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Faut-il des réformes ?

46 pages
J. Dumaine (Paris). 1871. France (1870-1940, 3e République). 48 p. ; in-8.
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FAUT-IL DES RÉFORMES?
PARIS. — IMPRIMERIE DE J. DOMAINE, RUE CHRISTINE, 2.
FAUT-IL
DES RÉFORMES?
Quelque étrange confusion qui pa-
raisse dans les affaires humaines, quoi-
que tout y semble emporté par l'aveugle
rapidité de la fortune, tout s'y gouverne
par ordre et par maxime.
BOSSUET.
PARIS .
LIBRAIRIE MILITAIRE DE J. DUMAINE
LIBRAIRE-ÉDITEUR
Rue et Passage Dauphine, 30
FÉVRIER 1871
Ier PARTIE
INSTITUTIONS POLITIQUES
Il faut plus d'un siècle de sagesse,
de persévérance et de faveurs de la for-
tune pour remplacer ce qu'une révolu-
tion détruit en un jour.
1. — Préliminaires.
La forme du gouvernement a moins d'influence, sur
le bonheur des peuples, que la nature et la solidité des
institutions provinciales.
Les révolutionnaires de 89 avaient découpé, la France
en parcelles impuissantes; ceux de 1871 veulent déchi-
rer l'Europe en une infinité de communes anarchiques ;
pisqu'où descendra l'ignorance de toutes nécessités so-
ciales; ou, plutôt, l'instinct de la destruction ?
Une armée, dont l'escouade serait la plus grande
unité, ne formerait que des sous-officiers ; un pays,
dont l'unité territoriale serait trop petite, produirait peu
d'hommes supérieurs.
La société exige de tous un travail sérieux, pratique
et constant ; du travail seul résultent toutes les qualités
— 6 —
du bon citoyen : aux uns il appartient de donner
l'exemple, aux autres de le suivre.
Les Romains des beaux jours de la République, con-
sacraient tout leur temps, et tour à tour, aux affaires
publiques, aux clients, à la culture des terres, à celle
de l'esprit. De telles habitudes, persistantes malgré l'in-
fluence corruptrice des grandes conquêtes, des guerres
civiles, des proscriptions et de la tyrannie césarienne,
maintinrent, pendant douze siècles, la grandeur de cet
empire, qui, après tant de vicissitudes, put encore voir
des Tacite, des Pline, des Antonins.
Un État est puissant, chaque province se félicite d'en
faire partie, lorsqu'il maintient l'ordre, les moeurs, et
les traditions ; qu'il fait jouir chacun d'une sage liberté
et d'une bonne administration ; cet axiome mérite d'être
médité.
Après tant de désastres, la plus grande des fautes
serait de ne pas savoir se relever; un État se sauve en
revenant à ses traditions, en se défendant de toutes fo-
lies éphémères et désastreuses.
3. — Corps électoral.
Sont électeurs, tous citoyens qui jouissent de leurs
droits civils, politiques et résident, depuis deux années,
dans la commune.
Le militaire, qui fait partie de la force publique, mo-
bilisable sous les ordres du ministre de la guerre, ne
vote pas ; il ne peut appartenir à aucun conseil, assem-
blée ou corps politique.
La liberté étant entière, les fraudes et les violences,
7
en matière électorale, seront sévèrement réprimées, à
quelque parti ou classe de citoyens que leur résultat
convienne.
3. — Conseils électifs.
Les conseillers de la commune, de l'arrondissement,
du département, sont élus, pour six ans, par sixième ;
ils doivent connaître leur circonscription, y compter au
moins cinq années de domicile et y résider.
Ces conseillers nomment, chaque année, leurs bu-
reaux, où ne peuvent figurer, deux années de suite, les
mêmes membres.
Les bureaux réunis des conseils généraux de la pro-
vince composent le conseil provincial, lequel a ses ses-
sions annuelles, pour traiter les affaires d'un intérêt
régional: agriculture, commerce, industrie, travaux
publics. Chaque province est administrée par un in-
tendant.
4.—Assemblée législative et Chambre haute.
Le sixième des membres, tirés chaque année au sort,
dans chaque conseil général, et les vice-présidents com-
posent, pour la session, l'assemblée législative.
Le sort déroute les factions ; le plus grand peuple qui
ait existé, répartissait annuellement par le sort, entre
ses consuls et proconsuls, le commandement des armées,
l'administration des provinces. Cicéron, à une époque
qui a beaucoup de rapports avec la nôtre, voulait même
— 8 -
qu'au Sénat, les.ambassadeurs et autres commissaires
fussent ainsi désignés ; après lui, cette forme de déléga-
tion semble avoir souvent prévalu.
