PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU ...

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Description

• cours - matière potentielle : et de rencontre avec la nouvelle conseillère administrative en charge du dicastère
• redaction - matière potentielle : des dossiers

CM de Confignon – 27 septembre 2011 1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2011 Présent-e-s: M. Eric BAIER, Président M. Samuel DUNANT, Vice-président M. Didier QUELOZ, Secrétaire M. Olivier BERTHOLET M. Daniel BLONDIN Mme Arielle DENOREAZ Mme Catherine GRAF Mme Antoinette HOFER M. Roger JACCARD M. Jean-Claude KORMANN M. Massimo MAUTONE, membre du Bureau M. Maurice MAZZOLA Mme Amanda MURO-VOCAT M. Olivier PEYROT M. Denis SOULIER M. Jean Carlo TABOADA Conseil administratif: M. Dinh Manh UONG, Maire Mme Elisabeth GABUS-THORENS, Conseillère administrative Mme Sylvie JAY, Conseillère administrative Assiste: M. Eric KUNZ,

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Extrait

PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 SEPTEMBRE 2011




Présent-e-s: M. Eric BAIER, Président
M. Samuel DUNANT, Vice-président
M. Didier QUELOZ, Secrétaire
M. Olivier BERTHOLET
M. Daniel BLONDIN
Mme Arielle DENOREAZ
Mme Catherine GRAF
Mme Antoinette HOFER
M. Roger JACCARD
M. Jean-Claude KORMANN
M. Massimo MAUTONE, membre du Bureau
M. Maurice MAZZOLA
Mme Amanda MURO-VOCAT
M. Olivier PEYROT
M. Denis SOULIER
M. Jean Carlo TABOADA



Conseil administratif: M. Dinh Manh UONG, Maire
Mme Elisabeth GABUS-THORENS, Conseillère administrative
Mme Sylvie JAY, Conseillère administrative

Assiste: M. Eric KUNZ, Secrétaire général

Excusé-e-s : Mme Marlène CHARPENTIER
M. Gian HEIM
M. Marcello TEDESCHI


Verbaliste: Mme Céline FOURNIER



CM de Confignon – 27 septembre 2011 1

ORDRE DU JOUR

1. Approbation de l'ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2011
3. Assermentation de Mme Amanda MURO-VOCAT, nouvelle Conseillère municipale
4. Répartition des membres au sein des commissions du Conseil municipal, des
fondations ou groupements
5. Communications du bureau
6. Communications des commissions
7. Communications du Conseil administratif
8. Local de vote : principe et discussion – élection du/de la Président(e), du/de la
suppléant(e) du/de la Président(e), du/de la Vice-Président(e), du/de la suppléant(e)
du/de la Vice-Président(e)
9. Projet de délibération concernant la modification des statuts du centre intercommunal
de voirie (CIV)
10. Traitement de la pétition contre l’exécution de l’aménagement de la place
11. Traitement de la pétition concernant la sécurité et la circulation sur les Chemins
Vuillonnex et Sur-Beauvent
12. Projet de délibération pour un crédit d’investissement pour la réhabilitation des locaux
de la petite enfance et de la salle communale de Fr. 385.000. --
13. Projet de délibération pour un crédit d’investissement pour l’élaboration d’un plan
localisé de quartier (PLQ) pour le projet d’aménagement Cherpines-Charrotons de Fr.
500'000. –
14. Projet de délibération concernant le budget 2012 et la fixation du centime aditionnel
15. Questions
16. Propositions individuelles et divers





***
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Le Président ouvre, à 20h30 précises, cette nouvelle séance du Conseil municipal de
Confignon, en souhaitant la bienvenue aux personnes présentes.
Il excuse les absences annoncées de Mme Charpentier, qui a eu une petite fille et remercie le
CA de lui avoir envoyé des fleurs, ainsi que de MM. Heim et Tedeschi.

