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RÉFUTATION
DU
COMPTE RENDU
DE M. SAINNEVILLE,
SUR LES ÉVÉNEMENS DE LION EN JUIN 1817,
A LYON,
CHEZ LES MARCHANDS DE NOUVEAUTÉS.
1818.
Imprimerie de J. M. BOURSY , place de la Fromagerie.
REFUTATION
DU COMPTE RENDU
DE M. SAINNEVILLE.
JLWFIN M. Sainneville a fait paraître sa brochure ,
promise dépuis si long-temps ; nous ne ferons pas autant
attendre la réponse que nous nous étions proposés de lui
faire. Pressés d'arriver aux faits , nous ne nous arrêterons
pas aux considérations qui ont pu empêcher M. le Lieu-
tenant de police de publier cet ouvrage tandis que les
chambres étoient assemblées , et lorsque les orateurs qui
avoient provoqué une discussion sur ces malheureux évé-
nement auroient pu en parler encore après lui. Sans doute
il n'a pas voulu que cette discussion se prolongeât au-delà
de la publication de son livre , ni qu'elle fut continuée
avec autant de solennité; mais c'est un point sur lequel
îl n'en sera peut-être pas comme il le désire ; et nous
avons de bonnes raisons de croire que les hommes
qu'il a insultés d'une manière peut-être encore plus
odieuse que n'avoient fait MM. C. Jordan et Fabvier,
ne s'en tiendront pas , pour obtenir justice , à de vains,
discours et à des brochures éphémères. En attendant ,
nous allons ouvrir la carrière des nombreux écrits que.
fera vraisemblablement naître celui de M. Sainneville.
C'est une fatalité bien grande que celle d'un mauvais
(4)
livre; comme il faut boire par torrents des antidotes de
toute espèce, lorsqu'on a eu le malheur d'avaler une
seule, goutte de poison, de même l'imprudent qui a lu un
libelle; est obligé, s'il veut revenir à la Raison, de lire
cent autres brochures , et de chercher la vérité dans des
pages innombrables et quelquefois très - insipides. On ne
peut nier que tel n'ait été le résultat du trop funeste écrit
de M. Fabvler. Il est probable que celui du Lieutenant de
police n'acquerra pas. moins de célébrité;, sous beaucoup
de rapports il en est aussi digne : j'espère même prouver
que, dans la carrière du scandale, le Lieutenant de
police a été beaucoup plus loin que le Colonel.
Afin de procéder méthodiquement, je répondrai successi-
vement à celles de ces assertions qui m'ont paru les plus
erronnées; et ne pouvant pas répéter tout son texte, qui
est beaucoup plus considérable qu'on ne s'y attendait
je le suivrai pas à, pas en. indiquant le numéro de chaque
page où se trouvent les parties de ce texte auxquelles je
réponds.
Il n'est pas inutile de prévenir que mes observations
sont fondées sur des preuves authentiques , qu'elles me
sont fournies par des témoins oculaires ,et qu'il me sera
facile d'en justifier.
Page3- Personne n'a accusé (au moins publiquement)
M. Sainneville d'être un consipirateur, un infâme com-
plice de misérables qui auroient voulu renverseer le gou-
vernement et faire de la France une horrible boucherie.
J'ai bien entendu mal parler de sa manière d'administre,
de son aveuglement sur le compte des conspirateurs, et
je suis persuadé qu'il les a ainsi fort bien servis; mais,
jusqu'à présent, lui seul a parlé de sa complicité.
Page 10.- C'est dans ces conointures, et au mois de
janvier 1816, qu'une entreprise criminelle fut conçue et
dirigée par le sieur Rosset. J'en prévins l'exécution en
faisant arrêter Rosset et ses complices. " Les intrigues
de Rosset ne furent connues de M. Sainneville que par
(5)
les avis du Maréchal-de-camp Maringomié, commandant
le département : ce fut ce général qui ,par les déclarations
du capitaine Simon, découvrit le complot M. le Lieu-
tenant de police l'ignorait si complètement , que , lorsque
M. le Comte Roger de Damas le manda chez lui pour
l'interroger sur la situation de la ville ,il dit au gouver-
neur que tout était fort Calme, et qu'il répondait de la
tranquillité; mais lorsque M. de Damas lui eut fait con-
naître ce qui venait de se passer, il ne sut que répondre
et se montra fort desappointé. Je prie M. Sainneville de
considérer que ce n'est pas des morts dont j'invoque ici
le témoignage.