Les présidents des conseils généraux forment, chaque
année, la chambre haute ; en cas d'empêchement, ils
sont remplacés par leurs vice-présidents.
Après la discussion et l'adoption de l'exercice précé-
dent, ou des mesures d'urgence prises par le gouverne-
ment depuis la dernière session, les bureaux de chaque
assemblée nomment leurs présidents, vice-présidents,
secrétaires et vice-secrétaires.
Ensuite, l'une et l'autre assemblée élisent leurs pré-
sidents, vice-présidents, secrétaires et vice-secrétaires
définitifs, parmi ceux de leurs bureaux particuliers.
5. — Gouvernement.
Les présidents de la chambre haute, élus dans les
six dernières années, forment le conseil consultatif et
supérieur de gouvernement; le premier élu devient,
pour une année, président de ce conseil, et chef du pou-
voir exécutif; le deuxième est vice-président.
Lors même qu'il y aurait un souverain temporaire,
inamovible ou héréditaire, ce conseil, modifié quant à
ses attributions, procurerait encore les avantages de la
permanence des traditions et du renouvellement insen-
sible des grands pouvoirs ; alors il serait encore préala-
blement consulté sur les questions internationales, les
changements à la constitution, et autres affaires d'un
ordre supérieur; après délibération et vote des deux
9
chambres, sur ces propositions, il délibérerait et voterait
lui-même. S'il y avait lieu, il deviendrait conseil de ré-
gence; les séances du conseil de gouvernement sont
secrètes.
Au commencement de l'application du système, la
chambre haute élirait les six membres du conseil de
gouvernement ; les premiers à sortir de ce conseil se-
raient, alors, ceux qui auraient obtenu le plus de
voix.
Le conseil de gouvernement présente, au pouvoir
exécutif, trois candidats pour chaque vacance dans le
conseil d'État.
Ainsi, les seules élections, pour les conseils généraux,
constitueraient tous les pouvoirs de l'État, annuellement
modifiés, mais sans nuire au maintien des traditions.
Ces conseillers généraux sont les véritables organes de
l'opinion publique; connus de leurs électeurs, ils vivent
avec eux.
Une masse d'eau sans écoulement ne se renouvelle
pas et s'altère. Le torrent qui arrive avec violence dis-
paraît aussitôt, et ne laisse que débris, sécheresse,
infertilité. Pour qu'un État se maintienne, il lui faut,
à la fois, mouvement et stabilité, progrès et traditions.
Les membres des divers conseils ou assemblées poli-
tiques ne reçoivent aucun traitement; mais à partir de
son entrée en fonctions, le conseiller de gouvernement
jouit d'une pension viagère.
Il ne peut y avoir, dans les bureaux des conseils élec-
tifs ou des assemblées politiques, ou dans le conseil de
gouvernement, deux membres parents à un degré quel-
conque.
— 10 —
Le siége du gouvernement reste établi dans une ville
moins exposée aux invasions ; de là s'exercera l'influence
du calme, d'une application incessante aux intérêts de
l'État; il n'y aura point de luxe, point de représentation
inutile au bien de la chose publique.
6. — Nominations aux diverses fonctions.
Les ministres sont nommés, révoqués par le pou-
voir exécutif; responsables devant le gouvernement et
les deux chambres, ils seront, s'il y a lieu, jugés par la
chambre haute, constituée en haute cour de justice.
Il sera pourvu aux emplois qui doivent dépendre du
pouvoir central, tels que ceux de l'armée, de la marine,
de la magistrature, du clergé, de la diplomatie, de l'ad-
ministration territoriale, des grands travaux publics, de
quelques parties des finances, par le gouvernement, sur
la présentation de trois candidats désignés par les chefs
principaux de chaque service, n'intervenant jamais
que pour les vacances d'un degré inférieur à leur posi-
tion hiérarchique. Une loi déterminerait les limites au-
dessous desquelles chaque ministère serait déchargé du
soin de pourvoir aux emplois inférieurs.
Par exemple les conseils d'arrondissement, de dépar-
tement, de province, nommeraient tous premiers fonc-
tionnaires ou employés spéciaux, maires, percepteurs,
instituteurs, agents-voyers, facteurs ruraux, gardes
champêtres, buralistes de la circonscription territoriale
immédiatement inférieure à celles qu'ils représentent.
Les maires doivent préalablement faire partie du con-
seil communal.
