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Bibliographie systematique des ouvrages et articles concernant le droit international publiés en langue française ; n°1 ; vol.13, pg 1047-1133

De
88 pages
Annuaire français de droit international - Année 1967 - Volume 13 - Numéro 1 - Pages 1047-1133
87 pages
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Melle Geneviève Guyomar
Bibliographie systematique des ouvrages et articles concernant
le droit international publiés en langue française
In: Annuaire français de droit international, volume 13, 1967. pp. 1047-1133.
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Guyomar Geneviève. Bibliographie systematique des ouvrages et articles concernant le droit international publiés en langue
française. In: Annuaire français de droit international, volume 13, 1967. pp. 1047-1133.
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/afdi_0066-3085_1967_num_13_1_1965BIBLIOGRAPHIE SYSTÉMATIQUE
DES OUVRAGES ET ARTICLES
RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
PUBLIÉS EN LANGUE FRANÇAISE
Geneviève GUYOMAR
Chargée de Recherches au Centre National de la Recherche Scientifique
avec le concours de
Mme BOKOR-SZEGÔ, Alain BROUILLET, Mœ« CARON-GIRARD, Richard CHEMALY,
Kyrille DRENIKOFF, Julien FEYDY, Francis HAMON, Kurt HERNDL, B. KASME,
Denis KETCHEDJIAN, Aleth MANIN, Françoise MOUSSU, Mme RAYNAUD,
André SANTINI, Krzystof SKUBISZEWSKI, J.-F. VILLEVIEILLE
PLAN
A. — GENERALITES, p. 1059.
I) Ouvrages généraux.
H) Documents.
HD Histoire ou droit international.
IV) Théorie du
V) Conceptions nationales du droit international.
B. — SOURCES DU DROIT INTERNATIONAL, p. 1062.
I) GÉNÉRALITÉS.
H) Traités.
1. Généralités.
2. Conclusion des traités.
3. Application des
4. Traités multilatéraux.
5. Fin des traités.
6.spéciaux.
7. Traités et droit interne.
■ 8. Révision des traités.
U£) Coutume, codification, principes généraux du droit, p. 1064.
IV) Actes unilatéraux.
C. — SUJETS DU DROIT INTERNATIONAL, p. 1065.
I) L'Etat.
1. Territoire, frontières, acquisition, cession.
2. Population, nationalité.
(*) Cette bibliographie est établie régulièrement dans chaque Annuaire en dépouillant
les revues et publications dont on trouvera la liste avec la signification des abréviations
infra pp. 1052-1058. Nous tenons par ailleurs à remercier très vivement Madame Boulet-
Sautel qui nous a permis d'utiliser les épreuves des Tomes 6 et 7 de la Bibliographie en
langue française d'Histoire du Droit correspondant aux années 1963 et 1964. BIBLIOGRAPHIE ANALYTIQUE 1048
3. Souveraineté, compétence, indépendance, immunités.
4. Principe des nationalités, plébiscites.
5. Naissance, reconnaissance, succession d'Etats, gouvernements de fait.
6. Relations internationales de l'Etat, affaires étrangères, agents
ques, consuls, condition juridique.
7. Compétence juridictionnelle de l'Etat.
8. Condition des étrangers, protection diplomatique.
9. Responsabilité internationale.
10. Nationalisations.
H) Groupements d'Etats, p. 1072.
1. Commonwealth.
2. Union Française, Communauté, Zone franc.
3. Fédéralisme.
4. Groupements particuliers.
m) Conditions étatiques diverses .
IV) Collectivités non étatiques, p. 107fi.
1. Eglises, ordres.
2. Territoires sous mandat, territoires sous tutelle, protectorats.
3.non autonomes.
4. Situations territoriales particulières.
V) Individus, sociétés, associations, p. 1078.
1. Condition juridique, droits de l'homme, minorités, esclavage.
2. Réfugiés, apatrides.
3. Migrations.
4. Organisations non gouvernementales.
D. — ORGANISATIONS INTERNATIONALES GENERALES, p. 1081.
I) anciennes.
II) Théorie générale des organisations internationales.
1. Généralités.
2. Fonction publique internationale.
3. Immunités, domaine et biens.
ni) Organisation des Nations Unies.
1. Généralités, Charte, Révision de la Charte.
2. Etats membres.
3. Organes.
a) Assemblée générale.
b) Conseil de sécurité.
c)économique et social.
d)de tutelle.
e) Secrétaire général, Secrétariat.
f) Organes subsidiaires.
4. Activité des Nations Unies.
IV) Organisations intergouvernementales associées aux Nations Unies, p. 1086.
