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Observations sur le tabac ([Reprod.]) / par un ami des cultivateurs

De
47 pages
[s.n.]. 1791. Tabac -- Impôts -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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THE FRENCH REVOLUTION
RESEARCH COLLECTION
LESARCHIVESDELA
REVOLUTION FRANÇAISE
MAXWELL
Headington Hill Hpll, Oxford OX3 OBVVIK
T ̃ S1
OBSERVATIONS
S UR
L E TABAC,
PAR
UN AMI DES CULTIVATEURS.
A
ON annonçoit que le Comité de
l'Impofitiôn pourvoiroit, dans ion rap-
port, à toutes les dépentes, tans recou-'
rir à la contribution du tabacV
Or comme une contribution de
moins, fût-elle volontaire, eft un grand
bien de plus, avant d'infifter fur cellG-ci^
il falloit ravoir fi elle feroit néceflaire,
& pour cela attendre ce rapport.
On ne peut refufer de juftes éloges
a l'efprit qui ra dicté mais on craint
que quelques dépenfes n'y foient omises'
que certains objets de perception n'y
foient portes trop haut, 2c que pluficui
autres ne fàilant point partie des re-
venussfises le treior public n'éprouve,
à l'époque où ils ^celïèront, un vujde
^confidérable.
Dans cet état des chofes, convient-
il de renoncer aux produits du tabac,
de fe priver d'une auflî grande reflbùrce?
Ceft ce qu'on examine dans lés obfer?
,vations fuivantes. N'y trouvât-on qu'une
feule vérité propre à éclairer la que-
tion malgré la laffitude, on devroit
les .lire parce qu'urT rayon de lumière
n'efl: pas trop payé d'un quart d'heure
d'ennui.
A z
OBS ERVAT ION S
SUR LE TABAC,
PAR UN AMI DES CULTIVATEURS*
Une grande queflion eft recoudre. Doit-oa
cenferver ou fupprimer la vente exclufive du
Tabac? Cet objet important a donné Heu de
longues & de nombreufes difcuiîîons. Toutes les
réflexions ont été epuifées pour &c contre ,̃& il
feroit difficile d'en p^fenter de nouvelles. On
ne peut donc que les comparer, afin de tirer
s'it eft poflible du choc de ces différentes
opinions la lumière qui doit éclairer fur la Loi
qui fixera toutes le$ incertitudes, & que les
circohitances rendent fi preflante.
Nous allons, 1 cet effet, examiner les divers
plans qui ont écé propofés, en commençant
̃ v ̃.
par le ripp*ort d.i Comité de Tlmpofltion qui
mérite. la première placé tous les écrits
de ce gtfnre. »..•
Qn
acîucl du ubac, a la liberté do U culrurc de
débit, qui auront lieu au prol't du tréfot
V'oili les réf.i'tsts voici les motifs
de
ÎTiirv£ill.uis,'c< jur coivfctjceiit dçs frais de per-
avec produit.'De;
vilues furies perfonnes dans les voitures,
dans les miifons, &c<{ & wiln des peines
pécttninircs, infamantes W aftlidives.
Il. Cet impôt aiynrc à la liberté & i
la propriété.
L'ancien ségime de I.i vente exclufiv*
ne peur fubfïlUr > patee qu'il cil imppllible qu'un
fydème dcitiuifllif des droits de l'homme faire
partie du fyftèmc (octal.
§. lV. Quand, on ̃|utvuiîdroit à rétablie
l'ancien régime, on ne pourroit en attendre
V. la di/terens moyens propofes pouf
• A J,
impofer ta "̃confomrnitioii du tabac ne fut-
r oient offrir un produit égal à celui de l'ancien
régime, fins en avoir les incônvéniens.
