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Développement de nouveaux principes sur le système de l'imposition ([Reprod.]) / par M. Gouget-Deslandres,...

De
72 pages
Cussac (Paris). 1790. Impôt -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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THE FRENCH REVOLUTION
RESEARCH COLLECTION
LES ARCHIVES DE LÀ
REVOLUTION FRANÇAISE
J5WUDGESTKEETMIU. B«JWiESrnUXT
mmx
DÉVELOPPEMENT
DE NOUVEAUX
P R 1 N C t P E S
SUR LE SYSTÈME DE LlMPÔSïTiON
PAU M. GoïlOET-DlStAKORIS, homme de
loi. Membre de la Société des Amis de la Cotf-
ligiflateurs je vous propofe une nouvelle me'itre 'Par la-
«joellc tous «Curetez tu jouiiTanccs afin d'affûter riinpôt.
▲ P A R I S.
n°. i Se Se 1.
CussaG, n°. 7 Se
1 7 9
(lui n or.: pts tmhafic J.i F.itiiuoc
cru devoir sraité pc 'bit <ju\'ii fommdre.
L'ot> s'tft .inïu (̃ ut de <5i-f.r le À :.iii .V îc mccsnifmc
de la «îixijj.i He !Vn r: r.^fte pas sa de-
On .1 cD^i.hc .de, to'it tct. i in mi>y. Ls <?*: p-rv;rir à ceîre
nii.*e; Ici ̃wiî- ;î rn ill o.'mrrc ?. I'j-ii la tt>c ik cer;jim ter-
i nvii-cr-
Cître valeur sera tc»'tjtî:ir.. U ir-cmc t ra;ce «ju'.IIe cI;, A;pcnda^ c
de h fi:u.-tion <'u Ça, air d par cï.*rnp!c un t:rr:in (ur Ic«]<kI
t(t Im- une !;ia:f"ou dam une fera ou Am% un et! dc-:ac.
fj i r.i:r^.4ii:i .J.i: !a v.iîc ou fcun il fcia K- tnin rf'une :i!i ou
fera p. a-c «ans le ccosrc. f c- ;>ir;" û.i.> .iji cr,c bâti (et ces
Ûs;t ̃̃. j.v.nv* »r,po:s
dc c<i;iK;u'tion les pnx i'.ï li cca!tr>:ctiun on: été les ir.imcs. Il
ta vtai ij:ie l'impôt rit.: k.u! i rs>'er !c:a f-T1"' '"ljr rendue
Ai- Ioy.i'. a!o«i h kcitio.i iîs: l maifcr mil (note, haut fou-
vr.;t dix f-.w mrin :rc ijîiî etl'c de h rn.'iifpn (ituc'c utiiement la
de ces in. potée dix ici$ moins, csinpa-
Vcior.'tiC m. r:ci;-o.~ s*. r-» :e: Jujuftk: î Point du tout il ne
fui! (••••.y.rJrc .c vu: yxi'i'i.V' fc*;iiiu>iuvesdeccsconftrccliony
parrr .i: i' m;-o:îti'>n a.T.c lui l'î-r.t eft encore. clans cet c.-at
Quel dru:: <icr.c !c n'~yïa de parvrnîr à rendre une jafltcc
«xadîr (iir <;j-oi-t Je c-v.trjvcrfe ? I a féfor.fc cette ontllion n'cfl
fai laci!c rand il eft v.ji <joi. !c fyl'cin: de ï'inîpoMt on cil en-
Cv.r; ûir.<: le th.icî i c;poi <Lutt vo-ti h (ôlarion du problème. iu-
i-r,i qsiiîcft potS île <fc le rapprocher de la vét\té.
1! f-jiJrc.it que la fin i-.it'per Jante du prix des
Itv. -•̃< è: rnailti.<« S: <^u'e:|* fut niîi'c fur la va c-.it prJcifc du terrein
fur î'.i"l < i! U'.û. Cette mî..rs r^taMtroit rénuilibre entre les
dnrt w* -ôt; iv.ii <loiv:»t c*:e .>r c? >iï p.-oprk'iaircs
il .it J.t c'ai -tii a bar: uti ïinsii: &; qui ,i
r-; tell (iéiav.mrage.
