Catalogue des prestations SCL - Offre de service

Scl

Description

Le SCL, un service scientifique au coeur des missions de la DGCCRF et de la DGDDI

Informations

• Publié par: DGDDI
• Publié le: 07 février 2014
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• Langue: Français
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Extrait

Marseille

Bordeaux

La Réunion

Rennes

Île-de-France

Lyon

Montpellier

Le Havre-Rouen

Les Antilles

Lille

OFFRE DE SERVICE

Catalogue des prestations du Service Commun des Laboratoires

Strasbourg

La Réunion

Les Antilles

Rennes

Marseille

Service commun des laboratoires

Lyon

Île-de-France

Bordeaux

Service commun des laboratoires

Unité de Direction 14, rue Perrée – 75003 PARIS Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo.direction@scl.fi nances.gouv.fr Chef du Service commun des laboratoires : Gérard Péruilhé

Laboratoire de Marseille  146, traverse Charles Susini – 13388 MARSEILLE CEDEX 13 Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo13@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Frédéric Saltron

Laboratoire de Bordeaux  3, avenue Docteur Albert Schweitzer – 33600 PESSAC Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo33@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Bernard Médina

Laboratoire de Montpellier  Parc Euromédecine 205, rue Croix verte – 34000 MONTPELLIER CEDEX 05 Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo34@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Yann Berthoz

Laboratoire de Rennes  26, rue Antoine Joly – 35000 RENNES Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo35@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Daniel Devilliers

Laboratoire de Lille  Centre Certia 369, rue Jules Guesde BP 20 039 – 59651 VILLENEUVE-D’ASCQ CEDEX Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo59@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Bernard Caron

Laboratoire de Strasbourg  Strasbourg-Illkirch  13, chemin du Routoir – 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo67@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Jean-Luc Deborde

Laboratoire de Lyon  10, avenue des Saules – BP 74 – 69922 OULLINS Cedex Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo69@scl.fi nances.gouv.fr Directrice : Martine Marty-Garrec

Laboratoire d’Île-de-France  Île-de-France-Paris  1, rue Gabriel Vicaire – 75141PARISCEDEX 03 Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo75@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Michel Olek

Laboratoire Le Havre-Rouen  Le Havre 20, rue Alexandre Durand – 76600 LE HAVRE Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo76@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Frédéric Wallian

Laboratoire des Antilles  24, rue Becquerel – 97187 JARRY CEDEX Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo971@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Henri Frigaux

Laboratoire de La Réunion  Parc de la Providence Laboratoire de St-Denis – 97488 SAINT-DENIS Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo974@scl.fi nances.gouv.fr Directeur : Daniel Isler

Strasbourg-Centre 11, avenue de la Liberté – 67070 STRASBOURG Tél. : [phone] – Fax : [phone]  

L 13

L 33

L 34

L 35

L 59

L 67

L 69

IDF L  75/L  91 M-says-erFnaecÎ-dle 25, avenue de la République –91744MASSYCEDEX Tél. : [phone] – Fax : [phone] – labo91@scl.finances.gouv.fr

Rouen – Hôtel des Douanes 13, avenue du Mont Riboudet – 76022 ROUEN CEDEX 3 Tél. : [phone] – Fax : [phone]

Rennes L35

Jarry L971

Bordeaux L33

L 76

L 971

L 974

Lille L59 Le Havre Rouen L76 PasirMassy IDF 75/91 Strasbourg L67

Montpelile rL34

StDensi L974

Lyon L69

Marselile L13

L’offre de service

Le Service commun des laboratoires (SCL) est un service à compétence nationale du ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et du ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’État. er Créé le 1 janvier 2007 par la fusion de leurs réseaux de laboratoires respectifs, le SCL est rattaché conjointement à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et à la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).

Cette réforme importante de modernisation a donné lieu à la création d’une unité de direction et de 11 laboratoires comptant 430 agents.

Les missions du SCL s’articulent autour de quatre axes principaux : ●  répondre aux demandes d’analyses et d’expertises ; ●   ;apporter appui technique et scientifi que ●  au point des méthodes d’analyses et développer les recherches nécessaires ;mettre ●  participer à la coopération scientifi nationale et internationale. que

Le SCL exerce ses missions dans le cadre des attributions de ses deux directions de rattachement qui ont abondé son budget directement.

