Cette publication ne fait pas partie de la bibliothèque YouScribe
Elle est disponible uniquement à l'achat (la librairie de YouScribe)
Achetez pour : 0,99 € Lire un extrait

Lecture en ligne + Téléchargement

Format(s) : PDF

sans DRM

Quelques considérations sur l'organisation sociale en général, et particulièrement sur la nouvelle constitution : séance du 25 frimaire an 8 ([Reprod.]) / [du Conseil des Cinq-cents] ; par Cabanis

De
48 pages
de l'Impr. nationale (Paris). 1800. France -- Constitution (1791). 1 microfiche ; 105*148 mm.
Les Documents issus des collections de la BnF ne peuvent faire l’objet que d’une utilisation privée, toute autre réutilisation des Documents doit faire l’objet d’une licence contractée avec la BnF.
Voir plus Voir moins

20x
MICROCOPY RESOIUTION TEST CHART
NBS 1010a
(ANSI ond ISO TEST CHART No. 2)
THE FRENCH REVOLUTION
RESEARCH COLLECTION
LES ARCHIVES DE LA
REVOLUTION FRANÇAISE
PERGAMON PRESS
Headington Hill Hall, Oxford 0X3 OBW, UK
COMMISSION DU CONSEIL DES CINQ-CENTS.
QUEL <^U.E S
CONSIDÉRATIONS
SUR
L'ORGANISATION SOCIALE
EN GÉNÉRAL,
ET PARTICULIÈRE MENT
SUR LA NOUVELLE CONSTITUTION.
Par C A B A N 1 S.
#MPRIMÉËS PAR ORDRE DE LA COMMISSION.
du frimaire an 8.
PARIS,
NATIONALE.
ralM !i i r e A N vii Il.
A V E iCT î S S E M E N T«
i_,Ès journées des 18 et îg brumaire n'ont poiat été
faites contre quelques hommes (i) mais contre unsys*
tême absurde et cruel qui conduisoit rapidement la Ré*
publique à sa ruine inévitable et qui ne pouyoit man»
quer de dévorer bientôt ses propres apôtres et se»
défenseurs.
Elles n'ont point eu pour objet d'établir la domination
de quelques hommes ou d'un parti, mais d'écarter les
obstacles qui s'opposoient à Inorganisation complète et
solide d'un gouvernement capable de protéger effica-
cement, les citoyens sans pouvoir jamais attenter à
liberté publique.
La constitution de l'an 3 n'ayant presque fait qu'in-
diquer des principes, il restait à créer un système des
(1) Si l'on edt parti le npême esprit dans les divers mouvement
rdvoltitionnaïres ils h'auroiejtit pas toujours été suivis de réaction*
et de révolutions nouvelles. Il est temps, non-seutement que ces
agitations soient terminées pour toujours mais que les ettets eii
soient réparés, autant du moins que cela est encore possible.
.L'établissement de la Constitution doit être un signal de réu-
hion pour tous les Français. Que toutes les erreurs s'oublient et
puisse enfin un gouvernement fort faire cesser toutes, les prof
criptione I
À
lois organiques qui pût les réaliser. Or l'exécution d'un
pareil plan n'étoit pas possible avec les élément dont
se trou voit formé le Corps législatif; et même il faut
le dire, elle ne le seroit jamais dans un corps aussi
nombreux fût-il uniquement composé de sages.
Tels sont les motifs qui ont dirige les auteurs de la
révolution de brumaire tel est le but des disposition.
p&e la loi rendue JLe (•)•
Une grande République comme la France, a sans
doute besoin duc gouvernement vigoureux elle en a
sur-tout besoin dans les circonstances présentés. Mais
ce gouvernement doit être fondé sur la base des droit t
individuels et la liberté publique y doit être efficace-1
Quelques personnes, aagez malheureuses pour ne chercher
dans les actions hamaines que des vues coupables ou viles s'ef-
forcent de rapporter à certaines ambitions personnelles la cause,
de ce dernier mouvement. Elles sont à plaindre de ne pouvoir pas
même supposer qu'il existe des, âmes assez généreuses pour atta-
cher tout leur bonheur au souvenir d'un grand service rendu à
leur pays; de ne pas croire qu'il y a;t des fonctionnaires à qui la
vie deviendroit insupportable s'ils avoient négligé d'employer le
genre et le degré d'influence, qu'ils exercent sur les affaires publi-
gues pour faire cesser l'oppression de leurs concitoyens.
