IRPI - La contrefaçon : une menace à la hausse

Druez-Marie Catherine

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IRPI - La contrefaçon : une menace à la hausse

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• Langue: Français

Extrait

1

LA CONTREFAÇON : UNE MENACE À LA HAUSSE

Autrefois confinée au luxe et considérée comme « la rançon de la gloire », la contrefaçon

sévit aujourd’hui dans tous les secteurs d’activité. Une entreprise sur deux s’estime victime de

la contrefaçon. Ne dit-on pas que « tout ce qui se vend se contrefait » ?

Si le commerce des produits contrefaits représentait 5 % du commerce mondial en 2000, le

chiffre atteint aujourd’hui les 10 %

1

.

La contrefaçon, dotée d’installations à la pointe de la technologie et bénéficiant d’un réseau

commercial amplifié, notamment du fait d’Internet, est désormais passée d’une activité

artisanale à une logique industrielle et mondialisée.

U

NE SITUATION PR

É

OCCUPANTE PAR SON AMPLEUR

•

Quant aux domaines touchés

En ce qui concerne l’Union européenne, les douanes ont saisi, pendant l’année 2003, près de

100 millions de faux, ce qui représente une augmentation de 9 % par rapport à 2002

2

. Pour la

France le nombre de saisies est passé de 300 000 articles en 1995 à près de 2 millions en

2003

3

.

Chaque secteur économique est touché par la contrefaçon, qu’il soit industriel, littéraire ou

artistique.

La mode est traditionnellement affectée, car les marques y ont toujours eu du prestige, qu’il

s’agisse de vêtements, de maroquinerie, de bijouterie ou de parfumerie. Mais aujourd’hui, la

contrefaçon s’attaque également à tous les produits de grande consommation : produits

alimentaires, jeux et jouets, pièces détachées automobiles et aéronautiques, médicaments…

Concernant plus particulièrement le domaine du droit d’auteur, il faut évoquer, outre les

contrefaçons de logiciels (à l’échelle mondiale, le montant du manque à gagner des éditeurs

résultant du piratage des logiciels s’élèverait à près de 30 milliards de dollars

4

), celles des

DVD, CD ou cassettes audio (environ 9 millions de produits saisis par les douanes

européennes en 2000, soit deux fois plus que les produits textiles

5

). L’industrie du disque, en

particulier, est doublement affaiblie : d’un part, en raison de l’essor de l’échange illicite de

fichiers musicaux sur Internet, d’autre part, du fait de la vente de contrefaçons (plus d’un

disque sur trois vendus dans le monde serait un disque pirate).

1

B. Brochand, Assemblée nationale, 23 nov. 2004.

2

Statistiques communautaires diffusées sur le site : http://www.europa.eu.int

3

B. Brochand, précité.

4

Les Echos, 8 juill. 2004.

5

Statistiques communautaires précitées.