Outre-mer. Des ambitions communes, un destin partagé
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Outre-mer. Des ambitions communes, un destin partagé;
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| Publié par | elections2012 |
| Publié le | 25 novembre 2011 |
| Nombre de lectures | 153 |
| Langue | Français |
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1. La France, un grand pays grâce à l’Outre-mer....................................................................5 2. Le défi économique .............................................................................................................7 3. La diversité culturelle et la richesse de la biodiversité, leviers de développement...........10 4. Des protections à renforcer ...............................................................................................12 1. Un quinquennat d'engagements tenus ...............................................................................15 2. Une vision moderne pour dynamiser l'Outre-mer ............................................................21 3. Une ambition pour chaque territoire .................................................................................24 1. Conforter la place de l’Outre-mer au sein de la République française .............................35 2. Soutenir l’émergence d’un nouveau modèle de croissance et de développement ............37 3. Assurer la cohésion sociale par le renforcement de toutes les protections .......................44
« Il me semble qu’il y a un lien nouveau entre la métropole et ses Outre-mer, plus fort qu’auparavant parce que fondé sur la confiance réciproque, les responsabilités partagées. (
) Je considère que poser la question « à quoi sert l’Outre-mer ? », c’est se montrer d’une incompétence rare et je connais nombre de pays qui aimeraient s’appuyer sur un Outre-mer aussi divers que celui que nous connaissons sans parler de la jeunesse et de la vigueur de vos populations. L’outre-mer c’est une chance considérable et pour moi je considère que le message universel de la France fait qu’il existe quelque chose de commun entre ce petit garçon de Rodez et une petite fille de Mamoudzou. C’est cela la France, c’est cela la République française qu’il convient de défendre ». Ces mots sont extraits du discours prononcé par le Président de la République lors de ses vœux à l’Outre-mer en janvier 2009. Ils synthétisent l’engagement de notre majorité pour considérer que l’Outre-mer est un atout formidable pour le rayonnement international de la France dans le monde et pour la richesse de sa diversité et de son exception culturelle. Le quinquennat de Nicolas Sarkozy aura permis d’accomplir des réformes très ambitieuses dans l’ensemble de l’Outre-mer, notamment parce qu’elles auront initié de nouvelles méthodes de dialogue. Les mesures mises en œuvre auront permis d’entamer une nouvelle ère dans le développement économique et social tout en renforçant l’unité de la République française. Une nouvelle étape est aujourd’hui nécessaire pour approfondir ce qui a déjà été fait et pour permettre à l’Outre-mer de prendre toute sa place dans le destin commun de la Nation française. Pour soutenir les ambitions locales et renforcer ce destin commun, nous proposons 3 grands axes de travail : !" ! #$ %!&$'! ($# L’unité de la République nous paraît incontournable et doit servir de ligne directrice au projet que nous développerons tout au long du prochain quinquennat. En effet, si chaque territoire a son organisation propre et ses spécificités, nous sommes convaincus qu’un destin commun doit être à la base d’un projet ambitieux pour l’Outre-mer. Proposition : Promouvoir l’attachement et les liens entre l’Outre-mer et l’hexagone Proposition : Renforcer la valorisation de la vie culturelle locale, élément incontournable de l’exception française Proposition : Mettre l’Outre-mer au cœur des actions de l’Union Européenne
! !+! ", $## !$ %"* %+" Nous avons initié une nouvelle démarche pour l’Outre-mer, le développement endogène. Cette logique doit être confortée au cours du prochain quinquennat pour renforcer les potentiels de croissance économique des territoires tout en incluant davantage une démarche de développement durable. Proposition : Poursuivre la logique de la Lodeom et proposer une 2èmeétape pour les Etats-Généraux Proposition : avoir une politique de la jeunesse innovante et ambitieuse Proposition : Proposer un pacte quinquennal pour le tourisme Proposition : Faire de l’Outre-mer le modèle du développement durable ##! -%#$ #$ " !# # $# Vivre en sécurité est une condition indispensable pour tous les Français. Nicolas Sarkozy a accompli une action déterminée dans ce domaine et cela porte ses fruits. Nous devons continuer à renforcer les protections en Outre-mer pour assurer l’exercice efficace de l’autorité de l’Etat. Proposition : Mener une grande politique de construction de logement par un choc de l’offre et de la rénovation Proposition : Anticiper et préparer le vieillissement d’une partie de la population en Outre-mer Proposition : Renforcer la sécurité sur tous les territoires Proposition : Renforcer l’intégration et mener une lutte déterminée contre l’immigration illégale
