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Avis de la HAS sur le protocole de coopération «Prise en charge par l’infirmier des diabétiques insulinotraités par pompe à insuline externe selon un Plan d’Education Personnalisé Electronique (ePEP) avec prescriptions et soins de premier recours en lieu et place du médecin».

De
15 pages
Documents AVIS N° 2013.0029ACSEVAM du 30012013 du collège de la HAS ( 362,19 Ko) Mis en ligne le 03 mai 2013 Objet En application de l’article L. 4011-2 du code de la santé publique, le Directeur général de l’ARS Ile de France a sollicité l'avis de la Haute Autorité de Santé sur le protocole de coopération entre professionnels de santé «Prise en charge par l’infirmier des diabétiques insulinotraités par pompe à insuline externe selon un Plan d’Education Personnalisé Electronique (ePEP) avec prescriptions et soins de premier recours en lieu et place du médecin». Professionnels concernés : Médecin Infirmier En application de l’article L. 4011-2 du code de la santé publique, le Directeur général de l’ARS Ile de France a sollicité l'avis de la Haute Autorité de Santé sur le protocole de coopération entre professionnels de santé «Prise en charge par l’infirmier des diabétiques insulinotraités par pompe à insuline externe selon un Plan d’Education Personnalisé Electronique (ePEP) avec prescriptions et soins de premier recours en lieu et place du médecin». Professionnels concernés : Médecin Infirmier Mis en ligne le 03 mai 2013
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REPUBLIQUE FRANCAISE  
   AVIS N° 2013.0029/AC/SEVAM du 30 janvier 2013 du collège de la Haute Autorité de Santé relatif au protocole de coopération «Prise en charge par linfirmier des diabétiques insulinotraités par pompe à insuline externe selon un Plan d Education Personnalisé Electronique (ePEP) avec prescriptions et soins de premier recours en lieu et place du médecin» Le collège de la Haute Autorité de Santé ayant valablement délibéré en sa séance du 30 janvier 2013, Vu les articles L. 4011-1 et suivants du code de la santé publique, Vu la demande davis transmise par le Directeur général de lARS Centre, le 1er 2012, en application de février larticle L 4011-2 du code de la santé publique, Considérant que ce protocole consiste à confier à des infirmier(e)s le suivi de patients diabétiques insulinotraités par pompe (âgés dau moins 6 ans) et la surveillance continue de lévolution de leur état glycémique (stabilité) afin daméliorer leur équilibre glycémique, soit plus précisément: - la prescription, la lecture et l'interprétation des examens biologiques de glycémie, - la prescription en seconde intention d'un modèle de pompe adapté aux besoins du patient, - la prescription d'insuline avec lidentification de nouveaux objectifs de traitement et la prescription de nouveaux schémas insuliniques avec une adaptation des doses dinsuline aux repas et lors dactivités physiques, Considérant que la prise en charge du patient seffectue en ambulatoire, sur rendez-vous, dans le cadre dune démarche déducation thérapeutique et quil existe un numéro de téléphone permettant au patient déchanger avec le délégué en cas durgence, Considérant que les modalités de prise en charge des patients prévues dans ce protocole sont de nature à garantir la qualité et la sécurité des soins, Considérant toutefois que la prescription de nouveaux schémas insuliniques doit relever de la compétence unique du médecin et ne doit pas être déléguée, Considérant, par ailleurs, que certains éléments du protocole doivent être précisés, ADOPTE lAVIS SUIVANT : Au préalable, la Haute Autorité de Santé rappelle quil appartient à lAgence Régionale de Santé, avant dautoriser le protocole, de sassurer que celui-ci est conciliable avec les dispositions légales et réglementaires relatives à la prescription. A cette condition, le collège de la Haute Autorité de Santé est favorable à lautorisation du protocole de coopération «Prise en charge par linfirmier des diabétiques insulinotraités par pompe à insuline externe selon un Plan dEducation Personnalisé Electronique (ePEP) avec prescriptions et soins de premier recours en lieu et place du médecin» sous réserve que : 1. la mise en uvre du protocole soit limitée à : o la prescription, la lecture et l'interprétation des examens biologiques de glycémie, o la prescription en seconde intention d'un modèle de pompe adapté aux besoins du patient, olidentification de nouveaux objectifs de traitement et prescription d'insuline avec  la ladaptation des doses dinsuline aux repas et lors dactivités physiques. En conséquence, la prescription de nouveaux schémas insuliniques doit relever de la seule compétence du médecin et ne doit pas être déléguée aux infirmier(e)s. La référence à la «Prescription de nouveaux schémas insuliniques » aux pages 5 et 31 doit donc être supprimée. / 2 avenue du Stade de France  F 93218 SaintDenis La Plaine CEDEX  Tél. : +33(0)1 55 93 70 00  Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.hassante.fr   SIRET : 110 000 445 00012  code APE : 8411 Z 
