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Résumé général et exact des cahiers et pouvoirs, remis par les bailliages et sénéchaussées du royaume, à leurs députés aux Etats-Généraux,... ([Reprod.]) / par une Société de gens de lettres ; publ. par le sieur Prudhomme

De
42 pages
chez l'Editeur (Paris). 1789. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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THE FRENCH REVOLUTION
RESEARCH COLLECTION
LESARCHIVESDELA
REVOLUTION FRANÇAISE
"fiït&WELL
Headingtoji Hill Hall,,Oxford 0X3 OBW, L K
GÉNÉRAL E T E X A C 1^.
DES CAHIERS
ET POUVOIRS,
Renzis par les Bailliages et Sénéchaussées
du Royaurtïe, à leurs Députés aux Etats-
Générciux.
AVEC une TABLE RAISONNEZ des Matières*
Qui indique le nombre et l'unanimité des Bailliages
sur leurs demandes, auxquelles se rapporte la
majorité des décrets de l'Assemblée Nationale.
CLERGÉ.
RÉSUMÉ
GÉNÉRAL,
ô u
Extrait des Cahiers de Pouvoirs, Instructions,
Demandes ét Doléances, remis par les divers
Bailliages, Sénéchaussées et pays d'Etau du
Royaume, à leurs Députés *& l'Assemblée des
Etats Généraux ouverts à rersailles, le 4
mai 1789.
AVEC UNE Table raisonnée DES Matières,
Qui indique le nombre ét l'unanimité des Bailliages
sur leurs demandes, auxquelles se rapporte la
majorité des décrets de l'Assemblée Nationale.
PAR UNE SOCIÉTÉ DE GENS DE LETTRES.
Publié par le sieur Prudhomme.
\A« turbata voient nipidis iadibnn venus.
jEneid. VL
PREMIER.
A. P A R I S,
Chez l'Editeur, rue des Marais, Faubourg Sainte
Germain, N°. 20.
a 7 8 9.
SECTION DIX-HUITIEME.
CODE MUNICIPAL ET D'ORDRE PUBLIC.
Des Municipalités. De- la Police. Des Monts-dt-
Pie'te' & des Loteries.
Article premier*
u'o N établifle dans les villes, bourgs & villages
une même forme d'adminiftration pour toutes les
Municipalités' j qui feront compofées de membres
éligibles, la pluralité des voix de aous les Ordres,
fous la dépendance des Etats provinciaux aux--
quels, & fans frais, elles rendront compte de leur
revenu &• de leur dépenfe qu'aucune yilie ne
puiffe obtenir ou conferver le privilège de fran-
chife ou d'abonnement mais qu'elles foieut toutes
afTujetties à fupporter les charges de la Province &
du Royaume dans une proportion d'égalité. ( {Tary-
It-François } mjf. )
il. Que les villes Se communautés feront réin-
tigrées dans le droit de choisir librement leurs pré-
pofes municipaux, que les ufurpations des Seigneurs
Lt0ationt J 73
feront réprimées à Fegard de qu'à
égard de celles- Il, le brevet extorqué du Roi,
plus forte raison les. recommandations minif-
térielles dotent nulles & de nul, effet. ( Calmar &
Scelejiat page jo.
III, Que les Alîemblée* municipales foient char-
gées de la police intérieure des Paroilïes que toutes
les contestations foient d'abord jugées par elles, &
fans frais fauf l'apPel s'il y a litu aux Tribu-
naux fupérieurs. [Dourdan, page 6.)
I V. La police des aligiiemens des rues des
villes fera confiée aux Officiers municipaux des
.villes & celle des craverfes des villes & des gran-
des routes aux Imendaus. ( Bayonne, page
V. Qu'il foit;ordonné que, dans lès campagnes
les particuliers' né ptiurront intenter un procès fans
s'être préalablement retiré pardevant la Municipa-
,lité du lieu pour exposer le fujet de fa contefta-
tion que la police dans les campagi.içs fuit confiée
à ladite Municipalité fauf l'appel au Lieutenant
de Police ou Procureur-FiCcal du lieu; qu'il foir
donné un tarif uniforme des honoraires des Gens
de Juftice & que la place de Juge Royal foit mife
au concours dans la claffe des Avocats de la Pro-
vince. ( Laon ful.
~i?4
VL Dans les villes, les comptes des Commune»
ne feront clos & arrêtés par les Auditeurs > qu'après
avoir éré par cax, contradiâxmerrçenr vérifié* fit
touïés fut les- pièces juftificatives ils feront autli
chaque année imprimés «3c rendus publics. ( Douay;
page 6.)
