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Opinion de M. Boislandry, député du département de Seine et Oise, sur la liquidation de la dette publique et les assignats-monnoie, lue dans la séance du dimanche 5 septembre ([Reprod.]) / [de l'Assemblée nationale]

De
38 pages
Maxwell. 1790. Dettes publiques -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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DÉPUTÉ DU DÉPARTEMENT DE SEINE ET
« It eft devenu difficile de tromper long-temps les hommes dans
» toutes les difpofitions publiques où leur fortune eft
de l'efprit que d'y prétendre.
A
bres de du plan
2
idée que celie qui parôîtconditrre 1 îibérertout-à-coup la nâtïoa
de,cent millions de rente, à diminuer de cent millions les
charges du peuple t &. à faciliter la vente de deux milliards de
propriétés; elle devoit être reçue avec tranfpbrt par tous les
bons francois &. j'avoM que j'ai été d'dbord entraîné comme
les autres par des efpérances auffi confolantes, &.qui nous
ctoient préfsntées avec tant d'éloquence.
Jc me fuis dit à moi -même le fuccës de ce projet-doit Acre
infaillible, puiiqu'if nous eftpropofé par M. de Mirabeau (i),-
(1) Correfpondancc entre M. Cerutti {* Uctmic de Mirdeau- Janvier ,178?
rage 9. Le papier-rnonnoie n'eft pas moins un opprobre qu'une calamité j les
ebnfcquenees politique* en font suffi -fatales que les conféquenccs morales
en sont déteilables page 43. Parlez ijrous de la rareté de l'argent rien ssriz
ptoduit, Monfieur, comme la prefence du papier-monnoie; car le premier &
inévitaLle effet de tonte création de fapter-inonnoie ctl la difparition du nu-
méraire, page jr. Eh bien Monîeiir, fi les oWeitations que je viens de
vous faire ne vous fufEfcnt pas, fi vous voulez te ptincipe au lieu des dif-
cuflioBs de détail, de la pure & éternelle nature dée
chofes c'eft de la ûmp'e & immuable raifon vous en êtes donc juge com-
pérent!
La providence quiMcftinoit l'homme à l'aftivité n'a pas voulu qu'il y eût
une richeiré poiEble qui ne fût le prix & le produit d'un travail proportiontté.
Ce travail il efi vrai, n'eft pas toujours fourni par le propriétaire même des
zicheffes qui le repréfentent i raait-t'il n'a paj fyi foBtniparliH.H a été fourni
pour lui. Toute la théorie des valeurs n'eft fondée que fur ce fetil principe, &
celle des métaux précieux y cltaulfifévéremcBtaffuîétiê que toutes les autres.
Quand o n réfléchit à tous les genres de rifqnes de frais de travaux de
eonfommations doilt il faut le concours pour tirer des mines les matières
métalliques,* & le3 convertir en efpèces courantes, on conçoit bien qu'un**
once d'argent foit l'équivalent de cinq à fix journées de travail d'un homme
de peine. Toutes les autres valeurs s'apprécient par une femMable mciure.
Mais quelle fera la valeur d'un ûérile papier qui_n'o£frira nu) moyen csrçajn
de toeverfion en argent? rîèvàudra-t-ilatiffiqoe le travail qu'il en antràcbiJf.
pour le ce cas, Une repréfentera rien, sbfolurnefttiieB.
Voilà, Monfieiu, peurqugi le pajitï aieiiaoi? «û aii fatïl praftigCy ee«
f
Aij
lui qur avoit autres prôfelfê une ctoftrine toute contraire
& qui dans cette àffêmWée
ïeur invintible pont toute efpèce dé p.apièr-monnoie.
Mais de plus férieuees réflexiohs ont fuipetidu îiiâ réfoîu»
tion. En examinant et projet avec attention, il m'a paru que
fon exécution éntraînoit des iriconvéniens très -graves, &.
qu'elle expofoit là France à la commotion la plus dange-'
Je dirai plus, Meneurs, jai cru reconnoître que les grand»
avantages qui vous ont été annoncés, étoiënt nuls & chimé-
riques. '•
Je n'adopte pas cependant les quittances Aà finances talc*
qu'elles vous ont été préfentéeS parce qu'en continuant tous
les intérêts fur le même pied, elles ne procureront aucun f&u-
Sagement au peuple.