  2. soient apportées les précisions suivantes : Information du médecin traitant : A la page 16, il conviendrait : - après la phrase: « que le délégant continuera à le voir en consultation conventionnelle [] par les textes législatifs », dajouter la phrase suivante : « Le compte-rendu de cette consultation est transmise au médecin généraliste et au diabétologue traitant », - après la phrase : « quen cas dépisode infectieux et/ou son infirmier référent», dajouter la phrase suivante : « Le médecin généraliste du patient est informé de lévolution de son suivi ». Expérience A la page 52, il conviendrait de remplacer le paragraphe relatif à lexpérience professionnelle suivant : « - Soit ayant exercé en service de diabétologie 2 ans, un bilan des connaissances sera fait et le stage adapté en fonction des besoins, - Soit ayant 3 ans d'expérience d'IDE d'exercice dans des services de prise en charge de patients atteints de maladie chronique (Annexe 13) », par le paragraphe suivant : « - Soit ayant exercé en service de diabétologie pendant 2 ans, - Soit ayant 3 ans d'expérience d'IDE dans des services de prise en charge de patients atteints de maladie chronique (annexe 16). Une validation des compétences sera faite à lembauche et le stage pourra être prolongé et adapté en fonction des besoins identifiés et des acquis. » Références A la page 48, il doit être précisé que le protocole sera révisé en fonction de lactualisation des recommandations et des autres références utilisées. Supervision du délégant - Aux pages 31 et 33, il conviendrait de remplacer lexpression « actes de premier recours » par « actes dérogatoires concernant la prise en charge des incidents hypo ou hyperglycémiques», - A la page 33, la phrase «[] selon le niveau de gravité (annexe 12), le délégué peut à tout moment avoir recours au délégant » doit être remplacée par la phrase suivante:« [...] selon le niveau de gravité (annexe 12), et en cas de symptôme ne faisant pas partie du protocole de prise en charge du diabète, le délégué fait appel au délégant ». - A la page 40, la phrase suivante doit être ajoutée : « si le délégué ne parvient pas à joindre le patient au bout de deux appels, il prévient le délégant et se déplace chez le patient » Par ailleurs : - Les procédures relatives aux perdus de vue, et aux patients en alerte et aux patients en difficulté doivent être annexées au protocole. - Les documents annexés doivent être numérotés. Indicateurs Les indicateurs devront être libellés comme suit, déclinés sous forme de fiches descriptives et intégrés au protocole en remplacement de ceux proposés initialement, en vue de lévaluation du protocole à douze mois : - Indicateurs dactivité x Taux d'adhésion au protocole des patients (Définition: Nombre de patients ayant donné leur accord pour bénéficier du protocole/ nombre de patients éligibles informés) x Nombre de professionnels participant au au protocole des professionnels (Définition: Taux dadhésion protocole/ nombre de professionnels éligibles) xTaux de sortie du protocole des patients -Indicateurs de qualité et de sécurité
Avis n° 2013.0029/AC/SEVAM
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x brut dalertes (Définition: nombre d'alertes du délégant par le délégué / nombre d'actes délégués Taux Précision: une alerte est le recours du délégué au délégant au cours de la réalisation de l'acte quelle qu'elle soit (par téléphone, de visu ou auprès du patient, immédiatement ou de manière décalée) x Taux dalertes pertinentes x Taux de reprises (Définition: nombre d'actes réalisés en totalité ou partiellement par le délégant après intervention du délégué quelquen soit le moment) Cet indicateur peut être comparé entre délégués et/ou entre délégué et délégant
Analyse des pratiques
