FONCTIONNEMENT DE LA CONFÉRENCE

Description

• redaction - matière potentielle : des clauses militaires
• redaction
• revision - matière potentielle : la convention relative au commerce des armes et des munitions
• revision - matière potentielle : la convention sur le régime des spiritueux
• revision - matière potentielle : des actes généraux

FONCTIONNEMENT DE LA CONFÉRENCE 1Br OCTOBRE 1919.

• régime des mandats
• prisonniers de guerre
• projet de traité
• exécution des conditions d'armistice
• i° révision des actes généraux
• o° clauses financières
• clauses politiques
• pages i°
• i°
• comité
• comités

Sujets

• Redaction
• Secrétaire général
• Eyre Crowe
• Georges Clemenceau

Informations

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Extrait

FONCTIONNEMENT DE LA CONFÉRENCE
Br
1 OCTOBRE 1919. TABLE DES MATIÈRES.
A
Pages
i° Conseil Suprême des Alliés 7
2° Comité de vérification des pouvoirs 9
3°é de rédaction
B
COMMISSIONS ET COMITÉS.
I
RENOUVELLEMENT DE L'ARMISTICE AVEC L'ALLEMAGNE.
i° Contrôle de la production du matériel de guerre en Allemagne et du désarmement de
l'armée allemande 10
2° Spécification du matériel de guerre qui peut être exigé de l'Allemagne pour la mettre
dans l'impossibilité de reprendre la lutte m
3" Étude des moyens d'imposer à l'Allemagne l'exécution des conditions d'armistice ] i
A° Détermination des conditions du désarmement de l'Allemagne L2
H
QUESTIONS COMMUNES À TOUS LES TRAITÉS DM PAIX.
i° Société des Nations i 3
2° Responsabilités de la guerre et sanctions !i
3° Réparations des dommages 17
0A Législation internationale du travail 20
5° Régime international des ports, voies d'eau et voies ferrées 22
6° Questions financières •)<>
07s économiques 3o
8° Aéronautique7
0
9 Géographie \ o
io° Prisonniers de guerre 1
FONCTIONNEMENT DE LA CONFÉRENCE. • — 2 —
III
QUESTIONS TERRITORIALES.
Pages.
COMITÉ CENTRAL DES QUESTIONS TERRITORIALES 43
i° Affaires tchécoslovaques4
2°s polonaises6
3° Frontières orientales de l'Allemagne 5o
4° Affaires roumaines et yougo-slavesi
5°s grecques et albanaises2
6° Affaires belges et danoises
7°s baltiques
IV
QUESTIONS SPÉCIALES AU TRAITÉ AVEC L'ALLEMAGNE.
i° Rédaction des clauses militaires, navales et aériennes 56
2° Câbles sous-marins 57
3° Maroc
4° Rive gauche du Rhin8
5° Colonies9
6°s allemandes 60
0
7 Régime des mandats
8° Commission interalliée des Pays rhénans1
V
QUESTIONS SPÉCIALES AU TRAITÉ AVEC L'AUTRICHE.
i° Maroc 62
U2 Nouveaux Etats
3° Clauses politiques du Traité avec l'Autriche 63
4"ss italiennes
5° Réparations au sujet des Traités avec l'Autriche, la Hongrie et la Bulgarie 64
6" Tientsin5
VI
EXAMEN DES ORSERVATIONS DES DÉLÉGATIONS DES PUISSANCES ENNEMIES
SUR LES PROJETS DE TRAITÉS.
] " COMITÉS CHARGÉS D'ÉTUDIER LES OBSERVATIONS DE LA DÉLÉGATION ALLEMANDE SUR LE PROJET
DE TRAITÉ 66
i° Société des Nations
2° Frontières géographiques de l'Allemagne— 3 —
Pagei.
3° Clauses politiques concernant l'Europe . 67
4°ss relatives aux pays hors d'Europe. 67
5° Clauses militaires -.8
6°s navales 6
07 Clauses aériennes
8° Prisonniers de guerre et sépultures 69
09 Responsabilités et sanctions9
io° Réparations et restitutions
ii ° Clauses financières 70
012s économiques
i3° Ports, voies d'eau et voies ferrées
i4° Travail 71
2° COMITÉS CHARGES D'É TODIER LES OBSERVATIONS DE LA DÉLÉGATION AUTRICHIENNE SUR LE PROJET
DE TRAITÉ1
i° Société des Nations.
0
