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Opinion de M. Moreau de Saint-Méry,... sur l'organisation du Ministère, et notamment sur la nécessité de ne faire qu'un seul ministère de la marine et des colonies, du 9 avril 1791 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

De
29 pages
[de l'Impr. nationale] (Paris). 1791. France. Ministère de la marine et des colonies -- Ouvrages avant 1800 -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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REVOLUTION
ÔESEARCH COLLECTION
LES ARCHIVES DE LA
REVOLUTION FRANÇAISE
PERGAMON PRESS
Headington lüll Hall, Oxford OX3 OBW, UK
A
O PI NI ON
DE
M. MOB.EAU DE SAINT-MÉRY,
DEPUTE de LA Martinique,
SUR L'ORGANISATION DU MINISTRE,
Et notamment fur la nèceffué de ne faire quunfeulminijlère
de la Marine & des Colonies..
Du 9 Avril 1791.
IMPRIMÉE par ^jrdri DR i/Assemblkk natiohalk.
MESSIEURS,
S'IL exiftoit des hommes doués d'un génie aflèz vafte
pour faifir l'enfemblc de ladminiftration d'nn grand
royaume, ce feroic l'un de ces hommes qu'il faudroit
confier le foin de diriger la machine du gouvernement &
fon itnpulfion diftribuant le mouvement néceflàire à chaque
partie t à chaque reflbrt tous les effets fe reflentiroient
de l'influence heureufe d'un moteur unique. Mais les
cotnbinaifons différentes & multipliées qu'offrent toutes
X
les parties de J'organifarion politique d'u» empire tel que
la France, exigent des divisions d'autant plus indifpen.:
fables, que c'eft un effort pour la nature elle même que
la création d'un génie & que d'ailleurs notre adminiftra-
tioir veut une trop grande =de de counoiffànces pour-.
qu'elles piaffent être réunies dans un feul Homme.
Mais faut-il, dans cette perfuafion qu'il ne.peur exiger
pour nous un minière univerfel multiplier les ministres
Fans utilité ? feint- il imaginer des féparaîions. » lorfque les
chofes réclament l'unité par leur nature & augmenter les
agens pour ne. produire qu'un effet égal & même un effet
moindre ? C'eft cependant ce' rétultat ue vous mène
le corroie de conftitutlon. Meffietrrs Jorfcju'il vous pro-
pofe d'avoir un miniftre particulier des Colonises.
Je fuis bien éloigné de vouloir contredire ce que le-
comité a imprimé fur l'importance des Colonies & ce ne
fera pas dans l'écrit de celui qui eft chargé de vous par-
ler de l'intérêt fpécial de l'une d'elles & qui fe confacre
depuis fcize ans- à l'étude de tout ce qui peut rendre ces
poiïelîions éloignées irnéreflanteSjCyul s'élèvera le moindre
doute cet égard. Mais ce que je ne penfè pas comme le
comité, c'eft qu'en ctablifTant un miniftre des colonies la
métropole aura plus de moyens de montrer fa confiante
affcâion pour les colons & qu'il en réfultera des avan-
tages fans nombre en faveur de l'agriculture & du com-
tnerce^idu royaume,.
Votre comité a encore vu dans les troubles qui défolent
depuis trop longtemps les colonies trn motif d'accélérer
la féparanen des deux, dép.ifcetnem il lui fembk que
pour ramener ie calme & t'ordre dans les colonies il. faut
q^te Te corps légiflatif reçoive des détails propres à lui faire
distinguer le vrai au milieu. de difeuffions épineuf:s &
marine le trouveroit dans l'impuilTance de bien remplis
des rongions auffi multipliées.
9
Ai
Cependant M effiairs
miniflre un vefte champ de r?~
meptrmettra de ne pas nouver natur Ile), q» il faut
avoir un miniftre de la marine & un miniOre
f'eft-à-dire, deux agens précilcrtiei* parce que le «aval
qui étoit rempli par un feul fera diminué..
Il y environ 6 mois que le bruit de la divifion -du
miniftère de la marine & des colonies L répwdit. AU
vérité l'on fuppofoit alors un iyftême qui ne laifli.it Tien
à délirer du côté de l'abf irditë puifqu'on prétcndoit rue
les diverfes parties de l'adminiitrat^n des robmes dé-
voient être démembrées & unies aux parties d.s difteien»
miniftères avec leiqucllesf on Kur trouvoit de l analogie ?
du moins quant à la dénomination. Je m'empreLfal
de répandre quelques idées que je ferai force de
reproduire dans la difcuffion aduelle qudqu invrarfembla.
ble qu'il paroiffe d'abord que ce qui me fervoit Combattre
le plan qui faifoir en qtt^que forte difparoitrt les colonies
de Tadininiftrarion paiffe être applicable, au projet du
comité, qui leur accorde, & pour elLs ieuks»un miniltcre
diftinâ & féparé.
