Notes explicatives du tarif douanier des Communautés européennes

Directorate-General For Translation European Commission

Sujets

• Common external tariff
• European Communities

Informations

• Publié par: EUROPEAN-COMMISSION
• Nombre de lectures: 58
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES
NOTES EXPLICATIVES
DU
TARIF DOUANIER
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
(version française)
24e MISE A JOUR
(1er octobre 1986)
1. Remplacer les feuillets suivants :
Chapitre 2 : 1/2, 3/4, 9/10; Chapitre 29 : 3/4, 41/42, 65/66, 67/88, 71/72; e 3 : 1/2, 3/4, 5/6, 7/8; e 32 : 1/2;
Chapitre 4 : 3/4, 5; Chapitre 38 : 3/4, 7/8; e 5 : e 39 : 1/2; 1/2, 3;
Chapitre 6 : 1/2; Chapitre 40 : 3; e 7 : 5/6; e 44 : 1/2;
Chapitre 8 : 1/2, 3/4; Chapitre 47 : i; e 9 : e 48 : 3/4; 3;
10 : 5/6, 7; Chapitre Chapitre 60 : 1;
Chapitre 12 : Chapitre 61 : 1/2; 1/2; e 15 : 1/2; e 68 : 1/2;
Chapitre 17 : 1/2; Chapitre 69 : 1/2, 3; e 20: 1/2; e 70 : 1/2;
Chapitre 22 : 3/4; Chapitre 73 : 11/12, 15/16; e 23 : 1/2, 3/4; e 84 : 37/38;
Chapitre 24 : 1/2; Chapitre 85 : 1/2, 13/14, 15/16, 17/18; e 87 : e 25 : 1/2, 3/4; : 1/2;
Chapitre 27 : 5/6, 7/8, 13/14, 15/16; Chapitre 88 1; e 28 : 1/2, 3/4; e 92 : 1/2.
. Ajouter le feuillet suivant :
Chapitre 61 : 3/4.
Un rrait vertical dans la marge indique les textes modifiés
Seules les pages modifiées par la presente mise à jour portent référence à cette mise à jour.
Un feuillet peut donc componer, au recto et au verso, des références à des mises à jour
différentes. MISES A JOUR
N° Date N° Date
1 1 3 1971 13 1 1 1979
2 14 1 7 1979 I 1 1972
3 1. 2.1973 15 1. 1 1980
4 1 9 1973 16 1. 7.1980
17 1. 1.1981 5 I 1 1974
1 •
1.10 1975 18 1.11.1981
6
f
7 1. 3.1976 19 1. 7.1982
8 20 1.1.1983 1. 6.1976
1
1
9 21-I 1 1977 1.7.1983
1. 7.1977 22 1.1.1984 10
II 1. 1 1978 23 1.7.1984
12 1 7 1978 24 1.10.1986 Section I Chapitre 2 /1
CHAPITRE 2
VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Considérations générales
1. En ce qui concerne la portée des termes «viandes» et «abats» au sens de ce chapitre, il
y a lieu de se référer aux notes explicatives de la NCCD, considérations générales du
chapitre 2.
2. En ce qui concerne les différents états dans lesquels les viandes et abats de ce chapitre
peuvent se présenter (frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés),
il y a lieu de se référer aux notes explicatives de la NCCD, considérations générales du
chapitre 2. Il est en outre signalé que la viande surgelée suit le régime de la viande
congelée.
Dans ce contexte il est rappelé que le simple échaudage ou le simple blanchiment,
surtout pratiqués pour les abats, n'ont pas pour effet d'exclure lesdits produits de ce
chapitre. Par contre, la cuisson effective a pour effete ces viandes et abats du
chapitre 2. C'est ainsi que les viandes qui ont été congelées après avoir subi une cuisson
(par exemple, viandes de bœuf cuites et congelées) sont à classer dans le n° 16.02.
Restent classés dans ce chapitre les viandes et abats à l'état cru, hachés mais non
autrement préparés, qui sont simplement emballés dans une feuille de matière plastique
(même sous forme de saucisse) aux seules fins d'en faciliter la manutention et le
transport.
02.01 Viandes et abats comestibles des animaux repris aux n°' 01.01 à 01.04 inclus,
frais, réfrigérés ou congelés
A 1 des espèces chevaline, usine et mulassière
N'est comprise dans cette sous-position que la viande des animaux repris dans le
n° 01.01.
20* M.J. - 1" janvier 1983 Chapitre 2 / 2 Section I
02.01
(suite)
A II de l'espèce bovine
N'est comprise dans cette sous-position que la viande des animaux repris dans le
n° 01.02.
1. Le terme « carcasse de l'espèce bovine » est défini à la note complémentaire 1 A de
ce chapitre, paragraphe a).
2. Le terme « demi-carcasse de l'espèce bovine » est défini à la note complémen­
taire 1 A de ce chapitre, paragraphe b). Il est admis que les apophyses épineuses
des huit ou neuf premières vertèbres dorsales soient alternativement laissées sur la