1. Organisation internationale du travail (O.I.T.).
2.mondiale de la Santé (O.M.S.).
3.des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
(U.N.E.S.C.O.).
4. Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
(F.A.O.).
5.de l'aviation civile internationale (O.A.C.I.).
6. Union postale universelle (U.P.U.).
7. Fonds monétaire international (F.M.I.); Banque internationale pour la
reconstruction et le développement (B.I.R.D.); Société financière inter
nationale (SJ?.L); Association internationale pour le développement
(A.I.D.).
8. Conférence pour le commerce et le développement.
9. Union internationale des Télécommunications (U.I.T.).
10. Autres organisations internationales associées aux Nations Unies.
V) Organisations et conférences diverses.
E. — ORGANISATIONS INTERNATIONALES REGIONALES, p. 1088.
I) GÉNÉRALITÉS.
H) Organisations européennes.
1. Historique, Généralités. BIBLIOGRAPHIE ANALYTIQUE 1049
2. Conseil de l'Europe.
3. Organisation européenne de coopération économique (OJ3.CJE.);
tion de coopération et de développement économiques (O.C.DJ3.); Union
européenne des paiements (U.EP.).
4. Conférence des ministres des transports.
5. Zone de libre-échange.
6. Union de l'Europe occidentale (U.E.O.).
7. Autres organisations européennes.
UD Communautés européennes, européennes, p. 1090.
1. Historique. Généralités.
2. Rapports avec les Etats membres.
a) Généralités et questions politiques.
b) Questions juridiques, le droit communautaire et son application.
3. Rapports avec les Etats non membres.
4. Structure et organes.
a) Généralités.
b) Assemblée parlementaire.
c) Conseil de Ministres et Commission.
d) Cour de Justice.
e) Fonctionnaires.
f) Autres organes.
5. Communauté économique européenne. Activités, p. 1094.
a) Questions économiques, douanières et financières.
b) Droit de la concurrence, ententes, droit d'établissement.
c) Rapprochement du droit des Etats membres.
d) Politique agricole commune.
e) Questions sociales.
f) Transports.
6. CE.C.A.
7. Euratom.
8. Communauté politique européenne.
IV) Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (O.T.A.N.), p. 1097.
V)entre Etats américains.
VD Organisations et conférences africaines.
VII) Autres organisations et conférences régionales.
P. — DOMAINE PUBLIC INTERNATIONAL, p. 1099.
D Fleuves.
II) Canaux.
HI) Mer.
1. Généralités.
2. Haute mer.
3. Mer territoriale.
4. Plateau continental.
5. Détroits.
6. Pollution de la mer.
7. Ressources de la
8. Statut des navires.
9. Autres problèmes relatifs au droit de la mer.
IV) Domaine aérien, p. 1102.
V) Espace cosmique.
VI) RÉGIONS POLAIRES.
G. — MATIERES SPECIALES DU DROIT INTERNATIONAL, p. 1105
D Communications et transports internationaux.
II) Commerce international.
HI) Droit international privé.
IV) Utilisation pacifique de l'énergie atomique.
V) Droit fiscal international.
VDinternational pénal.
VID Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique. BIBLIOGRAPHIE ANALYTIQUE 1050
VIID Droit international médical. Droit sanitaire.
DC) Stupéfiants.
X) Droit du travail. Sécurité Sociale.
H. — PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT. — ASSISTANCE TECHNIQUE, p. 1111.
I. — REGLEMENT PACIFIQUE DES DIFFERENDS, p. 1113.
I) GÉNÉRALITÉS.
II) Procédures diplomatiques.
III) Intervention des organisations internationales.
IV) Arbitrage, Conciliation, Enquêtes.
V) Juridictions internationales.
1. Généralités et projets.
2. CJ.J. — CP.J.L
3. Cour de Justice des Communautés européennes. Cour de la C.E.C.A.
4.européenne des Droits de l'Homme.
5. Tribunaux administratifs internationaux.
J. - SECURITE, p. 1116.
I) GÉNÉRALITÉS.
H) SÉCURITÉ ET ORGANISATION INTERNATIONALE.
1. Définition de l'agression.
2. Légitime défense.
3. Crimes contre la paix et la sécurité de l'Humanité.
4. Désarmement. Réglementation des armements.
5. Sécurité et OJV.U.
III) SÉCURITÉ DANS UN CADRE REGIONAL.
K. — DROIT DE LA GUERRE, p. 1118.
I) GÉNÉRALITÉS.
1. Principes.
2. Règles du droit de la guerre.
II) Conduite de la guerre.