)
/01 23 45 2 / / 0 ! !$## "$ 6 Etre présent aux quatre coins du monde La France est un des rares pays dans le monde qui réussit à être présent et représenté sur l’ensemble des continents et des océans.Cette situation exceptionnelle, nous la devons à l’ensemble des 13 territoires d’Outre-mer : Clipperton, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Réunion, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, les Terres Australes et Antarctiques Françaises et Wallis et Futuna. Ceci est le résultat d’une histoire propre à chaque territoire. Aujourd’hui, plus de 2 680 000 personnes vivent en Outre-mer en maintenant des liens très forts avec l’hexagone. Si la France, 46ème pays par sa superficie, est la deuxième puissance maritime du monde par l’étendue de sa zone économique exclusive de 11 millions de km², c’est grâce à l’Outre-mer. La Réunion et Mayotte assurent la présence de la France dans l’Océan indien et à proximité de l’Afrique. La Nouvelle-Calédonie, la Polynésie et Wallis et Futuna constituent pour leur part, une porte d’entrée vers l’Asie, l’Indonésie et l’Australie. Les continents nord et sud-américains sont proches de la France par l’ensemble des territoires des Antilles : la Martinique, la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy ; mais également avec la Guyane ou Saint-Pierre et Miquelon davantage tourné vers le Canada. Les Départements et territoires d’Outre-mer constituent donc les avant-postes de la France au contact des grands ensembles géopolitiques et économiques mondiaux. C’est aussi grâce à ces territoires que la France participe à différentes organisations de coopération régionale comme l’Association des Etats Caraïbes, la Commission de l’Océan indien, le Forum des îles du Pacifique ou la Conférence du Pacifique sud. C’est enfin par cette présence partout dans le monde et héritée de l’histoire de notre pays que la langue française est parlée dans le monde entier. 6 ! !% 7 Les dispositifs européens de soutien à l’Outre-mer
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La France est, avec l’Espagne et le Portugal, l’un des trois pays à avoir des territoires ultra-marins faisant pleinement partie de l’Union Européenne. Ces territoires sont ainsi reconnus depuis le Traité de Maastricht comme des « Régions Ultrapériphériques » (RUP). Les autres territoires ultra-marins français hors département d’outre-mer, bénéficient également d’un régime spécial d’association en tant que « Pays et territoires d’Outre-mer » (PTOM). Il est aujourd’hui nécessaire que le système mis en place en 1992 avec le Traité de Maastricht soit évalué et sans doute modernisé au niveau de l’Union européenne pour renforcer les solidarités et les actions de l’UE en faveur de ces territoires pleinement associés au destin européen. La France est, en effet, le seul pays d’Europe à avoir, à la fois, des Régions Ultrapériphériques et des Pays et territoires d’outre-mer. L’appartenance de notre pays à l’Union Européenne représente un apport financier significatif pour ces territoires.Ainsi pour la période 2007-2013, les départements français bénéficieront au nom de la politique de cohésion de plus de 5 milliards d’€ de fonds, notamment grâce au FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) ou au FEOGA (Fonds européen d'orientation et de garantie agricole). Pour les pays et territoires d’Outre-mer, les sommes versées par le fonds européen de développement (FED) sont moins importants mais représentent tout de même 100 millions d’€ pour la période 2008-2013 et sont directement versés dans le budget de chaque collectivité. 6 $ ##"&% #!!# # #%$$$%# Une grande diversité d’organisations au service d’un destin commun La richesse de l’Outre-mer mais aussi la spécificité de l’histoire propre à chaque territoire expliquent une certaine diversité d’organisation juridique et politique. Dans un souci de respecter chaque territoire, différents textes ont été votés et, pour certains d’entre eux, approuvés par les populations locales pour permettre à chacun de s’épanouir dans un cadre propre. C’est ainsi que l’Outre-mer compte 5 départements mais également de nombreuses collectivités aux statuts particuliers comme la Polynésie, la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, Saint Barthélémy et Saint Martin, Saint Pierre-et-Miquelon. Dans un souci de rassemblement et d’unité, ces situations ont été énoncées dans les titres XII et XIII de la Constitution. Car s’il existe une grande diversité géographique ou politique, il y a un point commun à tous ces territoires, c’est qu’ils sont pleinement intégrés à la République française et à son destin. Des initiatives ont été mises en place par la volonté de certains territoires pour rapprocher leurs Conseils Régionaux et Généraux comme en Martinique et en Guyane qui mèneront à une fusion de ces deux entités administratives et politiques en 2014. Cela sera un gage d’efficacité et d’économie à même de permettre de dégager de nouveaux moyens pour approfondir le développement des territoires.