§, VI. I.çs -itjoyei.is les plus conveintï'cs de
tonferver un fcvenu fit cette confommuiori
au (refor puhjic, fo:u i importition du tabac
yiran;;cr fa fibricition f; fon d;l?itau profit
de la Natiôh, :u fr.mcs b livre.
le premier, tiré dcs fois que .coûtoic Tiin«
pôr, des vïfitcS auxquelles il affnjc tt'.fToit de»
reines qn'ilentr.unoit, demeure fans force.
i°. L'imvot, dans le :io!ivcau rt'gime, fo
'percevra', pour 'sinli dire, hm frais parce
-cjue rc cordon didir-c à h ftiràç des Doiunçs
Natiomlcs, fufiira à ".g^rde du ubac. Avan-
i.\ge unique que ni ̃prcfciitc aucun autre
impôt..»̃•
t°. Les vifires domiciliaires &: autres de
toutefuture, feront fupprimc'es > ainfi que les
peines Il ne relier*
qu'une légère amende j moins comme une
que comme une punition
infligée à la violation de. ta loi. Ces peines
feront augmentées ou adoucies fuiv.i!i> l'objet
du délit, avec une diftinciion ciuve les fr.-ii-
François lés ttràngcrs j ci pi-jnonçaiit.
'̃̃ '6 '̃'̃̃̃̃
perpétuelle, toit itérée, contrt les premieu..
On pourra fuivre au rçfte la graduation des
peines qui feronr établies pour l'introduction de'
h contrebande, dans le code qui fer» décret
pour les Douanes ruciomle?,
IF.
L'impôt attente à la liberté & à la propriété.
Ceci exige quelque développement.
I.a li'octtc lies nations, comme cette du
citoyen .conMc A n'ecre gouverne que pu la
loi, n'C-tre qu'à la loi, organe de 1a
volonté gâu'ralc.
la propriété confiée du)! le droit de jouit,
ufer cV difpoferj conformement 1 la loi.
Ainfi s'il exiftuit une toi qui défendît la
plinMtio:i.dcs bois le long des grands chemins,
leur fans pcrnufllon, L'entretien
des tificres &m% certains cantons, on même la
culture de toute autre plante il endroit s'y
founicttrc fans murrutue parce que ces prohi-
binons devant tourner à t'avantage du plus grand
nombre, objet de toute lcgjfl.itio'i, de telles,
loix n'atrenterounr ni propriété, ni K\\
liberté, X..
7
A*
Il fuit de ces principe», que fi les Repré-
Ctnt'xni de la Nation jugeoient que l'impôt du
'rabac, avec les
toient .dût être conférée comme le plus
léger, le plus libre cV le plus utile, loin de
Méfier le moins du monde la liberté ou fa
propriété, ils fecoicnt une loi plus fage, plus
douce & plus jufte, qu'en lui fubft'uuant tout
autre impôt.
Ecoutons ce fuict un excellent citoyen (i)
parlant i h Nation.
u L'impôt fur le tabac cft de fa nature un
Il de ceux qui préfeiuê.nt le moins d inconvé-
» niens j on ne fauroit trop tôt le décréter
n Je le répète, cet impôt ne peut être heu-
•• réufement remplacé que dans un fyftcmc
m duquel nous tommes loin ainfi il n'eft
prefque aucun des impôts dont vous vous
occupez, qui pu!ne lui étre préféré
Et de tels aveux échappés â un ennemi dé-
claré de toute fifcalité, décident la quefti.on.
Ne dillîittulonj pas cependant les objection
fuivantes.
L'impôt ofTenfe la propriété, parce qu'il charge
( 8 ) M. Clavièrc dans f« Rcfltxior.j à l'Afljmbiét
Nationale..
(S
rîmie contribution ég.it« le pauvre & le rithe
qui confommcn.t du tabac.
Les droits fur les boitions, for la viande*
fur les'nufcW-mdifcs, fur les lettres, &C. char-
cent aulTî.d'ur.e contribution cg.iîe le pauvre &
le riclv,1 avec la différence qu'on ne fuiroit^
fe partir c!« ces objets de première néctllitc,
en Il' tintais prétendu que ces droits ^tten- ^L
-h proprietc. •
1 c regim; de cet impôt ofTenfc Ia propriaé,
parte qu'il enti-aîne des frais cxeertîfs. Ils
!Vï.-r.t A pc-u
Parce .qu'il oocalîonne des vjfitcs domicir
li.iircs, cVc. l.lles feront fupprimées.