VU. Que dans le cas où les Etats Généraux ju-
getoient convenable de conferver ou d'écab' ir dans
toute» tes patentes du royatune des municipali*
tes; il foit accordé aux membres du clergé i aiufi
qu'à ceux de h nobleffe d'y jouir du rang qui
convient a leur)otdre & qui peut les rendre plus
tuiles aux intérêts' de la communauté» ( Auxerre>
VI 11. Que Ja population foit favori fée par la
protection accordée au plus grand accrottlement
p.offible des richefFes. ( Eayonne page
IX. Qu'on renouvelle faiTe exécuter toutes lés
loix concernant le bien pnblic en matière d'ad-
aainifttatioii & de police. ( Auxerre) fol. 11.)
X. Qu'il foit établi dans chaque paroirte un
officier de police réfident & que dans tous les
fièges de juilice, il y ait auditoire décent prifons
sûres & faines & geôlier. ( Auxeire page
X I. Le concentrement des pauvres dans
gj&flatak ̃ \*}\
letir paroilfe .s n* pent en- beaucoup d'endroits
Les
maréthaairées font ttfop peu nombreufes & trop
éloignées, Le clergé demande qu'il y -foie fappié*"
pocirroit être un Crachement d'invalides encore
capables de fervite il. ferait charge non-feulement
de repouffer les pauvres dans leur, territoire mais
éucore de découvrir tes réduits o&fcurs da brigan-
dage, de garderies terres enfeméncées peut-être
pourroient-ils être employés plus utilement, &
fins danger à I* garde delachaflèj chargés «nfin
d'arrêter fur le'charnp les rixes" fortuites qui en fe
prolongeant deviennent meurtrièrès } d'empêcher
par leur préfence d'autres défordres trop com-
muns entre gens greffiers même lorfqû'ils s'af-
femblent pour leur plaifir & pour prévenir autant
qu'il eft poflîble ces excès, que le Roi foir Avpplié
d'ordonner que les lois* faites pour la célébration
des fêtes & dimanches foient obfervées plus exac-
tement, & que dans ces jours, les cabarets foienc
fermés aux domiciliés. ( page
XII. Les cavaliers de maréchauffée. fetonc^mul-
tipliés falon le befoin. ( Saumur fol.
XIII. Que l'on renouvelle les ordonnances fur
les duels & fut la fuicides & «ju^oa tienne la
tyg '̃ Legijiatioft.
foihle
main i leur exécution j qu'il foit anfl* défendu J
routes personnes fans qualités gpc^endte des
remèdes de s'ingérer à en débiter. ( Pourdan*
XIV. Qu'il fait pourvu par lés moyens les plus
efficaces à tous les approvifiqnnemens de farine
viande, Sec. afin que ces denrées-.de prenvète
néceffité n'excèdent .jamais un prix raifonnable
& qui foir à la portée du pauvre. ( failli de Paris
XV. Que, les voituriers aient la liberté de rece-
voir fur leurs, voitures les voyageurs qu'ils ren-
contrent fens qm'ils puiflent pour ce fait être iu»
quiétés par les commis du bureau des ménageries
royales & des carroifes publics. ( Vicomte de Paris,
page
XVI. Que l'on examine Sévèrement cet établif-
fement inconnu à nos pères qui fous le nom
fpécieux de Mont- de -Piété, vend chèrement au
ifialheureux honnête un argent qu'il finir par payer
de toute fa fubuance, & qui ptéfente à Tinfidélit»
un moyen sûr de cacher fes rapines & d'en re-
cueillir les fruits. ( Ville de Pans, page 13.)
XVII. Qu'on fupprime les Lorëries, toujours
Auieftes au peuple j par l'appas fédufteut d'une
Légiftation. 177
Tome L M
foible chance dont l'avanrage n'en pas ï compa-
rer avec tous les maihêurs.qu'il occafionne. ( Vitry-
le-Franpis mjf. ) v
XVIII. Que les loteries (oient fapprimées
comme tendantes à altérer ta probité èV Thonnê-
teté du pettple & le priver de toutes les ref-
fources que le travail & l'économie pourroiem lui
affurer. {Lyon page i
XIX. Que l'on prenne des -moyens pour parve-
nir à la fuppreflîon de toutes les loteries que font,
aurant de pièges tendus à la cupidité Se dont l'effet
eU d'ôter au pauvre jufqu'â fa fubfiftance de
bouleverser fouvent les fortunes l^fmieux établies,
& d'enhardir à ,violer .la foi dû dépôt celui là
mêtne qui en auroit eu horreur s'il n'eût été fé-
duit par l'appât trompeur qu'elles préfentenc 3c
par la fureur du jeu qu'elles infpirent.'( Ville d*
Paris page
XX. C'eft un abus que ces loteries qui exal-
tent les imaginations par l'efpérance, qui fer-
vent d'aliment à l'avidité ,ruineat-des familles, &
expofent les enfans & les domefliques à yoler leurs
parens ou leurs maîtres pour fatisfaire une paffion
qui n'a qu'un objet fantasque. ( Mantes & Meu-
lan, page
Lég<fldùont
Des Hôpitaux autres étab'àfftmms de charité &
d'utilité publique..