— 11 —
Dans les intervalles des sessions de ces conseils, les-
dits emplois devenus vacants, sont, autant que possible,
provisoirement remplis par le plus ancien des sous-
ordres ; en cas d'urgence, les bureaux desdits conseils
sont autorisés à pourvoir.
Les conseils d'arrondissement et de département ont
deux sessions annuelles.
Les candidats fonctionnaires doivent préalablement
avoir élu domicile au moins depuis deux années, dans
la circonscription du conseil qui les nomme.
En cas de suspension motivée d'un conseil commu-
nal, le conseil électif, qui concourt à la désignation du
maire, délègue, pour un an, une commission adminis-
trative composée de membres du conseil suspendu, et
des électeurs les plus imposés ; s'il y a lieu, un maire
provisoire est choisi dans cette commission.
Le pouvoir exécutif nomme directement à tous em-
plois au-dessus de ceux qui dépendent, en tout ou en
partie, de la chambre haute, des conseils provinciaux,
généraux ou d'arrondissement ; il désigne les maires
des grandes villes. Celles-ci peuvent être divisées en
deux, trois ou quatre communes, qui même quelque-
fois seraient chefs-lieux d'autant de départements.
Nul ne passera à un emploi qu'après avoir exercé
l'emploi inférieur pendant 4 ans, et, dans l'armée ac-
tive, pendant deux années en temps de guerre. Pour
ceux des emplois à la nomination des conseils généraux
ou d'arrondissement, il y a préalablement lieu de satis-
faire à un examen.
Les traitements de tous fonctionnaires sont diminués
du quart; leur retraite augmentée du quart; aucun
12
emploi spécial temporaire ne donne lieu, en dehors
des frais inévitables, à une augmentation du traitement
d'activité.
Il n'y a aucun cumul de fonctions, d'un ordre quel-
conque, électives, rétribuées, ou émanant du pouvoir
central.
Nul ne peut passer d'une position élective à une
autre rétribuée à un titre quelconque, ou réciproque-
ment, qu'après l'intervalle d'une année révolue.
Sur la demande motivée de l'un des conseils électifs,
le fonctionnaire, qui a été nommé par ce conseil, peut
être révoqué et remplacé par le conseil électif immédia-
tement supérieur.
Des ordonnances spéciales régleraient les détails de ces
diverses dispositions, en conformité des principes gé-
néraux qui les dominent : affirmer d'autant plus l'autorité
gouvernementale dans les sphères élevées, l'influence
locale dans les inférieures ; abandonner aux pouvoirs
provinciaux ce que l'autorité centrale ne peut gérer elle-
même ; étendre, renouveler, en dehors de tout esprit de
parti, le cercle de la représentation des intérêts parti-
culiers ou généraux; éviter les exigences exclusives, les
agitations incessantes, l'influence de certaines intrigues
politiques à l'intérieur, ou à l'extérieur, les sollicita-
tions, le népotisme, les hommes qui s'imposent au delà
de leur utilité, les pouvoirs éphémères et irrespon-
sables ; assurer enfin la stabilité, la sécurité des inté-
rêts publics ou privés, la tranquillité, la bonne admi-
nistration des communes, des provinces et de tout le
territoire : tels sont les voeux réalisables.
— 13 —
7. — Conclusion.
La France pourra-t-elle supporter de tels change-
ments et jouir enfin d'une sage liberté ? Les meilleures
institutions deviennent dangereuses dans un certain
état des esprits.
« Les gouvernements sont comme les hommes, ils
se forment tard. » (VOLTAIRE.)
En présence de tant de malheurs publics accomplis
et d'excès, commis ou à craindre, celui-là serait bien
sûr de lui-même, qui, ayant le pouvoir de tout faire,
irait au-devant des innovations. Néanmoins, n'y a-t-il
pas un abîme à éviter?
Les soldats d'une armée, les passagers d'un navire
les ouvriers de l'usine, les élèves d'une institution,
sont-ils admis à choisir leurs chefs? Comment les deux
partis qui déchirent la commune s'entendraient-ils
pour élire un maire qui puisse y ramener l'ordre?
Il y a, chez un peuple qui veut vivre, la religion, la
famille, la propriété, le travail, le culte de la pensée et
des arts, la patrie, les rapports internationaux. Le pu-
blic a-t-il conscience de ce que réclament tant d'intérêts
divers? Est-il responsable? Est-il apte à choisir tous ses
magistrats, et de conséquences en conséquences à chan-
ger même son gouvernement?
Aurait-il d'abord toute capacité pour bien choisir, il
la perdrait bientôt; les candidats capteraient les suf-
frages, aux dépens de la chose publique, par des pro-
messes souvent irréalisables, et toujours corruptrices;
Ce droit, dont on aurait investi la multitude, devien-
— 14 —
drait, par la fréquence de honteuses ou violentes enchè-
res, la cause prochaine de sa propre démoralisation.