Les prestations d’analyses ou d’expertises et celles contribuant à l’évaluation des risques s’adressent aussi aux autres administrations et organismes de l’État (Agences de sécurité sanitaire…). Le SCL peut en effet répondre à des besoins défi nis dans d’autres réglementations (code rural, code de l’environnement notamment).

Les relations entre le SCL et les entités publiques sont établies par des conventions fi xant les conditions financières d’intervention. Dans ce cadre il peut aussi communiquer des données analytiques selon des modalités préalablement établies.

Le SCL peut également réaliser des études pour le compte des interprofessions.

Par ailleurs, il peut réaliser certaines analyses ou essais pour des besoins ponctuels des entreprises (expertises, certificats à l’exportation, contrôles particuliers de certains contaminants avant mise sur le marché). Ces prestations sont possibles en l’absence d’autres prestataires analytiques satisfaisants, en particulier dans les régions ultra-marines. Ces travaux sont réalisés sur devis et facture.

L’offre de service du SCL, ou catalogue des prestations proposées, précise l’ensemble des activités analytiques réalisées. Elles sont présentées par produits ou par analyses-types. Elle doit vous permettre de trouver facilement un interlocuteur spécialisé dans tous nos domaines de compétence.

Ce catalogue sera complété prochainement par un support web destiné à présenter nos prestations et donner des informations supplémentaires.

Enfin, le SCL s’adapte aux besoins nouveaux et de nouvelles activités sont d’ores et déjà en cours de développement.

Gérard Péruilhé Chef du Service commun des laboratoires

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Sommaire

L’offre de service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Sommaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Les prestations proposées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Les pôles de compétence nationaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Les domaines d’activité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Les domaines d’activité détaillés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

 

 

 

 

 

 

Produits alimentaires

Produits non alimentaires

Métrologie

Microbiologie

Analyses-type

Dispositions douanières

Les domaines en développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Les domaines d’activité des laboratoires des régions ultra-marines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Vos interlocuteurs dans les laboratoires du SCL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Les prestations proposées

Le Service Commun des Laboratoires offre un vaste ensemble de prestations d’analyses (chimiques, biologiques, biochimiques et physiques) et d’expertises techniques sur des dossiers d’une très grande diversité : ●  Produits alimentaires, non alimentaires, matériels industriels ; ●  Étalonnage des thermomètres et sondes ; ●  formation et en management de la qualité ;Conseil en ●  Assistance aux contrôles douaniers et fi scaux ; ●  Soutien technique (étude de procédés, régimes économiques, identifi cation de biens à double usage, suivi de contentieux, normalisation & réglementation nationales, communautaires et internationales) ; ●  Coopération nationale et internationale dans le domaine des analyses et essais.

Qualité Dotée d’une politique qualité rigoureuse, une part importante des activités des laboratoires du SCL est accréditée par le Comité Français d’Accréditation (COFRAC) sur la base du référentiel international NF EN ISO 17025, particulièrement quand la réglementation européenne l’impose aux laboratoires offi ciels. Chaque laboratoire accrédité gère avec le COFRAC son annexe technique qui défi nit précisément le champ accrédité (portées sur le site cofrac.fr). Dans ce  catalogue de prestations, les activités accréditées sont signalées dans le tableau « domaines d’activités ».

Analyses Les laboratoires réalisent des analyses en s’appuyant sur des méthodes offi cielles, normalisées ou sur des publications de revues reconnues. Si les méthodes ne sont pas normalisées, elles sont validées selon les procédures internes des laboratoires.

Essais Des tests sont réalisés pour vérifi er la sécurité des produits (jouets et matériels de fabrication industrielle). Des directives et normes homologuées sont appliquées. Dans le domaine de la Métrologie, le SCL est en mesure d’assurer des étalonnages d’instruments de mesure en température dans son laboratoire accrédité par le COFRAC en tant que laboratoire d’étalonnage.