Page 14. - " Le général Canuel fut un de ceux qui
se prononcèrent avec un extrême emportement contre
l'ordonnance du 5 septembre ; il ne voyait plus ou
paraissait ne voir que des complots. On conspire , disait-
il sans cesse. La conspiration est dans les esprits , dans
l'air, par-tout. Les ennemis du trône se réjouissent ; il
faut s'attendre à des mouvemens. » Je suis assuré que
M. Sainneville ne pourrait fournir aucune preuve de ce
prétendu emportement du général Canuel , centre l'ordon-
nance du 5 septembre. Si un tel emportement avait
existé , ce que je nie positivement, le général Canuel
est trop sage, trop soumis, et trop dévoué à l'autorité
royale pour l'avoir rendu public. Quant à ses craintes
sur les conspirateurs, les événemens ne les ont que trop
justifiées ; M. Sainneville devait , par la nature de ses
fonctions , en savoir plus que lui; s'il n'a rien su, ou s'il
s'est conduit comme un homme qui aurait tout ignoré ,
certainement il mérite des reproches; car il faut bien enfin
qu'il choisisse, entre la maladresse et la complicité.
Page 14.- « Leplus grave embarras que j'éprouvai
vint du soin que prirent les mécontens qu'avait fait l'or-
donnance ( celle du 5 septembre ), de se constituer plus
que jamais en véritable parti , qui eut ses plans , ses
agents, ses comités, ses sociétés secrètes sur presque
(6)
tous les points de la France. L'impulsion partait d'un
centre commun. » Ce n'est certainement pas les conspi-
rateurs du 8 juin que M. Sainneville indique ici comme
les mécontents de l'ordonnance du 5 septembre ; ainsi ce
doit être les adversaires des conjurés, c'est-à-dire tous
les gens de bien qu'il accuse. Mais de quelles preuves
appuie-t-il cette accusation . Si Lyon étoit le centre com-
mun, et s'il y a voit dans cette ville des sociétés secrètes ,
comment se fait-il que M. Sainneville: n'en nomme pas
un seul membre ? comment se fait-il qu'un chef de police
aussi actif et aussi pénétrant que lui, n'en ait pas décou-
vert la moindre trace ? On n'a jamais pu lui faire croire à
un seul complot de la part de certaines personnes ; mais
quand il s'agit des gens de bien , il est toujours prêt à
croire et à avancer contre eux lesfaits les plus, graves,
sans avoir seulement une apparence de preuves.
Page 17.— « Au moment où ces agitations com-
mènçaient , on créait... une police militaire. » Il n'est
point de général, commandant un corps de troupes, qui n'ait
et qui n'ait besoin d'avoir des moyens de surveillance sécré-
té. M. Sainneville, qui blâme avec tant d'amertume ce qui
se fit dans ce genre à Lyon , fut si loin de le blâmer alors ,
qu'il le seconda de tous ses moyens, et que ce fut lui-
même qui fournit presque tous les agents.
D'ailleurs, ces circonstances sont du temps de la rési-
dence de M. Roger de Damas à Lyon.
Les agents de cette police ont pu souvent, dans des
moments d'effervescence et d'incertitudes , faire des rap-
ports inexacts , et l'on a fait de ces rapports le cas qu'ils
méritaient; mais , dans ce genre, il est moins dangereux
d'entendre quelques fables et quelques rêveries que de
repousser des choses vraies , et de nier les faits avérés.
M. Sainneville pourrait-il assurer que ses agents les
plus adroits, et qui coûtaient vraisemblablement plus que
ceux des autres autorités , ne se sont jamais trompés , ou
qu'ils ne l'ont pas quelquefois trompé lui-même ?
Page 24. — " Le général faisait faire des visites ça et
là , etc. » Il n'a été fait, pendant la durée du comman-
dement du général Canuel à Lyon , que deux visites domi-
ciliaires , et ces deux visites ont été faites de concert et
avec le concours de la police civile.