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La Nouvelle-Calédonie dispose d’un statut particulier, notamment depuis les accords de Matignon Oudinot en 1988 puis de Nouméa en 1998. Elle devra à terme se prononcer sur son rapport à la France. L’UMP souhaite réaffirmer son attachement à l’unité de la France et que le destin commun qui associe ce territoire à notre pays ne soit pas interrompu dans les années à venir. Ce destin commun et cet attachement à la France se manifestent également pour l’ensemble des collectivités d’Outre-mer par l’existence d’un Ministère à l’Outre-mer au sein du gouvernement ainsi que par la création d’un Conseil interministériel chargé de l’Outre-mer par la volonté du Président de la République, afin de mobiliser l’ensemble de l’appareil d’Etat autour de ces départements et collectivités. Les ultra-marins de métropole Si l’Outre-mer occupe une place aussi essentielle dans nos esprits et dans la politique menée par le Gouvernement, c’est aussi par la présence et le dynamisme du million d’ultra-marins vivants en métropole. De très nombreuses associations se sont créées à la suite de l’arrivée importante d’ultra-marins en métropole dans les années 1960-1970. Ceux-ci ont contribué pleinement au développement économique de l’hexagone en particulier en Ile-de-France. Nous devons continuer à associer pleinement ces réseaux pour qu’ils continuent d’être une priorité de l’action de notre majorité. /30: 6 /# !# %"$'!# # $$# !" Les économies ultra-marines reposent essentiellement sur quelques secteurs : l’agriculture, le tourisme et le secteur du bâtiment auquel il faut ajouter l’impact spécifique de l’exploitation du nickel en Nouvelle-Calédonie et l’industrie spatiale en Guyane. L’agriculture et la pêche au cœur du dynamisme territorial L’importance du secteur agricole et halieutique dans la production est plus important en Outre-mer qu’en métropole, notamment parce que l’industrie y est moins développée. Pour soutenir ce secteur essentiel, de nombreuses aides existent, tant au niveau européen que national. Ainsi, le montant des aides agricoles versées à l’Outre-mer a augmenté de 40% entre 2008 et 2010 afin d’encourager son développement.
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Chaque territoire a ses productions spécifiques. La production guadeloupéenne repose, par exemple, sur les secteurs essentiels de la banane et de la filière canne-sucre-rhum. La filière du bois est un élément majeur du développement de la Guyane. La pêche à la Réunion ou à Saint-Pierre et Miquelon est, par ailleurs, une activité à la fois familiale et industrielle. Ces quelques exemples mettent en lumière certains traits de la production agricole en Outre-mer directement influencés par les conditions climatiques spécifiques locales. Néanmoins, l’enjeu de la modernisation de cette activité demeure. Des efforts massifs ont été faits depuis 2007 afin de mieux garantir le développement économique des territoires d’Outre-mer dans l’optique de parvenir à une autosuffisance dans des secteurs plus nombreux et une meilleure satisfaction de la consommation locale ou des demandes liées au tourisme. Des évolutions souhaitables dans le secteur primaire doivent prendre en compte l’enjeu du développement durable. La soutenabilité environnementale des productions doit être au cœur des politiques qui seront menées dans les années à venir. L’enjeu du tourisme Les destinations touristiques ultramarines françaises sont soumises à une très forte concurrence internationale et doivent impérativement développer leur attractivité. Elle dispose d’atouts importants qu’il faut mieux valoriser. En effet, le tourisme d’Outre-mer souffre parfois d’un manque de diversification de sa clientèle, trop largement métropolitaine ou de l’inadaptation de certaines structures d’accueil, insuffisantes ou anciennes. Par ailleurs, l’Outre-mer a sans doute souffert d’un déficit d’image né de craintes sanitaires ou d’épidémies (cas du chikungunya à la Réunion et à Mayotte). Plus récemment, certaines crises sociales ont pu aggraver ce sentiment. Pourtant, l’Outre-mer peut s’appuyer sur des atouts majeurs comme ses infrastructures. L’évocation de certains noms en Polynésie par exemple, peut suffire à susciter le rêve. La richesse de la biodiversité doit être davantage mise en avant comme un atout incomparable de ces territoires. Enfin, la richesse culturelle de l’Outre-mer est un élément qui doit servir de levier pour promouvoir ces destinations dans d’autres pays et notamment dans les environnements régionaux de ces territoires qui ont un accès rapide à un large choix de destinations variées et chaleureuses. Une industrie spécialisée dans certains territoires L’industrie est insuffisamment développée en Outre-mer. Elle occupe une place plus importante dans deux territoires. L’exploitation du nickel est une composante majeure de la croissance économique en Nouvelle-Calédonie. En Guyane, l’industrie spatiale implantée à Kourou, est tout d’abord un élément de fierté nationale mais également l’instrument d’un dynamisme industriel grâce à la sous-traitance assurée par les entreprises de la région.