Dossiers Le SCL réalise des études sur dossiers : vérifi cation de rendements économiques, expertise sur des classements tarifaires, remboursement en raison d’erreurs de classement, application de la règlementation relative aux biens à double usage (BDU) ou demandes d’importation en franchise de droits de douane pour des équipements scientifi ques. Ces demandes font l’objet de l’édition d’un rapport.

Analyses-type de base et analyses-type spécifi ques La gamme de produits (matrices) traités au SCL est très vaste et plusieurs types de demandes d’analyse peuvent être demandés sur un même échantillon(analyses-type). Exemples d’analyses-type : conformité de base à une réglementation, classement tarifaire, présence d’un contaminant (identification et dosage), recherche de produits prohibés ou de substances de falsifi cation… Pour réaliser chacune de ces analyses-type, le laboratoire met en œuvre une série d’analyses ou d’essais (de 1 à plusieurs dizaines de déterminations). Ceci conduit à un ensemble de 5 000 déterminations différentes que les laboratoires du SCL peuvent effectuer. Certaines analyses sont assurées en routine et sont généralement demandées globalement (analyses de composition, classement tarifaire, …) dites «analyses-type de base». D’autres sont mises en œuvre sur justifi cation : dans le cadre d’une enquête planifi ée, d’un plan de surveillance ou si l’agent assurant le prélèvement cible un problème particulier dans son contrôle, dites «analyses-type spécifiques». Il n’est, ni techniquement, ni économiquement envisageable de rechercher tout ce que les laboratoires sont capables de doser ou de caractériser dans tout échantillon. C’est pourquoi, les demandes doivent être justifi ées. Enfin, il est

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toujours possible de réaliser une analyse ou un essai pour répondre à une demande exceptionnelle, dite «analyse particulière». Exemple : vin Analyses-type de base : composition de base (TAV, acidité totale, pH, acidité volatile, sucres, dioxyde de soufre total) ; analyses-type spécifique (résidus de pesticides) ;analyses particulières (carbamate d’éthyle).

Échantillons Les échantillons transmis aux laboratoires doivent être représentatifs des lots afi n que les résultats des essais traduisent la composition de la marchandise contrôlée ; à cet effet, les corps de contrôle mettent en œuvre des procédures adaptées à chaque type de produits, conformes à la réglementation en vigueur. Au sein du SCL, le concept de demande traitée est rattaché à l’échantillon (1 échantillon = 1 analyse) ou à un dossier. Pour chaque demande, un rapport unique est édité. Conventionnellement, à chaque échantillon est associée une analyse même si plusieurs unités sont analysées séparément et quel que soit le nombre de recherches effectuées. Ex : pour les matériaux au contact 3 ou 4 unités, analysées séparément ; pour la bactériologie 1 ou 30 unités ; pour les mycotoxines, l’échantillon est représenté par 1 à 3 sous-échantillons pouvant aller jusqu’à 10 kg, etc.

Pôles de compétence nationaux Pour la plupart des domaines d’activités, un ou plusieurs laboratoires sont désignés commepôles de compétence nationaux(voir liste des PCN). Ce statut correspond à un ensemble de tâches que le ou les laboratoires doivent assurer en continu en dehors des analyses-type de base : ●  Analyses-type spécifiques, analyses particulières et développement de nouvelles analyses ou essais ; ●  Organisation des analyses lors de la gestion d’alertes ; ●  à l’élaboration de textes réglementaires et/ou de normes ;Participation ●  Coopération nationale et internationale dans le domaine d’activités ; ●  Coordination de l’action du SCL dans le domaine. Les pôles de compétence peuvent aussi être laboratoires nationaux de référence (LNR) défi nis réglementairement et notifiés à la Commission conformément au règlement n° 882/2004/CE.

Expertises dans un cadre judiciaire ou de police administrative Dans le cas de l’application des procédures judiciaires et administratives, les laboratoires peuvent être sollicités à différents niveaux : ●  Réquisition par l’autorité administrative (préfet, ...) ; ●   dans le cadre d’enquêtes judiciaires (Service National de la Douane Judicaire, éeRéquisition à personne qualifi Police, Gendarmerie) menées sous l’autorité du Procureur ; ●  Commis en tant qu’expert par le juge.