Page 25. — « Je reçus du général Maringonné une
réquisition écrite de faire arrêter sept personnes qu'il
me désignait, etc. » Cette demande de faire arrêter sept
personnes fut adressée à M. Sainneville dans la nuit, parce
que le cas était urgent ; mais il ne couchait point auprès
de ses bureaux, ainsi il ne donna point d'ordres, et ce
fut sans son' intervention qu'un commissaire de police
concourut à une partie des arrestations.
C'est sur le rapport d'un maréchal-des-logis de gendar-
merie que ces sept hommes furent arrêtés. Si un sous-
officier est un agent de police , le général Canuel a eu
tort de dire qu'il n'avait ni employés ni agents; c'est dans
la gendarmerie qu'il comptait lès plus dévoués et les plus
fidèles ; plusieurs d'entr'eux ont été déplacés ou destitués ,
et nous devons croire que les rapports du Lieutenant de
police n'y ont pas peu contribué.
Page 25. — « J'y reconnus bientôt le source , le type
de toutes les fables dont l'autorité civile avait été cons-
tamment saturée depuis le commencement d'octobre. »
C'est sur ce type et sur ces fables que le tribunal de policé
correctionnelle a condamné quatre de ces mêmes individus
à différentes peines; ainsi voilà encore d'autres juges
calomniés par M. Sainneville , de la manière la plus posi-
tive. Plus loin, il dit que ces juges prononcèrent une telle
condamnation , moins par justice que par égard pour
ceux qui avaient inventé la conspiration, et il prétend
que c'est M. de Chabrol qui a écrit cela à S. Exc. le mi-
nistre de la police. S'il en est ainsi , ce que nous ne
croyons pas , la lettre de ce magistrat doit être dans les
archives du ministère.
Page 29. — « Je reconnus que cet homme ( lé mare-
chal-des-logis Gauthier.) était encore un agent secret des
deux généraux, un émissaire qui , de son propre aveu ,
n'avaitagi que par leurs ordres , et leur avait rendu des
comptes qui m'avaient toujours été cachets ! »
Le général Maringonné avait été averti par Boudoi qu'il
se tramait quelque chose de contraire au gouvernement ;
et certes, à cette époque , on ne pouvait se tromper que
sur les personnes et les lieux , car pour des trames et des,
intrigues il s'en formait de tous les genres; et, comme le fait
dire M. Sainneville au général Canuel, la conspiration
était dans l'air , dans les esprits , par-tout...Il n'est donc
pas étonnant que le général Maringonné ait cru devoir
prendre quelques, mésures. Ces mesures, se bornèrent,
relativement au fait dont il, s'agit, à ordonner au maré-
chal-des-logis Gauthier, de s'assurer de la vérité. des faits qui
lui étaient dénoncés. Ce sous-officier lui fit à cet égard
Canuel; et il est bien étrange que M. Sainneville soit
mécontent de ce que ce n'est pas à lui qu'ont été adressés
ces rapports ! Ces miltaires ne lui devaient aucun compte;
ils ne dépendaient que de leur: chef, le général Canuel ; et
s'ils ont fait connaître quelques circonstances de cet évé-
nement à la police civile, c'était par. un mouvement de
confiance ils peuvent voir aujourd'hui si cette confiance
était méritée. .
Quant à M. de Chabrol , s'il était à cette époque la
dupe de la sécurité de M. Sainneville , qui ne cessait de
vouloir.faire prendre le change àtoutes les autorités, au
moins sommes-nous bien assurés qu'il est complètement
revenu de son erreur.