C'est ainsi que les journalistes anglais, ceux même qui écrivent
sous la dictée des partis se disant libres ont jugé des iourtes du
et du rien n'est plus naturel. Accoutumés à ne voir dans
les hommes publics de l'Angleterre, que machiavélisme et corrup-
tion, comment leur orgueil
vertus civiques dans ceux d'un pays ennemi ? Mais nous devrions
du moins leur laisser cette macère de juger ou de sentier elle leur
S :fait pe«:rhonaeur i eUç n'en fait pas sur-tout i leur gouvernement
5
A3
ment protégé l'impossibilité d'assurer au-
trement la liberté de chaque citoyen est
que le cours imprimé aux idées renwseroit bientôt
toute organisation sociale qui ne remplirait pas cette
double condition, et que nous retomberons infaillible-
ment au bout de peu d'années et peut être de peu de-
mois, dans tous les désordres révoMionnaires. C'est
une vérité qui frappe tous les bonm esprits et leur
unanimité à cet égard doit rassurer également et les
hommes paisibles et les plus ardens républicains.
Le système de* constitution que les circonstances où.
nous sommes placés ont fait sortir du porte- feuille qui
lerecéloit, existe depuis long-temps. Ce système est le
fruit de profondes méditations. Concerté dans ces der-
nières crises, entre deux hommes de génie, dont la France
regarde, particulièrement depuis deux mois, le patrio-
tisme et la gloire com me de très-sûrs garans de sa liberté,
ils se sont efforcés d'en approprier toutes les parties à l'état
actuel des choses aux besoins particuliers du moment.
Dans de très-longues conî^rences entre les commissions
législatives et les trois Consuls, il a subi successivement en-
core diverses modifications. Il ne peut plus être question
ici de passer en revue ces modifications et d'en discuter les
molifs. Tel qu'il est aujourd'hui, ce plan présente de
grandes améliorations du système représentatif: et si le
gouvernement qui en résulte est sans comparaison le plus
fort qu'un législateur ait jamais institué, jamais en même
temps la bonne et saine démocratie ne fut assise sur
des bases plus larges et plus sulides jamais le sort cîè
la liberté ne fut remis en des mains plus intéressées à*
la cléfendre jamais toutes les circonstances quipeuveuj
A4
JE S
&dr en
lièrement
Par C'A lA N I S*
'̃'̃̃"̃ t
XpinA le r$ kuxXà txàîm
JToxtr tracer l'histoire de la société civilo $ en
tant aux causes > plusieurs
philosophes sont partis d'un certain état de nature dans
cherché les foiideinens de la morale pu-
les principes qui détermi-
et les devoirs de
tous. Ces philosophes, pensé que sans ceja
l'on ne peut, analyser exactement les ressorte qui don-
nent le la vie au système
et dans et qu'il
est 9 ee qu'il peut et doit détenir un
jour. Mais cet état prétendu de nature ou les hommes.
abstraction faite de tout
port antérieur avec leurs semblables n'est
K
action de l'esprit il n V jamais Véinement existé et
I bien loin qu?ii puisse nous fournir quelques lumières
«'accroître sén donneur, il-sest IviâenÉ'
que plus* elle s'en éloigne c'est-à-dire plus elle étend
et règle avec sagesse les relations sociales et pluts
§< J?esoi«s^ ;n
Mais il ne faut pas croire qu'en prenant cène route
de»! si grands esprits aient marché tout-à. fait au .hasard.
