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Mémoire adressé à l'Assemblée nationale par le corps des mines : extrait de l'arrêté du corps des mines du 2 juin 1790 ([Reprod.])

28 pages
[de l'impr. des batimens du roi] (Paris). 1790. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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THE FRENCH REVOLUTION
RESEARCH COLLECTION
LESARCHIVES DE LA
REVOLUTION FRANÇAISE
A
M É M Q î
A L'ASSEMBLÉE NATIONALE
tt
JSàftrôif à P Arrêté du Cerfs' dis Mni*
i??°<
JLbs du Corps des Minés réunis
à la qu'il eft du de*
voir de chacun des Individus qui le compo-
Cent de contribuer de tpus leurs efforts et
de toutes leurs luipj^res au btçn générai d'
h Nation. Françoise, ont arrêté de rédiger,
en commun», un Mémoire fur les deux que'-
Nationale. du Corps des Mines
ont déclaré, unanimement qu'ils faifiiïbrene
gner leur abfolue
tous les Décrets ûacr
tionnés par le Roi.
Première Quëflioit;
tes Mines doiventr-ellfes:
prêtes ou non?
Les Mines étant déclarées Propriétés Na-
tionales, un Corps Se une Ecole de Mineurs
font-ils héceflairës ou non ?
Plan & dhijîon du Mémoire.
ÀvariV de Queuter la première queftion
nous attefterons l'exiftence des Mines en
France, & l'utilité de leur exploitation nous
définirons ce -que c'eft que la Propriété, d'où
elle peut réfulter légitimement; nous défini-
rons auffi, avec précifion les objets connus
généralement fous les noms de Mines & de
Minerais. Ces définitions bien pefées & bien
fenties, on connoîtra facilement s'il eft jufte
ou injufte de réferver la- propriété des Mines
à l'a Nation, ou de les abandonner aux Poffeï-
feurs des terreins fuperficiels. Nous examine-
rons ensuite s'il eft avantageux ou non, .poue
Sécrété', de faire exploiter les Mines 'par
i^es àgehs de les concéder en en confervant
la furveillance ou de les abandonner aux
intérêts particuliers. Nous comparerons avec
impartialité ce qui arriveroit dans chacun
des deux cas. Le réfumé & le réfultat de
cette comparaifon oflFriront la folution en-
tière de la première Quèftion. Nous pafferons
à l'examen de la fecofnde.
Uùlité dés Mines.
Nous n'emploierons pas un tems précieux
à démontrer l'utilité de l'exploitation de*
Az
Mïiis,
de mêrtie nature
les
♦lut £i j. ̃̃'j-iii': tri voixvj
so .«]̃ r.5 :r, /;̃
̃•
origihëi
08,;d!ua ^partage feiç èntrei des v ou
d'un travail
l'homme &r un K i£ns oppqgùo^ de le
piftrt des autres. r
ftoijs apjîcHpo& «W fe* hm 4e£
pu
épai£^t.3rvafl» î,e#f &
ouvrir le ton de la
enfouies ne montrent la iur«
face des que de ^«84^
de leur induiroiene
fouvent en erreur auxquels l'homme de
l'Art njjême ne £««ro|3{ 'firfa'vrer iyee. féûu-
Sms avoir multi-
pliés fur un affez grand espace ou fur une
djftance aflfez ktoguie. te plus fouvent &
lt*Miaéi:aj$par coucher aucune
̃fh
A5
Shâftjtiï «ttérîdire
bien des couches inférieures avarit o*ai river
à la certitude au Minerais qu'on chferdioit,
Cet était naturel des choies bien entendu jfe
bien fenti le droit dç Uropriété tuï les
terrons! étant le refont d'un part
ce partage a-t-il pu s^étèlidre fur les Mines ?
Repréfentoris-nous ufle Colonie s'étàhlif-
fant dans une région inhabitée julqu'àbrs.
Les Qolons peuvent
des terres; mais ils ne peuvent faiceentrer»
dans ce partage, les nunès (fat la nature a
dans tes profondeurs. lis ne les jamr
noifftic pas; & s'ils entendaient les com-
prendre dans les tots, (les mines notant ^pas
'également répandues dans la mafl^ de i»
terre; leur partage Ïe trouyeroit j>ar-là mêinc
inégal Scinexa^
En confidérant la propriété
comme réfaltante d'un travail coniUmment
appliqué
ilere appliqué aux mines par l'homme ifole ?