Page 39. —« Ce qui est bien constant, c'est que
Mathey ne s'est rendu à Lyonque pour faire des dupes,,
et qu'il possède à un haut degré l'astuce, nécessaire au
rôle infâme dont il s'était chargé » On pourrait appliquer
à beaucoup d'agents de police les traits dont. M. Sainneville
compose içi,le portrait du sieur Mathey ; je ne lui contes-
(9)
terai pas la qualification d'infâme qu'il donne au rôle de
ces agents ; mais je le prie de me dire si ceux qui possèdent
au plus haut degré l'astuce de leur métier, et qui savent
le mieux faire des dupes , ne sont pas ceux qu'il a toujours
préférés lui-même. Je serais tenté de croire le contraire,
à la manière dont il a fait la police de Lyon , et dont il
a été prévenu de tous les complots qui, pendant. deux
ans, s'y sont formés àson insu-
Page 39. - " C'est aussi dans le mois de février que
se répandit le bruit, du projet conçu par quelques misé-
rables , de former une nouvelle compagnie de Jésus. »
Pour que M. Sainneville ait cru au projet de former une
compagnie semblable à celle que réunit, après le 9 ther-
midor, l'indignation causée par les horribles massacres
de 1 793, on doit supposer qu'il y avait à sa connaissance
dans; Lyon, en 1817,des hommes aussi coupables que
les artisans des fureurs de 1793 : c'est ce que je ne croîs
pas. Ainsi, puisqu'il n'y avait pas de cause , je le prie de
permettre que je ne croye pas aux effets qu'il suppose;à
moins qu'il ne me fasse connaître par des pièces authen-
tiques les projets de ce M. P. qu'il se garde bien de
nommer. S'il existoit à,cet époque à Lyon un homme tel
que le dépeint M.. Sainneville , il est probable qu'il eût
fait partie de la grande: conspiration des ennemis du 5
septembre , cette chimère que poursuit le Lieutenant, dé
police. Dans, ce cas , quelle bonne fortune pour lui que de
faire saisir dans ses mains toutes les preuves du complot !
Mais je vais; rétablir les faits ,et dire ce que M. de
Sainneville a cru devoir taire. L'individu dont il s'agit ici
s'appelait Plumet ; il serait difficile de; prouver ce qu'il
se proposait de faire à Lyon mais , ce qu'il y. a de bien
sûr, c'est que ce fut le commandant du département,
Maringonné, qui le signala au général Canuel, que
celui-ci le signala ensuite au Lieutenant de police, et que
ce ne fut qu'après des avis et des instances réitérées, que
M. Sainneville consentit à ce qu'il fût éloigné de Lyon.
( 10)
Ainsi s'il était-vrai que cet homme dût former une com-
pagnie d'égorgeurs , c'est à l'autorité militaire que les
habitans de Lyon auraient l'obligation d'en avoir été ga-
rantis ; et c'est surtout au général Canuel qui, vingt ans
auparavant avâit su avec tant de prudence faire cesser
de semblables désordres dans la même ville , qu'il ap-
partenait de les réprimer encore
M. le Lieutenant de police blâme ensuite les autorités
militaires de Grenoble , des*mesures qu'elles prenaient
■contre les conspirateurs, et des mouvemens qu'elles fai-
saient faire aux troupes à trente lieues de Lyon , et par
conséquent bien ; loin; des lieux où s'étendoiènt les pou-
voirs de M. Sainneville. Sans doute qu'il eût aussi fallu
que le général Donadieu, lorsqu'il a sauvé Grenoble et
peut-être la. France d'un péril aussi imminent que celui
du 8 juin , s'en fût rapporté à la prudence et à la sagacité
du Lieutenant de policé de Lyon ? J'ignore si, lorsque ce
complotde Grenoble éclata , le Commissaire-général de
police de cette ville se trouvait absent ; mais au moins
n'ai-je pas appris que ce commissaire ait accusé le zèle
et le dévouement des autres autorités.
Pag. 43. « M. de Chabrol lui-même disait à cette
époque, Ce qu'il répète aujourd'hui , que c'était une vé-
ritable conspiration de canaille.» Et quidoute de Cela,
M. Sainneville ! La conspiration des Jacquit, des Garlon
et des Cochet était bien aussi , sans doute , une conspi-
ration de canaille ; mais, pour cela , était-elle moins dan-
gereuse N'est-ce pas par la canaille que depuis trente ans
1a France est agitée et déchirée ? N'est-ce pas par la ca-
naille que le trône et l'autel ont été renversés ? Au reste,
trois individus de cette canaille ont encoreété condamnés
par les tribunaux; mais sans doute que c'est aussi par
égard pour ceux qui avaient signalé leur délit à la justice ,
que cette condamnation a été prononcée.
Le beaudiscours de M.. Vincent-Saint-Bonnet , rap-
porté à cette occasion par M. Sainneville , est celui d'un
de ces jeunes magistrats dont les juges ne se montrent
pas toujours empressés de suivre les avis. Aucune de ses
conclusions n'a été adoptée ; et si M. Sainneville, qui ;
par la nature de ses fonctions, doit connaître l'opinion
publique, a pris la peine de la consulter sur ce discours,
il doit savoir ce que l'on en a pensé.