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Le secteur des bâtiments et travaux publics contribue enfin pour une part, parfois essentielle, au développement économique des territoires d’Outre-mer. Les dispositions fiscales mises en place ces dernières années, notamment pour le logement social, ont permis de soutenir ce secteur, comme à la Réunion ou dans les Antilles. Un projet politique économique innovant pour l’Outre-mer devra répondre à certaines difficultés structurelles comme l’éloignement géographique de certains territoires, et pas uniquement avec la métropole, l’existence de marchés et de débouchés de taille trop limitée ou une certaine dépendance économique, notamment vis-à-vis des emplois publics ou dûe à l’insuffisance des échanges avec les pays environnants. 6 3# $$!%# #$## Une situation sociale complexe La situation sociale en Outre-mer révèle quelques difficultés majeures auxquelles il faudra continuer d’apporter des réponses adaptées et ambitieuses. L’insuffisance du dialogue social a été soulignée lors des conflits sociaux parfois importants qui ont pu avoir lieu. Des réponses ont été apportées mais c’est un véritable changement d’état d’esprit qui doit animer l’ensemble des acteurs en Outre-mer pour pacifier les relations sociales et mettre fin à un sentiment d’injustice parfois très prégnant dans la société, reflétant certaines survivances du passé. Cette situation parfois conflictuelle s’explique notamment par un taux de chômage important dans certaines collectivités. Près d’un actif sur quatre était au chômage dans les DOM, en 2009 selon l’Insee. Pour un taux moyen de 9,3 % en hexagone, les DOM affichaient des taux allant de 21 % pour la Martinique à 28,9 % pour la Réunion. Ces niveaux s’expliquent par la situation économique, le relatif isolement de ces territoires et la surreprésentation de jeunes insuffisamment qualifiés dans la population. Les départements et collectivités d’Outre-mer disposent d’une formidable richesse, qui est la jeunesse de leur population : alors que les moins de 20 ans représentent 25% de la population dans l’hexagone, cette proportion s’élève à 29% en Martinique, 31% en Guadeloupe, 36% à La Réunion, 44% en Guyane et même 54% à Mayotte. Parallèlement, le taux de chômage des jeunes (moins de 25 ans) s’élève à 16% en Guyane, 32% à Mayotte, 55% à La Réunion, 59% en Guadeloupe et 62% en Martinique. La crise économique mondiale n’a pas épargné l’Outre-mer et a fortement affecté des secteurs comme le bâtiment ou l’industrie. L’inadéquation entre l’offre et la demande explique pour partie le taux de chômage de ces territoires, en particulier chez les jeunes. Une mobilisation forte doit
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être menée pour renforcer la convergence entre les formations, notamment professionnelles, et les besoins économiques locaux. Un quotidien parfois difficile L’Outre-mer connaît des difficultés structurelles auxquelles la majorité présidentielle a apporté des premiers éléments de réponse durant le quinquennat mais dont il faut continuer à en faire une priorité. Le coût de la vie et l’accès à certains biens de consommation quotidiens sont parfois difficiles pour une partie de la population ultra-marine en raison du coût de l’importation et du manque de concurrence dans les marchés locaux. Les grands conflits sociaux qui ont surgi au cours des dernières années trouvent leur origine principale dans ce domaine. Les médiations mises en place ainsi que certaines initiatives ont permis de répondre à ces questions, mais, de manière plus structurelle, il faut pouvoir innover dans l’approvisionnement des territoires d’Outre-mer pour garantir une amélioration des conditions de vie. Mais la vie quotidienne, c’est aussi pouvoir se loger convenablement. Il s’agit d’un sujet, là encore essentiel, pour améliorer le cadre de vie des ultra-marins. Une meilleure gestion des ressources foncières doit permettre d’améliorer