Ail f;|> t;i r.ï-; :v- rj'iin ô: !•« r.- lï'rcfr» ri n de ceniti-
iu:;ij- i, fi îl S u: c j »'.« ijj: toj; i'.s j^ l'un fc:a un p;s tch la
f trfvùiwii du i'j lî »:;
Il
A D E.
Mes des
campagnes qui former U partie la plus précieufe
de la Société-, je vous offre le fruit de mes ré-
flexions fur La dette la plus fie ré e que tout in-
dividu a contractée envers la Nat^n je veux
parler de l'Impôt. Lorfque /'ai travaillé à éta-
llir dcs principes fur cale punie l1 p,'Us déli-
cate de je n'ai été mû par
d'autre tjf-rit que par celui de l\our du bien.
Heureux fi mes réflexions peuvent produire U
filutairc effet de convaincre mes amis mes frè-,
Citoyen fait au Corps politique
principes, j'ai cru qu'il n'y av;it n:-j-
fure plus efficace que celle qui nous dirige tous
l'amour de foi en
le Décret le plus falutaire pour
que > pour que le
ment qui dirige une famille 3 s* étendit fur toute
la Nation aux cul-
tivateurs les fruits les rendrou
uns envers les autres pour reparer
les que la grêle le feu ou les inonda-
ment à ceux qui en ont été les
Appelés déformais
particulières que V impôt fera
uniquement employé à fa dejiination
cus qu'il fera proportionné aux befoins de la So-
ciété j maintenant le motif qui pour-
rait vous empêcher de fournira une qui feule
votre liberté pro-
vos revenus même t fi l'on adopte le
Décret que je propofe ?
être
campagnes., troupeaux incendier
vos eaux,
fort vous ferait' réfervé fv publique ne
pouvait plus falarier ceux qui doivent la frrvir
car alors mxgif-
trats Po chef comment vous garan-
tir individuellement des criminelles
xle rapine au de dont'
nation ne manqueraient pas déformer?
les fommes que le pouvoir arbitraire vous f*r:olt
de payer ces fvmmes en partie défi née s a faire
riva vos fers étoiént- elles donc plus fucrées
plus faciles à trouver que celles qui font abj'olu-
ment néceffaires au maintien de votre libéré ?
Hommes libres j'ai l'orgueil
civique de prétendre vous avoir prouvé que
vous nepouve\plus vous difpenfer de payer l'im-
pôt aflîs & aujourd'hui par
L' éducation des Peuples vu faire changer celle
iv
le cœur
les germes de Li qu'on êcartçit
du berceau des Rois. Que ce Bel en-
fant l'cfpoir de la N.:t':cn veuille au ffî recevoir
dun Citoyen libre & ardent pour le bien
l'hommage d'un faite utile qui contient des
grands motifs de & peur celui qui.
efl chargé de faire l'impôt & peur le
peuple qui le Juppartc
la des conquêtes
Rots ?b étaient
de. s* et lâcher a l'art de cc:r;ardjr s
V
lion, des climats ùc. pouvaient faire
aux tendaient a procurer ce que la nature avait
mais dans Un pays comme la France
qui réunit à fen étendue la ferti-
lité les que peut
furtcu: aimer des hommes qu:
de la faire exécuter. C'ejl dcnc\!c
intérieure que dépendent aujour-
d'hui ù le bonheur des Peuples & les
des Mois.
Déjà tout annonce che\ toi enfant
devenu une pertion précieufe de la. propriété
nationale 3 tout annonce cette humanité douce
qui commencent Ion bonheur avant que tes an-
te
félicité publique dès te commencement
de la carrière, tes regards d:r.'gcs avec fierté
hu-
tout ce qui appartient
Il alors certain de n'être plus
entouré de ces hommes qui
le malheur des
perverfiié des Cours la calamité des Peuples
dégagé de cette pompe inutile aux ver-
tus tu feras libre au milieu d'une Nation libre*
pourras dans tous les temps jouir des
de ton ame dans l'cs
truire des devoirs des Rois qui tous f rappor-
tent au bonheur des autres hommes. Ces occupa-
lions ta véritable grandeur
Annales du Monde, le rang
important qui fait la gloire des Monarques.