Lorfque la France conçut la penfée de ravonfer les
entreprifes de quelques hommes hardis qir avoient etô
chercher àmt le Nouveau Monde ait rJlources pour
leur induftiie on de laliment pour ce fentimeht qui
pouffe l'homme vers les choses nouvelles ce fut Richelieu,
alors ?.and-maître chef & fur intendant-général de ta
navigation & du commerce de France, & PJ?™1"
minière, qui dirigea ces effais..Mal ré. leur umiGiie ils-
ànhohçoiënt- que cet homme, avide de puiflancf vouloit
que celle de
de l'Océan & qu'elle
autres nations de l'Europe dont l'ambition avoit déjs
abordé la terra de l'A mérique.
Mais fait qu'on crût, à cette, époque, que les Françoisqui
allaient s'établir aux colonies auroienr a traiter aveç les
naturels du pays ou, ce qui en: plus vraifèmblable
qu'on craignît qu'a d'auifi grandes diftances des cntre-
prifes faites par des individus qui agiflbient plutôt en
conquérais qu'en colons, n'occaîionnaflent des démêlés
politiques, on donna en idz8 ( c'efl- à-dire i ans
après ), le département des colonies à Bouthillicr fecré-
tairè" d'état chargé de affaires étrangères & qui les
à trois de fes fuccefleurs.
1 Les colonies paffèrent ans dans cer état qui tenoit de
nullité, lorsqu'un homme dont le génie ctoir fans cette oc-
cupéderagrandiflement du commerce, fcntit qu'une colons
ultra-marine n'étoit autre chofe qu'un étabiiiîcment com-
nlercial & entrevit la profpérité: de la France dans ces
points éloignés dent la fuibljtle accufoit alors l'ignorance
ciu gouvernement.
Mais Colbert en /aififtant cette première vérité, ne
fut-pas moins frappé du rapport /fcffcntiel que la mwte
a mis entre les colonies qui entretiennent & augmentent
la marine, Se la mâtine, qui protège, détend & coufetve-
les colonies. Il jugea qu'elles ne dévoient former qu'en
feu1 minière & comme mon efprit eût pr-cllenti que
laprofpsrité des principales puiirances européennes; te me-
fureroit un jouriiir le degré de fplendeur de leurs colonies,
il choifit en 1669 un miniftète qui devoir féconder des
germes auffi heureux & aufli utiles au bonheur de la
'France. ̃̃
Malgré l'inhabilité qui s'eH fait remarquer dans tous
les points de radminiftrâtion du royaume, malgré touc
ce que l'ambition des grands & des protégés a fait ima-
giner pour multiplier les faveurs par la divinon & par
la multiplication des places; il'n'a jamais été queftion
A
ete féparer le miniftère de la marine & ,àes colonies. H
Umblpit que l'ombre de Colbert dût épouvanter ceux
faut pas croire l'infaillibilité ministérielle même dans
les Colbert, mais qui me femble un grand argument lorf-
qu'une expérience de i ti ans lui a ajouté to-.it fon poids.
Le comité de conftitution n'a pas daigné nous donner
une raifon qui blâmât "cet ordre de. choies qu'il faudroic
cependant n'abandonner qu'autant qu'il feroit fujet à des
inconvéniens car je ne puis prendre pour un motif fur-
fifahc ° le defir de prouver aux colons .YzSpâion de llAf-
fembléé nationale parce qu'ils auront un minière des
colonies & la crainte cjn'un feul miniftre ne foit acca-
blé à l'avenir fous le faix de ces deux dépanemens.
Pour mieux convaincre î'AHkmblée que le comité n'a
paspaif" fon opinion fur-toutdans la dernière confidération,
je n'ai befoiii que du rapport lui-même. En effet, le comité
par la formation d'un département coloffal fi je puis m'ex»
'primer ainfi,dans le miniftère de l'intérieur, nous a proj.ivé
qu'il croit à des forces bien Supérieures celles quep^ut
exiger un ministère coin' ofé des deux diparteme^i de
la marine & des colonies.
Ce miniftère, tel cju'il fubfiftoit au moment de la ré-
volution, comprenoit la manne, rles galères, toutes les
colonies, même celles de l'Inde, les pêches, les confu-
!ats & le commerce maritime.
Il eft eflentiel de dire que par rapport aux colonies
k minière en étoit le légiflateur, le chancelier, te con-
ttôleur-général, & qu'il y réuniffoit à lui feul toutes les
autorités- avec cette circonftance remarquable, que fon
pouvoir y étoit tel qu'une de fes dépêches équivaloir à
une loi.