Le pouvoir suprême, ainsi venu de bas eh haut, n'est
pas pouvoir, mais esclave du plus capricieux maître ;
de même il aurait été élevé, de même il serait ren-
versé; la chose publique, sous un sceptre amoindri,
serait, à la fois, le jouet des machinations de l'intérieur
et de l'extérieur; c'est au plus haut, dans ces sphères
au-dessus de toutes passions, de toutes tentatives bru-
tales, qu'il faut demander l'étendue, la hauteur d'es-
prit, cette décision, cette indépendance, cette moralité,
cette suite, enfin toutes les garanties indispensables à
l'existence des empires.
Abaissant ce principe au, niveau des intérêts secon-
daires, confions toujours l'organisation de chaque de-
gré hiérarchique de la société aux degrés supérieurs ;
ceux-ci possèdent assez de modération et de liberté
pour comprendre ce que tels pouvoirs doivent être
conformément aux rapports généraux entre hommes et
choses.
Au XVIIIe siècle, la Pologne, jadis dominatrice de la
partie orientale du continent européen, méconnut le
principe : elle n'existe plus.
De 753 à 493, av. J.-C., pendant près de trois
siècles, Rome avait été prospère, puis libre et inoffen-
sive en Italie, jusqu'à ce que le peuple, retiré sur le
mont Aventin, eût imposé ses tribuns et de nouvelles
institutions.
Mais, à partir de cette époque, et jusqu'en 88, des
agitations incessantes lui firent une loi de déborder en
Italie d'abord, puis sur le monde entier; des généraux,
— 15 —
des proconsuls, victorieux ou spoliateurs, rapportèrent
la corruption, les habitudes dominatrices et d'affreuses
guerres civiles ; tout se décida argent, glaive, en main ;
on vit Rome toujours frémissante, ne laisser vivre César
que l'espace de temps nécessaire pour vaincre ses com-
pétiteurs; il lui fallait déjà un maître, mais elle n'en
voulait encore aucun.
L'an 31, avant J.-C, Rome, lasse de sanglantes
vicissitudes, et à l'apogée de sa civilisation, fut heu-
reuse d'accepter des fers de la main d'Auguste : Après
tel politique, né pour endormir un peuple qui ne pou-
vait plus supporter ni l'autorité, ni la liberté, les pré-
toriens, la populace, le crime donnèrent l'empire et
tous ces fléaux dont le monde reste encore épouvanté ;
pendant près de quatre siècles, l'abaissement et les souf-
frances ne furent tolérables qu'à de rares intervalles.
Prétendus crimes de lèse-majesté, délations, exils,
confiscations, morts violentes, accaparements d'hérita-
ges, épouses enlevées ou répudiées, incestes, parricides,
affaissement des caractères et des dignités, toutes dé-
bauches, tous crimes, toutes folies, sont les délasse-
ments des Césars ; et dans l'univers il n'y a pas un asile !
Distributions publiques, dignitaires et histrions en
concurrence, combats d'hommes contre des bêtes fé-
roces, victoires et triomphes imaginaires, émeutes san-
glantes, relâchement de tous liens ; empereurs tour à
tour issus de la révolte, divinisés, traînés aux gémo-
nies, toutes hontes du nom romain amusent ce peuple
qui regretta Néron.
« Dans le despotisme héréditaire, il y a des chances
de repos pour les hommes ; il perd de son âpreté en
— 16 —
vieillissant. Dans le despotisme électif, chaque chef sur-
git à la souveraineté avec la force du premier né de la
race, et se porte à l'oppression de toute l'ardeur d'un
parvenu à la puissance : on a toujours le tyran dans sa
vigueur élective, tandis que la nation qui ne se renou-
velle pas, reste dans sa servitude héréditaire. » (CHA-
TEAUBRIAND)
En 330 de J.-C, Constantin transporta le siége de
l'empire en Orient, comme pour échapper à de san-
glantes saturnales; et Rome, avant la fin du cinquième
siècle, verra les barbares du Nord campés sur ses pro-
pres ruines.
Tels sont les résultats du principe électif exercé avec
cet entier développement qu'il doit prendre par sa na-
ture même ; tel est, à deux dates si écartées, le mot de
l'inflexible histoire !
