CONVENTION DE COTUTELLE INTERNATIONALE DE THESE

Denis Pelletier

Description

Niveau: Supérieur, Doctorat, Bac+8
1 /3 CONVENTION DE COTUTELLE INTERNATIONALE DE THESE Entre L'Ecole Pratique des Hautes Etudes (46, rue de Lille, 75007 Paris), ci-après « l'EPHE », représentée par son président, M. Denis Pelletier, d'une part, et L'université de (compléter), représentée par (chef d'établissement), d'autre part, Il est convenu et agréé ce qui suit : Préambule La présente convention s'applique à (nom du doctorant) inscrit(e) à l'EPHE et à (nom de l'autre université) dans le cadre des études doctorales, conformément aux procédures de cotutelle de thèse (en France, arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse entre établissements d'enseignement supérieur français et étrangers, arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale) et… (texte de référence du pays partenaire s'il y a lieu). Titre I : Modalités administratives Article 1 – Intitulé de la thèse L'intitulé provisoire de la thèse est : (préciser). Article 2 – Durée des études doctorales La durée prévisionnelle de préparation de la thèse est de (préciser) mois à compter de la rentrée universitaire 200X/20XX. Article 3 – Mobilité Les périodes de travail dans chacun des deux établissements sont fixées d'un commun accord par les deux directeurs de thèse.

• nom de l'établissement partenaire


• texte du diplôme précise


• modalités administratives


• thèse sous la direction commune


• cotutelle internationale de thèse entre établissements d'enseignement supérieur

Sujets

• Pelletier

Informations

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Extrait

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CONVENTION DE COTUTELLE INTERNATIONALE DE THESE

Entre

L’Ecole Pratique des Hautes Etudes (46, rue de Lille, 75007 Paris), ci-après

« l’EPHE », représentée par son président, M. Denis Pelletier,

d’une part

,

et

L’université de

(compléter)

, représentée par

(chef d’établissement)

,

d’autre

part

,

Il est convenu et agréé ce qui suit :

Préambule

La présente convention s'applique à

(nom du doctorant)

inscrit(e) à l’EPHE et à

(nom de l’autre université)

dans le cadre des études doctorales, conformément

aux procédures de cotutelle de thèse (en France, arrêté du 6 janvier 2005

relatif

à

la

cotutelle

internationale

de

thèse

entre

établissements

d'enseignement supérieur français et étrangers, arrêté du 7 août 2006 relatif à

la formation doctorale) et… (

texte de référence du pays partenaire s’il y a lieu

).

Titre I : Modalités administratives

Article

1 – Intitulé de la thèse

L’intitulé provisoire de la thèse est :

(préciser)

.

Article 2 – Durée des études doctorales

La durée prévisionnelle de préparation de la thèse est de

(préciser)

mois à

compter de la rentrée universitaire 200X/20XX.

Article 3 – Mobilité

Les périodes de travail dans chacun des deux établissements sont fixées

d’un commun accord par les deux directeurs de thèse.

Article 4 – Inscription administrative

M./Mme

(nom de l’étudiant)

effectue les démarches nécessaires à son

inscription administrative en doctorat dans chacun des deux établissements

1

. A

l’EPHE, cette inscription est soumise à l’avis favorable de l’Ecole doctorale.

Il/elle s'acquitte des droits d'inscription réglementaires à

(nom de l’un des

établissements)

et en sera exonéré(e) à

(nom de l’autre établissement)

.

Article 5 – Couverture sociale

1

A l’EPHE, l’inscription doit être renouvelée chaque année.