A
NONCE
At'X SfcANfc :ES DIS AMIS HE LA CONSTITUTION,
Les u &: Octobre
Par M. Goi'clT- DesuvdrjSj Akmbre de
Giniral au Parlement de Dijm Ccnfcderc
du la Ciste d'Or.
Messieurs,
les Econo-
mistes je veux aufli nicmctcr ibnslj foute de
cette partie de qui a des rapports fi po-
(0 Ce dès le 10 O«obic j t;Mi
la focicté,
I
uns
public, &: icvuc v-vc
le Domaine National
fans elles beaux
livres en morale que de grandes leçons pour t.i
mais de nul effet
révolution
qui t'opère encore que je
ne la verrai ks
feront inlptrcî par cette vertu rare qui attache à la
(i) C"e(V peut-c:re îrti-ii>Jir:i«crxicn" <]trc je n;e fui« crjjj_«;c,
.page de roo;i premier trsvsil fur ks alîi^ii^U. i ilauncr «itv
iJ:c« fur Jimpô; ir-.jirccl en ov, >.i\ foiic Hc
tc.c: «Joni
de %'i>u* ramer.cr lor le premier j'ai la avec l>»i.€?-u;> d'at-
tenrir-n ic Rapport du ipi'a en i h bonté
«le M. <it U Iî prefeme d'u:ïc
prof «fera» pour
quel qut (bit
de r
3
A.
I. "intérêt ce flc.iu Je i.i fuvic.-é tel que ç
Les y^r- 1 csji-ïfinc
cet cmîcîni de les lix'i.tk-s
trile encore le» Cliioycru &: les ti.ms crut
IaargiOjiic cjui devient le umtbcut de libcrt j &:
de to'.itcs ks vertus.
Il faut en convenir Meflicwrs. -l'impôt qui
qui kr.i rch'Cttcr ii<:> jMviiJor.s
au dehors, qui nous procurera des àlluives mjpor-
untes cir on n'a des ;m> q:;c riche
&: Ion mode la juàciL- Jl- l'on'
atlfertc Ici iacili:én p-.u;r la ^cicc-nion L
doi.t il va etre lié aux Ir/îx (es qui
va cu.tliili.lcr véritablement dêr.niiivnv.e^t itïdiîib-
lublcnicut le corps puliti.jtic ou le julqucs
dans /es baies.
Si les hommes aimaient finccçcmau la Patrie s'ils
cteicm à leur Conititution,
l'on ne feroit pas contraint d'emprunter la convic-
tion pour les mais dans un
moment d'orage qui tient à l'éveil tous les ennemis
de la publique pour profiter habilement de
l'une de nos fautes dans ce moment de maladie po-
litique qui tient encore dans un état de langueur la chofe
publique nous fommes contraints de rallier
ces de relever nos courages nous devons tout en-
pour gouverner par la raifon des hom-
mes que l'on veut écarter de la vérité par l'igno-
rance.
ÏI. Si la révolution avoir pu être précédée d'une
éducation nationale, fi tous les Citoyens donc le
nombre complcttc la richefle de l'Empire avotent
po etre élevés pour la Patrie ils feroient tous péné-
trés de ces grandes vérités, que les inihtutions fo-
dalcs ne peuvent exifter que par des îoix que les
loix ne peuvent être exécutées que lorfqucllcs font
(butentics par la force publique que la force publi-
que cft la Nation elle-même, diviféc en fictions qui
fè font partagés des fondions différentes.
ta première de ces ferions cft le Corps légis-
lateur.
La féconde cft l'organe des lobe,.
La troificme cft des revenus pu-
blics.
La quatrième cft cette partie de la fociété dont
x force eft combine Se ordonnée de manière i nous
A 3
faire qui
prcilc
pire i qui procure la paix au milieu même des agita*
tions populaires. Cette dernière fedion embraiie &c
reilerre totitcs les autres, de manière à ne faire plus
qu'une lêtile force qui par une combinaifon heu-
reufe devient le point de ralliement de tous les
moyens de protection & de juiticc dus 1 toits les
Citoyens qui d'un accord commun
iodai.
