ALD n°25 - Sclérose en plaques - ALD n° 25 - Actes et prestations sur la sclérose en plaques - Actualisation octobre 2012

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Description

Mis en ligne le 01 déc. 2006 L'objectif de ce guide médecin est d'expliciter, pour les professionnels de santé, la prise en charge optimale et le parcours de soins d'un malade admis en ALD au titre de l'ALD 25 : sclérose en plaques. Ce guide médecin est accompagné d’un guide à l’attention des patients, destiné à être remis par le médecin traitant et pouvant constituer un support de dialogue. L'objectif de ce guide médecin est d'expliciter, pour les professionnels de santé, la prise en charge optimale et le parcours de soins d'un malade admis en ALD au titre de l'ALD 25 : sclérose en plaques. Ce guide médecin est accompagné d’un guide à l’attention des patients, destiné à être remis par le médecin traitant et pouvant constituer un support de dialogue. Mis en ligne le 01 déc. 2006

Sujets

• Maladie auto-immune

Informations

• Publié par: haute-autorite-sante-maladies-systeme-nerveux
• Publié le: 01 septembre 2006
• Nombre de lectures: 45
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français

Extrait

 

                   

 

ACTES ET PRESTATIONS - AFFECTION DE LONGUE DURÉE

             

ALD N°25 Sclérose en plaques 

  Actualisation octobre 2012

                           

Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

Ce document est téléchargeable sur www.has-sante.fr

  Haute Autorité de Santé 2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :[phone] - Fax :[phone]  

                        Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en octobre 2012 © Haute Autorité de Santé – 2012

HAS/Service des Maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades/  octobre 2012 -2-

Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

Sommaire 

1. 

2. 

3. 

4. 

5. 

6. 

6.1  6.2  6.3 

 

 

 

 

Avertissement.........................................................................4 

Critères médicaux d’admission en vigueur (Décrets n° 2011-74-75-77 du 19 janvier 2011 et n°2011-726 du 24 juin 2011) ...............................................................................6 

Professionnels impliqués dans le parcours de soins ..........7 

Biologie 

.............................................................................10 

Actes techniques..................................................................12 

Traitements...........................................................................14 

Traitements pharmacologiques ...............................................14  Autres traitements...................................................................19  Dispositifs médicaux, aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales et appareils divers d’aide à la vie............20 

  Mise à jour des actes et prestations ALD (APALD)

  Les actes et prestations ALD (APALD) sont actualisés au minimum une fois par an et disponible sur le site Internet de la HAS (.whww-sasteanr.f)  

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1.

Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

Avertissement 

Contexte Affection de longue durée (ALD) Les ALD sont des affections nécessitant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse (article L.324-1) Depuis la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance Maladie, l’exonération du ticket modérateur pour l’assuré, est soumise à l’admission en ALD à l’aide d’un protocole de soins établi de façon conjointe entre le médecin traitant et le médecin-conseil de la Sécurité sociale, signé par le patient. Missions de la HAS en matière d’ALD Conformément à ses missions,( (article L 161-37-1 et art. R. 161-71 3), la Haute Autorité de santé formule des recommandations sur les actes et prestations nécessités par le traitement des affections mentionnées à l’article L.324-1 pour lesquelles la participation de l’assuré peut être limitée ou supprimée, en application du 3° et 4° de l’article L.322-3: Par ailleurs, elle : - émet un avis sur les projets de décret pris en application du 3°de l’article L. 322-3 fixant la liste des affections de longue durée ; - formule des recommandations sur les critères médicaux utilisés pour la définition de ces mêmes affections ; - formule des recommandations sur les actes médicaux et examens biologiques que requiert le suivi des affections relevant du 10°de l'article L.322-3. Objectif du document actes et prestations ALD Le document actes et prestations ALD est uneaide à l’élaboration du protocole de soins établi pour l’admission en ALDd’un patient, ou son renouvellement. Il est proposé commeélément de référence pour faciliter le dialogue entre le malade, le médecin traitant et le médecin conseil.  Ce n’est ni un outil d’aide à la décision clinique, ni un résumé du guide médecin. Contenu du document actes et prestations ALD Ce documentcomporte les actes et prestations nécessités par le traitement de l’affection, pris en charge par l'assurance maladie obligatoire, selon les règles de droit commun ou des mesures dérogatoires. Ainsi les utilisations hors AMM ou hors LPPR n’y seront inscrites qu’en cas de financement possible par un dispositif dérogatoire en vigueur. Il faut noter que les prescriptions hors AMM, y

