Mémoire de criminologie, pc pédopsychiatre, 2003

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• Philosophie et théologie

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Extrait

Mémoire de Criminologie,

P.C. Pédopsychiatre,

2003

TABLE DES MATIERES

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION

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PREMIERE PARTIE I- LA QUESTION DES MINEURS DANS LE PHENOMENE SECTAIRE 2

1 - La cellule familiale, l’enfant et la secte 1 a ) Place de l’enfant dans la famille 1 b ) La scolarité de l’enfant 1 c ) L’intégrité physique de l’enfant 1 d ) La sexualité et l’enfant

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2) La santé psychique de l’enfant et de l’adolescent 6 2 a ) Développement psycho affectif 7 2 b ) Question des origines 7 2 c ) L’enfant et la société 8 2 d ) Les séquelles 9 - La dangerosité de la secte : 9 - La nature de l’acte maltraitant : 9 - Le niveau de développement psychique et affectif de l’enfant : 9 - La vulnérabilité ou la résilience de l’enfant : 9 - L’âge : 9 - L’implication sectaire de l’entourage familial : 10

DEUXIEME PARTIE

DROIT ET DEVOIR DE PROTECTION DU MINEUR A L’EPREUVE DES SECTES

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1) Pour une protection de l’enfant et de l'adolescent10 1 a) La protection du mineur par le Code civil : 10 1 b) La protection du mineur par le Code pénal 13 Infractions d’omission : 13 Atteinte à l’intégrité des personnes : 14 Prise en compte de la vulnérabilité par le Code pénal : 15 La responsabilité pénale des parents : 15 1 c ) La protection du mineur par le Code de la santé publique et le Code du travail 16 1 d) Le soin à l’épreuve des réflexions théoriques et de la pratique 16

2) La prévention et les limites des actions à l’encontre des sectes 17 2 a) La prévention 17 L’Education Nationale 18 Le Ministère de la Jeunesse et des Sports 18 Le Ministère de l’Emploi et de la Solidarité 18 Le Ministère de l’Intérieur 19 La Gendarmerie Nationale 19 2 b) Les limites des actions à l’encontre des sectes 19

L’utilisation des lois La dissuasion Les limites de la prévention Le sentiment de culpabilité

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE OUVRAGES ARTICLES et REVUES

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