x danalyse collective des alertes Taux Définition: nombre d'alertes analysées en équipe/ nombre d'alertes Précision : Léquipe est constituée des professionnels de santé assurant la prise en charge du patient, elle comporte au minimum tous les professionnels mentionnés nominativement dans le protocole de coopération. x Taux danalyse collective des EI (Définition: nombre d'EI analysés en équipe/ nombre d'EI survenus) x Nombre de réunions déquipes pour lanalyse des pratiques effectivement réalisées pendant la période évaluée (Seules les réunions déquipe effectivement réalisées ayant fait lobjet dun compte rendu accompagné de sa liste démargement sont prises en compte pour cet indicateur.) Précision : Des réunions de léquipe concernée par le protocole de coopération sont organisées régulièrement. Elles peuvent prendre des formats divers, adaptés au secteur dactivité (staff, groupe danalyse des pratiques .). Les modalités dorganisation de ces réunions (fréquence, durée, lieu, participants, sélection des dossiers, modalités danalyse, rédaction de compte rendus, etc ) sont précisées dans une procédure ou charte ou règlement intérieur.
-Satisfaction des acteurs (professionnels et patients) xTaux de satisfaction des délégués vis-à-vis de la formation suivie xTaux de satisfaction des délégués vis-à-vis du protocole de coopération x de satisfaction des délégants vis-à-vis de la coopération mise en place Taux Précision : Ces indicateurs sont construits à partir des réponses à un questionnaire ad hoc. La moyenne des « notes » de satisfaction de chaque questionnaire (sur une échelle de 1 à 5 par exemple) des personnes ayant répondu est rapportée au nombre de personnes ayant répondu. Impact organisationnel Délai de 1er rendez-vous des patients inclus Définition : délai médian dobtention de rendez-vous avec le délégué Précision : le délai médian est la médiane du temps en jours (ou en heures), entre la décision de prise en charge dans le cadre de la coopération et la date (ou heure) de rendez-vous avec le délégué
Avis n° 2013.0029/AC/SEVAM
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Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur
Dénominateur
Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s) Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation Remarque(s) Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur
Modalités de recueil données Numérateur Dénominateur Périodicité
Avis n° 2013.0029/AC/SEVAM
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Taux d'adhésion au protocole des patients 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
 98% Pourcentage de patient ayant donné leur accord Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL et dossier source Nombre de patients ayant signés le formulaire de consentement
Nombre de patients éligibles informés
Annuelle Non applicable  correspond aux objectifs Réalisation dune bonne information patient, le temps passé pour linformation patient doit permettre une information sur le protocole de coopération définissant de façon précise le rôle et les responsabilités de chaque acteur
Taux d adhésion au protocole des professionnels 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe = 100% Proportion de professionnels participant au protocole Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL
Nombre de professionnels participant au protocole Nombre de professionnels éligibles Annuelle Non applicable  correspond aux objectifs Développer les outils pour améliorer la communication interprofessionnelle
Taux de sortie du protocole des patients 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe = 100% Proportion de patients sortis du protocole pendant la période évaluée / nombre de patients inscrits au début de la même période Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL
Nombre de patients sortis du protocole pendant la période évaluée Nombre de patients entrés dans le protocole au début de la période évaluée Annuelle
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Seuil d'alerte Recommandation Remarque(s)
Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre
Définition de lindicateur Modalités de recueil données
Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte
Recommandation
des
Remarque(s) Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur
Modalités de recueil données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s)
Avis n° 2013.0029/AC/SEVAM
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  2 % Développer léducation thérapeutique : patient acteur du protocole de coopération Les sorties du protocole concernent : les refus, les perdus de vue Ils peuvent être également du au déménagement, décès du patient