6 que fon travail
la:
«striée «fe.ÇÇ"
'"ttiàtièrés
ou quinze
4'âiSHvité &> force capable de relîftcr
des prenions énormes, des inias de Jiqui-
de» r^ii tendent continuellement à y pcnç-
trer avec une raptdttê dif-
fuites d'y entretenir un air
que
des naines celle des terreîns
éujfq'u elle
;]pbùr ïhomme de la diréftion
¿ '.qui :tf a été furl ace Se qui
:<n'â pu l'être jcnipesfans
le
Mais» lltat de
focfété, a pu appliquer fqn
minerais exploitées par
le ;#çtaïer ne' -pa^
celui-tl'xine -tans
fociété nulle; çnolc ,|P-J#
ïièrs ett I la ^u^ ,fcs
:1) au-
e^ploifer des mines ftnslçs éhva-
*W éllçs
( 7'5
A*
individus leur sûreté perfonnélle; celle de leur
propriété appuyée fur l'ordre général, & le
plus grand avantage' de tous, en fubordon-
nant l'tntérêt particulier au bien commun.
Si nous cherchions ce qui s'eft pratiqué dans
l'antiqaité, relativement aux mines, ou ce
qui fe pratique chez les peuples modernes,
nous trouverions que par-tout les min-s onc
été & font confcrvées foit à la fociété indi-
tifément, foit 'a. la puiffance qui agif"oit ou
qui agit à fa place. Mais l'exemple des autres
peuples ne feroit pas une raifon fuffifam-
ment déterminante aux yeux des Légiflateurs
de la France. Examinons ce qui cft le plu|
avantageux à la fociété, ou d'abandonner les
mines aux propriétaires des terreins fuperfidels
ou de s'en réferverla difpofition comme propriétés
publiques. Comparons ce qui arrivera dans l'un.
& dans l'autre cas; le réfultat de cette com-
parailbn doit offrir une folarion fatisfai-
Suppofons qu'un propriétaire trente 0
cinquante arpens de terre attaqueVjmJîfôtt
qui traverfe fon champ tant que la direc-
tion de lès travaux n'excédera pas fès limites,
ou qu'ils ne s'étendront pas, Suivant l'iftcli-
naifon du filon ou de 'mihéf âis^
au-delà des perdehdiciïlaires à fes Kniites, ce
propriétaire pourroit tirer parti de rexplôjtft-
tion, (fi elle eft petite
maflè pour remplir dés frais d'étaWiffâaïent
de puits ufines, fourneaux s'il y a
peffbnne h'auroit droit de le troubîeri 1. mais
t 8
fi ce même propriétaire fait on pas hors èdk
perpendiculaires à fes limites alors lût-il à
cinquante toifès de profondeur 6c par con-
ne pouvant nuire à la fûperficie on
fon vpiGn qui n'aura employé ni
induftrie,ni numéraire aux travaux qui même
jamais n'auroit tenté une exploitation exi-
ger,* pu l'abandon des travaux, ou une part
dans
-Si les travaux fope abandonnés le parti-
culier qtai y perd le fruit de fes
dépends y perdauuï
Si les travaux font continués
«ux nouvelles conciiùQns du propriétaire yoi-
fil} la matière traite augmente néceflàire-
-maires premières
au plus bas prix de n'avoir pas
4 à efpérer
au contraire l'exportation de ces matières fa-
çonnées par nos Arts.
,Si le de celui qui a
veut aum exploiter
les /rais de deux petites exploi-
con-
les deux
trouvera encore
M ftj«|r* des difeuf-
fr© qaj mm au dé-
des
beaucoup plus aux produâions de la furfacç
que neleieroit une grande entreprife (1).
Le particulier ne gagnera que peu à fa
petite exploitation, & même il peut foutenir
la dépenfe des travaux préliminaires, & l'Etat
nouera de perdre beaucoup par le hauc prix
auquel feront les matières premières.
Il réïultera iurement de ces exploitations
partielles, que la furface des Mines fera cribléc
& enlevée, comme on en a déjà en France
la trille expérience eh pluGeurs endroits à
caufe de la négligence fur cette parue delà
part de l'adminiflration quoiqu'elle en aitécç
inftruite par les Officiers des Mines. Les Entrer
preneurs après avoir ainfi extrait à la furface»
& par-là avoir rendu les exploitations bien
plus diffciles, plus périlleufes & plus diîpcn-
cUeufes pour la fuite, ne fefoucieroiént pa* de
les continuer, ou ne feroient même pa3 en
état d'en faire les frais il arrivera que dans
trente ans la plupart des Mines ayant été
exploitées juftju'à quarante *m cinquante tuifes,
feront alors abandonnées ou, trop coiaceufes à
exploiter» & qu'il faudra recourir aux étran-
,gers, .pour nous fournir tous les Minér*ux fip
.les Métaux dont nous aurons befoin..
Les Mines laùTées aux Propriétaires de fonds
( t } II ne faut pas croire comme quelque* Aoteiirs
l'snt avancé mal à-propos que les terreins fuperieurs
aux Mines foient flénles ou moins [frodttôtifs 'que
d'autres. Quand cela a lieu,cen'eft potnticaufë de lapr*-
Íence des Mines, mais parce que la terre végétale man-
que fouvent fur les roçbors.

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