demi-carcasse droite et la demi-carcasse gauche.
3. Pour l'application des définitions relatives aux quartiers avant et aux quartiers
arrière sont considérés :
a) comme collet la partie musculaire du collier avec les 7 hémi-vertèbres cervicales;
h)e épaule le membre antérieur comprenant les os ecapulum, humerus,
radius et cubitus ainsi que les muscles qui les enlourent;
c) comme aloyau le filet, le faux-filet, le romsteak, ce dernier comprenant ou
non l'aiguillette baronne.
A II a) 1 en carcasses, demi-carcasses ou quartiers dits «compensés»
Les termes « carcasse », « demi-carcasse » et « quartier compensé » sont définis à la note
complémentaire 1 A de ce chapitre, paragraphes a), b) et c).
A II a) 2 Quartiers avant attenants ou séparés
Les termes « quartier avant attenant » et « quartier avant séparé » sont définis à la note
complémentaire 1 A de ce chapitre, paragraphes d) et e). Il en découle que sont exclus
de la présente sous-position et à classer dans la sous-position < morceaux non désossés »
(02.01 A II a) 4 aa)), par exemple, les parties antérieures de la demi-carcasse qui, avec
tous les os correspondants, comprennent moins de quatre côtes ou dans lesquelles manque
le collier ou l'épaule.
A II a) 3 Quartiers arrière attenants ou séparés
Les termes « quartier arrière attenant » et « quartier arrière séparé » sont définis à la note
complémentaire 1 A de ce chapitre, paragraphes f) et g). Comme il découle de ces notes
complémentaires, sont exclus de la présente sous-position et à classer dans la sous-position
« morceaux non désossés » (02.01 A II a) 4 aa)), par exemple, les parties postérieures de la
demi-carcasse qui, avec tous les os correspondants, comprennent moins de trois côtes ou
dans lesquelles manque la cuisse ou l'aloyau. Toutefois, les quartiers arrière présentés
sans rognons ni graisse de rognons, avec ou sans le flanchet, restent classés comme quar­
tiers arrière.
24* M.J. - 1" octobre 1986 Section I Chapitre 2/3
•ui
(må*)
AIIα)Morceaux non désossés
4 <*a) Cette sous­position comprend notamment l'épaule, la cuisse et le faux­filet, non désossés.
Sont également comprises ici les parties antérieures et postérieures de la demi­carcasse
(non désossées) qui ne répondent pas à la définition des quartiers avant ou arrière.
A II a) Morceaux désossés
4 bb) Cette sous­position comprend tous les morceaux de viande de l'espèce bovine, frais
ou réfrigérés, dont tous les os ont été enlevés, par exemple, le filet et les flanchets
sans os.
A II b) 1 En carcasses, demi­carcasses ou quartiers dits « compensés »
Les termes « carcasse », « demi­carcasse » et « quartier compensé » sont définis à la note
complémentaire 1 A de ce chapitre, paragraphes a), b) et c).
A II b) 2 Quartiers avant attenants ou séparés
Les termes « quartier avant attenant » et « quartier avant séparé » sont définis à la note
complémentaire 1 A de ce chapitre, paragraphes d) et e).
A II b) 3 Quartiers arrière attenants ou séparés
Les termes « quartier arrière attenant.» et « quartier arrière séparé » sont définis à la note
complémentaire 1 A de ce chapitre, paragraphes f) et g).
A II b) Morceaux non désossés
4 aa) La note explicative de la sous­position 02.01 A II a) 4 aa) est applicable mutatis
mutandis.
A II b) Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes»
4 bb) 22 Les termes « découpes de quartiers avant dites australiennes » et « découpes de poitrines
dites australiennes » sont définis à la note complémentaire 1 A de ce chapitre, para­
graphe h).
A II b) autres
4 bb) 33 Cette sous­position comprend tous les morceaux de viande de l'espèce bovine, congelés,
qui sont entièrement désossés, à l'exclusion des blocs de congélation visés dans la sous­
position 02.01 A II b) 4 bb) 11 et des découpes de la sous­position 02.01 A II b) 4 bb) 22.
A III de l'espèce porerne
N'est comprise dans cette sous­position que la viande des animaux repris dans le n° 01.03.
A III a) domestique
N'est comprise dans cette sous­position que la viande des animaux repris dans la sous­p