Addendum 1988 aux Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

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• EAN13: 928258724
• Langue: Français
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ADDENDUM 1988
AUX NOTES EXPLICATIVES
DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
<£>
COMMISSION
DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission.
Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant
une prise de position officielle de la Commission.
Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes :
DE ISBN 92-825-8722-3
EN ISBN 92-825-8723-1
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes,
1988
ISBN 92-825-8724-X
N° de catalogue : CB-53-88-213-FR-C
© CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1988
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source.
Printed in Belgium Commission des Communautés européennes
ADDENDUM 1988
eux
NOTES EXPLICATIVES
DE LA
NOMENCLATURE COMBINEE
DES-
COMMUNAUTES EUROPEENNES
Document Copyright CECA-CEE-CEEA, Bruxelles - Luxembourg, 1988
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de
la source. Section I Chapitre 3/12
03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants,
frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en
saumure ; invertébrés aquatiques autres que les
crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés,
congelés, séchés, salés ou en saumure
0307.10-10
et Huîtres
0307.10-90
Ces sous-positions couvrent exclusivement les
mollusques bivalves des genres Ostrea, Crassostrea
(appelé également Gryphaea) et Pycnodonta Fisher de
Waddheim.
On y distingue ordinairement les huîtres plates
(Ostrea) de celles à coquilles irrégulières telles que
les huîtres dites "portugaises" (Crassostrea angulata)
et less de Virginiea virginica).
Huîtres plates (Ostrea spp.) vivantes ne pesant pas, 0307.10-10
coquille comprise, plus de 40 g la pièce
Relèvent exclusivement de cette sous-position les
jeunes huîtres du genre Ostrea ne pesant pas plus de
40 g la pièce (y compris la coquille). Les huîtres
plates récoltées en Europe sont en général de l'espèce
Ostrea edulis. Il existe d'autres espèces telles que
notamment les Ostrea Lurida sur la côte pacifique de
l'Amérique du Nord et les Ostrea Chilensis au Chili.
autres 0307.10-90
Sont classées ici les huîtres du genre Ostrea pesant
plus de 40 g la pièce ainsi que toutes les huîtres
jeunes ou adultes du genre Crassostrea (appelé
également Gryphaea) et du genre Pycnodonta Fisher de
Waddheim.
Au genre Crassostrea appartiennent notamment l'huître
portugaise oua angulata, l'huître japonaise
ou Crassostrea gigas, l'huître dite "américaine" ou
Crassostrea virginica.
0307.91-00
è autres
0307.99-90
Relèvent notamment de ces sous-positions :
1. les escargots de mer tels que le buccin (Buccinum
undatum) ;
2. les bigorneaux (Littorina et Lunatia spp.) ;
3. les haliotides ou ormeaux (Haliotis tuberculata) ;
Addendum Section II Chapitre 12/2
1207.40-10
et Graines de sésame
1207.40-90
Relèvent des présentes sous-positions les graines
fournies par diverses variétés de sésame Sesamum
indicum
1207.50-10
et Graines de moutarde
1207.50-90
Relèvent des présentes sous-positions les graines
obtenues à partir de diverses espèces de moutarde, par
exemple moutarde blanche (Sinapris alba et Brassica
hirta),e noire (Brassica nigra) ou moutarde
indienne (Brassica grincea).
1207.92-10
et Graines de Karité
1207.92-90
Relèvent des présentes sous-positions les graines
provennant du Bassia parkii.
1207.99-99 autres
Relèvent de cette sous-position, pour autant qu'elles
ne sont pas reprises dans des sous-positions
précédantes de la présente position, notamment les
graines non destinées à l'ensemencement et citées dans
les notes explicatives du SH, n* 12.07, deuxième
alinéa.
Sont également compris ici les graines de courge à
épicarpe souple, chez lesquelles la couche extérieure
liégeuse de l'enveloppe de la graine fait génétiquement
défaut. Les courges de ce type sont essentiellement
cultivées pour la production d'huile, ce ne sont pas
des courges légumes.
Ne relèvent pas de cette sous-position les graines de
potiron, torréfiées (sous-position 2008.19).
12.08 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que
la farine de moutarde
Voir la note 2 du présent chapitre.
12.09 Graines, fruits et spores à ensemencer
1209.11-00
et Graines de betteraves
1209.19-00
Les présentes sous-positions couvrent exclusivement les
semences de betteraves à sucre (Beta vulgaris var.
altissama), des à salade ou "betteraves
rouges" (Beta vulgaris var. conditiva) et de betteraves
fourragères (Beta vulgaris var. alba).
ADDENDUM Section II Chapitre 12/4
1209.99-10
(suite)
Il est cependant rappelé que sont exclus de cette
sous-position, les graines et fruits, même destinés à
l'ensemencement, qui constituent par eux-mêmes :
1. soit des fruits du chapitre 8 (en l'occurrence, il
s'agit principalement des fruits à coques tels que
châtaignes et marrons, noix, noisettes, noix de
Pécan, amandes, etc.) ;
2. soit des graines et fruits du chapitre 9 (graines
de genévrier par exemple) ;
3. soit des graines et fruits oléagineux des n°s 12.01
à 12.07 (faines, amandes de palmiste, par exemple).
Sont exclus de la présente sous-position :
1. les graines de tamarin (sous-position 1209.99-99) ;
2. les glands de chênes et les marrons d'Inde
(sous-postion 2308.10-00).
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des
espèces utilisées principalement en parfumerie, en
médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou
similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou
pulvérisés
1211.10-00 Racines de réglisse
Relèvent de la présente sous-position les racines
Glycyrrhiza glabra. Leur surface extérieure, sillonnée
en long, est d'un gris-brun, leur section d'un jaune
foncé.
1211.20-00 Racines de ginseng
Relèvent de la présente sous-position les racines
desPanax quinquefolium et Panax ginseng. Leur corps
est cylindrique à fusiforme, présente quelques
renflements annulaires dans son tiers supérieur est le
plus souvent divisé en plusieurs branches. La surface
externe est blanc jaunâtre à jaune brunâtre, la section
est blanche, farineuse (ou cornée s'il y a eu
traitement à l'eau bouillante).
La présente sous-position couvre également les racines
de ginseng, broyées ou moulues.
ADDENDUM