Ils avoient seï#i un Peu vaguement,
I que si l'on ne rernonloit pas aux droits individuels, il
| étoit impossible d'établir solidement les droits politiques;
t qu'il failoit étudier d'abord- les intérêts
1 de chacun avant de vouloir rap-
ports qui naissent de ces paissions et de ces intérêts
qu'en un mot il y a des individus avant d'y avoir une
« société (et cjû&ia société n'est qu'une abstraction quand
on ne la considère pas comme la réunion d'un nombre
plus ou moins grand d'individus réfugiés 'dans son
sein, pour vivre plas tranquilles et plus heureux.
Tels sont en effet les élémens, les mobiles et le but
réel de l'état social.
et bonheur de tous les membres de
Mais l'homme est relativement fôible
qu'il est l'action d'une foule de censée- puis-
santes 'qui peuvent attenter à sa vièry Menacer sa
tranquillité lui ravir les objets de
besoitts,: iï -faut que k société le qu'il est
réduise ce qu'elle 'doit
en éveil toutes ses facilités, et leur
société lui offre tous les moyens d'y pourvoira eu plutôt
que il soit tou~«
a des besoins moreaux il fant que la société
le place dans des circonstances qui développent toutes
les affections sympathiques et bienveillantes qu'il trouve
autour de liai tout ce qui nourrir lea senti-
généreux peut perfectionna
ce les plus doux, et
L'homme est susceptible de passions et d'habitudes
propre bonheur, non
celui des avec lesquelles -il à
société réprimé, qu'elle empêche
leur exercice fait partie dd ses besoins et de ses
jouihsarices il'iaùt qu'il exerce ( ses facultés, pour
Enfiql'iiomme discerne et choisit; il raisonne et
des volontés pour être heureux iL^auî donc encore
qu'il soit libre.
Si maintenant nous voulons réduire à leur expression
la plus simple; 'les 'conditions qu'exigent dans là forme
et dans l'action? de la puissance publique, celles <jue nous
venons de déduire immédiatement des facultés et des
nement doit être fort, pro- il
que cependant il doit vigo^lreu^ement
Nous venons, en second lieu, qu'il doit être solids
et stable, parce que la durée améliore toutes les b$nne«
institutions; parce que
nement décourage et linit par étpuffer l'essor
x
et de l'industrie
des portes ouvertes
voquer avec force et sapa relâche
Pour remplir ces conditions fondamentales^ que léi
philosophes de tous les siècles àVonC
reconnues pour on a cherché
moyens on a
vernement.
produits
et bien plus rarement l'ascendant, îe& le»
vertus de certains hommes amené sur
la scène, une suite de systèmes î
on a pu les étudier, an
et les leçons de l'histoire, éclairée par une philosophie
plus forte 'et plus sûre, les modernes a quel-
ques heureuses innovations. La liberté, qui ri'ëtoit en
quelque sorte qu'un instinct généreux chez lés
a été réduite en science véritable l'égalité, qui n'existôït
eux *8t dés
ëodat.
f la division des pouvoirs, au moyen de
"j sans
ni du système représentatif qui seul aussi peut
1 réaliser.îa démocratie dans les plus grands ces
deux. importantes découvertes promettent maintenant aux
nations plusieurs avantages réunis qui jour
Ainsi
la solution.
Toutes tfôs et.
HE:
et des noua^
tirons de- l'une 'et de l'autre, C'est de ces matériaux
qwe se construit tous l'édifice des certitudes rigoureuses
auxquelles on peut parvenir dans certaines branches
de théorie et celui des probabilités plus ou moins
fortes, qui, dans les arts usuels,
la conduite déjà vie, suffisent pour diriger et fixer
nos déterminations. L'art aocial se rapporte sans doute
d'observation sont le plus variés^ en eux-mêmes et 1©
plus mobiles seion, lies tempe ou les expériences sont
le plu* plus périlleuses où. les phsno*
mènes peuvent le plus aisément étre GQjasidérés soué
un faux jour.