Q; c le Peuple fiche donc que tons tribunaux
fa:i$ adniiniilr.it ion (ans force exécutrice tous les
liens de la (ôciété font rompus qu'il n'y a plus
ni peuple ni loix ni Roi, ni propriété qu'il n'y a
plus de jouiflinec pour aucun Citoycn que la riebefle
devient pauvreté) l'activirc inertie, la tranquillité
un état de guerre enfin que la confufion règne
fur tout.
Mais) cette éducation nationale n'a pas pu précé-
der notre révolution elle deviendra cependant par
la fuite la colonne de l'édifice public qu'il faudra
placer fous oeuvre. H faut donc Ibrvir aujourd'hui
tacher publique dans l'état où nous nous trouvons
& nos regrets doivent augmenter nos effert;. Nous
touchons le terme de la carrière arrivons y gloricu-
fcnicnt; nous ajouterons les derniers moyens de la
perfection avec le temps 6c l'expérience.
Je crois Mcfiïcurs que je ferai dans l'ordre du
je m'applique i". à preieocer le tableau
des foulage»
&: i!« :• itt. Si
je | .îï viens
rtviîjTi'ii î'intC": ce tjtic l <->:i pjr.t avoir ne l.i p.is
p.iyer qui une
p.ï!no!i plus violente que je tirerois tellement de
je ne puis p.» encore
aile/, compter iur 1a vertu pour qu'elle devienne
gcnc'iMl^iïtcnt le taliinun patriotique.
III. Je vais donc entreprendre cette- rriiie tnimc-
r*iio:l de ces muîtiph^i
lûmes les uns h'r les autres lous
mes & {OU} tant de dénominations de tons ces
le j;éi ie infé-
'tance, ivivr op;i:ii.T le y.vv. rc & pc .fomenter
la M de c-"> inij\is qui, ai hc (i'.r.r,;r
établi le n:vc.r.i ciu.c b vcccac & !.t
ont
<̃: *t les lup-
j^ûts, p.ïrL'rrs exactions entre U-s C!.tover:1 <nu failli
la lunvjiieror.tc & dt».i.lcr une i!.n:e t>>ule.
Je (c déi.i:l p.r h r.alKÎle <]iti
pcfoit fur les peuples en
iiipp't1. dift'-rerce de régime d.ms
les lic:ix divers où ter impôt croie } régime
d'une cruauté potillëc jiifqu'j l'invcntitMi du la
dernier liêau de
Les Aides croient \z autre perception oJicufe
(uns des
A 4
hommes. Je ne puis oublier ici ni ancan-
titîcmcnt de toutes Ici ricluflb pofitives & imluf-
tricltcs que ces fyftêmcs & oppreîktsrs cn-
•i ruinoiciu après eux, ni la fervicude qu i!s avoienc
portée dans toutes les clafles des citoyens.
Si je la que
1 impôt du fêla caufee à l.i Nation, ic ne tanrois1
plus rer[e fur la pâhc & fur parc
fin les Mci-
fictîrs, ce qui, çft bien devrois
retracer ici l'afircufc miJcrc que cet impôt dcilrudciir
J'aiupc l'cfpccc dépérit dechiiée par tous les beloins.
Si j'analyfc les effeti de l'impôt des Aides jy
vois le dépùiflcmcnt total de la culture de la vigne;
le du propriétaire fo'.ivcnt l'abandon
de Ct & preique toujours 1:\ ruine tot.de.
Quel \:tvi,i plus funcîk que celui qui en cpuH.uic
comim-ellctiient le contribuable détruit en même-'
temps tïv.is les g.-rmc* de la fécondation de (a terre?
qui titi'p: :id les bras dit cultivateur eu titi
force ce qui lui ravit }1 la fois tous les moyens
de payer, & tous les moyens qui lui Ibnfnéccl-
faire$ pour faire reproduire
Les traitrs, les pé.i«cs leur tarif odieux les droits
locaux qui, fc perçoivent encore fur les tronrères
fimitroph. des cinq gro'.lls les i'ailics Se rous
k-i genres dci. tarifs particuliers
s
cette orùonruircc inquificorûic de 16 S 7
Ics tarifs des autres droits locaux des Provinces répu-
tccs étrangères ia perte itnmenfè que cauient tous
ces droits fur la valeur des productions eu général
en entravant le commerce ultérieur tlne autre perte
tout aufli importante fur notre commerce extérieur;
tous ces impôts
ques Se fi j'.ivois cette t.uiic à remplir j'établirais
même que les droits lui la l'ortie des nurchandilcs
aux retombent lur ta Nation qui fcijmpofc.
