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Elaboration-de-normes-de-Qualite-Environnementale-bilan-des-normes -existantes-travail-en-cours-et-besoin

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JJoournées MMiicropolluuaannts Aquaattiiques – OONNEMA – MMaars 20100JJooMMiiuuaannaattii OONN MMaa00ÉÉÉÉllllaborattttiiiion de NNNNormessss de Quaaaalité Ennnnvvvvironneeeemmmmentalllleeee : bilannnn ddddeeees norrrrmmmmes exiiiisssstantessss,,,, travaiiiillll en couuuurrrrs et beeeesoins iiiiddddentifiiiiééééssssATELIER 3 : ECOTOXICOLOGIE, SESSION B : Construction et documentation de normes de qualité environnementaleAlice JAMES / Sandrine ANDRESDirection des Risques Chroniques – Pôle VIVA – Unité EVECJournées Micropolluants Aquatiques - ONEMA– Mars 2010Normes de Qualité Environnementale (NQE)Contexte réglementaire et définitionDDDDirectiveeee CCCCadre ssssuuuur l’Eau ((((DDDDCE) (2000/60/CE) du 23 octobre 2000«««« Concennnntrationnnn dddd’un poooolluant oooou d’un ggggroupeeee dddde polllllllluuuuants dans ll’’eau, leess sédimeents ouu lle biottee qui nee ddoit paass être dépassssée, afiinn de proottéger llaa santé hhumainee et l’enviirroonnemeent »((PPaaragraphee 35, articcllee 2 de la DDCCE)2Journées Micropolluants Aquatiques – ONEMA – Mars 2010AActionss 2008 -- 2010: AAss --Construction de Valeurs de référence de concentrations de substances chimiques acceptables vis à vis de l’écosystème • Conssssiiiiddddérant::: que les PNECaqua n’assurent pas toujours une protectionadaptée pour les substances les plus hydrophobes,accumulables dans le biote ou le sédiment, ou CMR.• Objeccccttttif: ...
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Journées Micropolluants Aquatiques ONEMA Mars 2010Élaboration de Normes de Qualité Environnementale : bilan des normes existantes, travail en cours et besoins identifiésATELIER 3 : ECOTOXICOLOGIE, SESSION B : Construction et documentation de normes de qualité environnementaleAlice JAMES / Sandrine ANDRESDirection des Risques Chroniques –Pôle VIVA –Unité EVECJournées Micropolluants Aquatiques -ONEMA–Mars 2010
Normes de Qualité Environnementale (NQE)Contexte réglementaire et définitionDirective Cadre sur lEau (DCE) (2000/60/CE) du 23 octobre 2000«Concentration d’un polluant ou d’un groupe de polluants dans l’eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et l’environnement»(Paragraphe 35, article 2 de la DCE)Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 20102
Actions 2008 -2010: Construction de Valeurs de référence de concentrations de substances chimiques acceptables vis à vis de l’écosystème •Consirant: •quelesPNECaquan’assurentpastoujoursuneprotectionadaptéepourlessubstanceslesplushydrophobes,accumulablesdanslebioteoulesédiment,ouCMR.Objectif:Déterminer des normes de qualité (NQ) pour les compartiments pertinentsDéterminer une Norme de Qualité Environnementale intégratrice protégeant l’homme et l’environnementNQE = min (NQaqua, NQsed, NQbiota, NQsantéhumaine, NQeaudestinée à l’eau potable)Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 20103
Normede QualitéEnvironnementale(NQE)NQaquaEcotoxicité pour les organismes aquatiquesQNdesEcotoxicité pour les organismesbenthiques (sédiments)Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010QNENQbiotaBioconcentration et données de toxicité orale (empoisonnement secondaire des prédateurs)4NQeau destinéeà l’eau potableNormes dans l’eau de boissonNQsanté humaineValeurs limites dans les produits de la pêche, destinés à la consommation humaine
Passage aux NQE : contexte réglementaireL’AnnexeVdelaDCEprévoituneprocédured’établissementdesNQEpourlessubstancesfigurantàl’annexeVIII(listedessubstancesprioritairesauniveaunational)Arrêté du 30 juin 2005 relatif au programme national d’action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses: tableau 7 identifie 83 substances pertinentespour la FranceNQE provisoires (= PNECaqua) disponibles pour ces 83 substances.Elaboration de 83 NQEProgramme 2008Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 20105
Programme 2008 2010Élaborationde136propositionsdeNQEs2008: 83 NQEs2009: 33 NQEs 13 substances de l’annexe III de la directive fille20 substances dont 2 pertinentes pour les DOM2010: 20 NQEs (liste à définir)Nouveau guide technique méthodologique européenValidationdesNQEsparlegrouped’expertsJournée d’information NQEJournées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 20106
uoJnrées Micropollunats Aquuqita seONEMA –Mars 20107
Résultats67propositions de NQE validées par le groupe d’experts externes:-21sont fondées sur la protection des organismes aquatiques-4sont fondées sur la protection des prédateurs-21sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la consommation de produits de la che-21sont fondées sur la protection de l’homme exposé par la consommation deau de boisson-69propositions de NQE à finaliserJournées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010Retour d’expérience8
Pour aller plus loinAnalyser l’incertitude: Facteurs de sécuritéSur les 21 NQEsdéterminées par les organismes aquatiques:4 ont un AF = 1000 (max)1 a un AF = 1006 ont un AF = 5010 ont un AF = 10 (min)Diminuer l’incertitude•Génération de données ? (essais sur 2 substances prévus en 2010)•Non-testingdata?•Mésocosmes? Autres données ?•«remontée du terrain» ? Dire d’expert ?Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 20109
Pour aller plus loinNorme pour le sédimentCritères de mise en œuvreMéthode du coefficient de partage à l’équilibreEqP vs.Essai •Analyse de sensibilité des paramètres de l’EqP Norme pour le bioteCritères de mise en œuvreChoix du modèle (substances bioaccumulables)MétauxBiodisponibilitéBruit de fondJournées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010Réflexion à poursuivre01
Pour aller plus loinÉlargir au milieu marinPour les substances organiques•Il n’y a pas de différence de sensibilité entre organismes d’eau douce et marine, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010)Pour les substances organiques•Les organismes d’eau douce et marine doivent être traités séparément, à moins que le contraire ne soit montré (Final Draft TGD EQS, 2010)Journées Micropolluants Aquatiques –ONEMA –Mars 2010Compléter les propositions de NQE avec une NQE marineAnalyse des résultats11
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