cette situation. Néanmoins, des réponses innovantes doivent être aujourd’hui envisagées pour permettre de répondre à cet impératif du bien-vivre, lorsque l’on sait que l’insalubrité des logements est un problème trop largement répandu dans ces territoires. Enfin, les enjeux de santé et de protection sociale ont un écho particulièrement important en Outre-mer. Là encore, des initiatives ont été prises pour mieux accompagner et mieux soigner les ultra-marins. La prévention doit être mieux ciblée sur certains fléaux tels que les addictions ou l’obésité. Par ailleurs, il ne faut jamais oublier que ces territoires, du fait de climats spécifiques, ont aussi à lutter contre des maladies peu connues dans l’hexagone. Il faut donc saluer l’engagement et le dévouement des professionnels de santé dans ces territoires. / 3 /// / = 3 / 31/33/44 6 &$$+#$% $"& Un patrimoine exceptionnel
De Saint-Pierre et Miquelon aux Terres Australes et Antarctiques françaises, en passant par les zones tropicales des trois grands océans, l’Outre-mer français accueille une biodiversité exceptionnelle. On estime qu’il y a 26 fois plus de plantes, 100 fois plus de poissons d’eau douce et 60 fois plus d’oiseaux en Outre-mer qu’en hexagone par exemple. Cette biodiversité, c’est
aussi 7 millions d’hectares de forêt tropicale (principalement en Guyane) ou encore 10 % des récifs coralliens et lagons de la planète.
qu’il faut protéger et valoriser De nombreux facteurs et pressions menacent cette biodiversité : destruction des habitats naturels, espèces exotiques envahissantes, pollutions, surexploitation des espèces
C’est donc une des sources de richesse de l’Outre-mer français qui doit être protégée et valorisée. Dans le même temps, le réchauffement climatique et la montée des eaux apparaissent de surcroît comme des menaces supplémentaires pesant sur ces écosystèmes, voire même parfois sur les populations, comme c’est le cas sur certains atolls de Polynésie. Les politiques de protection écologique outre-mer souffrent souvent d’un manque de structuration opérationnelle. Des efforts importants et coordonnés doivent être entrepris en impliquant davantage les acteurs locaux dans la gestion de ce patrimoine inestimable. 6 !! $# Un véritable art de vivre La culture Outre-mer est d’une richesse là aussi exceptionnelle. Si de grands noms comme Aimé Césaire ont structuré l’imaginaire de la culture antillaise notamment, il ne faut pas oublier que cette culture est vivante et dynamique. Babette de Rozières dans la gastronomie, Daniel Picouly dans la littérature, Philippe Lavil ou le groupe Kassav dans la musique, les exemples sont nombreux pour souligner la vitalité de la création et de l’expression artistiques dans ces territoires qui ont également nourri par le passé de nombreux artistes à commencer par Paul Gauguin et les fauves. Le trait commun entre ce passé et le dynamisme actuel est l’expression d’une passion commune pour la diversité et la richesse des territoires. La création culturelle en Outre-mer et en métropole est souvent marquée par deux réalités bien réelles, l’expression du rêve ultra-marin et par la description d’une réalité quotidienne parfois moins idéale, telle que l’on vécue les esclaves par exemple. L’histoire de l’Outre-mer n’a pu que nourrir la littérature et la poésie. Aujourd’hui, de nombreuses radios locales existent, l’équipement en nouvelles technologies se développe et France Ô est le porte-voix de ces territoires géographiquement éloignés de l’hexagone mais de plus en plus présents culturellement. Nous devons continuer à promouvoir cette richesse et cette création culturelles. 2011, qui fut l’année de l’Outre-mer, a permis de mieux valoriser ce patrimoine. Les initiatives lancées durant cette année doivent se poursuivre pour renforcer encore les échanges car sans l’Outre-mer, l’exception culturelle française n’aurait pas autant d’importance.
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