Recherche & développement ●  de laboratoire national de référence pour des domaines couvertsActivités de développement en lien avec le statut par le règlement n° 882/2004 dit règlement contrôle ; ●  Mise au point, validation de nouvelles méthodes d’analyse et d’essais ; ●  Participation à la normalisation des essais et analyses ; ●  Participation d’experts auprès d’organismes nationaux et internationaux (agences, …).

Assistance technique, formations et coopération ●  Participation à des journées techniques ; ●  Participation aux contrôles, vérifi cations des autocontrôles ; ●  de la réglementation française et européenne et la normalisation des produits et desParticipation à l’élaboration échanges ; ●  Organisation de formations ; ●  Actions de coopération nationale et internationale en mettant à disposition des experts du SCL ou en accueillant des stagiaires proposés par les structures gouvernementales.

Comment lire l’offre de service ? Les demandes concernent un produit, un type d’analyse ou une disposition douanière. Le SCL a précisé les laboratoires en charge du traitement de chaque type de demande et particulièrement ceux reconnus en tant que pôles de compétence nationaux qui assurent des missions plus larges. Si la demande ne porte que sur un classement tarifaire, la plupart des laboratoires peuvent la traiter. Si elle couvre aussi d’autres besoins (contrôle de prohibitions par exemple), il faut se reporter aux entrées produits ou analyses-type.

L34

Produits non alimentaires et matériels industriels

L34

L67 L33

Produits chimiques organiques et préparations (Reach, …), produits d’entretien ménager, produits bactéricides  . . . . . . Textiles, cuirs et habillement . . . . . . . . . .  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Cosmétiques y compris qualité bactériologique . . . . . . . . . . . . . . .  .. . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . Jouets et articles festifs . . . . . . .. . . . .  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Matériels électriques (luminaires, petit matériel électroménager, …) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Matériels non électriques (matériel de bricolage, EPI, articles de puériculture, cycles, …) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Bijouterie, métallurgie et ouvrages métalliques (composition, migration de métaux, …)  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Produits pétroliers, TIPP (composition, mélange, …) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  . . . . Matières fertilisantes et supports de culture (composition, qualité bactériologique et parasitologie)  .  . . . . . . . . . . . . .

Préparations phytosanitaires, biocides  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

L59

Produits alimentaires

Huiles végétales et autres corps gras alimentaires d’origine végétale, analyse sensorielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Épices, arômes et huiles essentielles . . . . . . . . . . . . . . . .  . . . .  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nutrition (étiquetage nutritionnel, compléments alimentaires, produits destinés à une alimentation particulière, identification des plantes, …) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Matériaux au contact des aliments  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Hygiène des procédés et critères de sécurité des denrées  . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

L13

L13

L33 L33

L33

Pour tous les domaines cités ci-dessous, les laboratoires pôles de compétence assurent les analyses et essais, l’appui techniqu e, le développement de nouvelles méthodes et peuvent diffuser toutes informations utiles.

Pôles de compétence nationaux

Sucres et produits sucrés (sucres, fruits secs, confi tures, confiserie, …) et produits à base de cacao (chocolat)  . . . . . . .

Boissons alcoolisées : vins, spiritueux, bières et cidres, sous-produits vinicoles, bactéries et levures, analyse sensorielle, accises  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Boissons non alcoolisées : jus de fruits, sodas, eaux embouteillées, thé, café, qualité microbienne . . . . . . . . . . . . . . .

Conserves d’origine végétale, condiments et légumes surgelés et secs . . . . . . . . . . . . . .  .. . . . . . . . . . . . . . . . . .

L35 ✓ L34 L13 L91 L13 L59

✓

L91

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✓ Laboratoires nationaux de référence (LNR)

   

