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Aperçu comparatif des nouvelles impositions du département du Bas-Rhin, avec celles qu'il acquittoit sous l'ancien régime ([Reprod.]) / [Hoffmann,...]

De
15 pages
[s.n.]. 1790. Impôt -- France -- Bas-Rhin (France) -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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LES ARCHIVES DELA
15 BRIDGE STR££T MIU &RIDOE STS£CT
WTTNIY • 0.VP0RDSH18E 0\8 6\M
Téléphone: T 76-396 fax (09S3)
A P ER CU C 0 M P A R A T I F
DES
IMPOSITIONS
DU BAS-IUIIN,
AVEC CELLES QU'IL ACQyTTOIT SOUS L'ANCIEN HÊGIM£.
A.
APERÇU COMPARATIF
DIS
tf OU IMPOSITIONS-
DU DÉPARTEMENT DU D A S R'IM X
Ai'cux t'iàt
les soins duive-nr tendre il en iaiic la \v\Ce de
la manière
reforme du système des impositions i toit i!cmu'o depuis
long-temps par tous les bons citoyens. Quoi de ] lus bizarie en
effet qu'un .aussi grand royainne que la uno
multitude de lcis fiscales «jni \arii'c> dans toutes ses iMilics, les
rendaient pour ainsi dire étran^rtes les unes aux aulie:.
v'.l /assemblée nationale, après avoir posi' s lm-( s l« la liberti'-
publique, a \>eiUv qu'il" ne- pouvoït plus exister en.
de grande, de petite gabelle et de quart bouillon, d<- provinces
rt'puttes étrangères et des pj-ovince> roiiquisr> (lt-s taille,
d'aides et des cinq grosses fermer, des provinces- i.'dinces, etc.
que^ tous les citoyens de !a Fiance avoienr les jnèmes d:o.Its; qu'ils
dévoient jouir en commun des mêmes privilt .,< saUjiu- toute csjh-cc
de distinction qu'on tenteroit d'établir ou de laisser ïub^ister cnlio
eux, seroit une atteinte à la libeité.
.La désorganisation étoit totale; il de u générer un
système vicieux dans toutes ses parties, sans tout détruit • pour tout
réédiGcr,
la
appartenir la du
publique,
en-
été
5
A 2
coup- d'œil, parce qu'eus tiennent lien d'une-niultitude
cjn ï prises isolément sembloient
son charge* publiques'
̃ on a toujours cherché ù eat hei au peuple sou? îles former cgalenient'
Ruineuses pour lui le poids des obligations (ju'on lui iniposost. Vil
peuple libre doit connuitre au contraire toute retendue «les cnga(;c-
jnens qu'il veut 'remplir: jouissant dn droit
Ou par ses lepjt'sentans il doit proscrire tout ci, qui poi;iroit tendre
à lui dissimuler des «.-harpes qu'il par acte dr sa s6uycraî-
netc', volontairement consenti à acquitter.
îieur du royaume qui assujettis i. <\o> iuinôts,
que 1 Alsace vont éprouver de tns-^rands soulage). icns par le
nuis beaucoup de
^instruites ou sAlniii.s ,« .ne cessent <!̃ nous menacer d'ime multitude
J-lUs annoncent il nos cor»C!f"">cns que la"
suppre>sion de la taille, dis aide*, de la gabelle, «-SL 'illusoire
'pour eux; nue le recidi'inent des bar;irre> ruine, leur Commerce
crue l'impôt sur le timbre et le droit
série taux dé lardent; quo la de la dixnie n'est pas
taire, et que la totalité de l'impôt sera forcée du mont/ra de' toutes
îesdixmes eccl'-siastiques servant ci-devant aux irais du culte, dont
la nation est maintenant cuanVe: que le droit de
des droits féodaux est encore une perte jour eux, en ce îjue lr*
ci-devant ne dét enseicnt [diu. ce qu'on ne leur avéra plus';

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