La France, malheureuse, en proie à tant d'aventu-
riers, envahie plus encore par des moeurs que par des
armes étrangères, retourne violemment, contre elle-
même, une exubérance de forces; il ne lui manque
qu'un mot, un centre de ralliement, une tradition
vivante, et surtout la volonté de rester telle que, dans
l'intérêt de la civilisation, l'univers la vit presque tou-
jours.
IIe PARTIE
FORCE PUBLIQUE
Beaucoup est à modifier, si l'on con-
sidère les faits récents ; presque tout
est à conserver si l'on tient compte des
faits antérieurs, et de ceux qui auraient
pu se réaliser.
1. — Importance nouvelle des institutions
militaires.
Quel État peut désormais vivre tranquille à l'abri de
son armée permanente, si forte qu'elle soit ? Il faut que
toute nation, toujours à la veille d'une surprise, soit
prête à courir immédiatement aux armes pour sauver
ses richesses, son territoire, son honneur, sa vie même.
Tel est le funeste progrès apporté par le temps actuel :
résignons-nous à ce lourd et permanent sacrifice,
inconnu des générations précédentes ; mais obtenons
de ce sacrifice même, pour les populations, un déve-
loppement moral et intellectuel qui compense le trouble
profond ainsi apporté dans toutes les existences.
A ce point de vue, le système militaire devient mal-
heureusement le préambules des constitutions ; si tou-
2
— 18 —
tefois on veut en ajouter une à tant d'autres éphé-
mères, nécessité il y a de tout édifier pour la défense,
puisque tout reste exposé à une attaque subite, la
moindre imprévoyance compromettrait l'État.
Le meilleur système militaire est tout entier dans la
politique ; avoir des alliés sûrs et le moins possible
d'ennemis ; adopter un mode de défense basé sur la
politique et non une politique basée sur la guerre.
Biais, d'abord, tous doivent s'unir dans l'intérêt com-
mun; le pays et ses pouvoirs, constamment solidaires
l'un de l'autre, resteront unis dans la mauvaise comme
dans la bonne fortune. Point de révolution au premier
échec ; pour tous, la guerre a ses chances.
Un long règne suffit à peine pour préparer de solides
armées, des finances prospères, une bonne politique
extérieure, des alliances sérieuses, un personnel dévoué,
intelligent, actif, et les meilleures traditions dans toutes
les branches de service ; telle fut la tâche des prédéces-
seurs de ces princes qui firent briller leur nation par
les armes. Le secret de ceux-ci fut d'être hommes de
génie, ou de se procurer tous instruments de réussite,
d'attendre les occasions, de former un bon plan, de
l'exécuter avec vigueur, en s'aidant tour à tour de la
politique et de la guerre. Une nation, souvent boulever-
sée par des révoltes, changeant sans cesse la tête de son
administration, s'exposerait aux plus grands périls, si
elle entrait en lutte contre un gouvernement héritier de
travaux, d'alliances et de traditions séculaires.
Les succès, les revers d'un État, ce qu'il peut entre-
prendre ou craindre dépendent de la nature et de la
situation politique de ses pouvoirs.
— 19 —
La nation la plus résistante contre les vicissitudes
qui menacent les empires est celle dont les citoyens,
quelle que soit leur profession, se voient les plus recher-
chés en tous pays, pour leur application, leur travail,
leur tempérance, leur conduite.
« Pour qu'une guerre soit heureuse, disait certain
général, il faut, dans le militaire, la discipline, par
conséquent, dans la nation, une hiérarchie. » Un petit
peuple, grand par sa dignité, reproduit, sous la forme
républicaine, ces conditions essentielles. Il conserve
ses moeurs, travaille et s'incline devant la loi.
Si, comme toutes choses, les institutions militaires
subissent la loi des circonstances, évitons, autant que
possible, d'abandonner ces puissantes traditions à l'aide
desquelles nos troupes firent preuve, autour de Metz,
les 15 et 18 août, contre des forces triples, d'une soli-
dité incomparable.
Tel État discipline son armée au milieu même de ses
populations calmes et dociles ; un autre, dans des con-
ditions différentes de politique intérieure et extérieure,
préférera une armée toute spéciale.
C'est merveille de voir quelles conférences militaires
sont faites à l'étranger sur la décadence de la nation et
de l'armée françaises, peu avant citées avec tant d'élo-
ges ; n'est-ce pas le cas de répéter : « Nous n'avons
mérité ni cet excès d'honneur, ni cette indignité! »
Quelles erreurs faut-il que l'opinion franchisse pour
arriver au vrai !
Le projet proposé est pour un État cherchant, d'une
manière sérieuse, son salut dans la stabilité et cette
hiérarchie des pouvoirs qui cimentent les empires ; ail-

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