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✓

L91 L67

L69

L75

L91 L33 L35

L67 L59

L34

✓ ✓

✓

L69

L69

L75

L75

Analyses-type

L13

OGM  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Radionucléides (césium 134 et 137, iode 131, …) . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Résidus de pesticides dans les aliments  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Additifs alimentaires (colorants, conservateurs, édulcorants, émulsifi ants, stabilisants, …) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Allergènes alimentaires hors additifs (gluten, arachide, …)  .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  . . . . . . . . Allergènes de contact odoriférants (produits non alimentaires) . . . . . . . . . .  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Classement tarifaire et RTC (renseignements tarifaires contraignants)  . . .. . . . . . . . . . . .  .  . . . . . . . . . . . . . . . . HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques)  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Métaux lourds et métalloïdes en alimentation humaine et animale (Plomb, cadmium, mercure, arsenic, étain) . . . . . . . Mycotoxines (aflatoxines, ochratoxine A, patuline, fusario-toxines, …) . . . . . . . . . . . . . .  .. . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Stupéfiants, précurseurs, dopants, préparations médicamenteuses  . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Métrologie (température) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Matériels stratégiques et scientifi ques (dispositions douanières)  .. . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . .  . . . .

L91

L75 L76 L33

L75

L69

L13 L59

L69

Alimentation animale (composition, additifs, substances médicamenteuses, contaminants, qualité bactériologique, probiotiques, proteines animales transformées, …)  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Produits carnés (viandes, charcuteries, et conserves d’origine animale, ...) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  . Produits de la pêche (espèces, origine, contamination, …)  .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  . . . . . . . . . . Produits laitiers (composition, additifs, qualité bactériologique, activités enzymatiques) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Produits de la ruche (miel, gelée royale)  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Céréales et produits à base de céréales, autres graines, … . . . . . . . . . . . . . . . .  . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Domaines d’activité détaillés

Alimentation animale

Aliments pour animaux de rente et de compagnie ●  Composition de base ●  Substances médicamenteuses ●  Protéines animales transformées ●  OGM ●  Additifs organiques ●  Additifs minéraux ●  Additifs zootechniques ●  Mycotoxines

Produits carnés

Charcuteries, salaisons, viandes cuites ou crues ●  Composition de base ●  seonatrvrseu, A ddfitic( s colorants synthériques, …) ●  Identification de l’espèce ●  HAP ●  Histologie ●  Teneur en eau des poulets congelés ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Réglementation PAC ●  Régime économique ●  Étiquetage nutritionnel ●  Radioactivité Plats cuisinés, conserves, confi ts ●  Composition de base ●  Analyse chimique ●   Afi sddtiesvrc(nors, ateu colorants synthériques, …) ●  Espèce ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Réglementation PAC ●  Régime économique

●  Pesticides ●  Dioxines/PCB ●  Substances indésirables minérales ●  s naecbutsS t  eesitrdteins ecnatsbus sertua indésirables organiques ●  Classement tarifaire (1) ●  RTC ●  Remboursements fiscaux ●  Réglementation PAC

●  Étiquetage nutritionnel ●  Radioactivité Foies gras ●  Composition de base ●  Analyse chimique ●  urs,vatenser (co sfitiddA  colorants synthétiques, …) ●  Histologie ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Réglementation PAC ●  Régime économique ●  Étiquetage nutritionnel ●  Radioactivité

Gastéropodes ●  Identification d’espèces ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Réglementation PAC ●  Régime économique ●  Étiquetage nutritionnel ●  Radioactivité Sous produits animaux (corne, os, …) ●  Classement tarifaire

(1) Les analyses en vue d’un classement tarifaire ou d’une vérifi cation d’un régime économique peuvent concerner tous types de produits.

Produits de la pêche Poissons (entiers et filets) frais, congelés, en conserve ●  ontr Cp nolôsexue édarmét oltriqogs ue (glazurage, poids net…) ●  Contrôle organoleptique ●  Identification d’espèce ●  Mode de production (sauvage/élevage) ●  Additifs (polyphosphates) ●  Nature de l’huile de couverture ●  Métaux lourds ●  Contaminants organiques, HAP ●  tinas étih( erialiua Qsaqieu stamine, Azote B Volatil Total) ●  Classement tarifaire ●  Parasites Coquillages ●  Polyphosphates ●   tnias ed xirehc eed Rehce des no trempag jacques ●  Identification d’espèce ●  Contaminants organiques, HAP ●  Classement tarifaire

Produits laitiers

Laits liquide ●  Réglementation PAC ●  Composition de base ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Régimes économiques ●  Aflatoxine M1 ●  Falsifications et prohibitions ●  Plomb