Je ne penfepas non plus que vous deviez admettre en fnn.
entier le plan de M. l'évêqué d'Autun. Il eft,l>ien vrai que la*
déception coupable tab tfès-gfancl Mât àù pliyfiqUe & au mo;âV; viiià pour-
quoi la force (f Ufuçch d'un papier-monntie fofit impàjfibiM, Voilà pourquoi
vertu 1 e pàtrioiifoic le dévouement même i€» Araéiic«irts n'ont pu pperec;
tette tranfmutation miracuteufc. Leurs courageux cüoyens ont foutenu
ligueuts de la guerre le des ftifons Se chatte les tyrafis mais ils n'ont p*
ibutenir un papier-monnoie.
Dépendez, Monfîeur, du principe aux détdilsA c'eftaldfs ^ue Vous vetrei^
i l'éternelle honte des fophi(tes qu'un papier-nionoçie
ble; qu'il reftveife toutes les combinaifdns de la,iaifon ,'4fi laptttdeBÎé &jd«
la juftice rend iiicettalnts' toutes les ♦ale««f fiîpgte tout'tés fbhdèitfenfaë lit
propriété j & qo'inftitué en France àu milieu dé deux fnilliwds H deteî (f'if*
pètes monoyées il, ne, peut être envifagé que eomme un foyw de tyia«m« t-
c'infidélité 8c de chîmères une véritable orgie
Tous les bons citoyens, tous tes amis réunir pour
engage
MrntlU virhi,
4
majeure partie des créanciers de fétat ont les mimes droit*
{mifqu'à l'exception des rentes viagères & des tontines, çbqté»
les autres ont été créées, à la charge du rembourfement; mais
il çft impofiibie d'acquitter près de cinq milliards de dettes
avec deux milliards de Biens-fonds. J'aurai l'honneur Je vous
founiettre d'autres vues qui, fans avoir les înçpnvéniens de,
ces trois plans, me paroîfl'ent en réunir les avantages.
Les principaux motifs qu'on a déveToppés, pour vous dé-
terminer à I'émiflion d'affignats, forcés jufqiui la concurrence
de deux' milliards, font:
Le rembourfement effectif de toute la dette exigible
La vente très-prompte de toutes les propriétés nationales
L'a fupprejjîon de cent militons de rentes
La diminution de cent million'$ d'impôts
Le rétablijfement de la circulation dans le commerce
La certitude, d'attacher au fuccès de la révo7ution tous lez
porteurs d'ajjignats amis ou ennemis;
Afin de compléter ce projet, on a ajouté que pour fatis-
faire aux befoins des clafles inférieures du peuple, qui pour-
toiêat founTw»de la disparition du numéraire pour erafê-
cher la baiffe des gros affignats, on pourroit en créer de pe-'
tits de ioo ïiv. 50 liv. & aj Iiv.
Je vais réfumer fucceffivement tous cet avantages vous
allez juger, Meifieùrs de leur réalité.
Ce
miiSondes aiTignats;cefera par la vente des propriétés; il,
M'aura véritablement lieu qu'au moment de la prife de poflèf-
Son de rac^uéreiûf;, porteur d'aflïgnats
eund^t à propriété, lequel fer. lembour-
1
A vj
feîble, Iorfqu'eïïe fe vendra. Âïnfi, fa valeur devra être dimî-
nuée de l'intérêt, 'proportionné au tenipsjqui reftera à courir
jufqu'à la vente, temps que l'imagination pourra porter à deux,
trois & quatre ans, fuWant que I'émiffion fera plus ou moins
confidérable. Si l'émiffion eft de deux milliards comme il
ioîtra phyfiquement impoflîble de réalifer pour deux milliards
de biens-fonds en mSins de trois on quatre ans pour cette rai-
fon-Ià feule fans parler de beaucoup d'autres qui rendront la
perte plus forte encore, la différence' de l'affignat à l'argent
l'inftant même de l'émiffion, flottera néceflàireraènt entre dix
quinze & vingt pour centf L'afrignat fera une pièce de mon-
noie de bas aloi, dans laquelle le fouverairi aura fait entrer
dix, quinze ou vingt pour cent d'alliage; mais que la ioi
forcera d'accepter en paiement.-Ce ne fera donc pas un rem-
bourfement effeftif.