franc- fief des droits lur ïci .;ctùs pul'lks ce privés
iur L'i lucccïîkujs lur les ienicncci ar'.sitrjlcs fur
les impôts qui portc:it atteste à 14
!:bc;tc des conventions & qui
d'cr.vKrhcment à i.i clarté des lédaclions ti préciciifc
si utile tepjn-biu ,.i ia p.;ix des citoyens impôts
qui tcnJent aisflî à !.i violation de to's Ics lecrct?
«ici iamillcs c" q-ii loin le co:i;pl-l.nent Je tous
K s .î^LÎS par l'rc :vv j;»iioii coii!.k:li; par cei !otx
Je p;ii's crA'm ni>:niriCî les impôts lur l'inlinuatiun
fir lq échinées fur L- papier & le parchemin de
jultice iûr les droits rclcrvés relatifs aux cuirs, aux
papeteries au:; lopjes aux cartes at:x Loteries, ftj
̃ ;) I.cs Intcncc. Que! r\rat>lc impo: Quoi! un Cojvcir.c
a-.vtst <jtft défend Se (lui a tous ics ¡eux publics,
qii ne
a ij mii-.t.- i.: j-Îj* p: {. «î» .n.lîi'H'cu» p n* ont
viitimi'» v«: Je y, r/.
au le Imir ùoiin.'i la iv.o;- J V'
<ii-:r.ie:^ hc'Ji 'îc <:«!-̃ de la
vies
oi c !« Ro» cAr ici ic parlerai
de le .l'j'iv'lcs ic p.irScr.u de tous les Rois,
c'ert vj'tc !cs FUiis ont c;i l.i là lott"
de I.i ùc ic" rw*. l\>nrt]tici y.
îr.r.rl." reprcSau.U! c.'clî plui qu'un poiJs
l.:rrc .c place
c.f et c: v: j'jnt tji:i "rc-
rfc.:tv.* ix Je pre-
ttcrnd tic entre les Pc.-plC) &: lev R.iii;
t'eiï tes ir.oycns
çc h t-t un tard
£.' >• '<
J".ii
,• ou H'îi on \u'iiu etre
que
commindeme: qui
de s'j::ivrcr
lc->
& qui
des de les éviter par ta fraude de
tous ces impôt* les font détruits
qu'il verra promulguer fur
jv'it lâche dan; cous les quel c:«wr
placer par qui doit ctrt !.t
J'ai donc cru de
creer, il ca.wc:i>w de rérîéthir pour I.i dernière t.i
iur ceux qui n'exiilcrout plus que dans pl.ih-
cru qu'il ct>i in.lifpenbbîc: de
rjvciir .vcv. une l.->r;c de haine tuf toi"» Ls m»>y.:n4
qui :v:o:snt cte uns en ufa;;c jvhu ctci.i-
tl.'c \x i».-fi:c ik la liberté du Peuple. Il (êra tacite
att.ichcia le «i 'l choie publique, qui rompra
Us cluines de re.'uii'.Hv1 3j qui ralliera l'intérêt parti-
culier
Li terre le plus impar
f.it -;lè:nei fit le de li;npofmon Li
q;u de toutes les K>rc: ;s compofe une
force commun;; &: loi clfènticllc » d?s-
I.i clef de
créant
Citoyens Jeta: terre la de le n«
de la liberté pour tous les Peuples,
!cs & les
«l'infli-
ivxrf.iiti qu'il du nombre
l'ar exemple, voit
qùlle a décidé, par un que
tre toit* les dans le rapport
tcrriiuirc, de la population & de la contnbuuo:i
directe i), av.HK ectte iiHîWurf.iJc
de cette baIe trinirairc cioit un mylllic
cette !ni prudente tft fi cxacic dam U jufticc qu'elle
rend à tous que l'«n eil têtue de 1 attribuer à un
que de ta réunion des UtmkYes de la réunion des ir-
tentions de la réunion des prévoyantes doit fort t
une loi fur l'impôt qui méritera d'être comparée à la
O'iKriburiiis: qui a. ére cu«n-
poicr le Corps des ).