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Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

compris dans ces dispositifs dérogatoires, sont assorties de conditions, notamment une information spécifique du patient Le document actes et prestations n’a pas de caractère limitatif. Dans le guide médecin correspondant à une ALD, certaines situations particulières ou complications faisant notamment l’objet d’hospitalisation peuvent être à l’origine d’actes et de soins non précisés. De même, toutes les co-morbidités en relation avec l’affection ne peuvent être détaillées. Par ailleurs, le guide médecin peut comporter des actes ou prestations recommandés mais ne bénéficiant pas d'une prise en charge financière. Aussil’padaitat no du protocole de soins à la situation de chaque patient relève du dialogue entre le malade, le médecin traitant et le médecin conseil de l’assurance maladie.  

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Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

2. Critères médicaux d’admission en vigueur (Décrets n° 2011-74-75-77 du 19 janvier 2011 et n° 2011-726 du 24 juin 2011)

ALD 25 « Sclérose en plaques »   Relève de l'exonération du ticket modérateur la sclérose en plaques :   - dès qu'un traitement immunomodulateur de fond est prescrit à l'issu

 -

e du

bilan diagnostique, même en l'absence de handicap permanent ; dès qu'il existe un handicap permanent (parfois s eulement constitué d'une asthénie ou de troubles cognitifs) nécessitan t un traitement symptomatique et justifiant une prise en charge au long cours.

  L'exonération initiale renouvelable.   

est accordée pour

une durée

de

cinq

ans,

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Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

  3. Professionnels impliqués dans le parcours de soins

Bilan initial

Professionnels 

Médecin généraliste

Neurologue 

Médecin de MPR

Ophtalmologue

Recours selon besoin 

Urologue

Gynécologue et obstétricien 

Gastro-entérologue

Psychiatre

Autres spécialistes

Kinésithérapeute

Situations particulières

Selon l’état clinique conjointement avec le neurologue

Selon l’état clinique consultation annuelle ou plus rapprochée

Bilan du handicap

Au moins un fond d’œil initial systématique lors du bilan initial chez tous les patients Bilan recommandé chez les patients diabétiques ou ayant des antécédents d’uvéite, avant l’instauration d’un traitement par fingolimod  

Selon besoin, bilan des troubles génito-urinaires

Selon besoin, bilan des troubles gynécologiques et d’éventuelles grossesses

Selon besoin, bilan des troubles digestifs (transit et proctologie notamment) et règles hygiéno- diététiques

Selon besoin et souhait du patient

Selon besoin, en fonction notamment des complications, séquelles ou symptômes associés

Selon prescription, dès qu’il existe une gêne fonctionnelle accessible à la kinésithérapie

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Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

Ergothérapeute

Orthophoniste

Traitement et suivi

Médecin généraliste

Neurologue 

Médecin de MPR

Ophtalmologue

Recours selon besoin 

Urologue

Gynécologue et obstétricien 

Gastro-entérologue

Psychiatre

Neurochirurgien 

Selon prescription, en fonction des incapacités et du handicap (prestation dont le remboursement n’est pas prévu par la législation, prise en charge possible dans le cadre de structures hospitalières ou de réseaux)

Selon prescription, incluant un bilan des troubles cognitifs parfois précoces

Suivi conjoint avec le neurologue, soins de premier recours

Consultation annuelle ou plus rapprochée pour le suivi et le renouvellement du traitement

Suivi du projet individualisé de rééducation et ajustement selon le handicap et son évolution

