Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers;
756 pages
Français

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- 'i ^ \ r^-"K A- UNIVERSITY OF ILLINOIS LIBRARY w BOOK CLASS VOLUME -X ^^%5 P5î>tr>' -n dedu contrôleingénieurs rkcf rrxploi-chargés tation 162technique , 5. Attributions des •inumures du contrôle des trnmuj etingénieur» mufs TUAITÉVlll DES CHEMINS DE FER Pages. de l'entretien 164 des ordinaires du6. Attributions contrôle deingénieurs Cexploitation 164technique . 1657. des conducteurs des et chaussées et desponts gardes-mines Recrutement et attributions des de8. inspecteurs principaux l'exploitation commerciale 166 9. et attributions des deinspecteurs particuliers 167 iO. Recrutement et attributions des commissaires de surveillance adminis- 168trative 11 . en des du contrôle 173fonctionnairesTémoignage justice 12 . Observations sur le rôle des 173préfets 17413. Obsei'vations sur les commissah'es despéciaux police 14. Nombre des et du contrôle 175fonctionnaires agents 17815. Limites des circonscriptions du service de contrôle 17816 . Paiement des frais 17. Constitution et attributions du Comité des chemins de 179consultatif fer... 18318. Constitution et du Comité de l'exploitation technique du contrôle et Comités de réseaux 18319. Comité général 20 . tendant à attribuer au Ministère du commerce le contrôle dePropositions • des chemins de 185ferrexploitation —2. Étranger.I 1 . 190Angleterre a. Attributions du Board ol Trade 190 6. des 191inspecteurs des chemins de fer 192c. Commission 1 . et constitution de la Commission 192Origine Attributions de la 1932. Commission —3.

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tr>' -n dedu contrôleingénieurs rkcf rrxploi-chargés tation 162technique , 5. Attributions des •inumures du contrôle des trnmuj etingénieur» mufs TUAITÉVlll DES CHEMINS DE FER Pages. de l'entretien 164 des ordinaires du6. Attributions contrôle deingénieurs Cexploitation 164technique . 1657. des conducteurs des et chaussées et desponts gardes-mines Recrutement et attributions des de8. inspecteurs principaux l'exploitation commerciale 166 9. et attributions des deinspecteurs particuliers 167 iO. Recrutement et attributions des commissaires de surveillance adminis- 168trative 11 . en des du contrôle 173fonctionnairesTémoignage justice 12 . Observations sur le rôle des 173préfets 17413. Obsei'vations sur les commissah'es despéciaux police 14. Nombre des et du contrôle 175fonctionnaires agents 17815. Limites des circonscriptions du service de contrôle 17816 . Paiement des frais 17. Constitution et attributions du Comité des chemins de 179consultatif fer... 18318. Constitution et du Comité de l'exploitation technique du contrôle et Comités de réseaux 18319. Comité général 20 . tendant à attribuer au Ministère du commerce le contrôle dePropositions • des chemins de 185ferrexploitation —2. Étranger.I 1 . 190Angleterre a. Attributions du Board ol Trade 190 6. des 191inspecteurs des chemins de fer 192c. Commission 1 . et constitution de la Commission 192Origine Attributions de la 1932. Commission —3." />

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DE FEUCHEMINS
TOMK thoisièmï:IMPRIMERIE ROY ET C'POITIERS, BLAIS,TRAITÉ
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——ÉCONOMIE COMMERCE FINANCESPOLITIQUE
—ADMINISTRATION DROIT
ÉTUDES COMPARÉES LES DE FER ÉTRANGERSSUR CHEMINS
PAR
ALFRED IMCVIU)
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DEOU ADMINISTRATIONS DE CHEMINS FEH
ORGAMSATtON DU CONTRÔLE DE L'EXPLOITATION
—EXPLOITATION PRIX DE REVIENT DES TRANSPORTSTECHNIQUE
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POLICE DB l'exploitation
PARIS
J. ÉDITEURROTHSCHILD,
RUE DBS 1313, SAINTS-PÉRSS,
1887

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