(I) Ctttci loi cft ii)ï «n
(i,
parue de 1)J:ïî *i;i
j~ !-jiiî î Ji;tJ:cî
m 'arc tj' en, <ÏC
H loas a'iicui'i p.^iCM. il
.uiciîi.c
tion il je puis ciic.CP.vjri ces iih«. >lc
n»i:vc.xi!X :•*
ininations q-ii une Ic.rcmi en tquilirrc l'édit'ce inijv»-
à Klr-r i
r.rs Ixii-.ins ni.i!grc les ditltailiés qv.i
fe prdentent de tw.fc ,,cette Ici Liv;
ratite en cl!c-£rii>!C :x 'rtjiu-icrs de ici ne
fera point pariurec p.ir le
niais irioyi'ii tcri.iim d'en dimiMucr le pt>uis
fans pteher coiitit; I.i K>; ces moyens, ils
d'eux incmcs.
pcnvjftM h vn denier
le moJvnu oîVVant
& tota!civ.c; dirfcrcncc aiîtircra
*5
roient trouver dçs
plus cctciins ? Atiiiï,, l'oit
icfur dd
leurs
verra diminuer de beaucoup
ïc ions lev deux modes
Il ne (croit
du Corp* Icgilhui } de fur
printipaïciîTicnt tons les modes pour emprunter, l«>rf-
eu' ne s'iypuîo plus Il totitci les conventions pour
prêt &: q;i':i conlldèrc ovn.inc /.<. u- tumec
qui .v.rj. été cunvcim à cet ci;ard a gré il
f!ïut donc rcnom-r à toute
ri:iipi'/t en caic;:iant fur de pouvoir àu-
très que exiles i]iti csiftent déjà. H iaut chercher toutes
nos impur
à établir, & dans la baille de de
l'argent fi facile à obtenir.
part
tous les temps & dans toutes les les
critiques, un i;r.i:id crédit :t
\6
fc-î eu préférence-
auil. avons
voulu obrwr.r dcs iceW; & le
n avons parciii.<m:é par i:ue mfuiehié hdu
toit pas celle de la parie d'un cet,,
la Nation branu>iJe n'avoji fias,, le v.iontc. tli-
,>r- les
dans les ai)iui« du*
monde ,fi 1 on pouvoir dire, ii l'on .ivo.t le ,droit d'jp-
q«.mj clic .xvtr.t d.im fe> n:ii.ii j.,m d c-é-
jurée, Jr MLm=nrs proir.prnr.cnt de cette
ombre un que ne dcvo:is que nous ne
s opp«(cnt encore i aucune rcrcntx fur Ics rentes I;t
première dl que on doit s'occuper des moyens 4e
faire coiunbrcr les n'.&'yK
COï-^ffcmWJc baf-: .f,: l'impoli.
tivmobij«irelc:oi:régk'cll-r.lc pu JÏS ,L» n.i.i,«. A !a
S-ar>cc du O^ol.tt fo:i:c: s.«.- la re,^u-
tio» «Icvr.it étf. r.wùhiL û-lç-i ;:s ii.-ux j'ai ma-
«»c mon orimo:i. « Comme ks loyers fi.nt daM la C>
Jji;« !;s a,itr« viil.-i, lots Icyecs
de J'j.j ne rej- ;i .C ccj;:i.«« comme la maure de I.f
le»
B
ce
il s'en
fortune niobibaîrc 8c en partant de h tcglc qui iciz
admife pour Paris, afin d'arriver à h taxation dans les vdks
de la province l'on une injuftice (ans-doute hivo-
» lontaire, mail â la ville <fe Patis.
» Je vais m'eïpUqucr plus tliiremtru; (i un loyer de icoo tir.
•> à Parts (î vous le vouiez, tiv. de rems un
» loyer, de pareille foroms à Dijon qui eft ma parti, fupppfe
» au moins le double de facultés ainfi celui qui a livres
>> <jtic ccltti cjui a le doubledc facultés mobiliaitcs chez moi fa»
joule cette diftïrcncc que liv. <& rente a Paris font
m afluri'mirpt te prtfc»ter io,ooo liv. de reute en pro-
vtRce. Les deux villes qu'habitent les deux capitalises que, je
vous prepofe d'impofer par exemple, font tcs occafwns d'un
accroirtcincnt de fortune pont l'un, èc d'une dimin'ition de for
tune pour l'autre puitquc tous les Jeux (fi fi je les réJuifois même
à un pareil revenu crîctftif c'eft-à-dire à hv. de rente).
n: pourraient peint faire la inrme «icpcnfc qic l'un pourtoit
être dans lalxsnjancc avec liv. à Dijon, & l'aut:: dans
la gène avec la même ûnnmc P.i i'.