Surveillance régulière des patients diabétiques ou ayant des antécédents d’uvéite, traités par fingolimod Selon besoin si troubles visuels pour les autres patients

Selon besoin, prise en charge des troubles génito- urinaires

Selon besoin, prise en charge et suivi des troubles gynécologiques et d’éventuelles grossesses

Selon besoin, prise en charge des troubles digestifs (transit et proctologie notamment) et règles hygiéno-diététiques

Selon besoin, prise en charge des troubles psychopathologiques

Selon besoin, pour éventuel traitement symptomatique

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Actes et prestations ALD n°25 – Sclérose en plaques -

Autres spécialistes

Kinésithérapeute

Ergothérapeute

Orthophoniste

Podologue 

Orthoptiste

Dentiste

Diététicien

Infirmier

Selon besoin, notamment surveillance des traitements de fond, et en fonction des complications, séquelles ou symptômes associés

Selon prescription, dès qu’il existe une gêne fonctionnelle accessible à la kinésithérapie

Selon prescription, fonction des incapacités et du handicap (prestation dont le remboursement n’est pas prévu par la législation, prise en charge possible dans le cadre de structures hospitalières ou de réseaux)

Selon prescription, incluant la remédiation cognitive parfois précoce

Selon prescription

Selon besoin sur orientation médicale spécialisée

Selon besoin

Selon prescription, règles hygiéno-diététiques (prestation dont le remboursement n’est pas prévu par la législation, prise en charge possible dans le cadre de structures hospitalières ou de réseaux)

Selon besoin

Autres intervenants potentiels 

Psychologue clinicien et neuropsychologue

Tests neuropsychologiques, soutien psychologique, rééducation cognitive (prestation dont le remboursement n’est pas prévu par la

législation, prise en charge possible dans le cadre de structures hospitalières ou de réseaux)

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4.

Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

Biologie 

Examens 

Hémogramme  

Transaminases (ALAT/ASAT)

TP, albuminémie, bilirubine, phosphatases alcalines

Ionogramme sanguin, urée, créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire (DFG)

Fonction thyroïdienne

Sérologie VZV

Situations particulières

Avant prescription de corticoïdes lors d’une poussée Recherche d’un syndrome inflammatoire, notamment lors d’une poussée Surveillance régulière des effets indésirables des traitements (recommandations dans les plans de gestion de risque en particulier et notamment une fois par an pendant 10 ans dans les suites d'un traitement par mitoxantrone )

Avant traitement par IFN bêta et autres traitements de fond Ensuite tous les mois les 3 premiers mois puis habituellement tous les 6 mois en l’absence d’anomalie

Initiation du traitement par mitoxantrone et autres immunosuppresseurs

Bilan initial et suivi des patients ayant des troubles vésico-sphinctériens Surveillance d’un traitement par IFN bêta et immunosuppresseurs si risque d’insuffisance rénale

TSH seule recommandée au départ et, si anomalie, tous les 6 à 12 mois pour surveillance de traitement par IFN

Avant traitement par immunosuppresseurs chez les patients sans antécédents de varicelle ou n’ayant pas été vaccinés contre le virus varicelle-zona

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Bêta-HCG

Actes et prestations - ALD n°25 – Sclérose en plaques

Dosage d'anticorps anti-virus JC

Dosage pondéral des classes d’immunoglobulines et numération des lymphoc CD4 et CD8

Non systématiques  

Bilan phospho-calcique

ECBU

Gaz du sang

ytes B,

Avant traitement par immunosuppresseurs et si doute sur grossesse

Avant l'initiation d'un traitement par natalizumab. Si négatif, contrôle semestriel  

Systématique avant traitement par natalizumab et dans certains cas pour les patients ayant reçu ou recevant des immunosuppresseurs Surveillance trimestrielle du bilan immunologique recommandée en cas d’anomalies constatées lors du bilan réalisé à l’instauration de ces traitements

Selon besoin, si déminéralisation

Selon besoin

Surveillance d’une insuffisance respiratoire

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