LA SOUS-TRAITANCE INTERNE

Michel HéRy

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Extrait

A V I S

D ’E X P E R T S

LA SOUS-TRAITANCE
INTERNE
sous la direction de Michel Héry

Extrait de la publication

AVIS D’EXPERTS

LA SOUS-TRAITANCE INTERNE

Sous la direction de Michel HÉRY

Avec la collaboration de
Gérard Agut, Marie Battreau, Hervé Bernard, Alain Colman,
Lionel Delaveau, Franck Demezières, François Duchêne, Bernard Greder,
Corinne Grusenmeyer, Nathalie Guillemy, Gérard Hacot, Philippe Keroullé,
Michel Lallier, Mokhtar Larbi, Jean-Pierre Lefèvre, Marc Martigny,
Vitor Pereira, Claude Pichot, Catherine Rondeau du Noyer,
Fatima Sef Saf, Julien Tonner, Cathy Walczack,

La complicité du groupe de travail
Michel Berthet, Jean-Marie Cellier, Martine François, Nathalie Guillemy,
Corinne Grusenmeyer, Michel Héry, Michel Pialoux,
Catherine Rondeau du Noyer, Guy Welitz
et l’assistance de Claudine Cericola

17, avenue du Hoggar
Parc d’Activités de Courtabœuf, BP 112
91944 Les Ulis Cedex A, France

Conception de la couverture : Éric Sault

Mise en page : Arts Graphiques Drouais (28100 Dreux)

Imprimé en France

ISBN : 978-2-7598-0096-4

Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi
du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou re-
productions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective »,
et d’autre part, que les analyses et les cour tes citations dans un but d’ exemple et d’illustration, « toute
représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants
er
cause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40). Cette représentation ou repr oduction, par quelque procédé que ce
soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.

© EDP Sciences 2009

Extrait de la publication

Les auteurs

Introduction

Table des matières

Partie I
La réglementation

Chapitre 1. Sous-traitance et réglementation du travail

1. Sous-traitance et droit du travail
1.1. La notion de sous-traitance
1.2. La sous-traitance en droit du travail
2. Santé et sécurité au travail et sous-traitance
2.1. Interventions d’entreprises extérieures
2.2. Interventions des entreprises extérieures : la question de la participation
des salariés
2.3. Les risques liés à la coactivité sur les chantiers de bâtiment
ou de génie civil
2.4. Perspective d’avenir de la notion de coactivité

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LA SOUS-ENCTRTAAI TEINENR

Partie II
Une enquête, l’exploitation d’une base de données

Chapitre 2. Entreprises extérieures : pénibilité dans les métiers
de la maintenance et recherche de voies d’actions

1. Contexte et objectifs de l’étude
2. Méthode et plan de travail
3. Composition et caractéristiques du panel
4. Exercice du métier et âge de la retraite
5. Facteurs infl uants

6. Évolution perçue des conditions de travail depuis 2000
7. Métiers critiques en regard des critères analysés
8. Exposition aux risques : amiante
9. Exposition aux risques : produits chimiques
10. Malaises liés à la présence de produits chimiques
11. Protections individuelles lors des interventions en présence
de produits chimiques

12. Exposition aux risques : légionelles
13. Exposition aux risques : soudage
14. Risques liés à l’électrisation
15. Risques mécaniques
16. Risques liés au bruit
17. Formations à la sécurité
18. Évaluation des risques – Accès aux documents
19. Organisation du travail
20. Les conditions matérielles d’intervention
21. Outillages utilisés et pénibilité
22. Manutention manuelle
23. Les postures et positions de travail
24. Les conditions d’ambiance thermique
25. Accidents du travail
26. Maladies professionnelles et invalidité
27. Stress au travail
28. Reconnaissance du métier
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Chapitre 3. Les voies d’amélioration des conditions de travail
dans la maintenance

1. Améliorer la manutention manuelle
2. Améliorer l’accessibilité
3. Améliorer les équipements de travail et les outillages
4. Réduire et identifi er les causes de risques

5. Développer des tenues et des protections adaptées
6. Améliorer les instructions techniques et l’information
7. Faire évoluer l’organisation du travail

8. Améliorer les relations et la communication
9. Améliorer les services communs et l’hygiène
10. Améliorer et valoriser l’image du métier
11. Améliorer la formation et l’information
12. Prendre en compte le vieillissement

Chapitre 4. Les accidents liés à la sous-traitance. Exploitation
de la base de données Epicea

1. Position du problème
2. Méthodologie

Table des matières

2.1. Objectifs et nature des analyses
2.2. Source d’information exploitée : la base de données EPICEA
2.3. Données concernées et traitements réalisés
2.3.1. Données concernées
2.3.2. Présélection des dossiers d’accidents
2.3.3. Identification des accidents liés à la sous-traitance
2.3.4. Caractérisation des accidents liés à la sous-traitance
2.3.5. « Typologie » des accidents
3. Quelques résultats
3.1. Nombre d’accidents liés à la sous-traitance
3.2. Caractérisation des accidents

3.2.1. Type de sous-traitance
3.2.2. Établissement de survenue des accidents
3.2.3. Victimes des accidents

3.2.4. Professions des victimes
3.2.5. Entreprises concernées
3.3. « Typologie » des accidents
Conclusion-discussion
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LA SOUS-TITRACEAN ENRENTI

Partie III
Les institutionnels de la prévention

Chapitre 5. Intervention de travailleurs d’entreprises extérieures :
un sujet de préoccupation majeure en matière de santé
et de sécurité au travail

1. Quelques défi nitions – Champ de l’exposé – Introduction
2. Le contexte
3. Les raisons d’un choix et ses conséquences
4. Le contexte réglementaire
5. Les accords entre partenaires sociaux
6. Les systèmes de management de la sécurité – Les habilitations –
Les certifications
7. Sous-traitance interne et statistiques
8. L’étude de l’AFIM
9. Chargement et déchargement des catalyseurs dans l’industrie chimique :
évaluation des expositions aux polluants chimiques – Le problème
du « nomadisme » de certaines professions et de la traçabilité des expositions
10. Suivi d’un arrêt triennal de plusieurs semaines dans l’industrie chimique
11. Les conditions de vie d’emploi, de travail et de santé des salariés :
l’enquête STED

12. Une autre étude sur les conditions de vie et de travail des intervenants
de la maintenance nucléaire
13. Une ouverture vers l’international
14. Commentaires et perspectives
Bibliographie

Chapitre 6. Suivre la santé des travailleurs des entreprises extérieures.
Quelques propositions à travers l’expérience acquise dans la protection
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