» Je ne dis pas, pour cela qu'il faille prendre lutte bal'c le
Dkrct eft rendu mais je dis qu'il faut le modifin pour les différent
» lieux: & comment, me dira t-onljc vais tacher de propofer une
Nationaîe nous a dc)à donné une rlg/t qui peu:
» (crvir en cestc matière, de principt; elle a décrète que la re-
u préîcntaiiou à l'AlTcmblç'c Nationale feroit fourni: par tous
» les Dcpartcmcns, l'impôt de
» la population Se. de Vt'undut, voilà, difoisjc notre le^oa
iS
qui ne
iémt (croient im-
polccs deux fois.
La deuxième confidération cft qu'il ne feroit pas
iiiftc de faire contribuer les Etrangers Créanciers de
de la force publique. Je pafle rapi-
dement & limpôt Natio-
mle argent, la
feulement fur les moyens de lier
payent tous
avec compliifancc & loyauté.
Vtt L'impôt ne peut fedivifer qu'en deux claires:
impôt territorial impôt induftricl ou impôt d.rcft
impôt indirect. Le premier n'eft fujet à aucune
fubdivifinn; le fteond doit être au contraire infiniment
fubdivifé: car il doit «teindre tout le monde, toutes
tours faite. Pour kxc fauittWe, il faw renverfer I «belle, «c
,que le ««et qui .mHqne le loyer d« mai fons prur la «nefiirc <fe
limpcfirion mobiliaite foi. dans Icfpdr «uc je v.««*
«jir.ai.iu» Se en c« termes f« mobilière fra
des malfons dont Us Bourgs fi J*r>s lu
ville, en r.ûfrn iwrft de la population dt chaque lieu
çomr>.irre fan étendue.
En efft: Is l'apport je la population à l'étendue' de IVneeinte
» dune vilk donnera toujur, la mefure de Itifance dont les
y jau'irtnt «iaprès k prit des Inyers de minfoa, qui,
» paraprotiuittion auffi, mefim dan* l«
« w dciataUut 4e» de toute* les ccmfomwausM..
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kschttcs, toutes les entreprîtes commerciales fans les
froifler, fans la appauvrir, fans les gêner dam leur»
dcvcbppcmcns fans reflufeiter fur-tout ces inquifirioni
domiciliaires qui portoient le trouble dans toutes les
la langueur dans Mutes les entreprises.
La première idée du rêveur politique cft celle de
l'impie unique Il n'exifte pas on feûl individu qui
ne Fait conçue; mais la réflexion la détruit auffi-
tôr: faire pefer une auflî groffè maflè fur un fcul
objet, ferait tout écrafer, & cependant en fc recueil-
lant on cft forci de convenir qu'en dernière analyfe
les impôts divifés fubdivifés connut ou obfcurs ne
portent que far la production territoriale 9 eft une
jufticc que les hommes ne peuvent pxs rendre & qui
fe touve cependant rendue on oc feit par qutlle
combinaifon rcfuUarivc qui tient du merveilleux.
VIÎL L*im|ét direâ fupporté par les propriétai-
res, même -par les cultivateurs, eft d'abord recueilli
par ces premiers contribuables fur ceux qui achettent
d'eux les produâions de la terre i &r Timpôt indirect
eft repompé par tous les ouvriers depuis le lapidaire
jufqu"au manouvricr de la dernière claft%, fur ceux
qui achettent leur induftric ou leur travail. Et comme
en dernière analyfe on ne fe nourrit, on ne fe cou-
vre; on ne tranfpette les marchandifes on ne fa
voiture on ne fc loge même que par le moyen im-
médiat dcs productions de la terre, il s'en fuit ini-
perieufement que c'eft la terre Ce la terre feule qui
paye l'impôt.