2°. La vente très -prompte de toutes les propriétés naih-
nales..
La vente des domaines nationaux ne fera point aceéTérée
parî'émiffion des affignats. D'abord ces aulgnats%ânt rem-
placé par-tout l'argent dans la circulation, comme nous I*
voyons déja, le befôin continuel qu'on en aura, empêchera
de s'en defêufir pour acheter des bieris-fonà. Enfuite ce ne
fera pas aux porteurs d'affignats, auxquels ;il conviendra tou-
jourç d'acheter de ces biens. Le marchand, le manufaâurier,
le-négociant, le banquier qui font partout fes "principaux
agens de la circulation, & entre les mains défquelsfe trouve
la plus grande quantité du numéraire, ont befoin de capitaux
& non pas de terres; ils garderont les aflignâts pour leur com-
merce & ils ne Iés eàlgtoieront pas à achêtet- $es/ biens-
fônds. Les. fermiers des terres, & l«à ïocàta'îias'ctes màifon»"
auxquels il eft ordinairement le- plus utile de faire-
étions, n'auront point d'affignats en quantité fuffifante pour
payer comptant leurs achats.
Ainfî ceux qui auront les aflîgnats,ne voudront point
acheter. Ceux qui voudront acheter, n'auront point d'aflîgnats.
La'vente fera donc lente Çt languiflante au lien d'être
prompte & rapide, parce qu'il n'y aura point de concurrëhs
& qu'il fe trouvera très-peu d'acquéreurs.
A-t-on imaginé auflï que tous les porteurs d'aflignats aban-
donneroient fur-le-champ leurs états, leurs profeffions, leurs
métiers, leurs commerces, leurs habitudes les lieux de leur
domicile pour aller acheter des terres dans les divers dépar-
temens du royaume, & ie faire cultivateurs? A-t-on penfé
que les villes devenues deïertes, fe fondroient tout-à-coup
dans les campagnes? D'auffi grands déplacemens fbnt-üs
PQffibles, je ne dis pas en deux ou trois ans, mais en dix,
vingt & trente ans ? Rêvons-nous ? Sommes-nous en délire ?
Avons nous rétrogradé vers ces temps d'ignorance & de
barbarie, où les hommes fe lajflbient conduire par les contes
les plus abfurdes,& par les vivons les plas ridicules.
3,°,LafupprejJïondïcent millions de rente.
Il eft bien vrai qu'en payant la dette exigible avec deux
milliards d'affignats forcés h fans intérêts, on fe libère
de ipo millions de rente mais, pour cela il faut don-
ner en paiement pour deux milliards de biens-fonds qui
produifent. 70 millions que¡ la, nation ne reeevra plus:
Ainfi, xnètmz dan6 cettç hypothçfe, le- bénéfice n'cft pas
de ioç millions il cft cernent de 30. Mais fi cette
waflç énorme de biens-fonds mis tout-à-eoup en vente, fuit
ic cours ordjnâiïç obf$rv6 dans tous î«s roareJiés y fi ces bkm
-̃7
A iv
diminuent de valeur parla quantité à vendre fi au lieu d'étt*-
achetés au denier 3© ils ne le font qu'au denier 20; alors vous
aurez donné en paiement des biens qui produifoient le denier
2o pour amortir des rentes qui vous coûtoient k denier 20,
& le bénéfice fera parfaitement nul. Cependant vous aurez
rais en ëmiffion pour deux milliards d'afïignats or, comme
vos biens que vous eftimiez auflr deux milliard? au denier
ne feront réellement vendus que 14 a miljions au denier
20, il reftera de fait en circulation, fans hypothèque, pour 5
à 600 millions d'aflîgnats qu'il faudra néanmoins rèmbourfer,
ou dont il faudra payer les intérêts; il n'eft donc, fous aucun
point de vue, vrai de dire que la nation fera libérée de, 100
milüons d'intérêts & il eft évident que lorfqu'on a avancé
cette aflertion,on,a cherché à furprendre& à égarer l'A (Temblée.
