CM Ordre du jour - 10/03/2011

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REPUBLIQUE FRANCAISE _________________ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL _________________ En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay- Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se réunira en session ORDINAIRE le JEUDI 10 MARS 2011 à 20h00 AU LIEU HABITUEL DE SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A L’HOTEL DE VILLE. M. SEGURA Gérard Le Maire – Conseiller Général ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2011 - Présentation des décisions N° 1504 à 1510 – 1512 à 1513 – 1515 – 1517 à 1524 – 1526 à 1529. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 PERSONNEL COMMUNAL : - Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2011. - Dispositions relatives à l’exercice du droit individuel à la formation (DIF). CULTURE : - Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental – reversement des recettes de deux concerts à l’association Sports et Loisirs Toulouse Lautrec. - Scène de musiques actuelles « Le Cap » - Demande de subvention de fonctionnement auprès de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) pour les années : 2011, 2012 et 2013 dans le cadre d’un conventionnement triennal – Instruction et signature de la convention. - Réseau des bibliothèques – Renouvellement des espaces multimédias destinés au public – Programme pluriannuel (2011, 2012 et 2013) – Demandes de subventions auprès de la DRAC et du Conseil Régional.

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Extrait

REPUBLIQUE FRANCAISE

_________________

CONVOCATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

_________________

En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code

Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-

Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil

Municipal

se

réunira

en

session

ORDINAIRE

le

JEUDI 10 MARS 2011 à 20h00

AU LIEU HABITUEL DE SES

SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A L’HOTEL

DE VILLE.

M. SEGURA Gérard

Le Maire – Conseiller Général

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2011

- Présentation des décisions N° 1504 à 1510 – 1512 à 1513 – 1515 – 1517 à 1524

– 1526 à 1529.

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011

PERSONNEL COMMUNAL :

- Mise à jour du tableau des effectifs – Année 2011.

- Dispositions relatives à l’exercice du droit individuel à la formation (DIF).

CULTURE :

-

Conservatoire de musique et de danse à rayonnement départemental –

reversement des recettes de deux concerts à l’association Sports et Loisirs

Toulouse Lautrec.

- Scène de musiques actuelles « Le Cap » - Demande de subvention de

fonctionnement auprès de la direction régionale des affaires culturelles

(DRAC) pour les années : 2011, 2012 et 2013 dans le cadre d’un

conventionnement triennal – Instruction et signature de la convention.