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Le réseau des nomenclatures internationales, européennes et françaises d'activités et produits : une révision coordonnée en 2008

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Modernisation et comparabilité internationale : tels sont les deux grands objectifs de la révision approfondie des nomenclatures d’activités et de produits qui s’est concrétisée par l’entrée en vigueur de la NAF rév. 2 et la CPF rév. 2 au 1er janvier 2008. Cette opération s’est inscrite dans un processus coordonné aux niveaux international, européen et français. La « révision 2008 » des nomenclatures est une opération complexe, qui intéresse un grand nombre d’acteurs. Sa réussite doit beaucoup à la mise en oeuvre d’un dispositif alliant concertation et efficacité. La France a joué un rôle important dans l’élaboration du nouveau réseau international des nomenclatures d’activités et de produits. Légèrement plus détaillée que la précédente, la nouvelle nomenclature d’activités française est désormais très bien articulée avec la nomenclature européenne
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Le réseau des nomenclatures internationales, européennes et françaises d’activités et produits : une révision coordonnée en 2008
! Thierry Lacroix*
Modernisation et comparabilité internationale : tels sont les deux grands objectifs de la révision approfondie des nomenclatures d’activités et de produits qui s’est concrétisée par l’entrée en vigueur de la NAF rév. 2 et la CPF rév. 2 au 1er janvier 20081. Cette opération s’est inscrite dans un processus coordonné aux niveaux international, européen et français. La « révision 2008 » des nomenclatures est une opération complexe, qui intéresse un grand nombre d’acteurs. Sa réussite doit beaucoup à la mise en œuvre d’un dispositif alliant concertation et efficacité. La France a joué un rôle important dans l’élaboration du nouveau réseau international des nomenclatures d’activités et de produits. Légèrement plus détaillée que la précédente, la nouvelle nomenclature d’activités française est désormais très bien articulée avec la nomenclature européenne.
Les nomenclatures françaises atclenomsa, esur sn dge nesiltotaetmis  elp euqnudi alors sest aglIn  e d’activités et de produits, la NAF et la CPF, ont été révisées au 1erjanvier changement des concepts ni de la 2008. La NAF rév. 2 et la CPF rév. 2 structure d’ensemble : seule une qua-succèdent ainsi à la NAF rév. 1 et à rantaine de classes de la NAF ont été la CPF rév. 1 qui étaient en vigueur concernées. L’opération envisagée depuis le 1er 2007, finalement reportée d’unjanvier 2003. Il aura fallu pour environ sept ans pour mener à bien an au 1er niveaux 2008 aux janvier ce projet, ce qui peut paraître longaeuropéen et français, était d’une tout priori. Pourtant cette opération a été autre nature. pilotée sans temps mort. L’impression dominante est au contraire que le En effet, malgré le « rafraîchisse-temps a fait défaut pour approfondir ment » opéré en 2003, le réseau certaines options ou vérifier la cohé- des nomenclatures d’activités et de rence de certains choix. S’il a fallu un produits avait pour l’essentiel été septennat pour achever la « révision conçu dans les années 1980 et mis 2008 », c’est d’abord parce que cette en place au début des années 1990. révision est une opération de grande Il avait vieilli du fait de l’évolution ampleur, par la portée des change-N enclatures d’activités etdes technologies et de l’organisation ments introduits, la taille et le nom-s nçraseaiomdoiustf d erpéconomique et sociale des entre -bre des nomenclatures économiques prises. D’autre part, certains pays concernées. Mais cette durée est avaient développé des classifications aussi liée à la complexité de l’opé- spécifiques plus modernes mais non ration qui découle de la structure en mars 1999, a été décidée une révi- compatibles avec celles en usage réseau des nomenclatures : nomen- sion quinquennale des nomencla-clatures dactivités, nomenclatures tduer eps roidntueitrsn aCtiIoTIn aelte s CPdCa. ctCiveitsé sr éveit-  Lacroix est chef de la division* Thierry de produits, nomenclatures doua -nières qui se déclinent toutes à trois sions sont, alternativement, légèreNomenclatures à l’Insee et chef-adjoint de niveaux géographiques : internatio- et approfondie. Le cycle de cinq ansrid itced nial e aonseu ornftimamèsed ie  tystss normesunité deln statio-atis ealnod drnic oo nal, européen ou national.càorjroeusrp odnud  àS ylsat èpmérei odHiacirtmé odneis ém, islea  es lot nioat, nsp te ruoéllareg-ent aux usages, el.s.1C noofmrméteins onnaioatrned te euitaler stiqvirée èrmire pla al ed nois  nomenclature douanière internatio-Nomenclature d’activités française sera ici Contexte et objectifsér été ia eésilaèrég lonnsaia e  .nUanelivis eérecnnei .u début de la déAPC  te C al .CPugtï-mibed m.éI  la pour, laNACEq ,truoc li dnauraauy na das pNAF rév.euxième ,Ft uo t2 o  uANméomNAe n te d alér F1 .v de la révision Celle-ci s’est traduite en France paraitsint neoudq s eesd giels et une brève érestntaoi ned sunroPmoennec lautxupr eesc ialii Lors de la 30ème session de la com- la mise en place de la NAF rév. 1 et l ruermteolinieop mission de statistique de l’ONU, en de la CPF rév. 1 au 1er 2003. janvier gon, racnel cilpxe t.ifaterops  e a àtrrecadrlenet àé 1 
Courrier des statistiques n° 125, novembre-décembre 2008
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