Dépenses d'assurance maladie - données à fin décembre 2009

Emilie.Pierre - Rsi

Description

CONJONCTURE DES DÉPENSES D’ASSURANCE MALADIE DU RSI Données à fin décembre 2009 01 février 2010 Une progression modérée et stabilisée des remboursements de soins de ville en 2009 En 2009, la progression des remboursements de soins de Les auxiliaires médicaux ville du RSI, +2,8% en données corrigées des jours ouvrés Contrairement au poste médicaments, le poids des (cf. tableau T.01) reste relativement stable par rapport à celle de remboursements de soins réalisés par des auxiliaires l’année 2008 (+2,6%). Contrairement à l’année 2008 où la médicaux est plus modeste (~20%). Le rythme de modération des remboursements était due à la mise en progression de ces dépenses est, cependant, beaucoup plus place des franchises médicales et au déplafonnement des dynamique : +6,7% à fin décembre. L’accélération sensible participations forfaitaires, celle de 2009 est imputable à un des remboursements des soins infirmiers contribue ralentissement de la consommation médicale. fortement à cet accroissement. Néanmoins, les volumes d’actes dispensés par des infirmiers progressent depuis trois LES HONORAIRES MEDICAUX ET DENTAIRES RESTENT mois. Cette augmentation d’activité pourrait s’expliquer en CONTENUS partie par l’émergence précoce de la grippe clinique. Depuis septembre 2008, les infirmiers peuvent, sous certaines Depuis le début d’année, le ralentissement des dépenses conditions, procéder à la vaccination antigrippale des d’honoraires médicaux et dentaires se ...

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01 février 2010

CONJONCTURE DES DPENSES D’ASSURANCE MALADIE DU RSI  Donnéesà fin déce bre 2009

Une progression modérée et stabilisée des remboursements de soins de ville en 2009

En 2009, la progression des remboursements desoins deLes auxiliaires médicaux villeRSI, +2,8% en données corrigées des jours ouvrés du Contrairement au poste médicaments, le poids des ( cf. tableau T.01 ) reste relativement stable par rapport à celle de remboursements de soins réalisés par desauxiliaires l’année 2008 (+2,6%). Contrairement à l’année 2008 où la médicauxest plus modeste (~20%). Le rythme de modération des remboursements était due à la mise en progression de ces dépenses est, cependant, beaucoup plus place des franchises médicales et au déplafonnement des dynamique :+6,7% à fin décembre. L’accélération sensible participations forfaitaires, celle de 2009 est imputable à un des remboursements des soins infirmiers contribue ralentissement de la consommation médicale. fortement à cet accroissement. Néanmoins, les volumes d’actes dispensés par des infirmiers progressent depuis trois L ES HONORAIRES MEDICAUX ET DENTAIRES RESTENT mois. Cette augmentation d’activité pourrait s’expliquer en CONTENUS partie par l’émergence précoce de la grippe clinique. Depuis septembre 2008, les infirmiers peuvent, sous certaines Depuis le début d’année, le ralentissement des dépenses conditions, procéder à la vaccination antigrippale des d’honoraires médicaux et dentairesse confirme (+1,2% à patients ( Décret 2008-877 du 29/08/2008 ). fin décembre contre +3,0% en fin d’année 2008). Lesactes techniques médicauxleur niveau de retrouvent Les indemnités journalières progression de fin juillet (+2,7%); ce qui représente une Les versements d’ indemnités journalières  augmententen diminution de la moitié de leur croissance 2008. Pour ce qui 2009 : +6,2% contre +5,7% en fin d’année 2008. L’essentiel est desconsultations, les remboursements stagnent de la croissance des volumes est constitué par des arrêts de (-0,3%). Cependant, l’évolution de ces dépenses diffère longue durée, en particulier des arrêts de plus de 6 mois. selon le profil du professionnel de santé qui exécute les soins. En effet, les consultations desspécialistes Les autres dépenses de soins de ville maintiennent leur décroissance (-2,2%) alors que celles des Les transports restent toujours très dynamiques (+9,4% à fin généralistes (+0,7%)ont progressé en octobre et novembre décembre). Cette hausse est principalement impactée par 2009 (épisode épidémique). De leur côté, les celles des remboursements de taxis et d’ambulances. remboursements d’actes dentairesne progressent pas en Les dépenses debiologie, cumulées depuis le début 2009 (-0,1%). d’année progressent de +3,0% contre +0,2% à fin 2008. L ES PRESCRIPTIONS :R EALISATIONS CONTRASTEES L A TENDANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE Les prescriptions l'essentiel des soins de ville. constituent Les montants des acomptes versés au titre des dépenses Hors IJ et transports, leur progression reste modérée desétablissements publicsde +3,3%, et de progressent (+2,8%). L’évolution de ce poste résulte principalement de +4,5% pour le secteurmédico-social. celles des remboursements de médicaments et des soins dispensés par les auxiliaires médicaux. Ces postes Les dépenses relatives auxétablissements privés expliquent respectivement 1,5 pt et 1,3 pt de la croissance ralentissent légèrement en 2009 : +4,6% (+4,9% en 2008). des remboursements de prescriptions, hors IJ et transports. L A CONSOMMATION MEDICALE REMBOURSABLE ,  HORS Les médicaments IJ, RALENTIT Pour ce qui concerne lesmédicaments, leur poids au sein L’année 2009 est marquée par le ralentissement de la des prescriptions est fort (~60%), cependant l’évolution de consommation médicale remboursable de soins de ville, hors ces dépenses reste modérée : +2,4%. IJ : +2,1% contre +3,7% en fin d’année 2008. Elle demeure La diminution des remboursements deLPP et des produits inférieure à l’augmentation de la population protégée par le d’origine humainese confirme (-2,0%). RSI qui s’établit à +2,3% (cf. tableaux T.02 et T.03). Néanmoins, le rythme de croissance des versements d’indemnités journalières et celui des remboursements de transports restent élevés. 1