L'histoire et les voyages nous ©Ifrent ici les objets
-&& eux, pouvons analyser Jè&
diverse^ institution* mises en usage, et com-
parer leurs effets. Quant aux expériences, eomnàedanà
cette matière elles exigent le grand élément du temps
qui n'est point à notre disposition il est rare; que leà
pejsoiin^s qui les tentent, puissent en recueillir isé
résultats; et Ioraqi&n cherche.61
âges antérieurs la difficulté de connoître avec exactitude
et d'apprécier avec discernement toutes les circoris-
tances par peuvent avoir
faire quelque
cation aux teinta
v pâssiops tïôi verit ffève!opp cr des j>héjà»mcnea
Mais il est un antre mnycn de dans
fiocutl des règles au moins approximatives c'est
directe de L'hommb on de ses besoins de
ses facultés, et des! rapports nécessaires que ses
cultes et ses besoins doivent établir entre ktMet ses
des
WÊ-
société
sont le»
milieu de* la grande
et vie
singulier- séparent s^rte
lui fournir ii ne ample moisson de
fluxions sur FeïTtjHre des' lois <*b des habitudes et
beaucoup, de l'art de diriger avec une sorte
morale les unies et les autres vers un
J5\ les auteurs d'une nouvelle organisation politique
j taraient pour gwiâéis que les leçons expérimentales de
})histoire, ..ils risqtiérojent d'ei* tirer 1^>pïus souvent des
1 conclusions très-erronées d'en faire une a-ppîicâtion très^
fausse à des des' hommes qui ne ressem-
blent ni aux hortiines ni- aux temps antérieurs et
d'ailleurs iltk est trop évident qu'ils ne peuvent presque
jamais expérimenter eux-mêmes ni Sur-tout faire l'essai
de leurs plans avant de les établir en défiuitif.
Si les Législateurs des nations n'avoient que la con-
naissance en quelque sorte indivKlûeye de la rature
humaine sans avoir vu les, .hommes, agir en grandes
niasses, sans avoir suivi le développement de leurs
passions mises en contact, de leurs inîérets mis aux
prises, de leurs préjugés et de leurs
croissant, avec les masses elles-mêmes, dans îiiie proi
gression toujours accélérée ,en un mot, s'ils ne con-
ft»issoient que l'homme et/ non les peuples les gou-
vernemens, leurs révotulioHf j comment pourroient-ils
se défendre d'être séditits par quelque vue hypothé-
tique que l'expérience ne tarderoit pas à. désavouer?
et au lieu d'organiser une machines animée et vivant©
dans toutes ses parties, n'est-il pas probable qu'ils
ifr
oa travail;
Mais en combinant les ce
jour sur, les grandes masses
il faut en convenir presque toujours ses dépens ?
en les combinant, dis-je, avec
que nous fournit aujourd'hui
,ne la philosophie rationnelle, çt morale il
sible d'obtenir des c est-a dire des.
résultats-qui se de
de«ré de probabilité, seul genre, de certitude .que corn-
moral
Ouand on parcourt les pour y
recueillir ces levons générale* » que fournit la.corapa-
raison des constitutions différentes de tous les. pays
toutes les époques de voit que les hommes
réunis présentent toujours certains phénomènes cons-
taus que de leur réunion résultent pour eux certaines
besoins toujours les. mêmes mais qu'il est un autre
genre de phénomènes et de besoins qui se développent
servir à caractériser ses déporte que
chaque peuple en particulier,, ou le genre humain en
o^néraï, peut être considéré coninie un être individuel
qué-sa nature àssufettit certaines formes fixes d'exis-
tence, mais qui susceptible d'accroissement dans se»
façialtés, de progrès ou de combinaisons nouvelles
dans ses vues et dans ses repos que besoin pour son
qui le régit satisfasse en même temps ces deux espèces
de conditions; qu'il pourvoie à tons les be-
soins fixes et qu'il se prête tous les besoins
plus mobiles que de nouvelles circonstance* politiques,
et progrès du la civilisation" peuvent aaiener.

