Cet ouvrage fait partie de la bibliothèque YouScribe
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le lire en ligne
En savoir plus

Questionnaire RCD Artisans Elite

De
4 pages

Questionnaire RCD Artisans Elite

Publié par :
Ajouté le : 11 juillet 2011
Lecture(s) : 118
Signaler un abus

Vous aimerez aussi

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DESARCHITECTES, MAITRES D’ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.Merci de compléter ce document en lettres capitales 1RENSEIGNEMENTS GENERAUX Date d’effet souhaitée: Produit demandé :RC ProfessionnelleRC Professionnelle + Décennale a)Nom du proposant (ou raison sociale détaillée) : Adresse : Code postal :Ville : Tél. :Fax :E-mail :Effectif total (y compris personnel administratif) :Dont ingénieurs/architectes : Nombre de CDI : CA (ou revenu) annuel prévisionnel année en cours : CA (ou revenu) de l'année dernière : CA (ou revenu) de l'avant-dernière année : Date de création :Si la date de création est comprise dans les 3 années précédant votre demande d'assurance, vous devez répondre aux questions précisées dans le chapitre «7 - Références du Proposant ». b)Votre profession (en pourcentage du chiffre d’affaires, le total doit faire 100%)
Architecte ou agrée%Maître d'œuvre TCEPaysagiste décorateur %%% Géotechnicien Bureau d'étude ouEconomiste de la % %Architecte d’intérieur % Ingénieur Conseilconstruction Expert diagnostic% OPCTCE %Contrôleur technique% Assistant MaîtreAssistant maître % %Topographe/Métreur % d'œuvre d'ouvrage c)Spécialités : Décrivez toutes vos spécialités : ..................................................................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................................... d)Exercice de la profession : A titre individuelEn sociétéForme juridique : N° SIRET :Code NAF :
PR01_FR09_A_Questionnaire RCP + RCD professions intellectuelles du batiment.docx 24/02/11
Page 1/4
Un pour Un
Permettre à tous d'accéder à la lecture
Pour chaque accès à la bibliothèque, YouScribe donne un accès à une personne dans le besoin