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Théorie des contributions, moyens de les rendre plus productives au gouvernement et moins onéreuses au peuple ([Reprod.]) / par Etienne Chevalier,...

De
29 pages
[s.n.]. 1798. Impôt -- France -- Ouvrages avant 1800. 1 microfiche ; 105*148 mm.
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A
Mor eps di les
3* a a CHEVALIER,
CûiTivATBua a Argenteuil,
̃<5ir d'ïndî-
quer les moyens de seconder le Gotivr-rne-
ment par Pamélioration des con tabulions
directes actuelles^ sans être obligé d'avoir
recours à des nouvelles contributions indi-
recres j, toujours vexatoires difficiles et;
dispendieuses â percevoir j question que'
j'ai plusieurs fois traitée ̃à;-l'Asse.înb!.ése'
Constituante. Les travaux de ses Gqrniïésv
de. l'imposition ? d'agriculture et de ,com- ̃:
1 il. J
A T
DÈS-
On
n'i point d'époque certaine
des ^uwciinck' se perd
la 1 nuit des teins. Le c peuple le pins ancien de la
terre ( le:; Egyptiens) < des
aux Les les
les Grecs, en ont fut dt menu
» mec1- les plus k j lili s <L K at <!o nia itio»..str >
us rt nlliu j, [c ur ,i> i^ijip Hou environ
j\nH ion Lai n île Roiiip lu le tienom-
in h ^c->,lic et et ici nm
i1 H i p ri ruine des ( înluwi n il
re!>âdr le
tus ) et le
Caracilla', monstre
Sévère, excéda le
faire à des dépenses folle.
gent des citoyens
rir tous les gens
biens s etc.
Les Gaulois, las de
''Cars en secouèrent le joug
de la' domination romaine. Sous les Rois de la.
première race I impôts,
pendant la ils ( t oh ni à lapdix )
'VU qui rendit la taille peipctiielJe en
1445 ensuite les Siiyncsu unpnsaienl leurs
vassaux à des conl ul)ations unis djilcientP'1 dé-
nominations ce fui lrr ied^srance»
elles s'accrurent et devinrent
Liantes les Rois de leur côté
leurs le peuple fut opprimé..
contributions, il devinrent si considérables
sous les derniers despotes ,la branche des
ValloiSj que Sullj ît piil une
partie du mal. Sur la
les cabales <U> u t ,\k
et 1 IK 1 i if 1 ( Les
fctidiiidl de
choses: mais les sourde 11 nu
du cinhinl <lc 1H 1 Jim [pplmijtjenf
les finances dans k îrcmblt et la conhismi) dont
Colbert ne put les tirer qu'en
faisan cesser l1 1 SjiUane
par-tout dans du cet impôt
( s )
contributions dans un teins de guerre ne
se lèvent pas en des produits terie
du commerce de l'industrie, ni des ftcnlrés des
contribuables mais bien en raison des besoins
que de devenir la proie des étrangers qui la 1 ni-
La République n'est pas au bout de ses tes-
sources 5 là des pour
de paix, le peuple etn'u en outre de 1 jt
millions de frais, perception de les im-
(6)
ide
à la patente et celui qui
Üire la contribution raobihaire Ce mode est
infiniment plus simple,
pas toujours le tontributiuiis en
qui sont pesantes, mais
répartition ou km perception; or, relies qui
tontriijiition dont marche est
ne sait pas ce <ju'il doit; il craint: qu'or in
trompe parce qu'il ,i été trompé l3"l de fois
tons l'ancien rtjynn5, que 1 1 cpeiuncr l'a ieni i
culera le produit de sa récolte avec les
"v an ces et les contributions ¡ il 'vena f e ([ni doit
lui rester pour de sa i JauulV il
ses petites ou d'diueliordtiun ou
moins onéreust .m contribuable:¡ car les fiai',
assiette et de p n ptiou se prennent toii|onia
eu la et i Ut charge "nnn'jbiia-
qu'Indirectes;, Jifb u'ii noms'
(7)
Le mode de perception
etc- i/5o le ministre
C lionne, et Hi h une ensuite,
pose sons le nom de dixme totale j
jtl toujours mis en jvduljfut i« pous-
se comme présentant trop de dWîcullés
circonstances, des
liinmib on etc lotis partisans de l itsipul imi
[{ut t te k nota de subveritton t< îj îlot n If
I f dan de uil m et la
f i i, i pit I i b is-i ( m d'une contribution
mu pi L'il n il tt h Jv. d i f] 1 1
1 ) il ii i < [ JU i t 'non' jf o un'
des il
On vient de proposer ai» Corps Ï^MatU* ttws'
t'il
que le
̃(!>)"
1 ])HIVH en f|U 1(1
On a propose aussi au ( (up-,
penses les on
pas si si « JIl nui < jUnltfi on la
les anciens octrois îhltmfnt-a1 oli-tPi!f*
if1'11 fmi l j 'i lu (ni il i mil ]i plus ruiifP
la surtaxe
elle ranieiKM-oii les visites cl fouilles l'es pc «.
me et les voitures; le retard
les dégâts sur
ses par la sonde des paniers et ballots*
Enfin les avaries, les pertes, les avances à
Une telle contribution serait légère onfoilej
si elle étoit modique, elle seroit absorbée parles
déjà il y en a pour les droits dépasse il cix i'au-
droit de nouveaxix pour relui
vexations à la fois
Il fandroit qu'elle fût à un Uu> i'e\é; alois
elle accablerait le peuple «n'élevant le prix des
marchandises elle inviteroit à la fraude, en
peu délicat sur le 'chois, des moyens n'eùt-il
aucune pente à la fraude il se démoralise aisé-
ment par l'espoir du bénéfice; et en comrueiïç.mt
fraudeur audacieux rebelle ;.tux lois et
Une telle contribution est séduisantes de loin,
et hideuse de près; productive en spéculation,
•avec impartialité, y trouve l'inquir»itic!i,lef; proT
,,cès., le piégede la fraude tendu sous les pas des
étudiée dans les questions insidieuses ? perfides'
( II )
.et peut-être insolent^ des
II
contribution j alors on
fermiers les directeurs,
contrôleurs, et et
vampires, pai isitL>\r>i ic«-s, en un mot l^iégio
commis.
Si le taux dt km baux était modère, Icppui-
n'en seroit Jp ieiinins
liioins ç/ujiide^ un seuls en uiiptu tr lOJt'Ul h
Si le tauxétuif élevé, il en
séquence ils se jon^ioieat des tarifs,
ils ( ludi i oient Je> il cet
ce cas c'est". en dninauei le
seraient tonjou >̃ plus ip^irsqm le
nivitt,

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