40. La diminution de cent millions d'impôts.
Ce quatrième avantage auroit été produit par celui
dont je viens de démontrer la nullité. Si le principe eft
faux la conféquence l'eft aufir il n'y aura donc aucune
diminution réelle d'impôt? Mais je vais plus loin je
dis qu'il y aura une augmentation forcée d'impôts en
effet, fi les affignats perdent 10, 20 & peut..être 30
pour cent, les entrepreneurs & fournifleurs du gouverne-
ment ne feront certainement pas des marchés à leur perte ils
voudront d'avance couvrir toutes les chances; s'indemnifer de
tous les rifques; ils augmenteront donc leurs demandes dans
h même proportion de 10 20 ou 30 pour cent; je fuppèfo
que cette augmentation porte fur deux à 300 millions; il eft
évident qu'elle formera un accroinement de dépend confé-
quemment un vide dans la recette de 30 à millions, & que-
pour combler ce déficit, iI faudra augmenter les impôts.
Veut on qu'au lieu de cette
affignats acquièrent une grande faveur, qu'ils foient au pair
de l'argent, alors l'argent au lieu d'être reflerré & caché
circulera en concurrence avec les aiîîgnats, alors auffi le
Numéraire fe trouvera doublé & toutes les denrées, toutes
les marchandises, tous les falaires augmenteront, non pas-
de moitié peut-être, comme on l'a dit, mais de 20 ou 30
jour cent. Alors encore les fourni fleurs & employés du
gouvernement haufleront leurs prétentions. -Ainrg les impôts
établis d'après le prix aâuel des denrées feront infuffifans,
il faudra indifpenfablemeut les augmenter. La diminution
promife des impôts eft donc nulle & imaginaire ^aug-
mentation au contraire certaine.
3°. La circulation rétablie dans le commerce.
Si les affignats prennent faveur il y aura en effet pendant
quelque temps une grande circulation;, une grande aâivi ci dans
le commerce mais cette profpérité même ne fera que pafia-
gère. Bientôt les denrées Ra les falaires étant augmentés par
3'âccroiil'ement du numéraire, les produits de nos manu-
faftures & de notre commerce haufl'eront dans la même
propo'fion, & ne pourront plus fupporter la concurrence
avec les produits du commerce & des manufactures étran-
gères. Tout équilibre' étant rompu, nous vendrons très-peu
aux étrangers; nous leur achèterons beaucoup, »& vous
aurez la douleur de voir en peu de temps nos manufacture
fe ruiner, & notre commerce s'anéantir.
Si au contraire les affignats perdent feulement Io ou
pour cent, ils produiront les effets dont nous fommés les
témoins, & de pires encore. Les inquiétudes continueront,
chacun la coufoiiunation fera. faible, lacir-
eulation fera engourdie, l'argent, dont les manufactures
aurdnt encore befoin pour faire leurs'paiemens de tous le*
jours, fera plus rare & plus oner qu'il n'eft aujourd'hui
la mifere fera la même dans le peuple, parce qu'il n'y aura
pas plus d'aftivité dqtis les travaux. Les mêmes caufes pro-
duiront les mêmes effets. La circulation ne fera donc pas
rétablie dans le commerce ?
6°, La baiffe de l'intérêt de l'argent.
L'intérêt baifl'era en effet fi les affignats prennent faveur,
parce qu'étant en concurrence avec l'argent, le numéraire effec-
tif fera doublé; mais cet avantage eft imaginaire l'argent fera
diminué f on veut dé deux pour cent. L'intérêt, au lieu d'être
à cinq ou fix pour cent, fera- à crois ou quatre; mais on
vient de voir que dans cette hypothèse les denrées & les
falaires haufferont de vingt ou trente pour cent; ainfi, d'un
côté, le manufacturier ne payera plus l'intérêt qu'a trois
on quatre pour cent; mais, de l'autre, il fera forcé d'aug-
menter le falaire de fes ouvriers d'un tiers ou d'un quart.
Apurement., il..n'en réfultera de bénéfice, ni pour lui ni
pour l'état. Si au contraire les affignats font en perte
non-feulement le manufacturier payera l'intérêt ordinaire de
cinq & fix pour cent, mais enfuite pourfe procurer des écus
dont il aura continuellement befoin, il faudra q u'il les achète
dix, quinze Et, vingt pour cent, à préfent, il les acïiete fix
& fept pour cent on peut croire que lorfqu'il y aura cinq
fois plus d'aflîgnats en êmiffîon, cette perte doublera. La
î>aifie de l'intérêt efi donc très-éventuelle; fi elle, a liée
elle ne fera aucun bien, mais plutôt elle n'exiftera pas?