Parce, qu'il cxp.^fc les citoyens à des peines
dilproportiomiccs avec les délits. Elles feront
proportionnels aux délits & moindres que le*
délits.
Parce qu'il place le citoyen fous les lois du
code le p!ns volumineux cV le plus compliqué.
Ce -code fera rctcnv.c & de tous, le plus
fimple. •
Parce qu'il interdit certains emplois de la
terre & des capitaux, & qu'il en diminue la
valeur.
Il n'intccùit ecttains emplois de la terra
(p)
fant en diminuer la qye pour l'utilité
publique, & pour foulager cette même terre
d'un impôt de remplacement qui- lui fe-
foit beaucoup plus onéreux que la prohibition
liKine,
lutin.. le rtgime du nbac oflfcnfe Il li-
bercé) en ce qu'il interdit trois efpèves de
cravata, applicables à cette marchand ife> Tra-
vauj agricoles, travaux manufacturiers, -travaux
mercantiles.
Cette marchrtndife fera remplacée jut la ciJ-
tore du chanvre, du lin, &C. 'lui fourniront
plus de travaux agricoles, nunufiiliuiets cV:
jDcrc.mciles que cette plante parafite.
Pet fonne n'ignore que nous manquons de. l'un
& de l'autre vSr.que nous en tirons de lï trajiger
fuit brut, foit en toiles pour près de t;
fiiillions chaque année.
culture, le lin eu celle qui cccupc le plus de
bras à Ia fabrication. Une livre de lin hrut, qui
vaut dix fols, peut acquérir cV acquiert una
valeur de main d'eruvre de 8 liv. en lil
A' de mille livres en déneelies.
Ce font les lia* clos Provinces Belgique* qui
ftli:vtc!ifent nos nMiuifixcluvcs' de linon .êV de
bAtilles qu'on a vainement tenté d'imiter,
Ces errais faits par les Aftglois en Irlande ac pat
Je Roi de Prutfe en Siléfie, n'ont pu atteindre i
la fupériotité de nos batiftes de Flandre & de
Picardie. Si en encourageant cette fabrication,
on ajoiuoit 4 la folidicé & à la finette de la toile
la variété du tlelîïn & le brillant des couleurs,
le goût de la Nation ne tarderoit pas à les fubfti-
tuer aux moulfelines & aux toiles des Indes, Se
notre confommation prélevée cette branche dé
commerce deviendroit l'objet d'une riche
exportation. Nous ceffertons en même temps
d'être tributaires d'environ 40 millions qne nous
payions tous les ans à la Compagnie Angloife
dans l'Inde, & par ce feul moyen, nous affoi-
blirions une puilTance rivale d'une manière plus
éûre qu'on ne pourcoit l'efpérer d'une guerre
de plufieurs années.
Si l'on fe fût arrêté un inftant 1 ces grandes
confidérations d'intérêts politiques & commer-
ciaux, jamais on n'eût ofé mettre en balance
dans cet article, la culture dévaftatrice du
tabac, qu'on ne peut trop fe hâter de proscrire,
avec la culture de ces matières précieufes qui
ne peut erre trop étendue ni trop encouragée.
de la vente «xclttfive, étant
( il )
un fyftême defituaif des droits de l'homme
ne peut faire partie du fyftême focial.
Le nouveau légime ne préfentera plns
comme on l'a vu, ni vifites domiciliaires,
ni code volumineux ni peines afl^i&ivef. Cet
impôt, ou plutôt cette contribution volontaire,
payée au créfor public par le luxe & la fan*
taifie, doit donc, plus qu'aucun autre, faire
partie du fyftême focial.
Cette vérité n'eût peut-être éprouvé aucune
contradiction fi des intérêts particuliers ne fe
fuflent mêlés à l'intérêt général.
Les départemens Belgiques $c du Rhin ré-
clament la culture du tabac dont ils ont toujours
joui, quoique dans l'état des chofes on ne
puiffe pas leur accorder cette liberté, faniM'é-
tendre au refte du royaume, fans fupprimet
J'impôt & lui en fubftituer un plus onéreux.