Hé bien avec tant de foins & de détails, un feul
miniftre: fuffiioitj & qu'on ne croye pas que ce fût ds
f-vi impuilfance a les re'nplir que les colons p!aj-
gnoient: c'étoic pn.fque toujours de ce qu'il nes'occupoit
Jeux que pour les tenir fi>js te j.>ug, que pour main-
tenir & conlacrer des adtes dé dtfporifme que des chef»
employoisnt toujours av<.c -imp mité, jafqu*à. ce.que li
faveur qui les avoit nommés leur rlr domlur d!.s fuccçtreurj
également fjurenus, à catife de la maxime de ce:temps.
la) que l'autorité, même tyrawiique, ne dtvjit pas rétro-
Aujourd'hui, Meilleurs, vous avez appcté les colon?
à participer aux bienfaits de la régénération de l'empire.
Eux qu'on repoutl'oit autrefois avec une furte de dédain,
de toutfs de vous avez
chargés de travailler au bonheur de leur pays; 5 ç'eft d'eux-
mêmes, que vous voulez apprendre quelles vomies pjur-
font tes y conduire plus-furtm-int: vous avez fait aiTeair
au milieu de vous leurs représentas déformais confonduj
§vec ceux de la: nation entière; que de peines cet heurcin
changement épargnera au miniftre quelconque à qui le,
département des colonies fera conhé-!
Et, Mtflieurs, ne faut-il pas compter aufïî parmi le*
économies faites fur le temps, des mioiftres celui que
vo'-s les avez difpenfés de perdre en intrigues en fauU;s
-prote(tations, en démarches vilas & quelquefois désbo-
p rrantef. Te ne puis m'empêcher de «appeler ici laréponfs
d'un ex-miniftre tn réputation, à qui 101 difaii que te
miniittr.' devait êrre bien pé ible à remplir, àcaufeçle
ion importance, Suf-tout qi.and comme lui, ou ayoit eu
la réputation d'un grand travailleur. Ah! répondit-il
j'ai confomni: temps me maintenir deux
jpa place y ce je n'en ai employé Il remplir; & cepen-t
4<xnt cette pinte m'a échappé lorfque je m'en douion U
Lcs ce] fuppofées en depattemens ponr les corn-
pater à ç^iu duio/auoia, puurroitnt ( d'après une éva-
a;
C'ett -à-dire moins du quart dii nombre de ceux du
royaume Et cependant* le comité de conftimtion qui a,
donné le foin des 8 j départemens à l'iirt des cinq direc-
teurs généraux fous le minière de l'intérieur, & qui ne
les compte vif blerneut que pour le cinquième de ce
miniftère, penfe qu'avec mjinsdu quart de ce cinquième,
ou moins d'un vingtième au total, ôli peut faire un
rniniftère des colonies."
Suppofera-t-on qu'en remplacement de ce qui paroît
manquer par ce calcul au.mimftcre des colonies, le comité,
lui a accordé de nouvelles attributions qui n'appartenoient
point dans l'origine aux deux dépar.temens réunis ? Cette
îuppofition Meilleurs feroit abfolument gratuite. Le
miniftère dss colonies, tel qu'on vous propofe de l'orga-
nifer, ne reçoit rien d'étranger au nu:iiftcre dont on
tVoudfok le détacher; Se dans cette divifion toute la faveur
«ft pour le^département de la marine. En vain le comité
»t~il femblé faire un partage égal par la pife qu,'4
8
fait ces départe-
mens & pair le nombre iemblable d'articles il faudrait
être bien complètement ignorant fur la nature des objeu
pour être féduit par cette fymétrie fans doute l'ouvrage
du liazard. •
Le comité non content d'avoir réuni au département
de l'intérieur proprement dit, ledépartement des finances,
a" encore été dépouiller d'autres miniftères comme ponr
tout accumuler fur un feul point. C'ed ainfi qu'il a
attribué au miniftre de l'intérieur le commerce m1ruime,
& les pêches qu'il enlève ainû à l'ancien départemeut de
la marine “& des colonies.
Je' demande s'il eft rien d'auflî choquant qu'une dif
pofition qui veut que le minière de l'intérieur du royaume
de France- ait-, dans tes détails, le commerce maritime
de l'Inde. Comment les expreffions en s'aheurtant cllis-
mêmes, n'ont-elles pas averti le comité de conftitution
que ce rapprochement étoir, peut' ainfî dire contre
nature. Autrefois le contrôleur-général des finances diri-
geoit le commerce de l'Inde, parce qu'il falloit le con-
cilier avec les autres détails des finances dont il étoit
chargé, #: encourager une compagnie exclufive par des
primes & des prohibitions. Mais depuis 1769 que le
commerce de l'inde étoit devenu libre, il étoit rentré
au miniftère de la marine & des colonies dont il ni
même pas été féparé lorfque le privilège exclufif de la
compagnie été, rétabli en privilège exclufif qui
s'eft évanoui comme les autres abus lorsqu'il a été fournis
à votre exâirtçn.