Taux brut d alertes 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe diminuer ou maintenir lHbA1c en fonction de la dernière HbA1c à lentrée dans le protocole Réduire le nombre dincidents hypoglycémique ou hyperglycémique Nombre dalertes du délégant par le délégué Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL et rapport de réunion de coopération interprofessionnelle Nombre dalertes du délégant effectuées par le délégué (recours au délégant)
Annuelle Augmentation pourcentage de patient dont les 2 dernières HbA1C sont sup à 9% en dehors de la première Augmentationde 1%des patients perdu de vue Un staff qui réunit léquipe pluridisciplinaire pour le suivi des patients en difficulté Une fois par semaine, le référent des délégués pour le suivi des patients perdu de vue
Taux d alertes pertinentes 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe Atteindre 100% nombre d'alertes du délégant par le délégué jugées pertinente (qui respecte les niveaux de gravité) et nécessitant un acte du délégant/ nombre d'alertes du délégant par le délégué Fichier de suivi interne
nombre d'alertes du délégant par le délégué jugées pertinentes nombre d'alertes du délégant par le délégué Annuelle > 5% dalertes non pertinentes Se tenir à une formation initiale et continue de haut niveau. Une supervision des actes dérogatoire par le délégant. La pertinence des alertes dépend du niveau de formation du délégué
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Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur
Modalités de données Numérateur
Dénominateur Périodicité
Seuil d'alerte Recommandation
recueil
des
Remarque(s) Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur
Modalités de recueil données Numérateur Dénominateur
Périodicité Seuil d'alerte Recommandatio
Remarque(s)
n
des
Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur
Avis n° 2013.0029/AC/SEVAM
 
 
Taux de reprises 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe 2% < Nombre d'actes dérogatoires réalisés en totalité ou partiellement par le délégant après intervention du délégué quelquen soit le moment / Nombre dactes dérogatoires du délégué Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL
Nombre d'actes dérogatoires réalisés en totalité ou partiellement par le délégant après intervention du délégué quelquen soit le moment Nombre dactes dérogatoires du déléguéAnnuelle Non applicable  correspond aux objectifsSe tenir à une formation initiale et continue de haut niveau. Une supervision des actes dérogatoire par le délégant. Des réunions pluridisciplinaires et des staffs préparés ou les échanges sont constants. Le taux de reprise est dépendant du niveau de formation du délégué
Taux d analyse collective des alertes de gravité haute 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe = 100% nombre d'alertes de gravité haute analysées en équipe/ nombre d'alertes de gravité hautes Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL et fichier interne de suivi/rapport de réunion de coopération interprofessionnelle nombre d'alertes de gravité haute analysées en équipe nombre d'alertes de gravité haute générées Annuelle Non applicable  correspond aux objectifs Une formation du délégué à poser un diagnostic à partir du suivi glycémique de ses patients. Précision : L’équipe est constituée des professionnels de santé assurant la prise en charge du patient, elle comporte au minimum tous les professionnels mentionnés nominativement dans le protocole de coopération.
Taux d analyse collective des EI 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe 100% nombre d'EI analysés en équipe/ nombre d'EI survenus Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL et rapport de réunion de coopération interprofessionnellenombre d'EI analysés en équipe
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Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation Remarque(s) Libellé de l indicateur
Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre
Définition de lindicateur
Modalités de données Numérateur
Dénominateur Périodicité
Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s)
recueil
des
Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données
Avis n° 2013.0029/AC/SEVAM
  nombre d'EI survenus déclarés Annuelle Non applicable  correspond aux objectifs Une formation spécifique des délégués à identifier et à traiter les EI.
