Projet soignant pour une projet de vie, d'un hôpital local qui vieillit. Maître d'ouvrage occasionnel,

Laporte Agathe

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Extrait

Directeur d'établissement
sanitaire et social public
Promotion 2004

PROJET SOIGNANT POUR UN PROJET DE VIE,
DUN HÔPITAL LOCAL QUI VIEILLIT
MAITRE D

OUVRAGE OCCASIONNEL, COMMENT LE DIRECTEUR
DÉTABLISSEMENT CONDUIT UN PROJET DE RESTRUCTURATION DANS UN
HÔPITAL LOCAL ?

Agathe LAPORTE

Agathe LAPORTE - Mémoire de lEcole Nationale de la Santé Publique - 2004

Remerciements

"Le futur appartient à ceux qui croient à la beauté de leurs rêves
" Eléanor ROOSEVELT.
Je tiens à remercier Geneviève Terrien, maître de stage, directeur et maître d'ouvrage de
l'hôpital de Penne d'Agenais et Nadine Soubrier cadre supérieur de santé, pour leur
accompagnement au quotidien dans ma mission "d'apprenti-sage" du métier de DESS à
l'hôpital local. Mes remerciements vont également au personnel de l'établissement
toujours disponible et volontaire.
Merci à mes collègues de promotion D3S et amis du "studio 28" pour leur soutien et les
échanges innombrables.
Enfin, je remercie mon époux, Michelle, Evelyne et mes accompagnateurs de toujours
pour leur soutien sans faille sur ce chemin choisi.
Le résultat d'un travail est l'aboutissement de la rencontre d'une chaîne de personnes et
d'évènements interdépendants les uns des autres. Mes remerciements sont donc dédiés
à toutes les personnes que j'ai rencontrées qui ont contribué à l'élaboration de ce
mémoire en me faisant confiance.

Agathe LAPORTE - Mémoire de lÉcole Nationale de la Santé Publique - 2004

Sommaire

INTRODUCTION_________________________________________________________1

1

ENVISAGER LA RESTRUCTURATION D'UN HOPITAL LOCAL, C'EST D'ABORD
CONSIDERER L'EXISTANT : HISTOIRE DE VIE - ETAT DES LIEUX_______________5

1.1

L'hôpital local est un "ancien" dont on parle depuis les années 60_______5

1.1.1

L'histoire de vie de l'établissement_________________________________5

1.1.2

Une consécration juridique qui ne s'est faite que très tardivement._______8

1.1.3

Ses missions d'hôpital local nouvellement affirmées__________________14

1.2

L'évolution conjoncturelle fait du devoir de mutabilité des établissements
de santé publics un véritable poids______________________________________16

1.2.1

L'évolution de la notion de santé et de la médecine a un coût__________16

1.2.2

Les contradictions administratives concernant la prise en charge sanitaire et
médico-sociale_______________________________________________________18

1.3

La considération des besoins de la population permet d'envisager une
prise en charge globale________________________________________________22

1.3.1

Le vieillissement de la population, une réalité.______________________22

1.3.2

Pour une prise en charge globale adaptée_________________________24

1.3.3

La spécificité des hôpitaux locaux : les personnes âgées______________25

2

UNE SUCCESSION D'ETAPES A RESPECTER POUR LE DIRECTEUR_______28

2.1

L'identification des acteurs : une étape indispensable.________________28

2.1.1

La maîtrise d'ouvrage : quand le directeur devient maître d'ouvrage
occasionnel par délégation_____________________________________________28

2.1.2

La maîtrise d'uvre : l'architecte et son équipe, des techniciens affirmés_31

2.2

Définition du projet : les documents de référence____________________32

2.2.1

Le projet d'établissement : un outil indispensable au préalable_________32

2.2.2

Le diagnostic de la situation : un établissement qui "pense" ses plaies___37

2.2.3

La programmation, une étape déterminante pour le projet de restructuration
___________________________________________________________39

2.3

La réalisation du projet : de la confrontation à la réalité_______________42

2.3.1

La concrétisation du projet et le choix des entreprises, une succession
d'étapes encadrées par le code des marchés publics________________________42

2.3.2

Les démarches administratives__________________________________46

2.3.3

Les aléas rencontrés par le directeur______________________________51

Agathe LAPORTE - Mémoire de lÉcole Nationale de la Santé Publique - 2004

3

POUR QUE L'ARCHITECTURE SOIT AU SERVICE DE LA VIE DE L'HÔPITAL
LOCAL : LE CHOIX D'UNE METHODOLOGIE________________________________54

3.1

La conduite de projet : le choix d'une démarche en ergonomie de
conception___________________________________________________________55

3.1.1

L'ergonomie à l'hôpital : se défaire des vieux schémas________________55

3.1.2

L'ergonomie de conception : une notion du faire avec l'existant pour
construire progressivement_____________________________________________57

3.1.3

L'intervention ergonomique à l'HL de Penne d'Agenais________________61

3.2

Les éléments complémentaires à cette démarche_____________________64

3.2.1

Le choix du marché de définition : quand le projet architectural répond à un
consensus collectif de différents professionnels_____________________________64

3.2.2

Associer l'entreprise dès le départ________________________________66

3.2.3

A bâtiment fort, maîtrise d'ouvrage forte : le directeur donne le ton______68

3.3

Les freins à ces propositions______________________________________69

3.3.1

La méthode participative a ses limites_____________________________69

3.3.2

Les inconvénients en hôpital local________________________________70

3.3.3

La politique actuelle menée autour du plan hôpital 2007 ne semble pas
privilégier cette construction progressive__________________________________72

CONCLUSION__________________________________________________________75

Bibliographie___________________________________________________________77

Liste des annexes________________________________________________________I

Agathe LAPORTE - Mémoire de lÉcole Nationale de la Santé Publique - 2004

Liste des sigles utilisés

Etablissement de santé :
AGGIR Autonomie Gérontologique et Groupe Iso-Ressources
ARACTA Association Régionale pour l'Amélioration des Conditions de Travail
Aquitaine
ARH Agence Régionale d'Hospitalisation
ANAES Agence Nationale dAccréditation En Santé
AS Aides Soignants
ASH Agents de Services Hospitaliers
CA

Conseil d'Administration
CASF Code de lAction Sociale et Familiale

CCAS Centre Communal d'Action Sociale
CG

Conseil Général

CH Centre Hospitalier
CHR Centre Hospitalier Régional
CHS Centre Hospitalier Spécialisé
CHU Centre Hospitalier Universitaire
CHSCT

Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

CLIC Comité Local d'Information et de Coordination
CME

Commission Médicale d'Etablissement

CNAMTS Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
CNAVTS Caisse Nationale de l'Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés
CP Comité de Pilotage
CRAM Caisse Régionale d'Assurance Maladie
CREDES Centre de Recherche, d'Etude et de Documentation en Economie de
la Santé
CROSS Comité de l'Organisation Sanitaire et Sociale
CSP Code de la Santé Publique
CSSI Commission du Service de Soins Infirmiers
CTE

Comité Technique d'Etablissement
CVS Conseil de Vie Sociale

DDASS

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DDE Direction Départementale de lEquipement

DRASS

Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales

DRESS Direction de la Recherche et des Etudes Statistiques
EHPAD

Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes
Agathe LAPORTE- Mémoire de lÉcole Nationale de la Santé Publique - 2004

Etablis