Lait en poudre ●  Réglementation PAC ●  Composition de base ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Régimes économiques ●  Aflatoxine M1 ●  Falsifications et prohibitions Beurre ●  Réglementation PAC ●  Composition de base (naturalité du beurre)

Crustacés Mollusques ●  hoypol(ps,tehaspvresnoc  ,sruetaA ddtifi s colorants synthétiques) ●  giques  métroloréua xteel sopdn tnôrCo (glazurage) ●  Contaminants organiques, HAP ●  Classement tarifaire Œufs de poissons (caviar, ...) ●  tauesrd no ta icdditifs (conserv A bdeiqor, ue colorants synthétiques) ●  Identification d’espèce ●  Composition nutritionnelle Produits à base de poissons ou crustacés ●  % Des ingrédients mis en œuvre (poissons) ●  Contrôle pondéraux ●  Nature de la matière grasse ●  Additifs (conservateurs) ●  Allégations nutritionnelles ●  Composition nutritionnelle ●  Classement tarifaire

●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Régimes économiques

Crème ●  Réglementation PAC ●  Composition de base ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Régimes économiques Fromage et laits fermentés ●  Réglementation PAC ●  Composition de base ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Régimes économiques ●  Identification espèces ●  Activité enzymatique

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Produits laitiers (suite)

Autres produits laitiers ●  Réglementation PAC ●  Composition de base ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Régimes économiques

Ovo produits

Œufs entiers ●  Réglementation PAC ●  Couvaison ●  Classement tarifaire ●  RTC

Produits de la ruche

Miel ●  utarilét tisipoom Can te esab ed no des sucres ●  Antibiotiques ●  Pesticides ●  Origine géographique ●  Origine botanique ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Radioactivité

Touts produits laitiers ●  Aromatisation illicite ●  Naturalité des arômes ajoutés ●  Sucres ●  Minéraux ●  Vitamines ●   Aoc( resniddsfit tevas,ur colorants synthétiques, …) ●  Classement tarifaire

Œufs liquide et poudre ●  Réglementation PAC ●  Composition de base ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  ddtifiA atrvrseu(cs seon , colorants synthétiques, …)

Gelée royale ●  Origine géographique ●   cationRecherche de composés de falsifi ●  Composition de base ●  Classement tarifaire ●  RTC ●  Radioactivité Cires ●  Classement tarifaire

Céréales, autres graines, arachides et produits à base de céréales

Céréales, pains… ●  Caractéristiques de la céréale ●  Caractéristiques des farines ●  Caractéristiques pâtes alimentaires ●  Régimes économiques ●  Identification variétale ●  Adultération des farines de châtaignes ●  Mycotoxines ●  dd A sc(tifivrtanoes, rseu colorants synthétiques, …) ●  Résidus de pesticides ●  Métaux lourds ●  Radioactivité ●  Blé tendre dans Pâtes alimentaires ●  Classement tarifaire ●  RTC

Biscuiterie ●  Composition biscuits et pâtisserie ●  Allergènes ●  OGM ●  Pesticides ●  Mycotoxines ●  sfitiddresnoc( A urs,vate  colorants synthétiques, …) ●  Substances indésirables ●  RTC ●  Régimes économiques ●  Classement tarifaire ●  Réglementation PAC

Épices, arômes et huiles essentielles ●  ux atémis,meor n  Vlle,aniar nS fafnro :oc Arômes adultérations ●  Conformité aux normes ●  Autres épices : conformité aux normes ●  Naturalité ●  Recherche d’adultération ●  Principes actifs ●  Vérification de l’épuisement ●  Contaminants ●  Falsifications par ajouts de colorants ●  Allergènes des bases parfumantes ●  Colorants interdits de type soudan ●  Pertes éthanoliques ●  Métaux lourds ●  Résidus de solvants ●  Radioactivité ●  RTC ●  Résidus de pesticides ●  Classement tarifaire ●  Restrictions, prohibitions Huiles essentielles ●  HAP ●  Conformités aux normes ●  Mycotoxines ●  Adultérations, naturalité ●  Classement tarifaire ●  Aromathérapie : allergènes dermiques ●  RTC

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