CONJONCTURE DES DÉPENSES D’ASSURANCE MALADIE DU RSI 01 février 2010  TableauT.01 : les remboursements effectués à fin décembre 2009 Taux de croissanceTaux de croissance RSI - France entière - Tous risques Données brutes de l’année 2009de l’année 2008 En millions d'euros Jan.09 - Déc.09 (1) (1) PCAP PCAP-CJOPCAP PCAP-CJO Soins de ville3 032,02,4% 2,8% 2,6% 2,6% Honoraires médicaux et dentaires876,3 0,8%1,2% 3,0% 3,0% dont Consultations275,5 -0,7%-0,3% 1,7%1,7%  COmni raticiens186,4 0,3%0,7% 3,2% 3,2%  CS écialistes78,4 -2,6%-2,2% -0,9% -0,9%  Visites34,1 -2,8%-2,5% -2,1% -2,1%  Actestechniques 370,42,3% 2,7% 5,4% 5,4%  Actesdentaires 156,3-0,5% -0,1%2,7% 2,7% Prescriptions 1796,0 2,4%2,8% 2,0% 2,0% dont Médicaments1 060,52,0% 2,4% 0,4% 0,4%  L.P.P.etProduits d'oriine humaine207,8 -2,4%-2,0% 7,3%7,3%  Auxiliairesmédicaux 365,26,3% 6,7% 4,9% 4,9%  Actesinfirmiers 173,28,1% 8,6% 5,6% 5,6%  Actesmasseurs-kinés 120,73,6% 4,1% 5,9% 5,9%  Bioloie 162,52,6% 3,0% 0,2% 0,2% (2) Autres restations 150,7 8,1%8,5% 2,7% 2,7% dont Fraisde transort des malades138,8 9,0%9,4% 2,5% 2,5% Indemnités journalières209,1 6,2%6,2% 5,7% 5,7% Etablissements de santé 3,7% 2,8% 2,8%247,1 3,6% 3 Etablissements sanitaires publics2 138,43,3% 3,3% 1,8% 1,8% Etablissements sanitairesrivés 658,44,2% 4,6% 4,9% 4,9% Etablissements médico-sociaux450,3 4,5%4,5% 4,8% 4,8% Total sur champ ONDAM6 279,23,1% 3,3% 2,7% 2,7% (1) Corrigé des jours ouvrés(2) dont transports et cures Source : RSI / DMR / Etat 601 + acomptes provisionnels pour la dotation annuelle de financement aux étab. publics et en forfaits de soins.  TableauT.02 : les dépenses de soins de ville à fin décembre 2009 Taux de croissanceTaux de croissance Taux moyen de PCAP-CJO PCAP-CJO RSI - France entière - Tous risques remboursementAnnée 2009Année 2008 (1) Jan.09 – Déc.09  Montant Montant Montant Montant remboursable remboursé remboursable remboursé Soins de ville (hors IJ)77,6% 2,1% 2,6% 3,7% 2,4% dont Honorairesmédicaux et dentaires 76,8% 1,7% 1,2% 3,6% 3,0%  Prescri tions 77,1% 2,0% 2,8% 3,8% 2,0%  Autresprestations 91,4% 7,1% 8,5% 3,4% 2,7% 1 Montantremboursé / Montant remboursable2 donttrans ortset cures Source : RSI / DMR / Etat 601.  TableauT.03 : population protégée par le RSI à fin décembre 2009 Professions Artisans CommerçantsEnsemble libérales RSI - France entière Evol Evol Evol Evol Déc.09Déc.09Déc.09Déc.09 2009/2008 2009/2008 2009/20082009/2008 Actifs et Actifs retraités658 6734,5% 790692 3,4%341 0724,8% 1793 5394,1% Pensionnés 275329 1,2%311 3500,2% 53412 4,5%643 2521,0% Ayants droit387 4540,1% 450194 0,0%171 9922,8% 1012 2910,4% Sous total 1 321 4562,5% 1552 2361,7% 566476 4,2%3 449 0822,4% Assurés à titre gratuit5 817-30,7% Total 1 321 4562,5% 1552 2361,7% 566476 4,2%3 454 8992,3% Données au 31/12/2009 – Evolution depuis le 31/12/2008. Source : RSI / DMR / Etat réglementaire. Caisse nationale RSI – 260-264 avenue du Président Wilson – 93457 La PlaineSaint-Denis Cedex–www.le-rsi.fr Direction du Management des Ressources – Direction des Etudes et des Placements – Pôle Statistiques et Etudes Prospectives Rédacteur : Julien Lesrel ([e-mail]) – Contact : Valérie Perrin ([e-mail]) 2