1. Opérations de
2. Guerre sur terre.
3.mer.
4.aérienne.
5. Armes nucléaires et fusées.
6. Mesures contre le commerce.
7. Relations internationales en temps de guerre.
8. Droit humanitaire.
m) Neutralité.
IV) Cessation des hostilités.
1. Armistice.
2. Fin de la guerre. Debellatio. Traités de paix.
V) Actes de contrainte.
L. — GUERRE CIVILE. — INSURRECTION, p. 1121.
M. - RELATIONS INTERNATIONALES, p. 1122.
I) Relations politiques (Généralités, Afrique, Amérique latine, Asie, Coexis
tence, Décolonisation, Etats-Unis, Europe, Moyen-Orient, Neutralisme,
Occident, Pays communistes, Tiers Monde).
II) Relations économiques, p. 1128.
1. Généralités.
2. Commerce international.
3. Problèmes financiers et monétaires.
4.pétroliers.
ni) Activités scientifiques internationales. SOMMAIRE
Organisation de l'Unité Egalité (1066). Abordage (1107).
Espace extra - atmosphériAccord aérien (1102). africaine (1085, 1098, 1114). des Nations Acte unilatéral (1064). que (1103).
Etablissement public inter Unies pour le DéveloppeAden (1077, 1085, 1121).
national (1081). ment industriel (1088). Agence internationale de
l'Energie atomique (1088). Etat neutre (1120). Organisations non gouver
nementales (1080, 1085). Agent diplomatique (1068). nouveau (1062, 1082).
Pêche (1101). Agression (1116). Etat tiers (1119, 1122).
Etranger (1070). Pétrole (1070, 1073, 1095, Amérique latine (1083, 1098,
Eurocontrol (1090). 1099, 1102, 1132). 1105, 1117, 1119, 1123, 1129).
Exception (1114). Plateau continental (1101, Angola (1077).
Exequatur (1069). 1114). Antarctique (1105, 1133).
Pollution (1101). Apartheid (1078, 1083, 1085, Expulsion (1066, 1068, 1070,
Prescription (1065). 1081). 1099).
Principes touchant les relaArbitrage (1091, 1098, 1113, Extradition (1070, 1109).
tions amicales et la copéra- 1115). Fonctionnaire international
tion entre les Etats (1085). Armes biologiques (1119). (1081, 1094).
Prisonnier de guerre (1120). chimiques (1120). Forces des Nations Unies Propriété industrielle (1109) . Armes nucléaires (1119). (1084). littéraire et artisAsile (1079). Frontière (1065, 1073, 1114). tique (1109). Assistance technique (1087, G.A.T.T. (1088, 1091, 1112, Protection diplomatique 1111). 1129). (1070). Association européenne de Gibraltar (1078). Récipropriété (1063). Libre-échange (1089).
Goa (1067). Reconnaissance (1067, 1074). Banque internationale pour
Golfe d'Akaba (1102, 1126). Réfugié (1080, 1084, 1120, la Reconstruction et le
1126). Guerre civile (1121). Développement (1087). froide (1122). Résolution (1082). Bases militaires (1065).
Haut Adige (1078). Responsabilité internatioBenelux (1090, 1109).
Ile artificielle (1102). nale (1071, 1081). Berlin (1073, 1078).
Ressources naturelles (1085). Immunité de juridiction Blocus (1119).
Rhodésie (1075, 1085). Canal de Suez (1100). (1064, 1067).
Saboteur (1119). Interprétation (1063, 1089). Codification (1063, 1084,
Saint-Siège (1076, 1116). 1100). Intervention (1066, 1073,
Satellite (1104). 1121). Coexistence pacifique (1062,
Investissement (1070, 1095, Station pirate (1064, 1089, 1124).
1102). 1098, 1106, 1111, 1131). Comecon (1091, 1098, 1111).
Stupéfiants (1110). Commission du Droit inter(1070, 1095,
Sud-Ouest africain (1077, 1098, 1106, 1111, 1131). national des Nations
Jerusalem (1078). 1085, 1114). Unies (1063, 1083).
Jus cogens (1062). Territoire non autonome Commonwealth (1072).
(1077). Lacune (1062). Conciliation (1113).
Transport international Liechtenstein (1075). Consul (1068).
Machiavel (1060, 1068). (1085, 1096, 1102, 1105). Coopération (1059, 1081, 1129, Trieste (1078). Maintien de la paix (1084, 1133).
Tunnel du Mont Blanc 1118). Corée (1075, 1085).
(1066). Côte française des Somalis Mandat (1077).
Tunnel sous la Manche (1067, 1077). Médiation (1114).
