Oeuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement : contenant le recueil de ses mémoires et consultations

John Adams Library (Boston Public Library) Brl, John Adams, John Adams Library At The Boston Public Library, M. (Henri) Cochin, Jean Jacques De Nully

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Extrait

V-. .^'s>Jlolnicubant N TME CUSTODY OF ThE B05TON PUBLIC LIBRARY. -.-991^' , . . V *' »v-^/^ '-?-Ç!»4$!r"^ CA À ^ M16/ *i. 1 ïDE FEU coc Ny É C U Y E R, AUAVOCAT PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET Consultations» NOUVELLE ÉDITION. TOME SIXIEME. »i*r.a*..ii»^jMiÉ.t Mil p <| i«» tM © IA PAR S, rue de la ComédieChez DELALAIN, Libraire, Fran<;oife; ^':aKiAL>is^iiAiMtjmissf4ii&99^-n-i^^ sÊS^B^;^!m!sxsis^Btja M. DCC. LXXV. DUAVEC ET PRIVILEGE ROI,APPROBATIONv'^âOA!' I * TABLE INSTANCES PROCÈSDES CAUSES , , E7 CONSULTATIONS. Cause EhTquarante-cinquième 5i^/z5LA Grand'-Chambre. : iSiCEnt Queftion ont été valablement ialiénés. fubjlitués Page Cause a la Grand'-Chambre.ÇXLVI. Queftion: Y eu volontaire demande en ara- ^ fépayant fèparatlon dont &lion de biens la a été déboutée Arrêt ^femme Va condamnée a retourner mari^ eft~ellequi che-^^fon recevable àdemander^fansnouveauxJaitSy féparation d*habitation ? 41 Lex VII. Instance a la Grand'-Chambre. Quef- auxtion : Si les rentes quiconfliiuées appartiennent mineurs lesmainsvalablement entre^font rembourfées de leurs tuteurs ans avis de duSentence yJuge^f parens: &c. 6l CXLVIIL Procès a la Troisième des Enquêtes. : devendrevaut-elleQueftion contrat^quandPromejfe le bien enBail ? 71efl judiciaire CXLIX. : Si le GentilhommeRequête. Queftion qui convenir en eau-de-vie le vinfait crû^defon eflfujet aux tes des Commis aux Aides,vif 104 CL. Instance a la Grand'-Chambre. Queftion: De civile,Requête 117 CLI. Cause a la ... . des :Chambre Enquêtes /?^ Lettres contre unQueftion: tranfport.derefcifon 168T A B t E. Procès a la Chambre... . desCLII. Enquêtes* une de:Si valable^Queftion permutation Bénéfice ejl elle ne de & 185d'autre.fiequand peut efieciuer pan Cause au Grand'-Conseil. : i'i leCLIII. Queftion tenu de V deInduit ,Chapitre ejl l'Evéque quoiquati- ciennement ce un fût Chapitre Collégialy&queVKvêché de is 208foit pu peu,érigé : ConcernantCLIV. Instance au Conseil. Queftîon lede U de Saint Corneillela Jurifdiclion Abbaye fur 6 dePrieuréde Saint Nicolas-du-Pont autres EgUfies 2.16 Comptégne, à dede celuiCLV. Second Miuoiîi.E Jervant réponfie M. r deArchevêque Cambray, 443 deCLVI. RÉPONSE les ,pour Religieufes Maubui[fon contre la Dame de Chateaumorand, 493 A consulter.CLVII. MÉMOIRE JOT VeauConsultation. ; Concernant nécejjaireQueftioa à des Moulins, ^o^ de M. Cochîn.Remarques 507 /^ FévrierDiscours au Grand-Confeil 23prononcé leen les de Chancelierentant Lettres M, ,1717 préf ' d' 54fAguejjeau. Table Matières.gén:-'Rale des 55"-^ de la générale des Déci partiefions plus grande Œuvresdes dans Tomes descontenues lesfixAffaires ordrede Af. chronologique, 7<5pCochin^par de laFin Table. ŒUVRES , V