peine les «jii'iîs sentent
quel-
conque d'autorité publique, qui les dirige et marque
à chacun sa lâche ? du moins dan,s tout ce qu'ils
doivent exécuter en commun. Comme l'état sauvage"
guerre, et que l'homme
et des danger, Je pou*
d'abord, pour ^ordinaire, concentré dans une
feule main dans la vie
errante et précaire dé chasseurs ou de pasteurs il ne
possible de se passer d'un chef à qui soit
confié le suprême commandement.
peuplade fixée sur un territoire, com-
mence à chercher dans l'agriculture des moyens plus
assurés de subsistance alors se développent les pré-
mières idées morales alors Baissent les premières lois
que tes anciens anpeloient avec tant de raison les sainte*
filles de
Le chef, plus tranquille, plus riche, plus oisif, ne
larde pas à abuser du pouvoir. Le peuple si les cir-
constances sont favorables ne tarde pas à se soulever
contre lui. Les idées sont encore trop simples et trop
justes pour que chacun ne sente sa part
il a le droit de concourir à tous les
actes de l'association. Ici commence l'époque de la pure
démocratie, genre de gouvernement impossible par-tout
ailleurs que dans une très-petite cité, et qui là même, ne
peut produire que désordres et bouleversemens à
moins que les circonstances locales y retenant le peuple
dans un état général de pauvreté, ne préviennent tout
développement soit des passions particulières, soit des,
intérêts sociaux.
Les démocratie pure se font sentir
j>lws promptement encore que ceux, de l'autorité d'un
chef unique. L'état continuel d'agitation et d'inquiétude
Où. <etie tient tous les citoyens Its persécutions contre le»
,tS
les vertus, gui
le danger des
$ enfin l'inhabilité des lois et
les
bientôt cette forme de tous le»
hommes sages et à tous les gens de
populaires ? pouasées aux. derniers dévorent
et trop souvent l'ivresse d'une prétendue
liberté amène la ruine de la liberté véritable.
En effet; il n'est pas rare qu'en sortant
cratie les peuples tombent sous le joug du pouvoir
absolu. Ce pouvoir est alors infiniment plus oppresseur
que n'avoit pu l'être celui du chef l?en*
rance de la fers aD
peuple libre ne peut être regardé même par les ci*
toyens les moins énergiques, que comme un coupable
usurpateur. Craignant touffe. monde, il croit avoir be-
soin de se foire craindre c'est parce que
n'est point avouée et solide f qu'il est en quelque sorte
force de la rendre excessive et despotique car la tyran-
nie suppose presque toujours autant de faiblesse. dans
pcelui qui l'usurpe, que de bassesse ou d'égarement dans
le peuple qui se laisse imposer le joug.
Quelquefois cette démocratie pure, que nous regardons
comme lé troisième degré de la civilisation, fait place à f
fortement la nécessité de donner de
la constance atti institutions de les environner d'un,
grand respect. C'est aussi pour lors ordinairement que
les législateurs et lès magistrats appellent à lear secours
les idées religieuses; force étrangère, mais puissante,
sur-tout dans «es temps d'ignorance-, ou les facultés de
Fintelligeace humaine ne se manifestent guères encore
(1) Le xapt aristocratie iç& tlm&U ssnsêes Grec..
:i£
Par- la
profondément dans les
âmes adoucissent pai*
degrés, et subjuguent -ces naturels farouches et les puis-
sauces de la plus respectées qu'elles
invisibles et plus inconnues
Voix des sages, des
postenra, ajouter
vu chez quelque*
cWe de la souveraineté nationale transporté dàBs.le ciel
piour une prétendue plus grande utilité de la
lea magistrats ne se donner » que pour les représentons
de ces puissances invisibles
les
Aussi cette même époque, qui souvent est marquée
r les améliorai; ^ns les importantes est elle
celle les plus pe-
santes du genre humain. Alors sont' tracées ces grandes
lignes de démarcation entre les citoyens du même Etat
alors s'établissent- ces ces pa-
triciats héréditaires, cent fois que le
despotisme le plus absolu d'un seul car. soit qu'il art
été l'ouvrage du machiavélisme des hommes plus éclairés,
.que les besoins publics la du
gouvernement soit qu'il ait fait partie des conditions
imposées au peuple la suite
neste, par un autre peuple pré-
le plus désolant. ses ré-
de disséminer l'oppression sur
tous les points du territoire fur
tous ses laisser
ouverte aux réclamations, et sur-tout aucun
fende de justice; de n'établir que des rapports hoHiles
dé ne nourrir dans leurs cœurs, que
ft7
dénaturer
humaine; de
la fois et l'oppresseur et l'opprimé; enfin, donnant à
cet ensemble de calamités et de corruption la stabilité
qui caractérise les institutions aristocratiques de faire
servir à la consolidation du mal quelques principes
sans lesquels le bien sera toujours très- mobile et très-
passager.