(1102, 1105). Minorités (1078). Crime contre l'Humanité
Union de l'Europe occidentMoyen-Orient (1085, 1121, (1109, 1117).
ale (1090, 1104). 1126, 1132). Croix Rouge internationale
Union internationale des Nationalisation (1067, 1070, (1060, 1080, 1120).
1074). Télécommunications Décolonisation (1125).
(1088). Nationalité (1066, 1073). Désarmement (1117).
Union postale universelle Navire (1102). Détournement de pouvoir
(1087). Neutralisme (1127). (1062).
Union réelle (1073). Doctrine Hallstein (1068). Neutralité (1120).
Utilisation pacifique de Nigeria (1121). de Monroë (1060).
l'énergie atomique (1108). Nonciature (1060, 1068, 1076). Droit interne et Droit inter
Yémen (1076). Organisation de l'Avianational (1062, 1064).
Zone contiguë (1101). Droits de l'Homme (1068, tion Civile Internationale franc (1072). (1087). 1078, 1083, 1107, 1111). LISTE RÉCAPITULATIVE DES ABRÉVIATIONS UTILISÉES
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Jean Bodin — Recueil Jean Bodin, Librairie encyclopédique, Bruxelles.
Jus gentium — Jus gentium, Diritto delle relazioni internazionali, Corso Vit-
torio-Emanuel 142, Rome.
Just. Monde — Justice dans le Monde, 100, Avenue des Alliés, Louvain.
Kyklos — Kyklos (Revue internationale des Sciences sociales), Kyklos-
Verlag, Bale.
Marchés tropic. — Marchés tropicaux et méditerranéens, 190 Bd Haussmann, 75-
Paris (8e).
Missiles — Missiles, Ed. Dimeo, 57 Avenue Jean-Jaurès, 94-Arcueil.
Monde dipl. — Le Monde diplomatique, 5 rue des Italiens, 75-Paris (9*).
NJSD. — Documentation Française, Notes et Etudes documentaires, 29-31
quai Voltaire, 75-Paris (7e).
Ned. Tijd. — Nederlands Tijdschrift voor Internationaal Recht, A.W Sythoff,
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Nef — La Nef, 30 rue de l'Université, 75-Paris (70.
Nouv. dr. youg. — Nouveau droit yougoslave, 74 Proleterskih Rigada, B.P. 179,
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Nouvelles de — Nouvelles de TO.T.A.N. éd. par le service de l'information de
VO.T.A.N. TO.T.A.N.. Bruxelles. 1.SJ. — de l'Institut des Sciences juridiques, Académie des
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Nouvelles Youg. — Les nouvelles yougoslaves, Belgrade Knez, Mihailova 6.
Oest. Zeit. — Oesterreichische Zeitschrift fur Oeffentlisches Recht (Neue Fol-
ge), Springer, Vienne.
Ordre franc. — Ordre Français, 12 rue Chabansis, 75-Paris (2e).
Orient — Orient, 114 Avenue des Champs Elysées, 75-Paris (8*).
Pan. i. pravo — Panstwo I. Pravo (Etat et droit), Varsovie.
Penant — Penant, Revue de droit des pays d'Afrique, La Documentation
africaine, 57 Avenue d'Iéna, 75-Paris (16e).
Persp. pol. — Perspectives polonaises, Pasac Kultury i Nauki, 17 Pietro,
sovie.
Perspectives — Perspectives, 57 rue de Chateaudun, 75-Paris (9*).
Petroleum Press — Petroleum Press Service, 63 rue de Boulainvilliers, 75-Paris (16*).
Service
Pol. Aff. occ. — La Pologne et les affaires occidentales, Instytyt Zachodni,
Poznan, Stary Rynek 2, Pologne.
Pol. Etr. — Politique Etrangère, Centre de Politique Etrangère, 54, rue
de Varenne, 75-Paris (7e).
Pol. Rundschau — Politische Rundschau, publié par le parti radical-démocratique
suisse, Buchdruckerei W. Gassmann, Bienne.
Politique — Politique, C.N.R.S., 15 quai A.-France, 75-Paris (7e) (Ancienne
Revue Internationale d'Histoire politique et constitutionnelle).
Population — Population, 23 avenue Franklin Roosevelt, 75-Paris (8*).
Pravna missal — La pensée juridique, Institut des Etudes juridiques de
démie bulgare des Sciences.
Présence ajr. — Présence africaine, 25 bis rue des Ecoles, 75-Paris (5*).
Preuves — Preuves, 23 rue de la Pépinière, 75-Paris (8e).

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