésorerie IAS 8 Méthodes comptables, Adoptée UE changements d'estimations comptables et erreurs IAS 10 Evènements postérieurs à la Adoptée UE date de clôture IAS 11 Contrats de construction Adoptée UE IAS 12 Impôts sur le résultat IAS 14 Information sectorielle Adoptée UE IAS 16 Immobilisations corporelles IAS 17 Contrats de location Adoptée UE IAS 18 Produits des activités ordinaires IAS 19 Avantages du personnel Adoptée UE Amendement IAS 19 Traitement des gains et Adopté UE pertes actuariels, des régimes groupes et des informations à fournir IAS 20 Comptabilisation des Adoptée UE subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique IAS 21 Effets des variations des Adoptée UE cours des monnaies étrangères Amendement IAS 21 Investissement net dans Adopté UE une activité à l'étranger IAS 23 Coûts d'emprunt Adoptée UE IAS 24 Information relative aux parties liées IAS 26 Comptabilité et rapports Adoptée UE financiers des régimes de retraite IAS 27 Etats financiers consolidés Adoptée UE et individuels IAS 28 Participations dans des Adoptée UE entreprises associées IAS 29 Information financière dans Adoptée UE les économies hyperinflationnistes IAS 30* Informations à fournir dans Adoptée UE les états financiers des *Annulée et remplacée banques et des institutions par IFRS 7 financières assimilées IAS 31 Participations dans des Adoptée UE coentreprises Page 2 sur 186 http://www.focusifrs.com/tools/print.asp 2006Best IFRS : TABLEAU SOMMAIRE Page 2 sur 5 IAS 32* Instruments financiers : Adoptée UE Présentation *Remplacée en partie par IFRS 7 IAS 33 Résultat par action Adoptée UE IAS 34 Information financière intermédiaire IAS 36 Dépréciation d’actifs Adoptée UE IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels IAS 38 Immobilisations Adoptée UE incorporelles IAS 39 Instruments financiers : Adoptée UE à l'exception comptabilisation et des dispositions évaluation concernant l'option juste valeur (voir ci-après, adoption ultérieure) et de certaines de ses dispositions concernant la comptabilité de couverture Amendement IAS 39 Transition et Adopté UE comptabilisation initiale des actifs et passifs financiers 9 Couverture de flux de Adopté UE trésorerie au titre de transactions futures intragroupe Amendement IAS 39 Option juste valeur Adopté UE Amendement IAS 39 Contrats de garantie Adopté UE financière IAS 40 Immeubles de placement Adoptée UE IAS 41 Agriculture IFRS 1 Première adoption des Adoptée UE IFRS Amendement IFRS 1 et Exception à l'obligation de Adopté UE IFRS 6 fournir une information comparative pour IFRS 6 IFRS 2 Paiement fondé sur des Adoptée UE actions IFRS 3 Regroupements Adoptée UE d'entreprises IFRS 4 Contrats d'assurance Adoptée UE IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées IFRS 6 Prospection et évaluation Adoptée UE de ressources minérales IFRS 7 Instruments financiers: Adoptée UE informations à fournir Page 3 sur 186 http://www.focusifrs.com/tools/print.asp 2006Best IFRS : TABLEAU SOMMAIRE Page 3 sur 5 N° Interprétation Libellé Observations SIC 7 Introduction de l’euro Adoptée UE SIC 10 Aide publique – Absence Ad de relation spécifique avec des activités opérationnelles SIC 12 Consolidation – Entités Adoptée UE ad hoc Amendement SIC 12 Champ d'application de Adopté UE SIC 12 SIC 13 Entités contrôlées Adoptée UE conjointement – Apports non monétaires par des coentrepreneurs SIC 15 Avantages dans les Adoptée UE contrats de location simple SIC 21 Impôt sur le résultat – Adoptée UE Recouvrement des actifs non amortissables réévalués SIC 25 Impôt sur le résultat – Adoptée UE Changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires SIC 27 Evaluation de la Adoptée UE substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location SIC 29 Informations à fournir – Adoptée UE Accords de concession de services SIC 31 Produits des activités Adoptée UE ordinaires – Opérations de troc portant sur des services de publicité SIC 32 Immobilisations Adoptée UE incorporelles – Coûts liés aux sites web IFRIC 1 Variation des passifs Adoptée UE existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires IFRIC 2 Parts sociales des entités Adoptée UE coopératives et instruments similaires IFRIC 3 Droits d'émission Non adoptée UE * *Interprétation retirée par l'IASB