Nombre de réunions d équipes pour l analyse des pratiques effectivement réalisées pendant la période évaluée
632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe Tous les dossiers patients doivent être revus au moins une fois par trimestre Une fois par semaine : un staff réunit léquipe pluridisciplinaire délégué/délégant pour la mise en place des mesures correctives nécessaires Une fois par semaine, le référent des délégués réunit léquipe de délégués pour un travail coopératif dévaluation et de formation quantitatif et qualitatif de lactivité de ceux ci. -Nombre de réunions déquipes pour lanalyse des pratiques effectivement réalisées pendant la période évaluée (Seules les réunions déquipe effectivement réalisées ayant fait lobjet dun compte rendu accompagné de sa liste démargement sont prises en compte pour cet indicateur.) Tableau de suivi interne
Nombre de réunions déquipes pour lanalyse des pratiques effectivement réalisées pendant la période évaluée Annuelle < 10% de réunions non réalisées pendant la période de suivi Toutes les semaines le référent des délégués doit faire un suivi des prises de rendez vous entre délégués et délégants. Le référent de délégués doit : entre tous les acteurs les dates de planification des staffs. circuler  Faire  Vérifier la qualité et la quantité des comptes rendu de réunion pluridisciplinaires et des staffs. bilans trimestriels de lassiduité des acteurs à la réalisation Faire des des réunions. Précision : Des réunions de léquipe concernée par le protocole de coopération sont organisées régulièrement. Elles peuvent prendre des formats divers, adaptés au secteur dactivité (staff, groupe danalyse des pratiques .). Les modalités dorganisation de ces réunions (fréquence, durée, lieu, participants, sélection des dossiers, modalités danalyse, rédaction de compte rendus, etc) sont précisées dans une procédure ou charte ou règlement intérieur.
Taux de satisfaction des délégués vis-à-vis de la formation suivie 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe = 100% Nombre de délégués satisfait / Nombre de délégués non satisfaits
Questionnaire de satisfaction Au cours des réunions hebdomadaires des délégués avec le référent des
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Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s) Libellé de l indicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil données
Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s)
Libellé de l indicateur
des
Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité
Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s)
Avis n° 2013.0029/AC/SEVAM
  délégués un brainstorming est réalisé pour identifier les besoins Nombre de délégués satisfait Nombre de délégués non satisfaits A chaque session de formation et annuelle Non applicable  correspond aux objectifs Faire faire la formation par des équipes expérimentées et maitrisant ce type de protocole de coopération
Taux de satisfaction des délégués vis-à-vis du protocole de coopération 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes) par pompe à insuline externe
= 100 % Nombre de délégués satisfaits / Nombre de délégués non satisfaits Questionnaire de satisfaction Au cours des réunions hebdomadaires des délégués avec le référent des délégués un brainstorming est réalisé pour identifier les besoins Nombre de délégués satisfaits Nombre de délégués non satisfaits semestriel Non applicable  correspond aux objectifs Bilan de leur niveau de satisfaction à mi année pour réajuster et mettre en place des mesures correctives si nécessaires
Taux de satisfaction des délégants vis-à-vis de la coopération mise en place 632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11 mois/adultes) par pompe à insuline externe = 100% Nombre de délégants satisfaits / Nombre de délégants non satisfaits
Questionnaires de satisfaction
Nombre de délégants satisfaits Nombre de délégants non satisfaits Annuelle Non applicable  correspond aux objectifs Le référent des délégants doit former et informer au protocole de coopération ses délégants et les accompagnants.