Le mot de pêche maritime ne choque pas moins qui
celui de commerce maritime, lorfqu'il faut le faire rap-
porter au miniftre, de l'intérieur avec lequel la pêche ne
fauroit avoir aucun rapport immédiat. Celle de la morue,
par exemple, éft une efpèce de culture, 1i l'expreffioù
tn'eft permise, pour les habitansdes ifjes Saint-Piettç
9
3: JVfiquelon, ce pour les marins-. d'Europe, qui vont
rifle de Terre -Neuve. L'adminiftration de «es colonies
na même & ne petit avoir que ce feul Sr unique objet.
I.'iia t-on pour appuyer le fyftème dj comité, que
le commerce & la péche maritimes ayant de l'innuence
fur la richdîe. & la profpérité du royaume, i!s peuvent
être fournis au miniftèré de l'intérieur, qui femble être
plus intimement uni au royaume. Mais fi ce raisonnement
avoir quelque jufteffë, il n'y aurait plus qu'à en tirer
cette conféquence alors également .jufte, c'eft qu'il ne
devrait y avoir qu'un feul minière fous lequel tes divers
département ne feraient plus que des bureau^ ou que
des directions générales. En effet je ne vois pas un feul
miniftèré qui n'ait plias ou moins d'influence fur la richelïe
& fur k profpérité nationale; fût-ce même celui de ces
colonies qui verfcnt annuellement x4ô millions dans, le
royaume.
Le comité donne encore au miriiftre des affaires étran-
gères, les négociations avec les puifTances de l'Inde Çc1 de
fAfrique..
On eft tenté de fe demander fi le comité de confti-
tution a fait fur ce dernier objet une propofition férieufe,
quand il a cru enrichir la diplomatie de la France, pat
des négociations avec les puilfances de l'Afrique. Com-
ment le comité veut-il qu'on entende ce que c'eft. que
des négociations du miniftre des affaires étrangères de
France avec le roi des l'oloffs, le roi de Bambous, les
roi de Congo, le roi des Mahis le roi des Poules, &
cette multirude d'autres rois, à demi nus, dont noscomp<-
toirs d'Afrique font entourés, & avec lefqucls un capi-
taine de navire marchand ou tour au plus le 6mple chef
d'un comptoir, traite d'égal a égal.
Les rois & les princes de l'Inde font, à la vérité d'une
autre efpèce & le pouvoir d'une puiffance rivale', dans
le
cette partie du monde, rend leur politique plus inté-
reffante pour nous. Mais eft-ce au, miniftre des affaire*
étrangères fi. fi charger de ce ieul détail, ou mille
agent diplomatique ifolé., qui auroit fon chef! un auffi
grand éloignement, & qui feroit«n quelque forte indé-
pendant des adminiftrateurs coloniaux placés par un autre
nmiAére, ne compromît pai une négociation indifciète
ie fort des établinemens françois de l'Alie ? Le gouver-
Beur de l'Inde ne fauroit quelquefois que par des
hoftdires que la paix eft rompue enrre les François, &
un prince indien, ou entre les François & les autres
nations européennes établies dans l'Inde. Il n'y auroit nul
concert entre le prépose tu minière des affaires, étran-
gères & çeui d'un autre minime, & la France fe trou.
yeroitj» eut-être en guerre avant d'en avoir même conçu
la poffibihté ou la càufe.
Aujourd'hui que ces négociations font partie des fonc-
tivns des adminiftratenrs, ils les combinent avec leur pro-
pre fimation, avec l'état de nos établiflèmens ils rendent
C0m13' ^C leurs GÇér^'ons que le minière de la mariné
& dey colonies fait tbnnoître à celui des affaires écran.
gères.,Si les détails reçus ont quelque rapport à d'autres
ptiiflânces européennes c'eft le minore des affaires étran-
gères qui les traite; Se il agit alors comme pour un fait
qui fe feroit pane dans l'une de nos Antilles, par exemple,
& qui intéreflèroit nne couronne étran?. # j c'eA-â-dite
qu'il en a toute la négociation. C'tft par fes rapports avec
les cours étrangères, qu'il juge de la néceflité de certaines
mefures que le miniftre de, la marine & des colouies fait
exécuter, comme celui de la guerre fait marcher des
troupes fur une frontière que Te miniftre diplomatique;
croit menacée^ Mais du moins cet ordre de chofes eft-iî
fondé fur: l'importance que lés gouverneurs des éEabliflè-
«cens coloniaux, de leur dé^hfe, foienï