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Méthodologie du droit comparé : bilan et prospective - article ; n°1 ; vol.57, pg 29-48

De
20 pages
Revue internationale de droit comparé - Année 2005 - Volume 57 - Numéro 1 - Pages 29-48
La méthodologie du droit comparé est invoquée par de nombreux auteurs. Pourtant ce que chacun entend par cette expression n’est pas toujours clair. Cette étude a pour objet de présenter un bilan de la méthodologie du droit comparé, comment cette notion est apparue, les différentes écoles qui existent. Ceci nous conduira à nous interroger sur son avenir2.
Comparative law methodology is invoked by a number of authors. Yet, what each means by «comparative law» is not always clear. This work aims to present a survey of comparative law methodology, how it is perceived and its different schools of thought. In doing so, this work will bring us to question about the future of comparative law.
20 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.
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Béatrice JALUZOT *  
R.I.D.C. 1-2005     MÉTHODOLOGIE DU DROIT COMPARÉ BILAN ET PROSPECTIVE 1          La méthodologie du droit comparé est invoquée par de nombreux auteurs. Pourtant ce que chacun entend par cette expression nest pas toujours clair. Cette étude a pour objet de présenter un bilan de la méthodologie du droit comparé, comment cette notion est apparue, les différentes écoles qui existent. Ceci nous conduira à nous interroger sur son avenir 2 .    Comparative law methodology is invoked by a number of authors. Yet, what each means by « comparative law » is not always clear. This work aims to present a survey of comparative law methodology, how it is perceived and its different schools of thought. In doing so, this work will bring us to question about the future of comparative law.    Létude des méthodes en Droit a peu retenu lattention des juristes français de manière générale, cependant les juristes comparatistes nont cessé de sy intéresser. La question de la méthodologie hante depuis longtemps les comparatistes. Elle apparaît peu de temps après lavènement                                                           *Maître de conférences à lUniversité de Jean Moulin Lyon 3  Institut dAsie Orientale UMR 50 62. 1 Cette publication a été réalisée avec le soutien du réseau de recherche « Uniform  Terminology for European Private Law ». Les universités membres sont Turin (coordinateur), Barcelone, Lyon, Münster, Nimègue, Oxford et Varsovie. Le réseau fait partie du programme Improving Human Potential (IHP) financé par la Commission européenne (contrat n°HPRN-CT-2002-00229). 2 Nous remercions vivement M. le Professeur Michele GRAZIADEI pour la lecture critique de ces pages.
30 REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ 1-2005 du droit comparé et semble avoir été posée en premier par la doctrine allemande 3 . Une telle question est caractéristique de cette époque. Le XIXe siècle connaissant la révolution apportée par les mathématiques dans tous les domaines, un important courant doctrinal sefforça de transposer cette rigueur en droit. Un effort général de rationalisation de lapproche juridique apparaît alors, le droit comparé ny échappe pas. Cependant, cette problématique ne fut pas quun effet de mode. Bien au contraire, dans notre domaine, elle ne cessera dêtre traitée et renouvelée. Pourtant déminents auteurs ont pu regretter la rareté de lapproche systématique de cette question 4 . Rebondissant sur cette critique, lobjet de cette étude est de faire le point sur la méthodologie du droit comparé et de montrer lévolution de la doctrine sur cette question. Celle-ci élabora dans un premier temps une méthode comparative, puis dans un second temps elle adopta une véritable démarche méthodologique qui donna naissance à plusieurs écoles.   I. LÉLABORATION DE LA MÉTHODE COMPARATIVE  La position de la doctrine a sensiblement évolué. Dans un premier temps lexpérience personnelle des auteurs a été le guide principal dans les enseignements de méthode, dans un second temps ceux-ci se sont attachés à lanalyser systématiquement.   A. -La démarche comparative  Au départ il sagissait dune démarche purement empirique. Celle-ci a dailleurs donné de bons résultats en permettant au droit français de saméliorer au contact des droits étrangers 5 . Mais lapproche adoptée a été lobjet de fortes critiques, ce qui a conduit la doctrine à publier un certain nombre de conseils méthodologiques.                                                            3  En France le premier à avoir lancé le débat est Edouard LAMBERT lors du Congrès international de droit comparé, tenu à Paris du 31 juillet au 4 août 1900. Or, dans son intervention il évoque les travaux des auteurs BERNHÖFT et COHN, cf. infra , note n°41 et 42. 4 K. ZWEIGERT, H. KÖTZ, Einführung in die Rechtsvergleichung , 3. A, 1996, p. 31 : « vor allem ist die rechtsvergleichende Methode bisher wenig systematich geschrieben worden ». 5 L. AUCOC, Les études de législation comparée en France , 1889, Site Gallica, Bibliothèque numérique de la Bibliothèque Nationale, p. 10 ; en ce sens K. ZWEIGERT, H. KÖTZ, Einführung in die Rechtsvergleichung , 3. A, 1996, p. 31.