2 Clauses politiques concernant l'Europe 72
a) Sous-Commission chargée des questions relatives à la fixation des frontières
entre l'Autriche et la Tchéco-Slovaquie et entre l'Autriche et la Hongrie .. . 7
3° Clauses politiques relatives aux pays hors d'Europe3
4°s militaires 7
5° Clauses navales
6°s aériennes . 7 L\
07 Prisonniers de guerr e et sépultures , 74
8° Responsabilités et sanctions. 75
09 Réparations et restitutions 75
1 o° Clauses financières5
11°s économiques6
0x 2 Ports, voies d'eau et voies ferrées , 7
i3° Travail
3° COMITÉS DE COORDINATION DES RÉPONSES AUX CONTRE-PROPOSITIONS 77
i° Comité de coordination des réponses aux contre-propositions allemandes 7
2°é den dess auxs autrichiennes..... 78
VII
EXÉCUTION DU TRAITÉ DE PAIX AVEC L'ALLEMAGNE.
1 ° Exécution des clauses du Traité avec l'Allemagne 79
a) Sous-Commission d'organisation des Commissions de délimitation 80
2° Pays rhénans 8i
3° Destruction de la flotte allemande à S^apa-Flow 82
4° Rapatriement des prisonniers de guerre
5° Rapatriement dess de guerre allemands, autrichiens et hongrois de Silésie. . . 83
FoNciioN\E«ENT DE LA CONFÉRENCE. " 1. Pages-
VIII
REVISIONS D'ACTES INTERNATIONAUX.
i° Révision des Actes généraux de Berlin de i885 et de Bruxelles de 1890 84
02n de la convention sur le régime des spiritueux en Afrique S
3° Révision de lan relative au commerce des armes et des munitions6
IX
QUESTIONS DIVERSES.
i° Spitsberg 88
0
a Revision des Traités de 1839
X
QUESTIONS ÉCONOMIQUES INTÉRESSANT LES PAYS ALLIÉS ET ENNEMIS.
CONSEIL SUPREME ÉCONOMIQUE INTERALLIÉ „ 90 ~
i" Section des finances 92
2°n des matières premières g3
3° Section des transports maritimes
4°n du ravitaillement 94
5° Section des voies de communication glt
6° Comité permanent5
07é de statistique gS>
COMMISSION EUROPÉENNE DES CHARBONS6
XI
COMITÉS D'ORGANISATION DE CONFÉRENCES, COMMISSIONS ET ORGANISMES
PRÉVUS AU TRAITÉ DE PAIX.
i° Comité d'organisation de la Société des Nations. 97
2°én de la prochaine Conférence internationale du Travail 98
8° Comitén de la Commission des Réparations— 5 —
Pages.
XIII
COMMISSIONS D'INQUÈTE.
s
i° Evénements de Laybach... : 1 oo
2°s de Fiume î oo
3° Evénements de Smyrne IOI
\ 1° CONSEIL SUPRÊME DES ALLIÉS.
Lieu de réunion •: Ministère des Affaires étrangères (Cabinet du Ministre).
PRÉSIDENT : M. GEORGES CLEMENCEAU (France).
!
Etats-Unis d'Amérique. Hon. FRANK L. FOLK.
Empire Britannique.. . Sir EYRE CROWE.
France M. S. PICHON.
Italie. T. TITTONI.
Japon M. K. MATSUI.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL INTERNATIONAL DE LA CONFÉRENCE :
SECRÉTAIRE GÉNÉRAL : M. P. DUTASTA (France).
Etats-Unis d'Amérique. M. Joseph Clark GREW.
t
Empire Britannique . . M. H. NORMAN.
FONCTIONNEMENT »B LA CONFÉRENCE. — 8 —
France M. P. GAUTHIER.
Italie Marquis G. PATERNO,
avec faculté de remplacement par ;
M. G. BARONE RUSSO.
Japon M. H. ASHIDA.
SECRETARIAT DU CONSEIL SUPREME DES ALLIES :
r
Etats-Unis a"Amérique. M. L. HARRISON.
Empire Britannique. . . M. H. NORMAN.
France M. R. de SAINT-QUENTIN.
Italie. '.. G. BARONE RUSSO.
Japon M. E. KAWAÏ.
SECRÉTARIAT COLLECTIF (CHARGÉ DU PROCÈS-VERBAL)
Etats-Unis d'Amérique. M. C. RUSSELL,
remplacé ultérieurement par ;
M. G. A. GORDON,
et par ;
M. Bertram WINTHROP.
Empire Britannique.. . Lieut'-Commander A. BELL ;
Caplain W. E. HINCHLEY COOKE ,
avec faculté de remplacement par ;
Captain G. LOTHIAN SMALL.
France M. R. MASSIGLI.
Italie Lieutenant A. ZANCHI.