Cette publication ne fait pas partie de la bibliothèque YouScribe
Elle est disponible uniquement à l'achat (la librairie de YouScribe)
Achetez pour : 0,99 € Lire un extrait

Lecture en ligne + Téléchargement

Format(s) : PDF

sans DRM

Rapport fait par Joseph Martin, sur l'Hôtel national des militaires invalides, au nom de la Commission militaire : séance du 24 frimaire an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents

De
9 pages
Impr. nationale (Paris). 1797. Invalides -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
Les Documents issus des collections de la BnF ne peuvent faire l’objet que d’une utilisation privée, toute autre réutilisation des Documents doit faire l’objet d’une licence contractée avec la BnF.
Voir plus Voir moins

MlCROCOPY RESOLUTION TEST CHART
ANSI ond ISO TEST CHART No 2i
20»
NBS lOtOo
THE FRENCH REVOLUTION
RESEARCH COLLECTION
LES ARCHIVES DE LA
REVOLUTION FRANÇAISE
PERftAMON PRESS
Hcadington I lill Hall, Oxfortl OX3 0BW, UK
A
CORPS LÉGISLATIF.
CONSEIL DES CINQCEN TS.
RAPPORT
FAIT
IPAK JOSEPH M ARTIN,
Mur l'hôtel national des militaires invalides au
nom de la commission militaires.
Séance du 24 frimaire an 6.
I Représentai du peuple,
Vous avez renvoyé à votre commission militaire
mèssage du Directoire exécutif, du s5 vendémiaire
dernier-, qui invite le Conseil à prendre en considé-
ation la situation actuel!e de l'hôtel national des mi-
paires invalides, et indique les mq^ns de venir à son
ecours votre commission m'a chargé de vous faite'
tlm rapport à ce sujet.

Un pour Un
Permettre à tous d'accéder à la lecture
Pour chaque accès à la bibliothèque, YouScribe donne un accès à une personne dans le besoin