Article premier..
Les curés de la campagne ne peuvent trop folli-
citer de la bonté paternelle du roi, rétàblirtemenc
d'un hofpice, lequel feroit defiervi par des fœurs
de la charité qui, par leurs foins & leur dé-
vouement» rendraient à l'agriculture de bons ou-
yriers'qui périiïent vi&imcs de l'ignorance & du
défaut de foins. L'adminittrarion 'de cet hofpice
feroit confiée aux curés, feigneurs & fyndics des
paroifles qui aurbient le droit d'envoyer leurs pau-
vres malades à cet hofpice dont les fonds feront
avifés-par les états-généraux. ( Melun & Moret
pag. 41-)
I1. On doit regarder comme biens apparrenans
à l'églife & à l'état, les fonds deftinés au foulage-
ment des pauvres & les maifons qui fervent d'a-
fyle à l'indigence & à là maladie. C'eft pourquoi,
pour la confervation des fonds confacrcs à ces
pieux ufages il fera ordonné que tous les établif-
femens de connus fous le nom d'hôpitaux,
hôtel-dieu bouillon des pauvres bureau de la
ÏAgifiaiion, t7<>
M 1
frrtiféricorde ou fous toute autre dénomination
feront fournis, lorfqiuls. auront des fonds alturés,
a une adminiftratiori compofée des magiftcats dés
curés avec plufïeurs notables habicans & que
tout privilege ufage ou poffeffion, à cet égard
feront détlarés abufifs & fupprimés. {Mantes &
Meulan p.
Ht. Que dans les. états généraux il foit rendu
compte de toutes tes tommes perçues pour les hô-
pitaux, & notamment pour l'hôtel-dieu de Paris
afin qu'elles foient appliquées fuivant leur deiU--
nation; & que de concert avec la chambre ecclé-
inique defdits états il foit remédié aux abus
qui auroienc pu fe glifTer, foit dans radminiftra-
tion de l'intétieur foit dans celle des biens de
cet hôpital & des autres. (Yille de Paris, page
IV. Que l'adminiftration difpendieufe des mai-
fons de charité, hôpitaux fabriques & fondations
pieufes foit fupptimée pour être remplacée par
une autre plus fimple; que les abus qui s'y fane
glifles foient vérifiés & réformés par les états pro-
vinciaux, & que les payeurs y aient l'influence que
doivent leur donner leur caractère Se leur miflion.
( Colmar & Scelejlat p.
V. Que dans l'adminiRration des hôpitaux, il
iSb ̃ 'Légijhtioh.
y ait toujours un nombre fufrîfant de curés, comme
'étant liés plus particulièrement par leurs forions
& leur zèle au fort & l'intérêt des pauvres.
{ Ville de Paris, eag.
VI. 'Qu'il Toit établi des bureaux de charité
dans les villes* & dans les campagnes. (RW*?,
VU L'aumône étant une des obligations les
plus indifpetvfables des bénéhciers les états-gé-
néraux feront ordonner que fur les dîmes que
les gros décimateurs possèdent dans les diverfes
paroiffes, il fait taxé une aumône proportionnelle
au nombre des pauvres & au revenu des béné-
fices, laquelle aumône fera diftribuéepar le cure &
la municipalicé. folio t7-)
V 111. Il feroit bien plus fatisfaifanr pour le
clergé dindiqffer des moyens de détruire la mendi-
cité que dVpréfenter des loix pour la régler j Ci
en ne peut tout d'un coup établir des bureaux &
des atteliers de charicé, il conviendrait, en accen-
dant de concentrer tons les pauvres dans leurs
paroiffes & de ne leur permets de mendier
dans fun étendue que fur l'autorifation de la
municipalité réunie, & non de chacun des mem-
bres fucccflivement. {Montais, pag.
1 8 1
M j
IX. Qu'il foit établi ians chaque pgroifre ou au
moins dans un arrondiflement défigné, des bu-
reaux & atteliers de charité, pour abolir la men-
dicité & foulager efficacement les pauvres & les
malades, & que les états provinciaux foient char-
gés de leur dotation, compofition & adminiftra-
tion. ( Jxxerre, pag. i o. Lyon, Sauntur.)
X. Le vœu du clergé eft que l'on s'occupe
des moyens de fupprimer la mendicité & d'af-
furer dans chaque paroifle des fecoura aux véri-
ricables indigens, ( Lyon pag. M,).