1. Approbation de l'ordre du jour
 L’ordre du jour est approuvé, sans remarque ni modification, à l’unanimité des
15 membres présents du Conseil municipal, Mme Muro-Vocat ne pouvant voter
avant d’avoir été assermentée.
2. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2011
Le Président passe en revue ce document page par page.
ème
Page 6, 2 par. du point 7 : il s’agit de M. Robert Copin.
Page 12, antépénultième par. : il convient de lire ici « Le Président ajoute que le Bureau
propose au CM de reconduire ce principe de délégation formelle, qui a très bien
fonctionné lors de la dernière législature ».
 Le PV de la séance ordinaire du 21 juin 2011 est, sous réserve de ces
modifications, adopté à l'unanimité des 15 membres présents, avec
remerciements à son auteure.
3. Assermentation de Madame Amanda Muro-Vocat, nouvelle Conseillère
municipale
Après avoir rappelé que la nomination de Mme Amanda Muro-Vocat fait suite à la
démission, annoncée cet été, de M. Vincent Brunner, le Président procède, à l’intention
de Mme Muro-Vocat, à la lecture du serment :
« Je jure ou je promets solennellement d’être fidèle à la République et Canton de
Genève, d’obéir à la Constitution et aux lois et de remplir consciencieusement les
devoirs de ma charge, de garder le secret dans tous les cas où il me sera enjoint par le
Conseil municipal ».
Mme Muro-Vocat lève la main droite et prononce les mots « je le promets ».
Le Président la remercie et l’accueille officiellement au sein de cette assemblée.
(Applaudissements)

4. Répartition des membres au sein des commissions du Conseil municipal, des
fondations ou groupements
Précisant que ces modifications concernent la commission sociale, sport, santé et
intégration (CSSSI), la commission de la culture et communication (CCC) ainsi que la
commission aménagement et durabilité (CAD), le Président propose aux conseillères et
conseillers municipaux de voter en bloc le remplacement de M. Brunner par Mme Muro-
Vocat sur ces trois postes.
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 Le remplacement à ces trois postes par Mme Muro-Vocat est accepté à
l’unanimité des membres présents du CM, moins une abstention.

 La proposition visant à désigner Mme Muro-Vocat à la vice-président de la
commission de la culture et communication, en remplacement de
M. Brunner, est acceptée à l’unanimité moins une abstention.
Le Président indique qu’un changement a été annoncé au bureau du CM concernant
deux commissions.
M. Dunant confirme souhaiter, pour des raisons professionnelles, se retirer de la vice-
présidence de la commission aménagement et durabilité. Il propose de procéder à une
rocade à deux avec M. Taboada, actuel vice-président de la commission des
constructions, équipements et espaces publics, qui serait d’accord de reprendre la vice-
présidence de la CAD .
Le Président en déduit que M. Dunant reprendrait la vice-présidence de la commission
des constructions, équipements et espaces publics, la vice-présidence de la commission
aménagement et durabilité revenant à M. Taboada. Il soumet cette proposition à
l’acceptation du Conseil municipal.
 La proposition d’affecter la vice-présidence de la commission aménagement
et durabilité à M. Taboada est acceptée à l’unanimité, moins une abstention.
 La proposition d’attribuer la vice-présidence de la commission des
constructions, équipements et espaces publics à M. Dunant est acceptée à
l’unanimité, moins une abstention.
M. Bertholet relève que M. Brunner était également membre du Conseil de Fondation
de la Petite Enfance.
 La désignation de Mme Muro-Vocat comme déléguée du Conseil municipal
au Conseil de Fondation de la Petite Enfance, en remplacement de
M. Brunner, est acceptée à l’unanimité moins une abstention.
5. Communications du bureau
Le Président annonce que le Bureau a constaté un certain absentéisme dans
certaines commissions, dont la CCC et la CCEE. Le Bureau tient à attirer
l’attention et la responsabilité des membres du présent Conseil sur ce point, et sur
l’importance de pouvoir procéder au fonctionnement des commissions de façon
correcte. A noter que le règlement du CM ne fait état d’aucun quorum à respecter.
M. Soulier, Président de la CCC précise avoir été particulièrement gêné dans la
mesure où la commission recevait ce jour-là une invitée, venue quasiment pour
rien dans la mesure où aucune décision n’a pu être prise. Il importe que les
conseillers municipaux se fassent, dans la mesure du possible, remplacer en cas
d’absence.
Le Président évoque le prochain numéro (N°63) du Conf’Infos, à paraitre au mois
de décembre. Il est bien que les conseillers municipaux soient informés des délais
rédactionnels impartis.
Ce numéro portera sur « le sport, une activité prisée pour les jeunes » et sera placé
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sous la responsabilité de Mme Gabus-Thorens. Le Président rédigera un article
relatif à cette thématique. Les membres du CM sont eux aussi cordialement invités
à participer de manière active à la vie rédactionnelle de ce journal et à annoncer
des articles à Mme Geneviève Pagani, le délai étant fixé au 10 octobre.
Le Président précise que M. Jacot-Descombes a annoncé la tenue d’un débat
public le