Pag. 51. — " Je permis de livrer un seul fusil , on le
refusa; j'autorisai enfin M. Vaché à en délivrer cinq.».
Voilà donc M. Sainneville qui ne veut pas de police de
provocation, et qui craint tant de voir tendre des pièges
aux ennemis du gouvernement y qu'il voudrait s'en tenir
toujours à une sorte de police expectante ; le voilà donc ,
dis-je , qui se décide à leur faire livrer cinq fusils ! mais
à peine a-t-il pris ce parti ; qu'il s'en repent, et que,
semblant craindre que' les conspirateurs ne les réunissent
en présence dé ses agents à un magasin plus considérable ,
il fait arrêter les coupables dès le lendemain. On trouvé
bien, il est vrai, quelques balles , quelques cartouches
dans leur domicile; on trouvé aussi un peu plus tard les
cinq fusils réunis à une douzaine d'autres ; mais tout cela
n'est rien aux yeux de M. le Lieutenant de police. Ce sont
les agents de la police militaire qui ont mis dans la tête
de ces gens là qu'ils; devaient se procurer des armes et des
cartouches ; ils en auraient; formé un arsenal; qu'ils ne
doivent, rien craindre , puisqu'ils ont admis dans leurs
secrets des agents de police, et que ces agents ontfait
les buonapartistes pour obtenir leur confiance.
Voilà un nouveau moyen d'absolution et de sécurité
pour les conspirateurs. S'il en doit être ainsi les orateurs
de la chambre des députés n'avaient pas besoin de prendre
tant de peine pour prouver l'inutilité du ministère de la
police.
Page 56. —Le général Canuel a en effet reçu 1200 fr.
pour remboursement de ses avances à l'époque du 8 juin,
et c'est M. Sainneville qui lui a fait rendre cette somme ;
il a plus fait , il a écrit lui-même la quittance que le général
( 12 )
à signée sans faire attention aux expressions de haute
police , qui étoient d'ailleurs fort indifférentes , mais aux-
quelles M. Sainneville a pensé dès-lors, sans doute , qu'il
pourrait un jour donner un sens favorable à ses projets.
Au reste, il est très sûr que le général Canuel n'a
jamais donné un sou à Gauthier, ni a Gacon ni à Brunet,
mais qu'il a eu plus d'une fois occasion dé donner des
secours à d'honnêtes gens dont la misère l'a touché , et
qui venaient de leur propre mouvement lui faire connaître
des faits dont il a tiré un parti très-utile à la cause du
Roi. Si dé pareils moyens ne s'offraient pas au Lieu-
tenant de police , c'était vraisemblablement parce qu'il
n'inspirait pas la même confiance ; et il est vrai que la
plupart de ces; braves gens recommandaient par-dessus
tout qu'on ne lès fît pas connaître à la policé civile. Voilà
la seule réponse que le général Canuel puisse faire à M.
Sainneville qui désirait si ardemment les connaître.
Qu'on prenne garde , au reste, à la date de la quittance
de M. le baron Canuel; c'est le 25 juin que ce digne gé-
néral a reçu une modique somme de 1200 francs , pour
toutes ses avancés, tous les frais extraordinaires qu'avait
exigés la répression d'un complot immense , et où tout le
fardeau de la police était retombé sur lui, puisque. M. le
Lieutenant était à Paris, et que ce fonctionnaire avait
seul régulièrement des fonds et des appointemens pour
faire de pareils frais. C'est après son retour que le gé-
néral , aussi modeste que désintéressé , et satisfait des
récompenses' qu'il avait reçues de son Souverain, des
éloges qui lui avaient été donnés par les ministres et
par tous les gens de bien, ne veut pas qu'on puisse con-
sidérer comme le résultat d'une méprisable avarice les
immenses services qu'il a rendus ; c'est alors , dis-je,
que ce brave militaire se borne à demander le rembour-
sement d'une modique somme de cinquante louis , qu'il a
réellement avancée pour le salut de la monarchie. M.
Sainneville, qui ne parlait pas à son retour de Paris sur