XI. Que l'établiffement & la dotation des rnai-
fons, bureaux & atteliers de charité parpiflènt le
moyeu le plus certain de purger en France la
mendicité ce fléau défaftreux en deman-
dant le renouvellement des ordonnances de po-
lice contre les maifons de jeu ,\les cabarets, les
loteties les jeux de hafard Ses. en faifant or-
donner que nulle perfonne ne puiffe s'établir dans
une paroilTe de ville ou de campagne dans la-
quelle elle n'eft pas née fans avoir déclaré à la
municipalité les moyens qu'elle a de fubfifler
eu procurant l'établiffement de bureaux de cha-
riré dans, les grandes paroifles & dans les arroii-
diiïemens des paroifTes peu confidérables & en
multipliant les atteliers de charité dont on a déjà
1 8 Lêgijlaùon.
éprouvé de fi heureux effets foie pour le foula-
gement des pauvres, foie pour la réforme de leurs
moeurs. t Evreux fol. 19.)
XII: Que la mendicité foit extirpée comme
étant le fléau des villes & plus encore celui des
campagnes que pour y parvenir, on établifle des
atteliers de charité qu'on prenne d'autres moyens
qu'une adminiftration fage & éclairée eft plus
portée de connoitre; mais jamais celui d'enfermer
les mendians dans d'affteufes maifons de dépôt, où
les traitemens qu'ils éprouvent révoltent fhu-
manité. (Ville de Paris, p. z8. )
XIII. Il fera très expreffément défendit à
tous mendians de fortir de leurs paroiffes les
airemblées provinciales fe concerteront avec les
municipalités pour pourvoir à leur fubfiftance
foit par des travaux, foit par des'aumône
page
XIV. Pour extirper ce fléau qui, né lt
Plus fouvent de l'oilivecé enfante prefque tou-
jours la dépravation des moeurs, nous fupplions
fa majefté de profcrire févèreinent la mendicité
dans tout le royaume.
I.es maifons de force n'ont jusqu'ici' prefque
rien fait pour cet objet les bureaux de charité
dans chaque pareille feroient infiniment plus de
Lêgljlaùon. ï&J
M4
Le clergé offre fes lumières & fes contributions
pour ces établiflèmens tout- la-fois patriotiques Se
religieux. ( Limoges & Saint- Yrieix p. 18. )
XV. La mendicité qui remplir les villes. de
vagabonds, & les campagnes de voleurs & d'incen-
diaires, mérite les regards de la Nation aflemblée.
On a propofé différens moyens pour arrêter ce fléau
deftruâeur. Les députés recommanderont avec
force d'en choiGr & d'en adopter quelqu'un qui
puiiïè conduire au fuccès defiré mais ils fe fou-
viendront que les mendians font des hommes, &
que fi la juftice prefcric d'en réprimer les défor-
dres, l'humanité fait un devoir de fournir leur
befoins. (Rouen, art. 53.)
XVI. Que l'on prenne en confédération la fur-
charge qu'éprouve la maifon des enfans-trouvés de
cette capitale, & que pour parer à tous les incon-
véniéns qui en résultent, il foit formé dans les
différentes provinces des établUremens où ces mal-
heureux enfans puiiîent être reçus & confervés
l'Etat. {Tille de Paris pag.
X V I I. Les enfans trouvés font un objet
bien digne d'intéreflbr la religion, l'humanité &
l'état; le clergé fouhaire qu'il foit fondé dans toutes
les grandes villes des maifons où lefdits enfans
pu i (Te nt être portés & reçus en prenant les précau-
rions nécefiaires, pour que les perfonnes du fexe
ryn mariées foient sûres qu'elles. ne feront pas
connues, ou que leur fecret fera inviolableinent
gardé qu'ainu elles ne fuccombene plus la mal-
Jieurenfe tentation d'expofer leurs fnfans dans les
rues, ce qui en fait périr un très-grand nombre.
(Melun & Moret p. i S )
X V I H. Il defire pareillement, & pour les
mêmes motifs, que, par forme d'etTai, il fuit
ouvert, fous la prote&ion du gouvernement une
foufcription volontaire pour fonder quekju'hofpice
où foient admifes les femmes en couche, leur
misère étant plus grande à l'inftant où les fecours
font le plus néceflfaites ce qui en fait fuccomber
faute de cet aryle, un très-grand nombre, même
avant d'avoir donné un nouveau citoyen à l'Etat;
& comme l'expérience a démontré aux paflenrs
l'inutilité & les inconvéniens de l'édit d'Henri II,
renouvelle par Louis XIV, ledit clergé demande
fa révocation. ( Idem.
XIX. Que l'on renouvel!e toutes les loix concernant
la médecine & la chirurgie; qu'on en 'furveille
l'exécution rigoureufe particulièrement contre les
charlatans, & qu'on pourvoie à ce que des chirur-
gie ns foient établis & encrètenus dans les arro.idif-