Le retour vers la monarchie fut en générale chez
le£ anciens le seul remède à la tyrannie aristocratique;
et dans les temps modernes, quand les monarque^
ont bien entendu leurs intérêts ils se sont tournés du`
côté du peuple, pour attaquer avec plus de force tous
ces petits tyrans subalternes /ennemis non moins dan-
gereux de leur pouvoir que de sa liberté. Une sorte
de démocratie n'est pas même tout-à-fait incompatible
avec la magistrature d'un seul mais on n'a jamais
conçu ce genre de manière très-
imparfaite; et maintenant onjn'y doit plus songer, puis-
qu'on peut faire infiniment mieux.
Au reste il s'en manque beaucoup que les monarques
voient toujours bien clairement ce que leur intérêt exige.
Les maximes d'une fausse politique que quelques phi-
losophes s'ont pas eu honte de consacrer eux-mêmes,
établissent entre le trône et le peuple la nécessité de
je ne sais quels pouvoirs intermédiaires, lesquels, des-
tinés, dit-on, à contenir l'autorité suprême dans ses
justes bornes ne lui résistent dans le fait que lorsqu'ils
en sont menacés; et qui toujours prêts a repousser
les 'améliorations peu favbrafilbç à leurs intérêts, sanc-
tionnent sans pudeur tous les actes, qui pèsent sur le
peuple sans retomber sur eux.
.Je ne) parlerai point ici du gouvernement militaipe (1)
• i^i) J'écrivois ce paragraphe il y. a quinze jours il peut paroîtr© j
de propos, je le laisse cependant. I
Considérations 3 etc. par Cabanis. B
iS
Quoiqu'on en en France dans
taênt Se sais que certaines personnes le
sais que d'autres affectent dyy mettre
beaucoup d'espoir, le regardant comme terme de pas-
sage à la royauté absolu et comme moyen de prépa-
rer la prompte Mais le projet
d'établir un pareil gouvernement ne peut entrer dans
aucune tête raisonnable il ne sauroit avoir un long
succès chez un peuple où les soldats sont tous tires de la
classe des citoyens où les idées libres ont xme lois
germé dans le* têtes ou toutes les circonstance* geo-
Iraphkfues et politiques commandent une forte centra-
lisation de 1a puissance nationale car le régime mili-
taire tend, d'une manière très-rapide a des
tnens inévitables, à cause de la jalousie et des prêter
tkms de tous ceux qui croient avoir droit d'y pendre
part et bientôt il se dévore lui-même, comme la dé-
mocratie mais par l'effet d'oane suite de révolutions
plus terribles et plus sanglantes encore. Et remarqua
que cela devroit arriver iiécéésairèment,
pour établir et maintenir un tel pouvoir, il- ne seroitpas
nécessaire d'étouffer les voix généreuses prêtes a
Smtreliii, et de se débarrasser des hommes éclaires et
vertueux dont l'assentiment peut
jourd'hui consolider, dans l'esprit de la nation,. un gou-
vernement nouveau.
Omz plusieurs peuples anciens, l'expérience, ou ^leè
réflexions; des lecteurs et chez quelques
modernes^ certaines circonstances dépendantes
Snora^ce et de leur barbarie elles-mêmes, ont amené
rSIères combinaisons des différentes formes d^
ganiS sociale dont nous venons de ïçrler. <fci pou,
loîSer que les inconvéniens attachés
leîoieS prévenus, au moins en partie que les me^
fages en seroient conservés: mais ces combinaisons, même
cXluek sagesse humaine sembloi* avoir formées, se
lont trouvé fate avec tant d* maladresse quM ^i est

Un pour Un
Permettre à tous d'accéder à la lecture
Pour chaque accès à la bibliothèque, YouScribe donne un accès à une personne dans le besoin