C'eft à-dire que, dans un moment où le
patriotifme exige & obtient de fi grands fa-
crificesj ces départemens fe refufent à celui
que follicite avec tant d'inftance l 'intérêt pu*
blic, qu'ils prétendent conferver un avantage
parriculier par la fouffrance générale & fonder
leurs profits fur la perte commune.
En effet, déférer à leur voeu ce feroit gré-
ver le plus grand nombre en faveur du plus
petit & contrarier l'cfpric de cette loi d'éga-
lité qui a fait profcrire tout privilége.
Mais cfl-il bien vrai que Ia culture du tabac
offre tant d'avaouges aux provinces alfaciennes
ôc belgiqucs?
Ceux qu'ils en ont retirés jufqu'ici, ils ne
les doivent qu'à la contrebande, qu'au renché-
jiflemçnt de la marchandife occafionnè par la
prohibition. Supptimez cette prohibition cV
dis-lors la culrme du chanvre, du lin, du col fa
du bled meme, leur deviendra plus" productive
que celle du tabac.
y pici. comment s'explique à ce fujet l'auteur
que nous .avons d^)i cité,
»j Si les AJfaci^ns n'ont point encore aban»
» dç>nnc ectto, culture, G même ils la prônent,
« c'eft que la facilité de la contrebande clève
chez eux le prix du tabac.l un taux extraor-
dinaite. Mais ïtidmin't(lr*!tur gi/iâal d'un
» royaume ne dait pas itre. arrête' par la cenfi-
eration d'un. pnrc'UA profil circonfcrit une.
» province, (i)
Ne nous laflTons point d'invoquer d!impofantcs
0
( IJ )
te On n'examinera pas ( obferve M. Péthion )
» s'il eft utile pour la pro/périté de l'empire
M que la culture du tabac fzfle des Progrès.
o On eft loin de le penfer. Le tabac eft
il une plante vorace qui épuife le fol qui la fait
croître. Les Américains ne la cultivent avec
»> fuccès qu'à raifon de l'immenfe étendue des
terres qu'ils ont défricher, Se de leur
» inépuifable fertilité; mais aufli- tôt qu'un canton
» fe pouple Se que le prix des terres augmente
» ils abandonnent la culture du tabac pour
Ce livrer a une culture plus avantageufe.
» La culture du ta6ac ne convient peut-ctre
fous aucun rapport à la France «.
Qui croiroit, qu'après avoir pofé de tels prin*
cipes, tous d'une grande vérité, l'auteur efti niable
qui les profefTe ne laine pas de conclure à la
liberté indé6nie de cette culture en Frauce ?
Un autre aveu non moins fufpecl eft celui
du Comité de l'impofition, dont voici les ter-
Les terres des départemens belgiques &
»» du Rhin ne font nullement propres à pro-
N duire de bon tabac; les départements méri-
dionaux ont feuls été favorifés à cet égard
par la nature; ainfi ces premiers ne doivent
(H)
les profits de leur culture qu'à ta lot qui
interdit auz autres de l'entreprendre et.
On convient formellement ici que ces dépar-
temens ne doivent les profits de leur 'culture
qu'au privilège exdufif.
D'où naît cette conféquence fi l'on fuppri-
me le privilège, ces départemens n'auront plus
de profits & par conféquent ne cultiveront
plus. Si l'on maintient le privilège & qu'on le
rende général, ces dépattemens ne cultiveront
plus & n'auront plus de profits; Dans les deux
cas, leur pofition eft évidemment la même.
Ils font donc fans intérêt dans la queftion, &
dès-lors elle eft jugée.
Joignons à ces moyens le tableau- fuivant,
,digne de la plume qui 'a tracé.
« Si par habitude/ou par ignorance, le
Virginien perfévère dans la culture du tabac;
» fon produit ne paye plus fa dépenfe; fes
» efdaves mal nourris, s'épuifent par un tra-
» vail devenu plus pénible; les enfans périment
» au fein dépêche des négrefres, excédées de
fi fatigues. Le maître, loin de pouvoir accroî-
tre fcs jouitTances & diftribuer le bonheur
autour de lui, s'endette j'& bientôt la- misère
« defeendue fur fes poflefTions, 'n'oiTte p^s