en juin 2005 IFRIC 4 Déterminer si un accord Adoptée UE contient un contrat de location IFRIC 5 Droits aux intérêts Adoptée UE Page 4 sur 186 http://www.focusifrs.com/tools/print.asp 2006Best IFRS : TABLEAU SOMMAIRE Page 4 sur 5 émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement IFRIC 6 Passifs découlant de la Adoptée UE participation à un marché déterminé - Déchets d'équipements électriques et électroniques IFRIC 7 Application de l'approche Adoptée UE du retraitement dans le cadre d'IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes IFRIC 8 Champ d'application Non adoptée UE d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" IFRIC 9 Réexamen des dérivés Non adoptée UE incorporés IFRIC 10 Information financière ée UE intermédiaire et perte de valeur Projet Libellé Observations Amendements à IAS 1 Amendements à IAS 1 Projet en cours (segment A) (ED) "Présentation des états financiers" Amendements à IAS 23 Amendements à IAS 23 (ED) (projet) "Coûts d'emprunt" Amendements à IAS 27 Amendements à IAS 27 Projet en cours (ED) (projet) "Etats financiers consolidés et individuels" Amendements à IAS 32 Amendements à IAS 32 et Projet en cours et IAS 1 (ED) (projet) IAS 1 - Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation Amendements à IAS 37 Amendements à IAS 37 Projet en cours et IAS 19 (ED) (projet) "Provisions, .." et quelques modifications à IAS 19 "Avantages du personnel" Amendements à IFRS 2 Amendements à IFRS 2 Projet en cours (ED) (projet) "Paiement fondé sur des actions" Amendements à IFRS Regroupements Projet en cours 3 (ED) (projet) d'entreprises (nouvel exposé-sondage) Amendement à IFRS 3 Regroupements Projet abandonné (ED) (projet) d'entreprises par contrat uniquement et regroupements entre mutuelles IFRS (ED 8) (projet) Segments opérationnels Projet en cours (révision d'IAS 14 "Information sectorielle") IFRIC (D6) (projet) Avantages du personnel Projet abandonné (IAS 19) - Régimes multi-employeurs Page 5 sur 186 http://www.focusifrs.com/tools/print.asp 2006Best IFRS : TABLEAU SOMMAIRE Page 5 sur 5 IFRIC (D9) (projet) Avantages du personnel Projet en cours (IAS 19) – Régimes à rendement minimum garanti sur les contributions ou contributions notionnelles IFRIC (D11) (projet) Modification des Projet en cours versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés IFRIC (D12) (projet) Accords de concession Projet en cours de services : détermination du modèle comptable IFRIC (D13) (projet) Accords de concession Projet en cours de services : le modèle de l'actif financier IFRIC (D14) (projet) AccordProjet en cours e de l'immobilisation incorporelle Actions propres et Projet en cours IFRIC (D17) (projet) transactions intra-groupe (IFRS 2) . © FocusIFRS.com - CNCC - No .200rmes6 et Textes des Normes et TABLEAU - date impr / / OEC - Interprétations Interprétations SOMMAIRE Page 6 sur 186 http://www.focusifrs.com/tools/print.asp 2006z z z { { { Best IFRS : IAS 1 "Présentation des états financiers" Page 1 sur 4 Date maj : 21/04/2006 Résumé de IAS 1 "Présentation des états financiers" Ce résumé est établi sur la base de la dernière version de IAS 1 publiée par l’IASB le 18 décembre 2003 et amendée le 18 août 2005. IAS 1 a été homologuée au sein de l’Europe par le règlement CE n° 2238/2004 du 29 décembre 2004 et son amendement a été homologué par le règlement n° 108/2006 du 11 janvier 2006. La version 2003 d'IAS 1 remplace celle révisée en 1997 ; elle annule et remplace SIC 18 "Cohérence et permanence des méthodes – Méthodes alternatives". Avertissement Ce résumé non officiel de IAS 1 "Présentation des états financiers" n’aborde que les points estimés les plus significatifs. Il ne se substitue en aucun cas à la lecture intégrale de la norme et ne présente pas un caractère suffisamment exhaustif pour permettre l’établissement ou la validation d’états financiers. Publication Au niveau de l’IASB La dernière version révisée de IAS 1 a été publiée par l’IASB le 18 décembre 2003. Le 18 août 2005, dans le cadre de la publication de IFRS 7 "Informations sur les instruments financiers", l'IASB a publié un amendement à IAS 1 concernant des informations à fournir sur le capital - pour en savoir plus "Amendements à IAS 1 - Informations sur le capital". Pour acheter les pub