L¢ certitude d'attacher au fuccés de la révolution ipus
lot porteurs d'affîgnatfi
Si les aflignats perdent» comme il y a toat lieu de le
craindre \%s porteurs, loin de s'attacher il. la révolution, lui
feront chaque jour des ennemis par leurs clameurs.
On vous a dit qu'on feroit de petits affignats de 100 1.,
50 Iiv. & a$ lir., & que par-lit on préviendroit la baifl"e de
eeux de 2oo !iv. & au-defihs, & que par-la aufli on te-
mcdieroit à la difette du numéraire dont les clafles infé-
rieures du peuple pourroient foufirir
Les petits aflïgnats, Meflienr,s feront plus dangereux
encore que les gros, voici les effets qu'ils produiront.
Les bénins du peuple, au- deflbus de z Iiv. font ii»*
menfes & continuellement répétés. A chaque heure, à cha-
que minute les boulangers, les bouchers, tous les vendeurs
de comeftib!es feront aflaillis tourmentés pour changer
ces petits aflignats, fou$ le prétexte vrai ou faux d'acheter
les premiers befoins de la; vie; leurs fonds feront bientôt
épuifés, & il s'établira des changeurs qui prôfîteroïit de la
détrefl'e du peuple pjjiîr lui Jaïre payer très-chèrement leurs
Services le peuple mécontent menacera pôurfuiyta'îes
changeurs qui difjparoîftont. La terreur augmentera le prix
de l'argent, & il ne feroit pas étonnant de voir en peuNd|. jours
le& petits affignats perdro'un tiers ou un quart de leur valeur.
Après ce premier ébranlement, la chute, des j*ros affi-
gnats fera prompte & certaine! Le plus g/ajid des. malheurs,
Meneurs, feroit que le peuple; qui eft aujourd'hui très-
attaché à la révolution mécontent de la perte journalière
qu'il feroit fur les affignats, M fe déclarât ouvertement
Contre fon ouvrage.
Vous pouvez maintenant apprécier, Meneurs, les avan-
tage» du projet de deux milliards d'affignats forcés qui vous
Il
:̃* été préfenté permettez-moi de vous foumettgs plufiew».,
autres. obfervations..
Ii eft de toute impoffibSit^, il eit contre ïa nature dii
«notes* que jamais aucun papier monnoie (1) qui ne fera pas
payabie à vue & à la première réquisition du porteur, comme
î'eft un billet de banque, ait la même valeur que l'ai"
gent. ̃̃; • 'N ̃-̃y 7
L'argent eft un métal rare & précieux, (on prix eft le
réfuitat de falàirespaye's pour un travail long & difficile, pour
les frais & les rifques de ia traverse des mers. Il eft divi-
fible en petites portions i\ eeft ni fi pérîflable, nj fife-
cile à contrefaire que le papier; fa valeur eft avouée &
reconnue par toutts les nations le papier monnoie n'a au-
cun de ces avantages, il n'a de valeur que pour la nation
qui s'en fert; fon prix ne peut donc jamais être égal à
celui de l'argent, & vous ferez convaincus de cette vérité fi
vous faites attention que les aflignats actuels qui produifent
trois pour cent d'intérêt, perdent fa & fept pour cent:
or, les nouveaux qui ne produiront pas d'intérêt en fup^«
pofant d'ailleurs qu'ils foient auff eftimés que les anciens,
perdront dans la même proportion, dès les premiers inf-
tans au moins dix pour cent pourrez- vous, Meffieors,
(x) Anode ne pas laiffer d'équivoque Jâr « mai, je déclare que j'en*
tends par papier monnoie, tout papier qu'uR créancier n'eft pas libre de
refufer de fo» débiteur qui le lui offre «H paiement; tout papier qui ne
ptutuas èâe converti à tout ififtant & fans peite, en efpècei d'or ou
d'argent, dans les caiffes publiques & particulières. Après cette eîplica*
tion, on pourra le décorer de tels noms & titres qu'on voudra. Onl'ap-
pelera,. fi l'on veut, papicr-ccrrci papitr-btit ptpitr'ehtuaut. Sliivtnl
l»i« ee fera •

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