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Libellé de l indicateur
Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le rotocole de coo ération Ob ectif à atteindre Définition de lindicateur
Modalités de données Numérateur
Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s)
recueil
Fait le 30 janvier 2013
Avis n° 2
013.0029/AC/SEVAM
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Délai de 1er rendez-vous donné par la structure ambulatoire des patients inclus
632 patients diabétiques de type 1 traités par pompe à insuline externe ont été suivis en 2011 par le CERITD, avec en moyenne 80 nouveaux patients par an.
Tous les patients diabétiques insulinotraités type 1 et type 2 (enfants de 6 ans à 17 ans et 11mois/adultes ar om e à insuline externe La date lanifiée en fonction du lan déducation soit res ectée à 100% Délai médian dobtention de premier rendez-vous avec le délégué à la sortie de lhospitalisation
Système dinformation partagé entre les professionnels de santé ARCHIPEL
Médiane du temps (jours) entre la sortie de lhospitalisation dans le cadre du rotocole et la date de rendez-vous effectif avec le délé ué Annuelle Ne pas dépasser un mois La continuité et la permanence des soins ont été organisées 24 heures/24, 7 jours/7, 365 jours/365 Un secrétariat est à disposition des patients de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h du lundi au vendredi Les RDV délégués sont sans délai dattente et adapté aux disponibilités du patient afin déviter les déplacements et les arrêts de travail. Un numéro vert a été mis en place et un numéro d'urgenceLe premier rendez vous avec le patient est donné à la fin de la semaine d’éducation en hospitalisation pour la mise sous pompe à insuline externe du patient. Le délai de cette hospitalisation est soumis aux contraintes du service de soin et des disponibilités du patient pour une hospitalisation d’une semaine. Ce délai totalement indépendant du protocole de coopération nous avons donc choisi d’utiliser comme indicateur le premier rendez vous en ambulatoire à la sortie de l’hospitalisation.
Pour le Collège, le Président, Professeur Jean-Luc Harousseau signé
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Procédures CERITD 
  Objet : Procédure des patients en alerte (MAA)   Domaine d'application : Quand : un patient apparaît avec un message d’alerte dans le logiciel ePEP quand nécessitant un appel téléphonique et qu’il ne répond pas au téléphone Objet de la procédure :Contacter les patients. Acteurs : diabétologue délégant.infirmier, patients,  Patients en alerte non joignable:  vérifie ses Messages d’Analyse Automatique (MAA).Chaque matin, le délégué  Une télésurveillance est automatiquement générée.  Le délégué pose un diagnostic selon les niveaux d’interventions : o Niveau d’intervention mineure, l’infirmier n’appelle pas, il analyse les données du carnet de glycémies électronique et saisit un bordereau de télésurveillance.  o Niveau d’intervention haute, plus de la télésurveillance, l’infirmier en appelle le patient, et saisit un bordereau « appel téléphonique ». o Niveau d’intervention très haute, l’infirmier prévient le médecin par téléphone ou par mail pour que ce dernier réalise une téléconsultation avec le patient. À la suite de l’appel, le médecin saisit le bordereau de téléconsultation.  Niveau d’intervention haute o Le patient répond au téléphone : ƒ un appel téléphonique selon une démarche d’éducation thérapeutique est réalisé par le délégué. ƒ Un compte rendu est réalisépar le délégué dans le logiciel ePEP. ƒ Une télésurveillance sera programmée par le délégué jusqu’au retour à la normale des résultats glycémiques de ce patient. o Le patient ne répond pas au téléphone: ƒ Le délégué laisse 2 messages 2 jours consécutifs ƒ Patient toujours injoignable: le délégué prévientle délégant ƒLe délégant prend en charge le problème  ƒ Un CR du délégant est réalisé dans le logiciel ePEP ƒ Une télésurveillance sera programmée par le délégué jusqu’au retour à la normale des résultats glycémiques de ce patient.    
 
 Date : 24/01/2013  
 Version 1.0
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 Schéma de la procédure des patients en alerte
 
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Procédures CERITD 
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